Liste complète des notices publiques
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- Repenser le développement territorial ? Confrontation des modèles d'analyse et des tendances observées dans les pays développés.
- Cours, prix et marges des produits pétroliers en France et dans l'Union européenne
- Opération n° BAR-TH-180 : Pompe à chaleur collective de type eau/eau ou eau glycolée/eau
- La situation des transports en Pays de la Loire - Les réseaux de transports collectifs urbains en 2009
- Lancement des biocarburants durables dans le transport aérien français
- Effet de serre. Techniques, usages et imprévisibilités. Evaluation d'Eden Square et retour sur ; quelques opérations des années 1970-1980
- Services publics éco-responsables. S'engager dans une politique d'achat public "zéro déforestation". Guide à l'usage des acteurs de la commande publique
- Participation (La) du public dans le cadre de l'évaluation environnementale. Guide juridique à l'attention des acteurs
- Rapport d'enquête technique sur l'explosion au sein du site industriel ARF situé à Saint-Rémy-du-Nord (59) le 7 novembre 2022
- Local (Le) déployé. Les campagnes au prisme de l'écologie
- Modifications du périmètre des quatre sites inscrits formant les abords du site classé « ensemble formé par les estuaires du Trieux et du Jaudy » et Inscription de deux secteurs sur la commune de Pommerit-Jaudy (Côtes-d'Armor) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 janvier 2023
- Préfiguration de la Direction Générale de l'énergie et du climat (DGEC) : rapport aux ministres.
- Autobus (L') communicant. Communiquer, naviguer et surveiller pour contribuer à l'attractivité des transports en commun
- Éléments de calcul des aides personnelles au logement : Aide personnalisée au logement et allocation logement à compter du 1er Janvier 2011
- Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations.
- Missions régaliennes des services de navigation. Complément et approfondissement de la mission.
- Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
- Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le palangrier Klein Familie et le navire-citernes pour produits chimiques Sichem Pandora survenu le 5 janvier 2006 dans la voie montante du D.S.T. des Casquets (5 victimes)
- Essais interlaboratoires à l'émission 2-4 avril 2007