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Résumé

Capitalisation de près de 140 études récentes réalisées pour les 8 DDE et la DRE de la région Rhône-Alpes. Ce travail apporte une vision organisée et rétrospective des champs de connaissance abordés et des territoires traités. Le champ des études appréhendées comprend toute démarche de connaissance ou de réflexion sur un territoire ou une situation dans les domaines de l'aménagement, de l'habitat, des transports et de l'environnement. Il s'agit de diagnostics, productions méthodologiques, résultats d'observation, notes d'enjeux... à l'exception des documents à caractère prescriptif qui ont été écartés de la sélection. Ce travail a été produit avec l'appui du service documentation du Cete de Lyon, à partir des éléments sélectionnés par l'ensemble des services producteurs d'études comme étant les plus pertinents pour ce partage des connaissances.

Descripteur Urbamet

étude ;aménagement de l'espace ;transports ;environnement ;services déconcentrés

Descripteur écoplanete

Thème

Méthodes - Techniques ;Habitat - Logement ;TRANSPORTS ;Aménagement du territoire

Texte intégral

direction régionale de l'Équipement Rhône-Alpes Les études inerministérielles en Rhône-Alpes / 2008 Délégation de Mission Études compérences en matière d'aide à la pierre > 2008 < Nom de l'étude Résumé de l'étude Adlaudabilis oratori satis neglegenter conubium santet fragilis apparatus bellis, iam concubine fermentet syrtes, utcunque cathedras praemuniet zothecas, quamquam incredibiliter gulosus saburre satis libere miscere cathedras, ut Octavius circumgrediet syrtes. Bellus fiducias miscere lis. Agricolae imputat aegre lascivius ossifragi, et incredibiliter adlaudabilis Référentiel des démarches actuelles fiducias lucide cirChirographi aegre spinosus adquireret Aude connaissance dans les domaines gustus. Concubine insectat fiducias. Utilitas suis fermentet aménagement, habitat, transport quinquennalis catelli, quod adfabilis matrimonii suffragarit et environnement, par les services agricolae. Caesar fermentet quadrupei. Perspicax rures adquidu MEEDDAT. reret optimus parsimonia monia zothecas, quod pretosius apparatus bellis suffragarit adfabilis umbraculi. Apparatus bellis plane celeriter agnascor tremulus zothecas. Saetosus suis amputat pretosius fiducias, semper gulosus concubine divinus iocari quinquennalis cathedras. lus suis, utcunque ossifragi spinosuss suis, utcunque ossifragi spinosus saburre satis libere miscere cathedras, ut Octavius circumgrediet syrtes. Bellus fiducias miscere lis. Agricolae imputat aegre lascivius ossifragi, et incredibiliter adlaudabilis fiducias lucide cirChirographi aegre spinosus adquireret Augustus. Concubine insectat fiducias. Utilitas suis fermentet quinquennalis catelli, quod adfabilis matrimonii suffragarit agricolae. Caesar fermentet quadrupei. Perspicax rures adquireret optimus parsimonia monia zo 28 Biblio Concubine insectat fiducias. Utilitas suis Des études pour dire les territoires Des études pour dire les territoires Référentiel des démarches actuelles de connaissance dans les domaines aménagement, habitat, transport et environnement, par les services du MEEDDAT >2008< Éditorial Les huit DDE et la DRE Rhône Alpes réalisent des études sur des territoires, des projets ou des thématiques pour appuyer leurs missions de portage et de mise en oeuvre des politiques publiques en les adaptant aux contextes locaux. J'ai souhaité que soit établi un bilan synthétique des productions récentes. Ce travail apporte une vision organisée et rétrospective des champs de connaissance abordés et des territoires traités. Il vise à faciliter la diffusion de ces informations vers nos partenaires et vers le public, en réponse aux exigences de transparence qui portent la modernisation du ministère de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire. Le champ des études appréhendées comprend toute démarche de connaissance ou de réflexion sur un territoire ou une situation dans les domaines de l'aménagement, de l'habitat, des transports et de l'environnement. Il s'agit de diagnostics, productions méthodologiques, résultats d'observation, notes d'enjeux... à l'exception des documents à caractère prescriptifs qui ont été écartés de la sélection. Ce travail a été produit avec l'appui du service documentation du Cete de Lyon, à partir des éléments sélectionnés par l'ensemble des services producteurs d'études comme étant les plus pertinents pour ce partage des connaissances. Adossé à un accès direct via Intranet à près de 140 études, il a vocation à devenir un outil de travail pour les agents du MEEDDAT de la région Rhône Alpes. Le directeur régional et départemental de l'Equipement Vincent Amiot Des études pour dire les territoires >2008< 1 Sommaire 007 008 008 009 009 Habitat Besoins en logements DRE HLS - Évaluation des besoins en logements en Rhône-Alpes DDE 01 - Note de conjoncture sur le logement dans le département de l'Ain. Évolutions et tendances ­ mars 2008 DDE 74 - Étude des besoins en logements en Haute-Savoie ; 2005 à 2010 ; Évolutions, nouveaux découpages territoriaux, besoins des salariés du privé 010 010 011 011 012 012 013 013 014 014 015 015 016 016 017 017 018 018 019 019 020 020 021 021 022 022 023 023 024 024 025 025 026 026 Démographie DDE 01 - Évolution des taux d'accroissement de la population de l'Ain, de l'indice de jeunesse et du nombre de ménages par bassin d'habitat de 2010 à 2040 DDE 01 - Projection de populations et de ménages du département de l'Ain, ses bassins d'habitat et ses territoires DDE 07 - Projections de la population en Ardèche à l'horizon 2030. Exploitation des projections réalisées par l'INSEE ­ Outil Omphale 2000 DDE 07 - Évaluation de la population en Ardèche en période estivale. Source INSEE 1999 et Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche 2002 DRE AT - Importance et conséquences du vieillissement de la population en milieu péri-urbain Foncier DRE HLS - Analyse de la pression foncière urbaine sur les espaces naturels et agricoles en Rhône-Alpes entre 1998 et 2005 DRE HLS - Péri-urbanisation des activités et péri-urbanisation résidentielle. Illustration des liens entre les deux phénomènes à partir de l'analyse de cas concrets de la région Rhône-Alpes DDE 26 - Analyse des difficultés d'accès au foncier et au logement dans la Drôme. Fiche valorisation Accession DRE HLS - Le prêt à 0% en Rhône-Alpes DDE 38 - Les loyers dans le parc privé de l'agglomération grenobloise au 1er janvier 2007 DDE 74 - Clés pour le logement transfrontalier. Guide des acteurs du logement Haute-Savoie Ain Canton de Genève DDE 26 - Loyers privés libres dans la Drôme au 31 décembre 2005 DDE 38 - Enquête « à dire d'experts » : marché locatif privé. Département de l'Isère (hors agglomération grenobloise) Diagnostics territoriaux DRE ME - Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse ­ Annexe 1 : variables de contexte ­ Annexe 2 : indicateurs DRE HLS - Dossier habitat et logement 2007 DDE 01 - Cadrage de l'habitat de l'Ain DDE 26 - Cadrage habitat du département de la Drôme DDE 69 - Cadrage habitat dans le département du Rhône hors Grand Lyon et Villefranche sur Saône DDE 74 - La situation du logement en Haute-Savoie DRE HLS - Évaluation de cinq Programmes Locaux de l'Habitat en Rhône-Alpes DRE HLS - L'investissement locatif et le dispositif « De Robien » en Rhône-Alpes : secteurs préférentiels de localisation et impact sur les marchés immobiliers DDE 07 - Bilan qualitatif des OPAH en vue de l'élaboration d'un référenciel d'évaluation de ces programmes DDE 26 - Étude d'analyse des perspectives « habitat » de la plaine de Valence. Fiche valorisation DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : diagnostic DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : propositions DDE 07 - Étude sur l'analyse des enjeux habitat du secteur d'Aubenas ­ document d'intention et plaquette de présentation DDE 07 - Pré-diagnostic du fonctionnement social et urbain de six quartiers d'Ardèche hors zone urbaine sensible DDE 07 - Les résidences secondaires en Ardèche. Exploitation du recensement de 1982 à 1999 DDE 74 - Comité d'accompagnement de l'A41. Rapport du groupe de travail sur le logement DDE 01 - Diagnostic et enjeux habitat sur Oyonnax 2 Des études pour dire les territoires >2008< 027 027 028 028 029 029 Observatoire DDE 69 - Observatoire de la demande en logement social dans le Rhône (ODELOS). Synthèse au 01/07/2006 (état 12) DDE 69 - Exploitation de la base de données FILOCOM sur les quartiers sensibles du Grand Lyon. Quelles évolutions des niveaux de ressources ? DDE 01 - Observatoire de la demande locative sociale dans l'Ain- Situation au 1er avril 2007 DDE 42 - La mise en place de dispositifs d'observation liés aux PLH. Assistance à la DDE de la Loire DDE 42 - Mise en place d'un dispositif d'observation des mobilités et trajectoires résidentielles liées aux opérations de renouvellement urbain à Saint-Étienne 030 030 Planification DRE HLS - Le logement social: du financement à la livraison. Rapport d'enquête sur le décalage entre décisions de financement et mises en service des logements locatifs sociaux sur la région Rhône-Alpes de 2001 à 2011. Synthèse DRE HLS - La prise en compte de l'habitat dans les documents d'urbanisme. Synthèse guide DDE 26 - Assistance pour l'élaboration du porter à connaissance de l'État pour le programme local de l'habitat des communautés de communes du canton de Bourg-de-Péage DDE 69 - Le programme local de l'habitat de la Communauté de communes de Villefranche-sur-Saône. Porter à connaissance 031 031 032 033 033 034 034 035 035 036 037 037 038 038 Publics spécifiques DRE HLS - Les foyers demandeurs d'hébergement en Rhône-Alpes. Lettre de la DRASS DRE HLS - Les plans départementaux d'action pour le logement des ménages défavorisés de la région RhôneAlpes en 2003 DDE 07 - Connaissance de la pauvreté et des exclusions par le logement en Ardèche DDE 01 - Étude sur le logement des étudiants dans le département de l'Ain DDE 26 - Évaluation de la mise en oeuvre de l'accord collectif départemental de la Drôme DDE 74 - Guide pour le logement des travailleurs saisonniers en Haute-Savoie Habitat indigne DRE HLS - Habitat indigne. État des lieux des premières expériences des départements pilotes DDE 07 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de l'Ardèche DDE 74 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de la Haute-Savoie 041 Aménagement Planification DRE AT - Directive Territoriale d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Étude des secteurs de prescriptions secteur de Mornant DRE AT - Analyse comparative des SCOT de la DTA aire métropolitaine lyonnaise DRE AT - Livre blanc des Alpes du Nord DRE AT - Aménagement de la moyenne vallée du Rhône. Réflexion sur la vocation et l'intérêt de l'État à accompagner la planification et le développement de ce territoire DDE 73 - Analyse de la genèse du SCOT de l'Avant pays savoyard DDE 73 - Schéma de Cohérence Territoriale Arlysère Haut-Val d'Arly. Porter à connaissance de l'État DDE 38 - Analyse du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné DDE 07 - Prise en compte du risque inondation dans les stratégies urbaines - cas de Tournon-sur-Rhône DDE 26 - Évaluation PLU DDE 74 - Entre objectifs et réalisations, quel rôle des PLU dans la gestion économe des sols en Haute-Savoie ? 