Liste complète des notices publiques
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- Évolution des parcours des cadres affectés sur des emplois de direction de l'administration territoriale de l'État en DDI et SGCD
- Bilan régional de l'activité de l'ANAH en Pays de la Loire - Année 2024
- Économie de l'aménagement - Financement de l'urbanisation - La taxe Grenelle 2 sur la valorisation foncière et immobilière aux abords des stations de transports urbains et des gares
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire au 3e trimestre 2010
- Le PPRT du site de CCMP Ã Bouchemaine (Maine-et-Loire - 49)
- Document stratégique de bassin maritime de Guyane : déclaration environnementale au titre de l'article L.122-9 du code de l'environnement
- Pollinisateurs des Pays de la Loire : amélioration des connaissances des abeilles sauvages au sein de sites d'extractions de sable (sablière) en activité ou réhabilités
- Territoires prioritaires d'intervention de l'Etat pour conduire des opérations d'aménagement. Vers un outil d'aide à la décision pour la mobilisation de l'Etat en matière d'aménagement opérationnel.
- Métropole et aménagement : Montpellier face à son intégration territoriale
- Cahier des charges « PAPI 3 » - Guide méthodologique. De l'intention à la labellisation : Constituer mon dossier PAPI. Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI).
- Prise en compte des émissions de gaz à effet de serre dans les études d'impact. Guide méthodologique
- Rapport de jury : examen professionnel de contrôleur des travaux publics de l'Etat, session 2008.
- Grands agrégats économiques de la construction 2006. Données provisoires, septembre 2007.-
- Filière & Recyclage 2010 - le colloque des professionnels sur les produits hors d'usage, 19 & 20 octobre 2010, Paris 7ème
- Synthèse des ateliers réalisés dans le cadre de la conférence nationale sur la logistique (mai-juin 2015) et synthèse de la conférence nationale sur la logistique (8 juillet 2015)
- Modalités de restriction du commerce de l'ivoire sur le territoire national
- Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment
- Solidarités, ressources, expérimentations. Une approche renouvelée pour des territoires en transition. Les Cahiers de l'Atelier des territoires, session 2014-2015
- Évaluation prospective de l'exploitation du tramway de Clermont-Ferrand
- Livrets citoyens - Villes et territoires de demain dans un futur pas si lointain ...