Liste complète des notices publiques
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- Mapping of the Business and Biodiversity landscape for European Research & Innovation
- Les mutations du parc de logements entre 1999 et 2011 - En Pays de la Loire, des mutations qui touchent particulièrement les logements vacants et le parc locatif privé
- Profil environnemental des Pays de la Loire - Pages disponibles sur le site internet en juin 2019
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Août 2023 : la reprise des ventes s'amplifie et s'étend à la plupart des genres de véhicules
- Suivi de stations de taxons de flore vasculaire rares et menacés, et programme de collecte ex situ en Pays de la Loire - Bilan 2018
- Rapport Sisyphe : Rapport visant à simplifier le cadre réglementaire pour la production d'habitation par le reconditionnement d'immobilier d'entreprise
- Mission d'évaluation de la demande d'autorisation d'ouverture du refuge portée par le projet « Big Cats », lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) refuges pour animaux sauvages captifs 2022
- Avis de l'IGEDD sur le bilan LOTI ex-post de la modernisation phase 2 de Nantes - Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes - Pornic
- Plan eau 2025
- Règlement (Le) local de Publicité communal ou intercommunal. Un outil pour adapter la publicité aux spécificités locales de votre territoire
- Aménagement de la zone du Grand Bourget
- Les 12 mesures prioritaires de la feuille de route de décarbonation de la filière de l'aménagement de la loi "Climat et résilience"
- Pour mémoire. Eté 2009.
- Commune de Mizoen (38), Site du Clot Pertuis. Suivi extensométrique du 16 octobre 2007.
- Mission interministérielle d'inspection du logement social : rapport public 2008.-
- "Homeless service policies in the European Union. Report submitted to the French Minister of Housing by Julien Damon."= "Politiques (Les) de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne". Rapport au ministre du Logement par Julien Damon.
- Prévention (la) de la délinquance dans les transports collectifs urbains : condition de la mobilité durable (hors Ile-de-France).
- Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
- À la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
- Rapport d'enquête technique sur l'accident mortel survenu le 1er mars 2007 en gare de Villeneuve-Triage (94)