042 042 043 043 044 044 045 045 045 046 046 047 047 048 048 049 049 Consommation de l'espace DRE ME - Approche cartographique du développement résidentiel récent de Rhône-Alpes DRE AT - État initial de l'occupation du sol du territoire de la DTA de l'aire métropolitaine DRE AT - Étude exploratoire des conséquences de la DTA dans les territoires de prescriptions DDE 07 - Évolution de la consommation de l'espace. Département de l'Ardèche DDE 74 - Assistance à l'observation partenariale de l'urbanisation de Métropole Savoie Des études pour dire les territoires >2008< 3 050 050 DDE 74 - L'espace urbanisé sur le département de la Haute-Savoie DDE 01 - Étude de définition du potentiel de renouvellement urbain du territoire de La-Côtière. Document de synthèse ­ Volet 1 et volet 2 051 051 051 052 052 053 053 054 054 055 055 056 056 056 057 057 058 058 059 059 060 060 060 061 061 062 062 063 063 064 064 Formes urbaines DDE 69 - L'habitat intermédiaire. Entre individuel et collectif, une réponse aux enjeux du 21 ème siècle DRE HLS - Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité DDE 01 - Extensions urbaines à vivre. Volet 1 , volet 2 DDE 74 - La densité des formes du développement résidentiel. Mise en évidence de 5 formes urbaines-densité et de 4 formes de développement des communes de Haute-Savoie DDE 74 - Étude sur des nouvelles formes de développement urbain durable pour le bassin annécien. Rapport final phase 1 : construire un argumentaire pour réorienter le développement urbain DDE 73 - Forme du développement résidentiel et consommation de foncier en Savoie DDE 01 - Critères de définition et de forme urbaine pour une ville passante DDE 01 - La ville cloisonnée. Étude de cas dans le Pays de Gex Diagnostics territoriaux DRE ME - Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse ­ Annexe 1 : variables de contexte ­ Annexe 2 : indicateurs DDE 26 - Diagnostic territorial du Diois DDE 01 - Six grandes familles de cantons en Rhône-Alpes. Rapport INSEE DDE 26 - Le territoire des subdivisions DDE 69 - Mécanisme et état du phénomène de péri-urbanisation du secteur sud de l'agglomération de Lyon DDE 42 - Étude sur la péri-urbanisation dans l'arrondissement de Montbrison DDE 42 - Processus et dynamiques de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier DDE 69 - Analyse du phénomène périurbain autour de Belleville-sur-Saône. Rendu statistique-Rendu terrain DDE 73 - Analyse géosystémique : intégration raisonnée des risques dans l'aménagement DDE 73 - Étude diagnostic interdépartemental Montmélian-Pontchara DDE 74 - Stations des Aravis : facteurs limitant le développement et points de vigilance. DDE 07 - Atlas socio-économique de l'Ardèche DDE 07 - Unités et aires urbaines Économie territoriale DDE 01 - Avis de la DDE de l'Ain sur les projets de développement économique : discours, méthode de travail, action. DDE 73 - Observatoire « Zone d'activité économiques-Métropole Savoie » DDE 26 - Sud-Drôme: une économie de plus en plus résidentielle DDE 42 - Construction d'une méthodologie simplifiée d'approche de l'économie résidentielle dans le département de la Loire DDE 26 - Bilan des zones d'activités de la plaine de Valence DDE 73 - Impact économique des nouveaux habitants sur les collectivités territoriales de l'avant pays savoyard DDE 42 - Évaluation du potentiel local Saint-Etienne métropole du design. Étude préliminaire comparative de 4 villes : Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow 065 065 066 Organisation/gouvernance DDE 74 - Développement durable et démarches professionnelles. Mémoire de DESS « Conseil en développement » DDE 73 - Création d'une agence d'urbanisme sur le grand bassin chambérien : quel positionnement pour la DDE 73 ? Mémoire de thèse professionnelle de l'ENPC 067 067 068 068 069 069 070 070 071 Articulation aménagement/transport DDE 74 - Les effets d'une autoroute sur un territoire : principaux résultats des analyses des observatoires autoroutiers. DRE AT - Les territoires de Maurienne et la liaison ferroviaire Lyon-Turin. Rapport. Grille synthètique DDE 38 - Mise en service de l'autoroute A51 au sud de Grenoble : des effets perceptibles mais d'ampleur limitée DDE 42 - Évolutions des déplacements routiers sur le territoire du corridor Lyon/Saint-Étienne. Quels éclairages peuvent être apportés par l'évolution des territoires ? DDE 69 - Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire. Rapport méthodologique de la modélisation des déplacements DDE 42 - Bahn.ville2. Favoriser le développement d'un urbanisme orienté vers le rail DDE 38 - La route nationale 75 au nord de Varces, enjeux stratégiques pour l'entrée de Varces et de la région urbaine de Grenoble DDE 38 - Un billet aller-retour pour la gare de Rives. Analyse de l'articulation des politiques d'urbanisme et de transport autour de la gare de Rives 4 Des études pour dire les territoires >2008< 073 074 074 075 075 076 076 077 Déplacements/Transports Diagnostics thématiques DRE ECT - La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Politique régalienne et action publique partenariale DRE ECT - Flux et parts modales sur les liaisons inter cités en Rhône-Alpes DRE ECT - L'offre du TRM en Région Rhône-Alpes : Perspectives et Évolutions DRE ECT - Transport de conteneurs maritimes dans le bassin Rhône-Saône DRE ECT - Le transport de matériaux sur chantiers de travaux publics DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes : stationnement des poids lourds 078 078 079 079 079 080 080 081 081 082 082 083 083 084 084 085 086 086 087 087 088 088 089 089 090 091 091 Diagnostics territoriaux DRE AT - Les politiques de déplacements urbains dans l'aire métropolitaine lyonnaise. Mise à plat des démarches de planification existantes DRE AT - Étude de faisabilité d'un modèle multimodal sur le bassin franco-genevois DDE 74 - Assistance technique pour la préparation d'une étude déplacements sur la Moyenne Vallée de l'Arve DDE 01 - Plan de déplacements des administrations de l'État dans l'Ain (Pré-diagnostic) DDE 73 - Les déplacements domicile-travail. Espace Métropole Savoie étendu. DDE 74 - PDU d'Annemasse. Définition d'un programme d'étude et de recueil de données adapté Observatoires DRE AT - Atlas régional des transports. Contribution pour le dossier thématique 2004: Tarification et coûts des déplacements sur la région Rhône Alpes DRE ECT - Atlas régional des transports Rhône-Alpes. Actualisation 2005 DDE 74 - Définition d'indicateurs et organisation des données sur les déplacements et les transports DDE 69 - Enquête cordon de l'agglomération lyonnaise DDE 73 - Tarentaise, observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier DDE 73 - Enquête Déplacements du Grand territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard. Premiers résultats DDE 73 - Observatoire de la Voie Rapide Urbaine de Chambéry DDE 73 - Enquête cordon Chambéry 2007. Rapport de synthèse Économie des transports DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes DRE ECT - La mobilité professionnelle des salariés des transports en Rhône-Alpes DRE ECT - Salaires et conditions de travail DRE ECT - Tableau de bord économique et social du transport et de l'entreposage en Rhône-Alpes DDE 73 - Les transports touristiques durables en Savoie Logistique DRE ECT - Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes DRE ECT - Les flux logistiques en Rhône-Alpes. Enquête auprès d'établissements de surface supérieure à 5 000 m². Rapport final DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 1 et 2. Définition du périmètre et typologie des flux DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 3 et 4 093 Environnement Paysages DDE 07 - Ardèche : quels paysages pour demain ? DDE 26 - Étude paysagère de la plaine de Valence DDE 74 - Annecy Loi littoral 2006 cartes. Points de vue à partir du contour du lac 094 094 095 095 Des études pour dire les territoires >2008< 5 096 096 097 097 Diagnostic environnemental DDE 69 - Aménagement de la liaison A89 - A6. Étude de la qualité de l'air DDE 26 - Le schéma éolien de la Drôme, un outil au service d'un développement maîtrisé DDE 73 - Étude sur l'inondation de l'Isère et le développement du territoire. Région d'Alberville et de la combe de Savoie 098 098 099 099 100 Patrimoine DDE 42 - Étude patrimoniale sur le fleuve Loire. Inventaire des projets naturels et culturels DDE 42 - Le patrimoine industriel. Promenade ludique dans le patrimoine industriel du bassin stéphanois. DDE 42 - Atlas actif des vallées stéphanoises DDE 42 - Le gouffre d'Enfer. Un nouveau regard sur le paysage de Saint-Étienne 101 102 102 Qualité de la construction DRE ECT - Évaluation de l'application de la RT 2000. Démarche de contrôle et résultats en secteurs résidentiel et tertiaire Région Rhône-Alpes DRE ECT - Coût et performance énergétique des bâtiments ­ État des connaissances. Rapport final provisoire 103 Sites intranet et internet DDE 42 - « Études et Observatoires » (site Internet) DRE ME - « Études et observatoire régional des territoires » (site Intranet) DDE 74 - PROMETHEE (site Intranet) DRE ECT - « Économie et développement des territoires » (site Intranet) ORHL - (Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement) (site Internet) ORT - (Observatoire Régional des Transports) (site Internet) 104 104 104 104 105 105 106 Sommaire par service DDE de l'Ain DDE de l'Ardèche DDE de la Drôme DDE de l'Isère DDE de la loire DDE du Rhône DDE de Savoie