Liste complète des notices publiques
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- Autorité de régulation des transports : rapport d'activité 2020
- L'éco-prêt à taux zéro en Pays de la Loire - 1er trimestre 2012
- La conjoncture Construction-Logement en Pays de la Loire - Été 2013
- Déclinaison régionale du plan national d'actions en faveur des odonates (libellules et demoiselles) en Pays de la Loire - Rapport d'activités 2014
- Les éco-PTZ en Pays de la Loire - Fin 2014
- La demande locative sociale satisfaite en 2015 - Synthèse
- Fos-Berre Provence, un avenir en débat. Compte-rendu établi par la commission particulière du débat public du 2 avril au 13 juillet 2025. Bilan du président de la CNDP du 13 septembre 2025
- LE FONDS VERT pour l'accélération de la transition écologique dans les territoires : guide à l'intention des décideurs locaux
- Incendie suivi du naufrage du chalutier L'IMAGINE le 1er avril 2024, au large de Barfleur : rapport d'enquête
- Autoconsommation (L') collective d'électricité en France. Emergence d'une innovation contrariée
- Per- et plyfluoroalkyles (PFAS), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ? Appui à M. Cyrille Isaac-Sibille
- Vocabulaire de l'équipement, des transports et du tourisme - 1997 à 2011 -
- Production (la) de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles.
- Démarche (La) SCoT-Grenelle. La maîtrise et la mesure de la consommation d'espace dans les SCoT.-
- Responsabilité et performance des organisations. 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Rapport et note documentaire.
- Fonctionnement (le) du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT).
- Feuille de route sur les infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables
- Certificats qualité de l'air : Crit'Air
- Rapport d'enquête technique sur l'accident de minibus survenu le 1er août 2009 sur l'A20 à Bonnac-la-Côte (87)
- Nouveaux services de mobilité partagée, situation et perspectives - Cas des services de micro-mobilité en placement libre (free-floating)