Liste complète des notices publiques
Page 260/435
- Consommation d'espace - Emprise des infrastructures routières
- Le prêt à taux zéro en Pays de la Loire - 3e trimestre 2015 - l'augmentation du nombre de prêts se poursuit
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Avril 2025 : le marché du neuf recule pour le quatrième mois de suite
- Cours, prix et marges des produits pétroliers en France et dans l'Union européenne
- Exécution et contrôle des contrats de concession d'autoroutes et d'ouvrages d'art : Rapport d'activité 2013
- La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles
- Navigation d'engins flottants de surface maritimes ou sous-marins autonomes ou commandés à distance - Contribution au rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation des expérimentations
- Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l'autoroute A88 - Section Falaise Ouest-Sées
- Inventaire départemental des mouvements de terrain de la Dordogne. Rapport final.
- Procès verbal du Comité Technique Paritaire Ministériel (CTPM) du 15 juillet 2009.
- Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies.
- Opérateurs (Les) privés et publics de services urbains en France. Chiffres clés 2006, eau, déchets, énergie, transports, parcs de stationnement dans les communes urbaines.-
- Guide d'élaboration des PPR "submersion marine" en Languedoc-Roussillon.-
- Empreinte écologique, retour sur expériences territoriales.-
- Programme de recherche "Gestion et impacts du changement climatique", Appel à Projets 2010-2014, Résultats scientifiques et acquis pour les gestionnaires et les décideurs
- Systèmes de transport public guidés urbains : présentation de l'organisation des missions OQA pour l'évaluation de la sécurité des projets
- Mieux partager l'espace public : les règles évoluent ! L'extension du domaine d'emploi du cédez-le-passage cycliste au feu. Prélude à une modification de l'arrêté de 1967 et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Décret n°2015-808 du 02 juillet 2015
- Rapport d'enquête technique : naufrage du chalutier Panamera, le 3 novembre 2013 à 25 milles dans le sud-est du cap Lizard (Manche-Ouest)
- Rapport d'enquête technique : naufrage du fileyeur La Mélodie Des Mers le 25 avril 2008 à l'entrée de la rivière de Penerf
- Projet de classement des dunes de Plouharnel et d'Erdeven (Morbihan) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 juin 2018