Liste complète des notices publiques
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- Document stratégique de bassin maritime de Guyane : annexe 1 - situation de l'existant
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Août 2013
- Zone de Protection Spéciale (FR5212011) "Plaine Calcaire du Sud Vendée" Assurer la réussite du succès de ponte de l'avifaune. Suivre l'impact des mesures sur la biodiversité
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Janvier 2021 : les petits utilitaires portent le marché
- Paiements (les) pour services environnementaux publics
- Rapport du MEDDE/METL au titre de la transposition de l'article 5 de la directive européenne efficacité énergétique : Rôle exemplaire des bâtiments appartenant à des organismes publics -Choix de l'approche alternative
- Financement participatif pour la croissance verte : pour des épargnants qui s'engagent
- Guide méthodologique relatif à la règlementation de sécurité et de sûreté des barrages relevant de la loi sur l'eau
- Évaluation des projets d'infrastructures routières. Pilotage des études de trafic.
- Construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial. Guide méthodologique
- TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS : Évolution 2004-2009 ; annuaire statistique 2010.
- Urbact : régénération urbaine et patrimoine culturel.-
- Politiques (Les) de l'assainissement non collectif en France : Etat des lieux, enjeux et perspectives.-
- Évaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012.
- Plan national d'actions en faveur de la Saxifrage oeil-de-bouc Saxifraga hirculus L. 2012-2016.-
- Modernisation et extension du stade Roland Garros : expertise du projet alternatif porté par les associations.
- Répertoire de "quartiers durables" en Alsace
- Rapport d'enquĂŞte technique : voie d'eau et naufrage du navire de pĂŞche Melissa III le 14 octobre 2016, Ă 20 milles dans l'ouest du plateau de Rochebonne
- Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
- Nouvelles (les) mobilités : politiques publiques et prévision de la demande
