Liste complète des notices publiques
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- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Les mutations du parc de logements entre 1999 et 2011
- Une nouvelle fiscalité environnementale au service de la croissance.-
- Evaluation de la qualité juridique de l'action du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Protection des personnes en présence de piscines. Fiche n° 17
- Guide de préconisations pour l'installation de points de recharge pour véhicules électriques sur un dispositif d'éclairage public
- Installations photovoltaïques au sol. Guide de l'étude d'impact.
- Exemple commenté d'avis et de règlement de consultation en procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre.
- Indicateurs de suivi des axes et pôles stratégiques de la politique de transport. Evolution 1996/2007 des indicateurs. Edition 2008
- "Homeless service policies in the European Union. Report submitted to the French Minister of Housing by Julien Damon."= "Politiques (Les) de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne". Rapport au ministre du Logement par Julien Damon.
- Conjuguer ville et énergie, action n° 3-2012
- Valorisation des lignes secondaires ferroviaires, projets de trains touristiques, cyclo-draisines et voies vertes : principales démarches à conduire
- EcoQuartiers, quels enseignements ?
- Mission d'expertise relative aux conditions d'élaboration et de mise en oeuvre d'un projet de renouvellement urbain sur le quartier Saint-Jacques à Perpignan
- Rapport d'enquête technique : incendie et naufrage du navire de pêche Samatheo le 29 juillet 2016 à 7 milles au large des côte landaises (une victime)
- Rapport d'enquête simplifiée : incendie à bord du chalutier Jolenn le 2 mars 2013 dans le port de Dieppe
- Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
- Journée régionale sur les paysages portuaires : " Comment faire ville avec un port? " : Mercredi 29 novembre 2017 - Le Havre
- Baromètre (Le) 2018 des énergies renouvelables électriques en France
- Enquête dragage 2017 - Enquête nationale sur les dragages des ports maritimes
- Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Auvergne Rhône-Alpes
