Liste complète des notices publiques
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- Bilan de l'accidentalité en région Pays de la Loire - Année 2010
- La situation des transports en Pays de la Loire - Les flux routiers de marchandises en 2010
- Feuille de route : numérique intelligence artificielle
- Guide général de la démarche objectif CO2 - Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 du transport routier de marchandises
- Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site ''La Hague'' (50) - Rapport en CSSPP
- Deuxième plan quinquennal pour le logement d'abord (2023-2027) : Agir, prévenir, construire pour lutter contre le sans-abrisme. Dossier de presse
- L'économie de l'environnement en 2006 : rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement
- Panorama des transports collectifs urbains dans les agglomérations de plus de 250 000 habitants : Situation 2008 et évolutions - Hors Ile-de-France
- Stratégie nationale d'actions en faveur du grand tétras, Tetrao urogallus major, 2012-2021.
- Incendie du compartiment machine à bord du paquebot d'expéditions Le Boréal, le 18 novembre 2015 au large des îles Malouines
- Rapport d'enquête technique : échouement du patrouilleur de la douane DF 48 Arafenua, le 1er juin 2014 sur l'atoll de Tikei dans l'archipel des Tuamotu (Polynésie française)
- Rapport d'enquête technique : accident à bord du chalutier Jean-Claude Coulon II survenu le 8 janvier 2012 dans le nord-ouest de l'Ecosse (une victime)
- Etude des possibilités d'apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d'origine non minière
- Étude de l'instauration d'un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative
- Rapport d'enquête simplifiée : le 24 juillet 2015, incendie et naufrage du navire de pêche P'tit Loup à 8 milles dans le sud de Croisic (une victime)
- Rapport d'enquête simplifiée : échouement du fileyeur Argentario le 15 novembre 2014 sur la plage de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
- Rapport d'enquête simplifiée : homme à la mer à bord du ligneur Chimère et naufrage du navire le 1er novembre 2012
- Rapport d'enquête simplifiée : abordage entre le chalutier Alya et le cargo Kapitan Zhikharev le 27 septembre 2012 au large de Portsall (Nord-Bretagne)
- Métropoles, villes intermédiaires et espaces ruraux : quelles interactions au service du développement territorial ?
- Avis sur le bilan LOTI de l'opération Tram 3 (création des lignes de tramway C et D, et prolongement de la ligne B) de l'agglomération grenobloise