Liste complète des notices publiques
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- Tableau de bord du social - Transports routiers de marchandises - Édition 2010
- Coût et financements des logements locatifs sociaux en région Pays de la Loire depuis 2005 - Bilan 2012
- La commercialisation des logements neufs dans les Pays de la Loire - 1er trimestre de 2024 : les ventes sont les plus basses depuis au moins sept ans
- Fos-Berre Provence, un avenir en débat. Compte-rendu établi par la commission particulière du débat public du 2 avril au 13 juillet 2025. Bilan du président de la CNDP du 13 septembre 2025
- Stratégie nationale bas carbone : stratégie industrie
- Appui à David Amiel, député de Paris, pour sa mission sur l'accès au logement des agents publics
- Retour d'expérience sur la gestion de l'eau lors de la sécheresse 2022
- Trame (La) verte et bleue. Fiche n° 1 : Biodiversité urbaine : la Zac 'Portes de la Forêt' Bois-Guillaume (76).-
- Commission parcs naturels régionaux et chartes des parcs nationaux : examen des projets de charte des parcs naturels régionaux.
- Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
- Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23).
- Action (L') foncière au service du développement urbain : l'expérience française / Land use policy for urban dévelopment : The French expérience.-
- Mission d'Ă©valuation sur la protection contre le risque incendie dans les Ă©tablissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur.
- Rapport d'enquĂŞte technique : incendie de la cargaison Ă bord du porte-conteneurs CMA CGM Rossini le 15 juin 2016, dans le port de Colombo (Sri-Lanka)
- Monographie de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest 2016.
- Assises (les) de la mobilité, septembre-décembre 2017 : synthèse de la participation du public
- Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
- Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018
- Consommation locale d'énergie : résultats du concours de Datavisualisation - Datasession énergie
- Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021