Liste complète des notices publiques
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- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Le parc de logements en Pays de la Loire au 1er janvier 2009
- Économie de l'aménagement - Marchés fonciers - Identifier et comprendre la rétention foncière
- Comité de pilotage CEE préparatoire de la 6e période (P6)
- Une voirie accessible à tous : cadre légal et règlementaire, conseils et recommandations, bibliographie (version actualisée janvier 2025)
- Registre public d'accessibilité : Guide méthodologique pour les établissements recevant du public. Édition 2023
- Véhicule automatisé et handicap : besoins et attentes
- code constitutionnel et des droits fondamentaux : annote, commente en ligne : 2023
- Rapport du président du jury : concours interne et externe d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière session 2008.
- Alerte (l') et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse. Action de la DGAC.
- Préserver la biodiversité et les ressources naturelles : recherche bibliographique.-
- Accès à l'eau et à l'assainissement pour les plus démunis : exemples de bonnes pratiques.-
- Etats (Les) généraux du logement en Ile-de-France. Rapport du groupe de travail no 2 'Comment produire davantage de foncier aménageable et mieux articuler urbanisme et logement'.-
- Résorption (la) de l'habitat insalubre : retour sur une politique publique des années 1970.
- Filière & Recyclage : Le colloque des professionnels sur les produits hors d'usage, 23 & 24 octobre 2012, Paris 7ème
- Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest
- Bilan social 2014
- Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
- Programme ministériel de modernisation et de simplification
- Site classé des abords de la cité de Carcassonne Opération Grand Site. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 8 décembre 2016
- Plan (Le) ministériel "Administration exemplaire" du MEDDE/MLETR 2015-2020