Liste complète des notices publiques
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- Appels à projets Ecoquartiers - Panorama des projets candidats de 2009 à 2011 en Pays de la Loire
- Colloque instructeurs sûreté
- L'évolution de la demande locative sociale en 2014
- Financement des services publics d'eau potable et d'assainissement
- Plan national intégré énergie-climat de la France
- Le fonds vert : fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires. Axe 3 : développement du covoiturage (édition 2024)
- Audit ministériel de programme "aménagement, urbanisme et ingénierie publique" (AUIP).
- Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat.
- Ports de commerce et Natura 2000 en mer.
- Mise en oeuvre de la directive-cadre sur l'eau : Pour un bon état des eaux en 2015
- Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012.
- Concevoir un modèle de choix modal : modélisation multimodale des déplacements de voyageurs
- Rapport d'enquête technique : chute à la mer de deux marins du chalutier La Nioulargue au large de la pointe de Chassiron le 18 décembre 2014 (une victime)
- Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
- Rapport d'enquête simplifiée : abordage entre le fileyeur l'Océanide et le ligneur Mustang II le 20 juin 2013 en baie d'Audierne
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime à bord du palangrier franco espagnol Keroulan le 7 janvier 2013 au large de la pointe de Grave
- Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014
- Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
- Enquête technique sur la collision du 7 juillet 2008 entre un TER et un poids lourd à la Roche-en-Brenil (21)
- Placement (le) des animaux sauvages vivants