Liste complète des notices publiques
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- Ce que je ne pouvais pas dire
- Taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports : décret n°2019-570 du 7 juin 2019. Comptabilisation des quantités d'électricité renouvelable utilisées pour la recharge de véhicules électriques sur les infrastructures ouvertes au public.
- Accompagnement (L') à l'auto-réhabilitation du logement « tous publics » et l'émergence d'un nouveau métier du bâtiment. Vol. 1 Analyse de vingt chantiers d'auto-réhabilitation hybrides et préconisation pour leur diffusion
- Assises de l'eau : un nouveau pacte pour faire face au changement climatique
- Favoriser et préserver la biodiversité.
- Filière (la) porcine française et le développement durable.
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section de l'autoroute A51 Sisteron - La Saulce.
- SDAGE 2010-2015 des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". Document d'accompagnement N° 3 : résumé du programme de mesures du district Rhin
- Pour un habitat dense individualisé : 20 formes urbaines diverses et contextuelles.-
- Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
- Chiffres clés du transport ; édition 2013.
- Analyse des facteurs humains et organisationnels mis en jeu dans quatre évènements ferroviaires récents : résultats d'analyse
- Justification au premier euro : des demandes de crédits de maintenance des ponts du RRN - Volet B
- Rapport d'enquête technique : naufrage du chalutier Rose des Vents survenu le 19 mars 2007 au large du Croisic (deux victimes)
- Enduits superficiels d'usure.
- Rapport d'enquête simplifiée : le 24 juillet 2015, incendie et naufrage du navire de pêche P'tit Loup à 8 milles dans le sud de Croisic (une victime)
- Rapport d'investigation préliminaire : Jean Ricciardi
- Assises (les) de la mobilité, septembre-décembre 2017 : rapport d'étape de Conseil d'Orientation des Infrastructures
- Electromobility+
- Projet d'extension du site classé des Roches de Solutré et de Vergisson et du Mont de Pouilly (71). Communes de Cenves (69), Chasselas (71), Solutré-Pouilly (71) et Vergisson (71). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 février 2015