Liste complète des notices publiques
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- Le "PrĂŞt Ă Taux ZĂ©ro Plus" en Pays de la Loire - 3e trimestre 2011
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La commercialisation des logements neufs au 2e trimestre 2013
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Système d'information sur les tensions des marchés du logement - 2014 : méthodologie
- Le parc de logements en Pays de la Loire au 1er janvier 2013 - Un parc de 1 937 503 logements dont la croissance demeure plus importante en Loire-Atlantique
- L'empreinte carbone de la consommation d'énergie des ménages : le rôle central du chauffage et des véhicules thermiques
- PNACC : troisième plan national d'adaptation au changement climatique (2024). Mesure 22 : Mettre à la disposition des collectivités les informations nécessaires pour adapter leur territoire au changement climatique
- Rencontres nationales santé environnement
- Rapport d'enquête technique sur la fuite d'ammoniac au sein de l'entreprise YARA France à Ambès (33)
- Plan d'actions pour la protection des cétacés : bilan 2019-2021
- DÉCRYPTAGE GRENELLE TRANSPORTS : Fiche n° 1. Octobre 2010 : Développement des transports urbains et périurbains (Articles 17,19, 51 et 63)
- Agir pour le Liparis de Loesel. L'essentiel du Plan national d'actions 2010-2014.
- Observatoire national des zones urbaines sensibles. Rapport 2008.-
- Changement climatique : impacts sur les milieux aquatiques et conséquences pour la gestion. Synthèse du séminaire des 29 et 30 juin 2009, Paris.-
- Emissions de gaz à effet de serre et SCoT. Comparaison de scénarios d'aménagement. Outil GES SCoT.-
- Montagne et Aménagement du Territoire
- Les actes : Atlas de la biodiversité communale. Outil au service des collectivités.
- Servitude de marchepied : situation générale
- Démâtage et homme à la mer à bord du voilier MOMO, homme à la mer sur la vedette SNSM SIEUR DE MONS le 29 novembre 2018, dans la passe sud de l'estuaire de la Gironde (rapport d'enquête)
- Contribution à l'évaluation des programmes d'actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
- Prolongement de la ligne 11 du métro parisien : Tunnel des Lilas.