Liste complète des notices publiques
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- Organisation d'une concertation du secteur de la pêche professionnelle pour l'établissement d'un « Plan Manche Est »
- Mieux respirer, c'est ça l'idée. Agir pour la qualité de l'air. Quel rôle pour les collectivités ?
- Programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) : Appel à propositions. Accords de subvention spécifiques destinés à soutenir les organisations à but non lucratif actives principalement dans les domaines de l'environnement et/ou de l'action pour le climat, y compris la transition vers les énergies propres (LIFE-2026-NGO-OG-SGA)
- Document stratégique de façade Méditerranée. Stratégie de façade maritime. Annexe 4.2 : fiches techniques détaillées des objectifs environnementaux
- Lancement de la campagne de communication pour l'accession à la propriété
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire - 3e trimestre 2014
- Mise en oeuvre des fonds de solidarité pour le logement (FSL) en Pays de la Loire - Exercice 2012
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Octobre 2023 : la croissance des ventes serait en trompe-l'oeil
- Fabrique (La) quotidienne des territoires métropolitains. Aix-Marseille-Provence à l'épreuve des paysages
- Formation, qualification, emploi dans la construction. Principaux chiffres 2005.-
- Première (1ère) conférence nationale Ville durable. Annonce par Jean-Louis Borloo et Benoist Apparu des résultats de l'appel à projets EcoQuartiers et de la démarche EcoCité. Mercredi 4 novembre 2009, Paris, Musée du Quai Branly. Dossier de presse.-
- Ville (La) stratégique : Changer l'urbanisme pour répondre aux défis urbains mondiaux / Stratégic city : Planners for the twenty-first century.-
- Vulnérabilité du territoire national aux risques littoraux. Synthèse France entière.
- Convention relative à l'exploitation des Trains d’Équilibre du Territoire (TET) 2011-2014 : texte consolidé en date du 24 janvier 2014 et Avenant n°5
- Indemnité kilométrique vélo les enjeux, les impacts
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Alsace
- Communauté urbaine de Dunkerque. Plan local de l'Urbanisme. Association des services de l'Etat. Propositions en vue de l'application de la Loi Littoral
- Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Aquitaine
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime à bord du chalutier André Leduc, le 10 février 2013 à 80 milles dans l'ENE des îles Shetland
- Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
