Liste complète des notices publiques
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- Propositions pour un « Plan National de Réouvertures de Lignes ferroviaires ». Climat, mobilités, service public, solidarité territoriale, sécurité, efficacité budgétaire et écologique - novembre 2025
- La conjoncture des transports en Pays de la Loire - L'activité du secteur se dégrade sauf dans les transports collectifs
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La demande locative sociale satisfaite en 2012
- Zone de Protection Spéciale (FR5212011) "Plaine Calcaire du Sud Vendée" Assurer la réussite du succès de ponte de l'avifaune. Suivre l'impact des mesures sur la biodiversité
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Mai 2021 : à bas niveau, le marché est soutenu par les voitures hybrides et électriques
- TRANSFORMATION DE BUREAUX EN LOGEMENTS : GROUPE DE TRAVAIL MODELE ECONOMIQUE ET FINANCEMENT RAPPORT REMIS A VALERIE LETARD, MINISTRE CHARGEE DU LOGEMENT
- Prix du gaz naturel en France et dans l'Union européenne en 2023
- Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
- Projet de parc national de forêt feuillue de plaine en France métropolitaine.-
- Grenelle (Le) de la Mer : 2009-2010, premières réalisations
- Conservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.-
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Guadeloupe
- Flotte de commerce sous pavillon français - Janvier 2015
- Collectivités locales et prévention des déchets - Pourquoi et comment agir ? Avec quels moyens moyens ? 15 juin 2010, Paris
- Espaces publics des centres-bourgs : repères pour de belles réalisations
- Rapport d'enquête technique : incendie et naufrage du navire de pêche Samatheo le 29 juillet 2016 à 7 milles au large des côte landaises (une victime)
- Rapport d'enquête technique sur l'accident du télécabine de Planpraz survenu le 1er mars 2008 à Chamonix (74)
- Réemploi des déblais du GPE : De nouvelles pratiquent s’ouvrent.
- Habiter autrement. Quand l'architecture libère la maison
- Renouer avec la France des Lumières