Liste complète des notices publiques
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- Les immatriculations de véhicules en PACA au 1e trimestre 2025
- Bilan annuel des transports en 2024
- La conjoncture Construction-Logement en Pays de la Loire - Hiver 2012
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire au 3e trimestre 2016
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Août 2016 : Les mises en chantiers et les autorisations augmentent fortement
- Consommation d'espace - L'indicateur d'étalement urbain 2009/2014
- Programme Propulse : édition 2025-2026 appels à projets
- Moyens publics et pratiques dommageables à la biodiversité
- Rapport environnemental de la stratégie bas-carbone
- Etude de présomption de vulnérabilité sismique et de pertinence de renforcement des écoles primaires de Martinique. Inventaire sismique. Commune du Robert. Rapport final
- Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable ? Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides).
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville.
- Eclairage public sur le réseau routier national : utilisation de la norme NF EN 13201.-
- Filières & Recyclage 2010 : 1eres assises nationales du réemploi mercredi 20 octobre 2010 - Paris 7e - Recueil des interventions
- Mieux partager l'espace public : les règles évoluent ! La traversée cycliste contiguë au passage piéton et gérée par feux. Prélude à une modification de l'arrêté de 1967 et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Décret n°2015-808 du 02 juillet 2015
- Revitalisation (la) commerciale des centres-villes
- Projet d'un document technique unifié (DTU). Construire en zone inondable et réhabiliter après inondation
- Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)
- Comprehensive (a) underground excavation design (CUED) methodology for geotechnical engineering design of deep underground mining and tunneling.
- L'emploi et le territoire