Liste complète des notices publiques
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- Opération n° BAT-TH-163 : Pompe à chaleur de type air/eau
- PNACC 3, troisième plan national d'adaptation au changement climatique (2024) : Mesure 33 : Mobiliser tous les secteurs économiques : intégrer l'adaptation au changement climatique dans les stratégies des entreprises
- Cahier des charges et devis généraux, infrastructures routières. Services de nature technique
- Avis sur le bilan socioéconomique de la prolongation de la ligne T2 entre La Défense et Pont de Bezons - Bilan « ex-post » établi en application de l'article L. 1511-6 du code des transports
- Rénovation des écoles : guide à destination des élus locaux
- Les énergies marines renouvelables
- Elaboration des bilans ex post pour les projets routiers : recommandations pour la mise en oeuvre de l'article 14 de la LOTI ; guide méthodologique.
- Evolution du contenu du rapport annuel du CGPC.
- Géopolitique des ressources naturelles renouvelables : ressources halieutiques, forestières et eau. Actes de la conférence du 29 juin 2009.-
- Programme (Le) national de mobilisation des terrains publics en faveur du logement et de l'aménagement durable. Vol. 2 : Synthèse.-
- Méthodes (les) et les valeurs de référence pour la valorisation des services rendus par les zones humides.-
- Mission interministérielle d'inspection du logement social : rapport public 2011.-
- Mission de prospective sur le quartier d'affaires de l'Ouest parisien. 2. Annexes.-
- Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de PLH et PDU analyse juridique de l'intégration du PDU
- Mission d'appui et d'expertise sur les conséquences des intempéries ayant touché le Sud-Ouest et les Pyrénées les 18 et 19 juin 2013.
- Évaluation de la prévention des expulsions locatives.
- Enquêtes (les) chargeurs en transport de marchandises
- Rapport d'enquête simplifiée : le 24 juillet 2015, incendie et naufrage du navire de pêche P'tit Loup à 8 milles dans le sud de Croisic (une victime)
- Etude sur la filière éolienne française : bilan, prospective, stratégie
- Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Grand Est