Liste complète des notices publiques
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- Opération n° AGRI-UT-104 : système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante
- Enquêtes routières entre l'agglomération nantaise et le littoral au sud de la Loire - 19 et 20 septembre 2008
- Les politiques territoriales de l'habitat en région Pays de la Loire - Au travers les programmes locaux de l'habitat au 1er janvier 2009
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Octobre 2025 : un véhicule neuf vendu sur cinq est électrique
- Avis sur le bilan ex post de l'autoroute A75 Sud entre Sévérac-le-Château et l'A9
- Commission d'analyse et d'appui Démarche Ecocités 2009
- Violences (les) faites aux femmes dans les transports collectifs terrestres : synthèse de l'étude exploratoire
- Rapport d'exécution de la convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire année 2018
- Etat (L') des sols en France.
- Etude menée par le Club des DRE du Bassin parisien. Production de logements dans le Bassin parisien : conditions de réalisation et outils
- Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville.-
- Pertinence et faisabilité de dispositifs d'accès et de partage des avantages en Outre-mer sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées
- Délégation (La) de service public en transport urbain.
- 2e plan national d'actions en faveur de l'outarde canepetière Tetrax tetrax 2011-2015.-
- Analyse stratégique régionale marine de Martinique. Synthèse des connaissances sur le milieu marin
- Étude de l'évolution de l'accessibilité des territoires lorrains au réseau TGV Est. Rapport de phase 1, Analyse de l'accessibilité aux gares TGV au niveau local
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Picardie
- Rapport du jury. Concours interne à caractère professionnel d'ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts - Session 2016
- Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
- Évaluation du Prêt social de location-accession