Liste complète des notices publiques
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- 5e programme régional d'actions "nitrates" dans les Pays de la Loire - Les mesures du programme d'actions "nitrates" obligatoires dans les zones vulnérables de la région
- Consommation d'espace - Les marchés fonciers naturels et ruraux dans la région Pays de la Loire en 2009/2012 (transactions notifiées à la SAFER)
- La situation des transports en Pays de la Loire - Les demandeurs d'emploi dans les transports en 2015
- Pompe à chaleur de type air/eau
- Polluants (Les) organiques persistants: des substances à identifier pour pouvoir les éliminer
- Mode d'emploi pour mettre en route la FREC (Feuille de route de l'économie circulaire)
- Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
- Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes.
- Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie.
- Assainissement (L') pluvial intégré dans l'aménagement : éléments clés pour le recours aux techniques alternatives. édition 2008.-
- Dossier de presse. Jean-Louis Borloo et Benoît Apparu présentent les avancées du Plan Bâtiment du Grenelle environnement : "La mutation énergétique en marche : 10 fois plus de logements BBC que prévu, 50000 éco-prêts à taux zéro, 1,7 milliard d'euros de travaux de rénovation énergétique, 45000 emplois"
- Mise (La) en oeuvre d'un SCoT : Indicateurs de suivi
- Quarante (les) ans du ministère de l'Environnement. Aux sources de la création du ministère de l'Environnement : des années 1950 à 1971.
- Audit du processus indemnitaire. Audit interne comptable et financier.
- Réforme du système ferroviaire français : éléments de décryptage de la loi de 2014
- Rapport d'enquête simplifiée : homme à la mer à bord du caseyeur Bosco survenu le 10 décembre 2012 au large de Chemoulin (une victime)
- Projet de classement au titre des sites des coteaux historiques du Champagne. Communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny, Saint-Imoges (département de la Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
- Talonnage du navire roulier à passagers BREIZH NEVEZ 1 le 19 Février 2019, dans le chenal de Lorient - Rapport d'enquête technique
- Talonnage du navire à passagers BLEU ET OR le 27 décembre 2018 à Rodney Bay (Sainte-Lucie) - Rapport d'enquête
- Mission d'appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures