Auteur moral

Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France) ;Centre d'études techniques de l'équipement de Lyon

Auteur secondaire

Résumé

En application des lois Grenelle 1 et 2, le droit de l'urbanisme a intégré un certain nombre d'objectifs dont la réduction des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). Les documents d'urbanisme doivent intégrer cet objectif, ce qui nécessite d'évaluer a priori l'incidence en matière d'émissions de GES des différentes options d'aménagement étudiées dans ce cadre.L'outil GES SCoT fait partie d'une série de trois outils spécialement conçus pour les SCoT, les PLU et les opérations d'aménagement permettant de travailler aux différentes échelles d'aménagement du territoire.Il a vocation à aider les collectivités en charge de l'élaboration d'un SCoT à s'inscrire dans une démarche de réduction des émissions de GES en jouant sur les leviers de leur compétence. Son utilisation est plus particulièrement pertinente lors de l'élaboration du PADD, à travers la comparaison des différentes options d'aménagement sur l'ensemble de ces thématiques. Les choix effectués sont ensuite à retraduire en orientation et principes d'aménagement dans le document d'orientation et d'objectif.Le document de présentation générale de l'outil est accompagné d'un cédérom contenant le "manuel de l'utilisateur", un "guide technique et des facteurs d'émissions", ainsi que de l'outil GES SCoT lui-même.

Descripteur Urbamet

schéma de cohérence territoriale ;effet de serre ;technique ;plan local d'urbanisme ;plan d'aménagement et de développement durable ;impact

Descripteur écoplanete

Thème

Aménagement du territoire ;Ressources - Nuisances ;Aménagement urbain