Liste complète des notices publiques
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- RĂ©vision de la comitologie du parc Ă©olien en mer de la baie de Saint-Brieuc
- Consommation d'espace - L'emprise au sol du bâti selon le plan cadastral informatisé au 1er janvier 2012
- Les tensions des marchés du logement en 2020 en Pays de la Loire - Synthèse de l'étude
- Préparation d'un état de l'art des connaissances sur les services écosystémiques du loup et de l'ours et les aménités du pastoralisme - Champ détaillé et modalités de réalisation
- Stratégie nationale de biosurveillance
- La loi de transition énergétique pour la croissance verte en actions : territoires, citoyens, entreprises
- Le fonds vert : fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires : accompagnement du déploiement des zones à faible émission (ZFE) (édition 2024)
- Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage
- Protection des équipements de génie climatique. Fiche n° 8
- Mise en oeuvre des mesures de restriction des usages de l'eau en période de sècheresse
- Fonctionnement de l'aéroport Paris - Charles de Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010.
- Rapport sur l'évolution des loyers : locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé. Juin 2007.-
- Evaluer les partenariats public-privé en Europe. Quelles conséquences pour la commande et le projet? Quels impacts sur la qualité des bâtiments et des services? Quelles méthodes d'évaluation?.-
- Faire ville avec les lotissements.-
- Rapport d’activitĂ©s 2011 : Service Technique des RemontĂ©es MĂ©caniques et des Transports GuidĂ©s STRMTG
- Réforme du système ferroviaire français : éléments de décryptage de la loi de 2014
- Rapport d'enquête simplifiée : abordage entre le navire de recherche Princess et le paquebot maltais Mein Schiff 1 le 10 août 2014 dans le port de Bergen (Norvège)
- Approche des réformes portuaires européennes et nord-américaines (Canada). Éléments de réflexion pour la politique portuaire française
- Projet de classement du site du Pech de Bugarach et de la rive Nord du synclinal du Fenouillèdes. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
- Sécurité du port de Bastia