Liste complète des notices publiques
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- Règlementation sur les zones humides : état des lieux des textes et circulaires
- Dispositif de suivi de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2017-2022
- La production de logements sociaux aidés en région Pays de la Loire depuis 2005 - Bilan 2015
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Février 2016 : la hausse des ventes coïncide avec un pétrole bon marché
- Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Mars 2016
- Projet de véloroute dans le site classé des dunes de Gavres (56)
- Atelier national Ecocité, Ville de demain, 19 octobre 2010
- Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine
- Avis sur le bilan ex post de l'autoroute A150 Barentin/Ecalles-Alix
- Effet de serre. Techniques, usages et imprévisibilités. Evaluation d'Eden Square et retour sur ; quelques opérations des années 1970-1980
- Méthode pour la réalisation des bilans d'émissions de gaz à effet de serre conformément à l'article L. 229-25 du code de l'environnement
- Suivi de la mise en oeuvre de la feuille de route 2012 pour la transition écologique, juillet 2014
- aides (Les) personnelles au logement : éléments de calcul de l'aide personnalisée au logement et allocations de logement à compter du 1er janvier 2023
- Préfiguration de la DGAC : rapport aux ministres.
- Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire du 11 mai 2010.-
- Évaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé.
- Filière & Recyclage : Le colloque des professionnels sur les produits hors d'usage, 23 & 24 octobre 2012, Paris 7ème
- Rapport d'enquête technique : naufrage du chalutier Manureva survenu le 23 janvier 2007 à proximité du port de Saint-Cast (trois victimes)
- Rapport d'enquête technique : naufrage du fileyeur Gaëlle-Nolwenn survenu le 27 mai 2005 au large de l'île de Batz
- Missions d'examen de l'organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI). Rapport de synthèse 2017