Liste complète des notices publiques
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- La situation des transports en Pays de la Loire - Les ventes de carburants routiers en 2015
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Février 2024 : le marché de la voiture neuve progresse pour le dix-neuvième mois consécutif
- Pollinisateurs des Pays de la Loire : amélioration des connaissances des abeilles sauvages au sein de sites d'extractions de sable (sablière) en activité ou réhabilités
- L'affichage environnemental des vêtements
- La stratégie nationale bas-carbone (SNBC) en 10 points
- Memento pour les évaluations environnementales. Prendre en compte les émissions de gaz à effet de serre dans les études d'impact.
- Réduction de la précarité énergétique : appel à proposition de soutien à l'innovation PREBAT (Comité bâtiments existants) et bilan de la consultation.
- Décryptage Grenelle bâtiments et urbanisme : Fiche n° 1. Octobre 2010 : Verdissement et renforcement des schémas de cohérence territoriale ((Articles 14 à 19)
- 2009, l'aménagement durable des territoires de l'Oise
- Compte rendu des 9è Assises nationales de déchets : 26 et 27 septembre 2007
- Étude pour la fluvialisation des filières charbon, métallurgie et conteneurs du territoire de la CCI Nord de France notamment entre le port maritime de Dunkerque et sa zone industrielle et les ports intérieurs du valenciennois : Note de synthèse concernant les filières : charbon, métallurgie, conteneurs
- Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations.
- Bilan (Le) d'activité 2007 des commissions départementales de conciliation (CDC).-
- Expertise du projet de filière d'algoculture alimentaire en Bretagne.
- Avis sur le bilan de réalisation de l'autoroute A 85 Angers-Vierzon.
- Savoir-faire (Le) français dans le domaine de la gestion des déchets
- Véhicules (les) utilitaires légers, pour une meilleure régulation et des usages maîtrisés
- Rapport d'enquête technique sur la collision entre un poids lourd, un minibus scolaire et une voiture survenue le 27 mars 2014 sur la RDN 7 à Pourrières (83)
- Impact (L') des technologies de l'information sur la logistique : novembre 2009
- Rapport d’enquête sur l’incendie d’un atelier de traitement de surface au sein de la société PROTEC Industrie à Bezons (95) le jeudi 13 mai 2021