Liste complète des notices publiques
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- Code rural - code forestier - 30e édition.
- Fonds (le) vert. Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires. Axe 3 : Mobilités durables en territoires ruraux et moyennement denses.
- Stratégie de façade maritime. Annexe 7 : tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La demande locative sociale au 1er janvier 2010
- Le parc locatif des bailleurs sociaux en Pays de la Loire au 1er janvier 2013
- Note de conjoncture régionale - Environnement - 4e trimestre 2013
- La conjoncture des transports en Pays de la Loire - 4e trimestre 2015 : la baisse du prix des carburants dope la circulation routière
- Système d'information sur les tensions des marchés du logement en Pays de la Loire - Étude et synthèse 2018
- Paiements (les) pour services environnementaux publics
- Evaluation de la qualité des dossiers d'autorisation nenvironnementale
- Territoires (Les) oubliés. Un futur désirable
- Maîtrise du bruit des chantiers de construction des infrastructures de transports terrestres ; guide méthodologique.
- Evaluation de la réforme du permis de construire.
- Plan national d'actions en faveur du Phragmite aquatique ( Acrocephalus paludicola) 2010-2014.-
- Ville et logement. Rapports annuels de performances, annexes au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2012
- Évaluation de la politique de l'eau. Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Provence-Alpes-Côte-d'Azur
- Flotte (la) océanographique française
- Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD. Mesure prévue lors de l'actualisation du plan d'action égalité en mars 2016
- Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF). Proposition de pistes d'évolution