Liste complète des notices publiques
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- Label national anti-gaspillage alimentaire. Référentiel distribution. Partie 2 : plan de contrôle
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Système d'information sur les tensions des marchés du logement - Année 2015
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Novembre 2015 : nette hausse des mises en chantier et des autorisations
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Avril 2023 : le marché se redresse mais est très inférieur à son niveau pré-pandémique
- Le financement des autorités organisatrices de la mobilité (AOM)
- Infrastructures de recharge pour véhicule électrique
- Sécurité (La) des piscines privées. Les obligations des propriétaires, des conseils de prévention et de prudence
- Plan pour une meilleure qualité de service dans le transport aérien
- Memento pour les évaluations environnementales. Prendre en compte les émissions de gaz à effet de serre dans les études d'impact.
- Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires.
- Guide TVB : Trame verte et bleue. Orientations nationales pour la préservation et la restauration des continuités écologiques. vol. 1 : Guide : enjeux et principes de la TVB.-. Version provisoire. Document arrêté à la date du 10 avril 2009.-
- Etude sur la gestion de l'eau dans les projets présentés à l'appel à projets Ecoquartiers 2009.-
- Rapport de la mission de préparation et d'élaboration des dessertes de la LGV Est Européenne - 2ème phase en anticipation de son ouverture au printemps 2016.
- Ville (La) au plus près. Palmarès des jeunes urbanistes 2014-2016
- Conception des bouts avant des tramways
- Référentiel national pour l'évaluation des EcoQuartiers. Premiers éléments de repère à destination des collectivités
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le chalutier Adja Ndoumbe III et le cargo roulier MN Eider survenu le 29 juin 2008 dans le Sud de Dakar
- Grand (Le) Est et ses paysages : enjeux
- Synthèse du scénario de référence de la stratégie française pour l'énergie et le climat . Version provisoire du projet de stratégie nationale bas carbone (SNBC) et du projet de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE)
- Rapport d’enquête sur le rejet de gaz naturel à l’atmosphère au sein du site industriel Géométhane situé à Manosque (04) le 1er janvier 2021