Liste complète des notices publiques
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- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Mai 2014
- Nouvelle approche de la biogéographie de plusieurs espèces de micromammifères en Loire-Atlantique (44) au travers des pelotes de réjection de la Chouette effraie Tyto alba (Scopoli, 1769) - 2e édition revue et augmentée
- Mise à jour des indicateurs de suivi de la PPE (indicateurs 2023). Janvier 2025
- Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux
- Recyclage foncier axe 3 : cahier d'accompagnement des porteurs de projet et des services instructeurs
- Transports à Haut Niveau de Service pour des villes durable - 4ème forum international : Shanghai (Chine) les 5 et 6 novembre 2011
- Comité de suivi des dessertes ferroviaires : lignes de nuit occitan & pyrénéen
- Charte d'engagement volontaire de la filière du bâtiment pour la construction numérique OBJECTIF BIM 2022. Charte 6
- Evaluation des aléas miniers
- Plan de mobilisation nationale en faveur des métiers et des emplois de l'économie verte. Comité de domaine "Biodiversité et services écologiques". 3ème rapport, Décembre 2013
- Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- Lutte (La) contre l'habitat indigne, une priorité du Gouvernement. Dossier de presse
- Note sur les résultats de l'enquête chauffeurs à Cherbourg
- Mesurer l'action publique, un nouvel enjeu de gouvernance ?
- Inventaire des cavités souterraines du département des Alpes de Haute-Provence (04). Rapport final.
- Changement climatique et énergies 1. Promotion et amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments. Mesurer la performance énergétique des équipements solaires thermiques. Un exemple en Rhône-Alpes.
- Audit du processus de la paye des agents du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
- Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
- Rapport d'enquête technique : naufrage du chalutier Owen survenu le 11 juillet 2006 au large des Héaux de Bréhat
- Rapport d’enquête : échouement du vraquier SEA EAGLE le 11 décembre 2019, en Seine