Liste complète des notices publiques
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- Quel avenir pour la fiscalité de l'énergie ?
- Grands (Les) arrêts du contentieux administratif
- La commercialisation des logements neufs dans les Pays de la Loire - 4e trimestre de 2025 : la baisse des ventes d'appartements et de maisons s'amplifie malgré le recul des prix
- Inventaire énergétique et des émissions polluantes issues des transports en Pays de la Loire
- Etat de l'art sur les péages urbains : objectifs recherchés, dispositifs mis en oeuvre et impact sur la qualité
- Biocarburants incorporés dans les biocarburants en France : panorama 2020
- Avis du Conseil national du bruit du 12 juin 2019 sur les indicateurs relatifs au bruit généré dans l'environnement
- Enquête (L') ménages déplacements 'standard CERTU' : Guide méthodologique.-
- Réussir la concertation en matière d'accessibilité
- Etude de présomption de vulnérabilité sismique et de pertinence de renforcement des écoles primaires publiques de la région Martinique
- VADEME - Etude quantitative, Etude qualitative. Propositions méthodologiques. Rapport intermédiaire. Action 1 de la convention
- Quel devenir pour la Petite Ceinture ? Phase 1 : diagnostic. Phase 2 : évolutions.
- Plan d'action urbanisme 2e période de programmation 2008/2010 Stratégie nationale pour la biodiversité.-
- Guide méthodologique identifiant les enjeux nationaux et transfrontaliers relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques et comportant un volet relatif à l'élaboration des schémas régionaux de cohérence écologique. Deuxième document en appui à la mise en oeuvre de la Trame verte et bleue en France.-
- Développement (le) des modes actifs, le vélo
- Filière & Recyclage 2010 - le colloque des professionnels sur les produits hors d'usage, 19 & 20 octobre 2010, Paris 7ème
- Système de Gestion de la Sécurité (SGS) : contenu du SGS pour les exploitants de remontées mécaniques en zone de montagne
- Renforcement (le) de l'attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d'Outre-mer
- Enquête technique sur la collision entre un TER et un poids lourd le 26 novembre 2007 à Saint-Médard-sur-Ille (35)
- Journée des paysages 19 septembre 2017. De la pratique ordinaire à l'évènement de grande ampleur du paysage quotidien au territoire d'exception : la place des activités, manifestations ou infrastructures sportives dans les paysages