Liste complète des notices publiques
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- PNACC troisième plan national d'adaptation au changement climatique (2024) : mesure 51 mobiliser les solutions d'intelligence artificielle au service de l'adaptation au changement climatique
- Faune et flore de l'espace maritime des Pays de la Loire - Méthodologie et proposition d'une liste d'espèces déterminantes dans le cadre des ZNIEFF-Mer
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Août 2023 : la reprise des ventes s'amplifie et s'étend à la plupart des genres de véhicules
- Cours, prix et marges des produits pétroliers en France et dans l'Union européenne
- CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION, A LA GOUVERNANCE ET A LA GESTION DU PROGRAMME « FONDS DE GARANTIE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE (FGRE) »
- Etablissements (Les) publics d'aménagement au service de la ville durable. édition 2020
- MaPrimeRénov'. Mieux chez moi, mieux pour la planète.
- Charte d'engagements pour la réduction de l'impact environnemental du commerce en ligne
- Travaux de mise en place de dispositifs d'étanchéité temporaires et amovibles dont les batardeaux. Fiche n° 1
- Régénérer une petite ville sous double influence métropolitaine. Le cas de Rive-de-Gier (Loire)
- Programme (le) de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT).
- Audit ministériel de programme "aménagement, urbanisme et ingénierie publique" (AUIP).
- Évaluation (l') des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne.
- Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°17 "Eau" - Rapport au ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable présenté par le député André Flajolet.-
- Plan d'action pour le milieu marin: évaluation initiale des eaux marines. Sous-région marine mers celtiques. Version décembre 2012
- Ouvrir l'accès aux territoires, pour tous, aujourd'hui et demain : Rapport d'activité et de développement durable 2010
- Les actes : Atlas de la biodiversité communale. Outil au service des collectivités.
- Faire avancer la France des transports, de la mer et de la pêche : bilan d'Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, août 2014-mai 2017
- Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite
- La nature en partage : autour du protocole de Nagoya