DDE de Haute-Savoie DRE Rhône-Alpes 106 106 106 107 107 107 107 108 109 6 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat · Besoins en logements · Démographie · Foncier · Accession · Diagnostics territoriaux · Observatoires · Planification · Publics spécifiques · Habitat indigne 08 10 13 15 18 27 30 33 37 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat 7 Retour au sommaire Évaluation des besoins en logements en Rhône-Alpes Besoins en logements 8 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Besoins en logements Les partenaires de l'Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement ont voulu disposer d'une appréciation spatialisée des besoins en logements sur la base d'un diagnostic partagé, pour construire un socle d'informations et fixer des priorités quand au développement de l'offre. La méthode d'approche privilégie un cadrage des besoins globaux à l'échelle régionale à l'horizon 2012 selon un scénario basé sur la poursuite des évolutions récentes 1999-2004. Les besoins en logements neufs sont estimés à 51 500 par an pour Rhône-Alpes. L'étude dégage d'abord les facteurs qui déterminent les besoins (évolution de la taille des ménages, croissance démographique, renouvellement du parc...). Les indicateurs d'analyse des situations et de simulation des besoins doivent être significatifs par rapport à la réalité territoriale et donc être utilisés à la bonne échelle. Une typologie des communes du département en 11 groupes homogènes a donc été établie de façon à traiter d'ensembles géographiques dont les situations et problématiques sont voisines. Les besoins en logements neufs sont estimés par groupes et par EPCI. Une répartition indicative de types de logements à réaliser est avancée pour mieux satisfaire les besoins. L'étude permet : · d'approcher globalement, puis par type de territoire, le niveau de besoins en logements, · d'orienter quantitativement et qualitativement la production nouvelle pour réduire les dysfonctionnements constatés et intégrer les évolutions pressenties, · de permettre d'actualiser ultérieurement ces estimations à partir de sources fiables et pérennes en s'appuyant sur la mesure des équilibres offre/demande. Auteur : GUY TAÏEB CONSEIL Maîtrise d'ouvrage : ORHL Rhône-Alpes ; Région RhôneAlpes ; DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes - ORHL, 2007.- 8 p., tabl., graph., fig., photogr. Thème : Habitat Sous-thèmes : Planification ; besoin en logement ; méthode ; évaluation Périmètre géographique : Rhône-Alpes Retour au sommaire Note de conjoncture sur le logement dans le département de l'Ain. Évolutions et tendances - mars 2008 Aperçu de l'évolution des constructions et des tendances récentes perçues sur les divers segments du marché du logement du département de l'Ain. Auteur : DDE de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, mars 2008.8 p., tabl. Thème(s) : Habitat ; Foncier Sous-thèmes : Logement ; construction Périmètre géographique : Ain Étude des besoins en logements en Haute-Savoie 2005-2010. Évolutions, nouveaux découpages territoriaux, besoins des salariés du privé Cette étude s'inscrit dans le prolongement d'une précédente réalisée sur la période 2000-2010 qui démontrait le manque croissant de logements sociaux dans le département de Haute-Savoie. Il s'agissait ici de vérifier l'adéquation de l'offre nouvelle aux besoins estimés et d'apporter des ajustements sur la période 2005-2010. Ce rapport s'appuie sur trois éléments d'analyse : · des données statistiques sur les revenus des ménages pour mieux connaître les besoins en logements, · le découpage territorial par bassins de vie (7) et à l'échelle de 26 intercommunalités et territoires pour une meilleure définition des Programmes Locaux de l'Habitat (PLH), · la connaissance du 1 % logement auprès des entreprises pour évaluer les besoins en logements des ménages salariés du privé. Cette étude met en évidence la nécessité de produire davantage de logements locatifs à vocation sociale dans l'ensemble du département. Les ménages sont en attente de logements adaptés à leurs revenus. Auteur : GEODES Maîtrise d'ouvrages : DDE de Haute-Savoie - Comité Interprofessionnel du Logement Social et de son Environnement (CILSE) Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, oct. 2006.- 37 p., cartogr. coul., tabl. Thème(s) : Habitat Sous-thèmes : Logement ; Programme Local de l'Habitat Périmètre géographique : Haute-Savoie Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Besoins en logements 9 Retour au sommaire Évolution des taux d'accroissement de la population de l'Ain, de l'indice de jeunesse et du nombre de ménages par bassin d'habitat de 2010 à 2040 L'anticipation est primordiale en matière de prévision de logements. Si l'exercice est souhaitable, sa fiabilité peut être remise en cause puisqu'une projection se base sur le passé sans prendre en compte toutes les mesures de correction qui visent précisément à la modifier. L'étude comporte 3 parties : · l'évolution des taux d'accroissement de population par bassin d'habitat de 2010 à 2040, · l'indice de jeunesse selon le même zonage et pour la même période, · la variation du nombre de ménages par bassin d'habitat de 2010 à 2030. Pour chacune de ces trois parties, les résultats des projections sont présentés exclusivement sous forme de cartes et ce par périodes de 5 ans. Les hypothèses prises comme base de calcul sont les suivantes : · un taux de fécondité de 1,89 (taux actuel de la France), · une baisse du taux de mortalité tendancielle provenant de l'augmentation de l'espérance de vie d'1 an tous les 4 ans, · un solde migratoire annuel de la période 1990-1999 posé comme base des migrations supposées pour les années futures. Auteur : CHULIO (Émilie) ; DDE de l'Ain-Service Ville Habitat Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, déc. 2005.22 p., cartes Thème : Démographie Sous-thèmes : Prospective ; population ; projection démographique Périmètre géographique : Ain ; bassins d'habitat 10 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Démographie Démographie Retour au sommaire Projection de populations et de ménages du département de l'Ain, ses bassins d'habitat et ses territoires Au recensement de 1999, l'Ain comptait 515 500 habitants, soit un accroissement annuel moyen de près de 1% depuis 1990. L'Ain était ainsi le sixième département de France pour sa croissance. La composante migratoire était un facteur important de cette croissance puisqu'elle faisait jeu égal avec la composante naturelle. Au cours de la période inter-censitaire, la forte hausse de l'espérance de vie, la baisse déjà ancienne de la fécondité et l'affaiblissement de l'excédent migratoire ont entraîné un vieillissement de la population du département. Cette étude présente les résultats des projections de populations et de ménages faites sur le département de l'Ain et ses territoires. La méthode utilisée est celle des composantes qui fait évoluer une population en fonction de trois variables : naissances, décès et solde migratoire. On retiendra en conclusion que selon ces projections, la population de l'Ain devrait augmenter de 30% en quarante ans environ. Le phénomène le plus important sera donc son vieillissement avec une hausse du nombre des ménages et la diminution de leur taille. Ces évolutions se feront différemment selon les secteurs géographiques du département, ce qu'illustrent les nombreuses figures du rapport. Auteur : CHULIO (Émilie) ; DDE de l'Ain-service Ville Habitat Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, 2005.- 41 p., tabl., fig. Thème : Démographie Sous-thèmes : Évolution de la population ; ménages ; projection démographique Périmètre géographique : Ain ; bassins d'habitat Projections de la population en Ardèche à l'horizon 2030. Exploitation des projections réalisées par l'INSEE Outil OMPHALE 2000 La DDE de l'Ardèche a commandé une série de projections de l'évolution de la population sur son territoire d'ici 2030 auprès de l'INSEE. Ces hypothèses ont été réalisées grâce à l'outil OMPHALE développé par l'INSEE, permettant de choisir un scénario d'évolution et d'obtenir ainsi les données correspondantes. Il est donc important de signaler que ces résultats sont une tendance qui se concrétiserait si les évolutions constatées sur la période de 1982 à 1999 se confirmaient dans le temps. Les données obtenues grâce à cet outil de modélisation concernent des projections de la population selon différents périmètres géographiques : la région, le département, les arrondissements ardéchois, les zones d'emploi et les aires urbaines. Elles dessinent la pyramide des âges en Ardèche et l'évolution de la population par tranche d'âge et par sexe jusqu'en 2030. Des comparaisons sont ensuite réalisées entre les données 2000 et les données extrapolées pour 2030. Cet outil et ces projections doivent permettre aux différents acteurs d'appréhender leur territoire et d'en connaître les caractéristiques démographiques, sous un angle prospectif. Auteur : DDE de l'Ardèche ; INSEE Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source: Privas, DDE de l'Ardèche, 2004.- 34 p., cartes, fig. Thèmes : Démographie Sous-thèmes : Modélisation ; projection démographique ; prospective Périmètre géographique : Ardèche Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Démographie 11 Retour au sommaire Évaluation de la population en Ardèche en période estivale. Source INSEE 1999 et Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche 2002 L'Ardèche est un département dont l'économie est basée pour une grande partie sur le tourisme. Cette activité est essentiellement concentrée sur les mois de juillet et août, et l'objectif du département est d'allonger cette période touristique dans le temps pour mieux gérer l'afflux touristique sur son territoire. Afin d'avoir une vision fine de la situation, l'étude dresse tout d'abord un état des lieux du tourisme, de l'économie touristique et de l'offre d'hébergement touristique ou en résidence secondaire dans le département. Elle donne ensuite quelques éléments sur l'évolution de la population sur le territoire en haute saison touristique (juillet-août), qui double pratiquement le nombre d'habitants permanents et engendre un certain nombre de conséquences sur la protection des espaces naturels ou encore le réseau routier. Des cartographies et des tableaux de données sur les hébergements touristiques viennent compléter cette analyse ainsi qu'une note annexe sur l'emploi saisonnier et la problématique du logement des travailleurs saisonniers. Auteur : DDE de l'Ardèche Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, 2004.- 31 p. Thèmes : Démographie ; tourisme Sous-thèmes : Démographie ; tourisme ; économie ; logement Périmètre géographique : Ardèche Importance et conséquences du vieillissement de la population en milieu péri-urbain Deux questions étaient posées par la DRE Rhône-Alpes : · que vaut l'affirmation selon laquelle les ménages « péri-urbanisés » dans les années 1970 « regagneraient » les centres urbains l'âge venu ? · quels sont les besoins spécifiques des ménages qui vont vieillir en péri-urbain ? Afin de répondre à ces questions, l'auteur propose trois niveaux d'analyse. Dans une première partie, il se base sur une synthèse documentaire afin de situer la problématique dans les champs de la sociologie et de l'habitat. Dans une deuxième partie, il traite des données statistiques de la région, concernant les migrations résidentielles et les stabilités entre 1990 et 1999, afin de déterminer les causes du maintien d'un choix de vie en milieu périurbain pour les populations vieillissantes. Enfin, la dernière partie relate les opinions des différents acteurs : ménages bien sûr, professionnels de l'immobilier, agents communaux, élus du département de l'Ain, agents de structures associatives en lien avec les politiques publiques d'aide aux personnes âgées. Auteurs : CETE de Lyon-Département Villes et Territoires ; LEGRAND (Michel) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2005.- 88 p., fig., tabl. Thèmes : Démographie ; urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Sociologie ; vieillissement de la population ; urbanisation ; mobilité résidentielle ; offre de logement Périmètre géographique : Rhône-Alpes 12 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Démographie Retour au sommaire Analyse de la pression foncière urbaine sur les espaces naturels et agricoles en RhôneAlpes entre 1998 et 2005 Cette étude porte sur la mise en place d'un indicateur de pression foncière sur les espaces naturels et agricoles sur la région Rhône-Alpes. Cet indicateur consiste à mesurer les surfaces d'espaces naturels et agricoles de la commune acquis par des non-agriculteurs et à les rapporter aux surfaces communales et ainsi comparer les territoires. Il s'agit d'analyser les impacts sur les espaces concernés sous l'angle d'une anticipation de la mutation probable des territoires. Cette analyse a pour objectif d'alerter les élus et acteurs institutionnels sur le risque de mutation que l'indicateur met en évidence lorsque sa valeur est élevée. Elle doit leur fournir des indices concrets concernant le développement futur de l'étalement urbain afin de leur permettre, le cas échéant, d'en prévenir les effets négatifs et/ou d'en organiser harmonieusement les effets induits. Plusieurs logiques d'acquisition des non-agriculteurs peuvent être distinguées selon le marché et la situation du bien au regard du document d'urbanisme. On distingue le marché du résidentiel rural (maisons à la campagne), pour lequel la pression est la plus forte, le marché des bâtiments agricoles n'ayant pas vocation d'habitation, marché difficile à analyser, et enfin le marché des terrains non bâtis. Auteur : GEOSCOP Études-Actions ; ORHL Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; Conseil Régional Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, déc. 2007.- 51 p., cartogr. coul., tabl. Thème(s) : Habitat ; Foncier ; Environnement Sous-thèmes : Espace naturel ; espace agricole ; étalement urbain ; marché foncier Périmètre géographique : Rhône-Alpes Foncier Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Foncier 13 Retour au sommaire Péri-urbanisation des activités et péri-urbanisation résidentielle. Illustration des liens entre les deux phénomènes à partir de l'analyse de cas concrets de la région Rhône-Alpes Pour mieux agir et adapter l'action publique aux pratiques réelles des habitants, huit structures se sont rassemblées pour travailler ensemble sur la problématique des déplacements. Attestant de leur volonté commune et afin de disposer d'un état des lieux sur les actuelles pratiques de mobilité, elles ont engagé des études d'envergure sur les territoires de Métropole Savoie et de l'Avant-pays savoyard, soit 163 communes. Première étape d'une démarche partenariale, cette réalisation aborde toutes les thématiques majeures nécessaires à l'élaboration et à la mise en oeuvre de politiques de transports et d'aménagement : · le nombre de déplacements, · la répartition des déplacements par modes de transport, · les distances parcourues et le temps passé à se déplacer, · les motifs de déplacements et les facteurs de mobilité, · les modes de transport utilisés en fonction des motifs, · les flux internes, d'échanges et de transit sur le territoire, · les opinions et perceptions des habitants sur les transports et déplacements. Auteur : SOFRECO ; BONNET (Frédéric) Maîtrise d'ouvrage : Métropole Savoie, maître d'ouvrage du projet, Chambéry métropole, la communauté d'agglomération du lac du Bourget, le syndicat mixte de l'avant-pays savoyard, le conseil général de la Savoie, la direction départementale de l'Équipement de la Savoie, la région Rhône-Alpes et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 112p., tabl., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Trafic ; économie Périmètre géographique : Savoie ; Métropole Savoie ; avant pays savoyard Analyse des difficultés d'accès au foncier et au logement dans la Drôme. Fiche de valorisation En 2002, les services de l'État étaient alertés sur la forte évolution des prix du foncier et du logement dans le département et ses effets potentiels sur l'accès au logement pour les populations locales. L'objectif de cette étude est de définir la réalité de cette problématique, mais aussi de faire le point sur la perception des acteurs et sur les outils disponibles pour agir sur le marché et le réguler. L'étude comporte quatre volumes. Le premier dresse un état de la connaissance du phénomène à travers l'analyse du foncier et des typologies d'urbanisation et de logement ; le second rend compte d'entretiens avec les acteurs du foncier et de l'habitat ; le troisième recense sous forme de fiches les outils du foncier ; le quatrième trace les pistes d'actions pour répondre à la problématique. Auteurs : ADIL de la Drôme ; CETE de Lyon ; LCI ; DDE de la Drôme, Maîtrise d'ouvrage : Conseil Général de la Drôme ; DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme 2004.- 4 t., 100 + 41 + 76 + 31 p., tabl. Thème : Habitat/logement ; Foncier Sous-thèmes : Marché foncier ; marché immobilier ; logement Périmètre géographique : Drôme 14 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Foncier Retour au sommaire Le prêt à 0 % en Rhône-Alpes de 1999 à 2005 Le prêt à taux zéro vise à faciliter l'accession à la propriété des ménages qui ne sont pas encore propriétaires. Il est attribué sous condition de ressources. Début 2005, un changement de réglementation a permis d'ouvrir ce prêt pour les opérations dans l'ancien sans travaux. Ce changement a entraîné une augmentation de 150 % du nombre de prêts attribués, principalement dans l'ancien. Le profil moyen des opérations financées avec ce prêt a sensiblement évolué : ces opérations sont plus petites, moins chères et moins éloignées des centres urbains. Ce sont des ménages plus jeunes ayant un peu moins de revenus qui s'offrent la possibilité d'une première accession. La répartition géographique des prêts à taux zéro, qui était auparavant déséquilibrée au profit des territoires ruraux, devient proche de la répartition des ménages sur le territoire. Ce quatre pages résume les grandes lignes de l'étude réalisée par le CETE sur le sujet (disponible auprès de la DRE Rhône-Alpes HLS ou sur le site de l'ORHL). Auteurs : CETE de Lyon ; MATHONNET (Sabine) ; BUSIGNY (Marie-Françoise) ; FRANDON (Christiane) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, ORHL, mai 2008.- 4 p.,tabl., fig. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Financement du logement, accession au logement ; réglementation ; accession sociale Périmètre géographique : Région Rhône-Alpes Accession Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Accession 15 Retour au sommaire Les loyers dans le parc privé de l'agglomération grenobloise au 1er janvier 2007 Note rendant compte de l'évolution des loyers privés dans l'agglomération grenobloise en 2007. Elle s'appuie sur l'enquête effectuée dans onze agglomérations, à l'initiative de la DGUHC du Ministère de l'Equipement afin d'alimenter le rapport annuel du Gouvernement au Parlement sur le coût des loyers. Deux conclusions principales à cette enquête : l'agglomération grenobloise se place parmi les plus chères des agglomérations enquêtées, la hausse des loyers est en nette déccélération. Auteurs : Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : Grenoble, DDE de l'Isère, juill. 2007.- 18 p., tabl. Thème(s) : Habitat Sous-thèmes : Logement ; loyer ; secteur privé ; location Périmètre géographique : Agglomération de Grenoble Clés pour le logement transfrontalier. Guide des acteurs du logement Haute-Savoie, Ain, Canton de Genève Une des premières préoccupations du comité régional franco-genevois a été de pouvoir engager un dialogue transfrontalier sur la question du logement. Comme les terminologies et les dispositifs administratifs et légaux ne sont souvent limpides que pour les experts, un important travail a été réalisé pour préciser les termes utilisés et définir les concepts de base de la politique du logement. Un autre volet a porté sur l'identification des acteurs : qui fait quoi en matière de logement ? Quelles sont les instances administratives concernées, les promoteurs, les constructeurs de logements sociaux ? Les gestionnaires des parcs immobiliers ? En matière de logement social, quelles sont encore les différentes aides ? Des tableaux décrivent de manière synthétique les conditions de financement et de prêts, les conditions de ressources pour rentrer dans ces logements, les montants plafonds des loyers... Le groupe de travail a enfin effectué un recensement des différentes études réalisées ou en cours dans le domaine du logement ou de l'aménagement du territoire pour essayer de dégager une vision d'ensemble qui puisse être partagée à l'échelle de l'agglomération transfrontalière. Auteur : Comité régional franco-genevois Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie ; DDE de l'Ain ; Communauté de communes du Genevois ; Communauté d'agglomération d'Annemasse ; Pays de Gex ; Département de l'aménagement de l'équipement et du logement du canton de Genève Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, juil. 2004.63 p., tabl. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : acteurs du logement ; cadre juridique ; logement social ; aides au logement ; accès au logement ; frontière ; comparaison Périmètre géographique : Haute-Savoie ; Ain ; Canton de Genève 16 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Accession Retour au sommaire Loyers privés libres dans la Drôme au 31 décembre 2005 Le document de 4 pages (synthèse d'une étude de 22 pages disponible auprès de la DDE de la Drôme) porte sur les résultats statistiques relatifs au marché des logements locatifs du secteur privé en loyer libre dans le département de la Drôme au 31 décembre 2005. Ces chiffres sont issus d'une enquête annuelle menée par l'Observatoire du service du Logement et de la Ville de la DDE. Le document présente l'échantillonnage à travers sa répartition géographique sur le territoire (par bassin d'habitat et par communes) et sa répartition par type de logements. Il établit ensuite à l'aide de cartes, la moyenne du prix des loyers (prix par m²) selon les différents bassins d'habitat, selon le type de logement et selon la définition INSEE de l'unité urbaine (au nombre de 7 dans le département). Enfin, il établit une comparaison par rapport aux loyers sociaux constatés sur le département (conventionnés en PLUS ou en PLS). Auteur : DDE de la Drôme ­ Observatoire du Service du Logement et de la Ville. Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2005.- 4 p., cartes, tabl. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Logement locatif ; logement conventionné ; ANAH ; logement social Périmètre géographique : Drôme Enquête « à dire d'experts » : marché locatif privé. Département de l'Isère (hors agglomération grenobloise) Enquête réalisée en décembre 2006 et janvier 2007 auprès des agents immobiliers du département de l'Isère hors agglomération de Grenoble. Elle sert de base à l'estimation du montant des loyers au m² à la relocation. Les résultats quantitatifs et qualitatifs sont déclinés par secteur d'étude issu d'un regroupement des cantons dont la liste est consultable en annexe du rapport. La tendance relevée par cette enquête est une stagnation voire une baisse du niveau des loyers à la relocation. Font l'objet plus précisément d'un examen les éléments suivants : le rapport offre/demande locative privée, la vacance de logement, les rapports locataires-bailleurs, les dispositifs DE ROBIEN et BORLOO. Auteur : H&D CONSEILS Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : Grenoble, DDE de l'Isère, mars. 2007.- 59 p., cartogr., tabl. Thème(s) : Habitat Sous-thèmes : Logement ; immobilier Périmètre géographique : Isère Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Accession 17 Retour au sommaire Observatoire régional aménagement et habitat. Livret d'analyse ­ Annexe 1 : variables de contexte Annexe 2 : indicateurs Diagnostics territoriaux 18 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux Un observatoire régional aménagement et habitat a été mis en place à partir de 2006 à l'initiative de la DRE Rhône-Alpes associée aux 8 DDE. Le réseau des trois agences d'urbanisme de la région Rhône-Alpes a été missionné pour l'assister dans la mise en place de cet observatoire. Les objectifs assignés sont rappelés en préambule du document. Il s'agit de : · fournir aux services du MEEDDAT une aide à la décision dans leurs actions (l'association aux SCOT/PLU et aux PLH, la mise en oeuvre du Plan de Cohésion Sociale, la mise en oeuvre des projets de l'État, l'orientation des moyens et des crédits d'études,...), · mutualiser des connaissances territoriales et élaborer une vision régionale du territoire qui permettent de comparer les situations territoriales dans les différents départements, sur des bases homogènes, · mutualiser un ensemble de données géolocalisées à la commune. La mutualisation de l'information et de la connaissance s'effectuera notamment sur les sujets suivants: · comment concilier les objectifs de production de logements et les objectifs de maîtrise de l'étalement territorial? · le suivi des aides au logement, · les liens entre l'urbanisation et la mobilité. Le livret d'analyse est organisé en deux parties : un document principal et des annexes. Le document principal présente différentes informations pour chaque indicateur retenu (18). Il est structuré à partir des questions d'observation définies dans la première phase de la démarche. Le document des annexes comprend deux volumes : · le volume 1 présente les variables de contexte (14) représentées sous la forme d'un tableau renseignant leur valeur sur les différents types de communes et sous la forme d'une carte régionale, · le volume 2 reprend les cartes relatives aux indicateurs testés selon les classes typologiques dans lesquelles les communes sont réparties. Auteurs : Réseau des agences d'urbanisme de RhôneAlpes R3A ; DRE Rhône-Alpes ; les 8 DDE de RhôneAlpes ; CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, juin. 2008.- 101 p., cartogr. coul., tabl., ann. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/habitat Sous-thèmes : Observatoire ; Construction ; Logement ; aménagement du territoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Retour au sommaire Dossier habitat et logement 2007 Ce document constitue un état des lieux de la situation de l'habitat et du logement en Rhône-Alpes en 2007. Après avoir brossé un rapide portrait de la région, sont décrits les principaux aspects du logement en RhôneAlpes (politique locale de l'habitat, construction neuve, marchés immobiliers et fonciers, instances partenariales). Une troisième partie récapitule les politiques sociales du logement dans la région, déclinées au travers du Plan de Cohésion Sociale, la politique de lutte contre l'habitat indigne, l'accession à la propriété, les prêts à taux zéro, l'habitat des gens du voyage ou le suivi de la prise en compte par les communes concernées de l'article 55 de la loi SRU. Les études récentes ou en projet menées par la DRE sont également synthétisées. Enfin, le dernier volet de ce document compile les fiches synthétiques des statistiques clés des départements et de la région. Auteur : DRE Rhône-Alpes - Service Habitat Logement et Statistiques Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, juin 2007.- 44 pag. mult., tabl., graph. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Plan de Cohésion Sociale ; programmation du logement ; aide à la pierre ; marché du logement ; SRU ; gens du voyage ; habitat indigne Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; Savoie ; HauteSavoie ; Isère ; Rhône ; Loire ; Drôme ; Ain ; Ardèche Cadrage de l'habitat de l'Ain La DDE de l'Ain a confié au CETE de Lyon la réalisation d'un bilan cartographié de l'habitat à l'échelle de son département afin de disposer d'une photographie de l'état de la connaissance en 2005, à partir des données statistiques disponibles. Les principaux points étudiés sont les ménages défavorisés, la structure du parc de résidences principales, la construction neuve, les logements vacants, le confort du parc de logements, le parc social, la demande en logements sociaux et le marché foncier et immobilier. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, mai 2006.144p., cartes. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Logement social ; logement locatif ; besoin en logement ; marché immobilier ; logement neuf ; logement vacant Périmètre géographique : Ain Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux 19 Retour au sommaire Cadrage habitat du département de la Drôme La DDE de la Drôme souhaite disposer d'une analyse statistique du marché du logement et en particulier du parc privé, afin d'enrichir son argumentaire pour la programmation des OPAH. Un état des lieux de l'habitat est réalisé dans le département. Ce travail, traduit par une série de cartes, tente de présenter les parcs de logements à travers leurs volumes et leurs évolutions. Ce premier travail permet de connaître l'offre en logements dans le département. Cependant l'objectif prioritaire de l'étude est de fournir un document d'aide à la décision qui permette de hiérarchiser les besoins d'intervention de l'État, notamment dans le parc privé. Pour cela, il s'agit de pouvoir identifier aisément les secteurs à enjeux pour des opérations de programmation d'habitat, en répondant aux questions suivantes : · où se trouve la population en difficulté ? · y a-t-il une demande en logement, et/ou en logement social ? · quel est l'état de l'offre en logements sociaux et en logements conventionnés ? Au-delà du premier travail d'état des lieux, les champs suivants ont été étudiés : · la population concernée par les aides publiques au logement (population éligible au parc de logement HLM à 60 % du plafond), · les logements conventionnés, · la vacance, à travers le recensement INSEE d'une part et FILOCOM d'autre part (la vacance est à pondérer avec l'attractivité du territoire et son activité économique), · la demande en logements sociaux. Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2003.- 154p., tabl., cartes., graph., ann. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Besoins en logement ; démographie ; parc de logements ; offre de logement Périmètre géographique : Drôme Cadrage habitat dans le département du Rhône, hors Grand Lyon et Villefranche-sur-Saône Le diagnostic habitat sur le département du Rhône, hors Grand Lyon et Villefranche, est destiné à disposer d'un argumentaire qui permette à la DDE d'initier une programmation pertinente en matière de logement social et de réhabilitation du parc privé à la lumière : · des besoins en logements, · de l'évolution de l'offre en logements, · des enjeux de mixité. Ce document constitue l'actualisation d'une étude réalisée en 1997 et déjà actualisée en 2001. Il met à jour toute l'analyse statistique à l'aide des bases de données utilisées précédemment, mais plus particulièrement pour intégrer les données du fichier FILOCOM 2001. Un certain nombre d'indicateurs synthétiques ou particulièrement significatifs ont été cartographiés à l'échelle départementale. Ils fournissent une typologie des secteurs d'étude et leur positionnement par rapport aux enjeux : · de développement industriel · de mixité du parc · de prise en compte des ménages démunis et de réhabilitation du parc privé. Dix monographies détaillent l'analyse pour les secteurs d'étude identifiés comme des territoires à enjeux forts : · soit du fait de leur proximité avec le Grand Lyon (couronne Ouest, Sud et Est), · soit parce qu'ils englobent un pôle urbain (Givors), · soit parce que concernés plus particulièrement par la problématique de la lutte contre les exclusions (Tarare). Auteur : CETE de Lyon (DVT/HTC) Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, 2005.- 58p., tabl., cartes Thème(s) : Habitat/Logement Sous-thèmes : Logement social ; offre de logement ; développement ; évolution Périmètre géographique : Rhône 20 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire La situation du logement en Haute-Savoie Parmi les points abordés dans cette synthèse, on retiendra que le département connait un dynamisme certain de constructions, un manque toujours criant de logements sociaux malgré un léger rattrapage. Des efforts importants sont à faire pour répondre aux besoins en logements aidés. Près d'un ménage sur deux est éligible à un logement social ordinaire. L'accession sociale a connu une hausse en 2005. Alors que le taux de vacance est en constante diminution, le prix des appartements a presque doublé en 6 ans pendant que triplait le prix du foncier destiné à la maison individuelle. Ce rapport conclut que malgré la forte proportion de logements collectifs produite depuis 2000, l'urbanisation dans les communes rurales est importante sur la dernière période. Même si des potentialités foncières existent, il est indispensable de les gérer rationnellement pour assurer un développement durable de l'urbanisation et préserver l'avenir. Les outils d'aménagement tels les lotissements ou les ZAC ne sont que trop faiblement utilisés et laissent trop de place à l'urbanisation diffuse. La mise en oeuvre d'écoquartiers à l'échelle des agglomérations et représentant de véritables morceaux de villes est une réponse possible. La production de logements aidés accessibles au plus grand nombre reste un objectif prioritaire. Auteur : DDE de Haute-Savoie ; Service Habitat Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources: Annecy, DDE de Haute-Savoie , mars 2008. -45 p., tabl. fig., graph. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Logement social ; marché du logement ; vacance ; prix ; ZAC ; foncier Périmètre géographique : Haute-Savoie Évaluation de cinq Programmes Locaux de l'Habitat en RhôneAlpes Évaluation des programmes locaux de l'habitat de cinq intercommunalités de plus de 50 000 habitants : la communauté d'agglomération d'Annecy, Chambéry Métropole, Grenoble Alpes Métropole, Grand Lyon et SaintÉtienne Métropole. L'objectif général est de communiquer et de valoriser les enseignements tirés de l'évaluation des cinq PLH. Cette étude contribue à éclairer la politique régionale à conduire en matière d'habitat. La méthode d'évaluation des cinq PLH présente un caractère expérimental et exploratoire puisqu'au moment où l'étude a été réalisée, il n'existait pas de démarche connue ou reconnue pour ce type d'analyse. La méthode a donc été construite conjointement par la DRE Rhône-Alpes et le CETE de Lyon. L'étude des cinq PLH a conduit à la réalisation d'une monographie par PLH, d'une fiche de synthèse par PLH, de quatre études transversales sur la détermination de l'offre en logement à programmer, la prise en compte du foncier, des documents de planification, des déplacements, d'une étude transversale sur les enjeux, les objectifs et les actions des cinq PLH. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) ; VILLEDIEU (Géraldine) ; CORBILLE (Marie-Aude) ; DUROUSSET (Marie-Jeanne) ; FRANDON (Christiane) ; MISSERI (Anne) ; HELFSENSTEIN (Lucie) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, avr. 2005.- 3 fascicules., cartogr. coul., tabl. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Prospective; Programme Local de l'Habitat (PLH) ; évaluation Périmètre géographique : Annecy ; Chambéry ; Lyon ; Grenoble ; Saint-Étienne Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux 21 Retour au sommaire L'investissement locatif et le dispositif de Robien en Rhône-Alpes. Secteurs préférentiels et impacts sur les marchés immobiliers A travers une exploitation des données statistiques disponibles (sources SITADEL, FILOCOM) et d'entretiens qualitatifs (promoteurs, constructeurs, agences immobilières), cette étude propose une estimation quantitative de l'investissement locatif et du dispositif de Robien en Rhône-Alpes. Ainsi, la part de logements en investissement locatif par rapport à l'ensemble de la construction neuve s'inscrit dans une fourchette allant de 16% à 18% entre 2003 et 2007. L'hypothèse que 70% à 90% des investissements locatifs bénéficient du dispositif de Robien conduit à estimer que ce dernier représente entre 11 % et 17% de la production neuve. Une analyse régionale puis des fiches départementales permettent de considérer que le phénomène est relativement maitrisé mais qu'il connaît cependant des disparités selon les territoires et les marchés. La dernière partie de l'étude contient diverses propositions qui peuvent concourir soit à une meilleure appréhension du phénomène soit à atténuer ses impacts négatifs sur les marchés locaux. Auteurs : DRE Rhône-Alpes ; FONDATION DES VILLES ; RIGAUD (M.) ; GAY (B.) ; BARTHÉLÉMY (J.R.) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, sept. 2008.- 203 p., graph. Thème(s) : Habitat/logement; Économie Sous-thèmes : Logement ; investissement ; financement du logement ; marché immobilier Périmètre géographique : Rhône-Alpes Bilan qualitatif des OPAH en vue de l'élaboration d'un référentiel d'évaluation de ces programmes - Avril 2004 Partant du constat général de l'insuffisance de la capitalisation d'informations dans les bilans d'OPAH dans le département de l'Ardèche, cette étude propose une méthode et la réalisation d'études de cas afin de permettre un bilan plus qualitatif des OPAH ardéchoises. L'élaboration d'un référentiel d'analyse des effets produits par les OPAH et l'utilisation de ce référentiel sur 3 études de cas doit permettre à terme d'intégrer une nouvelle pratique des bilans d'OPAH chez les opérateurs. Une analyse exhaustive des objectifs a été produite sur chacune des 10 OPAH observées, afin d'en extraire les grandes thématiques. Un référentiel d'évaluation des OPAH, conçu comme un catalogue est fourni. D'un point de vue méthodologique, le bureau d'étude a procédé à une analyse en deux temps : · analyse des bilans de 10 opérations sur une période de 5 années et sur des territoires variés, afin d'extraire une grille d'indicateurs qui ont ou auraient pu permettre l'évaluation des effets de l'opération (effets attendus, objectifs atteints), · approfondissement de la méthode sur trois OPAH « test », afin de réaliser une « fiction d'évaluation » selon la méthode issue de la grille d'indicateur. Cette phase a notamment compris une part importante de rencontres de terrain avec les acteurs porteurs ou associés à cette OPAH. Enfin, sur cette base, le bureau d'études a bâti un référentiel d'évaluation des futures OPAH et de leurs effets attendus à partir d'indicateurs de référence présentés par grandes thématiques. Le contenu du référentiel, catalogue d'indicateurs pertinents pour l'évaluation des OPAH, a été bâti sur la base de l'analyse de 10 OPAH à dominante rurale. Par voie de conséquence, la transposition est assez évidente pour l'évaluation d'OPAH en milieu rural. Cependant, il apparaît que ce référentiel pourrait partiellement répondre aux besoins en termes d'évaluation d'opération sur d'autres types de territoires. L'outil s'avère également précieux dans la phase préalable de formulation d'objectifs en fonction des enjeux présentés par un territoire candidat au portage d'une OPAH Auteur : ACEIF Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, 2004.- 86 p., tabl., graph., fig. Thème : Habitat Sous-thèmes : Planification ; OPAH ; méthode ; évaluation ; rural Périmètre géographique : Ardèche 22 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Étude d'analyse des perspectives « habitat » de la plaine de Valence. Fiche de synthèse Réalisée à la demande de la DDE de la Drôme dans le cadre des études préliminaires à la définition du SCOT « Plaine de Valence », l'étude porte sur 90 communes (69 dans la Drôme et 21 en Ardèche). Son objectif est de dresser un état des lieux des besoins en habitat et de l'offre disponible dans les documents communaux de planification puis de définir des scénarios d'évolution. L'étude caractérise le phénomène de péri urbanisation autour de Valence. Elle expose d'abord une méthodologie d'exploitation : · des données de l'INSEE (5 typologies d'espaces) et montre la disparition progressive des communes à dominante rurale de la plaine, · des données POS/PLU et évalue quantitativement et qualitativement les capacités d'accueil issues de la planification territoriale (1840 ha dont 450 en zones NB et 43% dans les communes périurbaines). L'étude relève « l'atomisation » et le manque de cohérence de la gestion de l'espace en mettant en évidence le décalage entre les besoins à 20 ans et les capacités selon les types de communes. Elle propose enfin 3 types de scénarios : · tendanciel aggravé : 12 ans / 60 communes en déficit d'offre / + 30 % de déplacements, · communal raisonné : 15 ans / 57 communes en déficit / + 3,5 % de déplacements, · coordonné SCOT : 24 ans / 43 communes en déficit / - 30 % de déplacements. Auteur : BABYLONE AVENUE ; BOURQUIN (Jacques) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2003.- 61 p., 2t., annexes Thèmes : Habitat/logement ; urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Logement ; démographie ; planification ; capacité d'accueil Périmètre géographique : Valence ; Plaine de Valence ; Ardèche Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay. Diagnostic Analyse des problématiques de l'habitat sur le bassin d'Annonay dans l'objectif d'identifier les axes prioritaires d'intervention, et alimenter la réflexion sur la mise en oeuvre d'un Programme Local de l'Habitat. Il s'agit d'élaborer un outil d'aide à la décision c'est-àdire « développer une dynamique de réflexion sur l'habitat » en associant l'ensemble des acteurs : élus locaux, partenaires de la production et de la gestion du logement. Cette étude comporte 3 phases : · le diagnostic synthétique, · la définition de propositions d'actions en matière de politique sociale et urbaine, · la synthèse de l'étude et la réalisation d'une stratégie de communication. Le document correspond à la première phase de diagnostic réalisée en 2003. Il a défini le périmètre de l'étude (10 communes de la communauté de communes du bassin d'Annonay) et analyse le marché du logement au regard de l'activité économique et des flux. Le travail s'appuie sur une analyse des composantes et des caractéristiques de l'ensemble des champs de l'habitat et du cadre de vie à savoir : · le contexte général, · les enjeux socio-économiques (vieillissement et paupérisation de la population), · les enjeux urbains (situation foncière et l'occupation des sols), · les enjeux physiques (organisation urbaine générale, morphologie et organisation du bâti), · les enjeux du marché du logement. Les enjeux prioritaires d'intervention en matière d'habitat et de cadre de vie sont mis en évidence. Auteur : URBANIS agence régionale de Lyon ; PELISSON (Frédéric) ; PHELUT (Karine), DUTHEIL (Ludovic) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, oct. 2003.- 44 p., ann., cartes coul. Thème(s) : Habitat/logement ; Sociologie Sous-thèmes : Qualité des constructions ; démographie ; logements Périmètre géographique : Annonay Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux 23 Retour au sommaire Étude sur l'analyse des enjeux habitat du secteur d'Aubenas : Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay. Propositions Ce rapport fait suite au diagnostic des problématiques de l'habitat sur le bassin d'Annonay réalisé en 2003. Les propositions constitutives de cette étude réalisée en 2004, présentées sous forme de fiches, s'appuient sur les grands constats qui ont été faits en 2003. Les grands enjeux identifiés : un cadre de vie à repenser sur le centre ville d'Annonay, requalification et adaptation de l'habitat en centre-ville (privé et social). À partir de ces enjeux sont déclinées 8 fiches de propositions d'actions : · fiche n° 1: Transformation du cadre de vie d'Annonay, · fiche n° 2 : Réflexion intercommunale sur le développement urbain périphérique, · fiche n° 3 : S'appuyer sur les points de convergence entre ville-centre et communes périphériques, · fiche n° 4 : Réflexion intercommunale sur le renouvellement de population dans les communes périphériques, · fiche n° 5 : Requalification/adaptation de l'habitat du centre d'Annonay, · fiche n° 6 : Production d'une offre de logements neufs plus diversifiée : logements HLM classiques, très sociaux et intermédiaires, · fiche n° 7 : Agir contre le logement indécent, · fiche n° 8 : Requalification des centres-bourgs. Auteur : URBANIS agence régionale de Lyon ; PELISSON (Frédéric) ; PHELUT (Karine), DUTHEIL (Ludovic) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas : DDE de l'Ardèche, avr. 2004.-, 17 p., ann., cartes coul. Thème(s) : Habitat/logement ; Sociologie Sous-thèmes : Qualité des constructions ; démographie ; logements Périmètre géographique : Annonay document d'intention et plaquette de présentation Ce document d'intention vise à définir les objectifs d'une politique locale de l'habitat sur le bassin d'habitat d'Aubenas dans le sud de l'Ardèche, prenant en compte les attentes de l'État et des communes. Il analyse la situation de l'habitat afin de poser les enjeux d'une politique du logement pour le futur. L'aire d'étude du bassin d'habitat d'Aubenas comprend les communes des 3 cantons d'Aubenas, Vals-les-bains, Villeneuve-deBerg ainsi que 5 communes du canton de Largentière et quelques communes des cantons de Thueyts et d'Antraigues-sur-Volane. Il s'organise en trois parties : · la présentation du territoire sur lequel faire porter une politique de l'habitat, · la présentation de la situation actuelle du développement de l'habitat, · les propositions à partir des intentions exprimées, d'enjeux sur lesquels devra porter une politique de l'habitat Auteur moral : Agence de Conseils Études Information Formation (ACEIF) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, avr. 2002.-, 87 p., tabl., cartograph. coul. Thème(s) : Habitat Sous-thèmes : Politique locale de l'habitat ; politique du logement Périmètre géographique : Aubenas 24 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Pré-diagnostic du fonctionnement social et urbain de six quartiers d'Ardèche hors zone urbaine sensible Un groupe de travail réunissant les principales institutions et acteurs intervenants sur ces champs, a sélectionné six quartiers : Les Goules à Tournon, La Violette au Teil, Camps Hannibal à La Voulte, Lancelot à Privas, Les Justets à Vals les Bains, et La Rochette à Bourg St Andéol. L'étude a porté sur des statistiques des bailleurs sociaux, elle a nécessité des visites sur le terrain et des entretiens avec les élus et acteurs sociaux. Elle a permis de constater que ces six quartiers présentent, à des degrés divers, des dysfonctionnements urbains et sociaux, et une accumulation de difficultés liées entre elles. Des points communs ont été relevés : une architecture similaire, le caractère collectif de tous les espaces extérieurs, une faible intégration urbaine dans le tissu existant, une amélioration récente de la sécurité, une localisation dans des villes assez pauvres ayant un rôle d'accueil des populations les plus défavorisées du fait de leurs très faibles loyers. Auteur : DDE de l'Ardèche ; CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Sources : Privas, DDE de l'Ardèche, août 2007.- 88p. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Politique de la ville ; quartier ; logement social ; ZUS Périmètre géographique : Ardèche ; Tournon ; Le-Theil ; La-Voulte ; Privas ; Vals-les-Bains ; Bourg-St-Andréol Les résidences secondaires en Ardèche. Exploitation du recensement de 1982 à 1999 Avec un peu plus de 32 000 résidences secondaires, soit 20% de son parc de logements, le département de l'Ardèche confirme sa vocation touristique. Depuis 1990, il connaît un ralentissement de la croissance de ses résidences secondaires et surtout un développement plus localisé. Il se profile des contrastes de plus en plus marqués entre les différents territoires du département : · un contraste nord/sud : le nombre de résidences secondaires est plus important dans la moitié sud de l'Ardèche, · un contraste est/ouest (ou vallée du Rhône/montagne ardèchoise) le poids des résidences secondaires diminue en allant vers l'ouest. Les évolutions sont très différentes selon les communes du département et se traduisent par deux phénomènes majeurs en Ardèche : · l'extension des zones urbaines a engendré une forte demande de résidences principales (phénomène d'étalement urbain), l'intérêt de posséder une résidence secondaire devenant moindre en zone gagnée par l'urbanisation, · l'attraction plus forte des communes rurales et touristiques. Celles du plateau ont tendance à se dépeupler tandis que les résidences secondaires augmentent. La population y étant plus âgée, de nombreuses résidences principales se retrouvent inoccupées et donc aptes à changer de fonction pour les descendants ou à la suite d'un rachat par de nouveaux propriétaires. Ce document a été élaboré à partir des données de l'INSEE. Auteur : DDE de l'Ardèche Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, fév. 2004.-12 p., tabl., graph., cartes Thème : Tourisme ; Habitat/logement Sous-thèmes: Résidence principale; résidence secondaire Périmètre géographique : Ardèche Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux 25 Retour au sommaire Comité d'accompagnement de l'A41. Rapport du groupe de travail sur le logement Le projet de construction du barreau de l'A41 avec l'échangeur de Copponex diminuera les temps d'accès aux différents territoires de l'Avant Pays Haut-Savoyard et va amplifier les mouvements frontaliers avec la Suisse. Il est attendu sur ces secteurs une accentuation de la pression foncière à la fois pour le logement mais aussi pour la construction des zones d'activités. Le rapport tente de cerner les besoins en logements que va induire la construction de cette infrastructure. Il est également examiné la croissance démographique corrolaire du type d'habitat en Haute-Savoie qu'est la maison individuelle. Cette situation crée de l'étalement urbain et induit une consommation importante de l'espace naturel. La fin du rapport énonce des propositions de formes d'habitat économes en terrain à promouvoir sur ce secteur et soulève la nécessité de l'implication des élus locaux sur cette problématique de l'urbanisation afin de limiter la dissémination de l'habitat individuel. L' A41 doit être une opportunité à saisir pour mener ces réflexions. Auteur : DDE de Haute-Savoie-Service habitat, construction, aménagement et urbanisme ; JUSTINIANY (Gérard) ; SERRATE (Crisol) ; DECOT (JeanClaude) ; RICHARDEAU (Jacky) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE74, DDE de Haute-Savoie, mai 2006.- 32 p., cartogr., ann. Thème(s) : Habitat ; foncier ; infrastructure Sous-thèmes : Logement ; autoroute ; foncier ; consommation d'espace Périmètre géographique : Haute-Savoie ; Avant Pays Haut-Savoyard ; A 41 ; échangeur de Copponex Diagnostic et enjeux habitat sur Oyonnax En l'absence de PLH sur le secteur d'Oyonnax, les partenaires : État, Collectivités et acteurs de l'habitat, ne disposaient pas d'un diagnostic partagé sur la situation de l'habitat. La DDE de l'Ain a engagé cette étude pour connaître et partager une analyse et mettre en évidence les problèmes à traiter. Le diagnostic réalisé sur une base quantitative (statistiques et données) et qualitative (entretiens d'acteurs) traite du territoire à 3 niveaux : la commune, la communauté de communes et plus largement le bassin d'habitat. Le diagnostic met encore en évidence le processus émergeant de départ résidentiel vers des communes extérieures à la communauté de communes. Il pose le problème de la « concurrence induite » même involontaire entre les communes d'un même EPCI dans l'attrait suscité envers les ménages les plus solvables. Cela pose un problème pour les organismes bailleurs qui subissent une paupérisation globale au sein de leur parc. L'étude souligne aussi une vacance et une dégradation du parc privé dans le centre ville et une image du centre écornée. En conséquence, la demande en logement locatif social relève pour une forte part du relogement. Les pistes à explorer dégagées par l'étude sont les suivantes : · pour la commune d'Oyonnax : opérations de développement résidentiel significatives dans un cadre coordonné avec les autres communes de l'EPCI, la revalorisation du parc privé de qualité médiocre, la mise en oeuvre d'opérations de rénovation urbaine dans le parc locatif social, · pour l'EPCI : mise en cohérence des projets de développement résidentiel au regard des capacités d'absorption du marché local, mise en cohérence des projets et opportunités de rénovation urbaine des différentes communes, diversification territoriale et qualitative afin de proposer des parcours résidentiels fidélisant les ménages. Auteur : DDE de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, 2007.- nd p., tabl. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Logement ; PLH ; marché immobilier Périmètre géographique : Ville d'Oyonnax ; Communauté de communes d'Oyonnax 26 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Observatoire de la demande en logement social dans le Rhône (ODELOS). Synthèse au 01/07/2006 (état 12) ODELOS (Observatoire de la demande en logement social) est un outil élaboré dans le but de fournir une analyse annuelle de la demande en logement social et de sa répartition géographique dans le Rhône. Grâce à cet outil, une synthèse est produite qui fournit les données concernant le département du Rhône en 2006 : une évolution du nombre de demandes (en faible progression), le délai d'attente suite à une demande, la tension accrue du marché du logement. La synthèse donne également des précisions sur le type de foyers demandeurs, les motifs de la demande ou le type d'appartement recherché. Elle dresse enfin une cartographie des flux géographiques constatés, avec un solde globalement positif sur les mouvements souhaités en direction du centre de l'agglomération lyonnaise dans ce document qui est la douzième version d'ODELOS (actualisation annuelle). Auteur : GRILLET (Marie-France) ; DHUICQ (Anne) ; DDE du Rhône/Service Habitat et Ville Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Source : Lyon, DDE du Rhône, 2007.- 4 p., carte. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Observatoire ; besoins en logement ; publics ; marché du logement Périmètre géographique : Rhône ; Grand Lyon Observatoire Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Observatoire 27 Retour au sommaire Exploitation de la base de données FILOCOM sur les quartiers sensibles du Grand Lyon. Quelles évolutions des niveaux de ressources ? Le fichier FILOCOM (FIchier des LOgements par COMmunes) est construit par la Direction Générale des Impôts sur la base des déclarations fiscales. Tous les deux ans depuis 1997, le ministère des Finances met ce fichier à disposition du ministère du Développement Durable pour exploiter les données rassemblées sur les logements et les ménages qui les occupent. Cette analyse porte sur la période 2001-2005. Elle apporte un éclairage sur l'ensemble des quartiers et leur positionnement au sein de leur commune en particulier sur les statuts d'occupation et les ressources des ménages. Elle complète de façon plus détaillée sur l'habitat les éléments recueillis dans le cadre de l'Observatoire de la Cohésion Sociale. On retiendra parmi les principales conclusions que les quartiers sensibles du Grand Lyon concentrent toujours le logement HLM mais avec une tendance à la baisse, les taux de locataires HLM y sont globalement en hausse tandis que celui des ménages à très faibles ressources augmente légèrement. Les locataires HLM sont 33% à être sous le seuil de pauvreté et jusqu'à 50% dans les secteurs d'études, leur répartition évolue très faiblement au cours de la période d'observation. Auteur : CETE de Lyon (DVT) Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône/Service Habitat Ville Source : Lyon, DDE du Rhône, juin 2008.- 36 p., tabl., graph., 3 ann. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes: Statut d'occupation; ménages; ressources; quartier sensible; pauvreté Périmètre géographique : Lyon ; Grand-Lyon Observatoire de la demande locative sociale dans l'Ain : Situation au 1er avril 2007 Document élaboré à partir des données issues de l'observatoire au 1er avril 2007, lequel est alimenté par les fichiers des demandes et des attributions de logements fournis par les principaux organismes HLM et sociétés d'économie mixte. Photographie pour le département de l'Ain de l'état de la demande locative sociale : analyse sur les cinq secteurs de délégation de compétence des aides à la pierre et des caractéristiques de la demande sur les quatorze bassins d'habitat du département. Cet observatoire est un outil d'aide à la décision dans la mise en oeuvre des politiques locales de l'habitat. Il s'agit en effet de mieux apprécier les besoins en logements locatifs sociaux tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif. Principal constat : la demande locative sociale départementale est en hausse par rapport à l'année 2006. Auteur : DDE de l'Ain, Service Ville & Habitat, Bureau Observatoire et Prospective Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Bourg-en-Bresse, avr. 2007.- 88 p., cartogr.. coul., graph. Thème(s) : Habitat Sous-thèmes : Logement ; aide à la pierre ; politique locale de l'habitat Périmètre géographique : Ain 28 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Observatoire Retour au sommaire La mise en place de dispositifs d'observation liés aux PLH. Assistance à la DDE de la Loire Ce rapport retrace l'aide apportée par le CETE de Lyon à la DDE de la Loire, pour réaliser un guide à l'attention des EPCI décrivant le contenu d'un dispositif d'observation du marché local de l'habitat et des pistes pour sa mise en place. Un socle commun d'observation, et des indicateurs ont été définis, Un document de communication à destination des élus et des services techniques des communes a été réalisé sous la forme d'un powerpoint, il traduit le positionnement de la DDE et ses souhaits vis-à-vis de l'organisation de l'observatoire. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, oct. 2005.- 45 p. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : PLH ; observation ; marché du logement Périmètre géographique : Loire Mise en place d'un dispositif d'observation des mobilités et trajectoires résidentielles liées aux opérations de renouvellement urbain à Saint-Étienne Proposition succincte d'étude émanant de l'Agence d'Urbanisme destinée à la DDE de la Loire, visant à élaborer des outils de connaissance des parcours résidentiels et des évolutions socio-économiques des sites de renouvellement urbain dans le parc privé et dans le parc public et les quartiers stéphanois. Le but principal de la mission est d'aider la DDE 42 à définir le contour, la faisabilité technique, financière et managériale du dispositif d'observation en quatre phases : · phase 1 : rédaction de la proposition d'intervention à partir d'échanges avec le maître d'ouvrage, · phase 2 : définition des objets d'observation, · phase 3 : élaboration d'une liste d'indicateurs, · phase 4 : rédaction d'un rapport final. Auteur : EPURES Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources: Saint-Étienne, DDE de la Loire, juillet 2008.- 5 p. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Mobilité résidentielle ; renouvellement urbain ; observatoire Périmètre géographique : Saint-Étienne Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Observatoire 29 Retour au sommaire Le logement social : du financement à la livraison. Rapport d'enquête sur le décalage entre décisions de financement et mises en service des logements locatifs sociaux sur la région Rhône-Alpes de 2001 à 2011 Alors que le nombre de logements locatifs sociaux financés augmente d'année en année, il a paru intéressant d'analyser le nombre de logements réellement mis en service et les délais nécessaires entre financement et livraison. Ce rapport a pour objectif d'évaluer sur la période 2001 à 2011, le temps nécessaire entre les décisions administratives de financement des logements locatifs sociaux et leur livraison et d'indiquer les disparités de réalisation entre les territoires de la région Rhône-Alpes. Il s'agissait également de mettre en évidence les facteurs explicatifs de l'évolution du décalage entre décisions de financement et mises en service de ces logements et de s'interroger sur la mise en place d'un outil fiable pour évaluer précisément le nombre de logements livrés à l'année N dans les départements de la région. À défaut d'une analyse exhaustive, l'étude permet d'approcher une estimation du délai à partir d'un échantillon d'opérations issu de l'enquête ARRA-Habitat. Sur la période 2001-2007, le décalage est en moyenne de 2 ans et demi sur la région Rhône-Alpes. S'il peut être proche de 3 ans dans le département du Rhône, il se limite à une année et 4 mois en Ardèche. L'analyse indique un renversement de la tendance, vers un allongement des délais entre financement et livraison pour les années à venir. Sur la période 2001-2011, le volume des logements livrés sera le plus élevé sur l'année 2008 (près de 6300 logements dans la région). La forte pression sur les bailleurs sociaux pour déposer un nombre croissant d'opérations, la préférence des entreprises du bâtiment à répondre d'abord aux commandes du secteur privé, ou l'organisation de la production foncière, comme le recours/contentieux sur les permis de construire et le difficile équilibre de certaines opérations sont autant de facteurs d'ordre aussi bien structurels que conjoncturels qui expliquent l'allongement des délais constatés. Auteur: Institut d'Urbanisme de Lyon; BERTHOLLET (Sarah) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mai 2008.-71 p., tabl., graph. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Logement ; financement du logement ; délai de réalisations Périmètre géographique : Rhône-Alpes 30 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Planification Planification Retour au sommaire La prise en compte de l'habitat dans les documents d'urbanisme. Synthèse guide La planification urbaine est un moyen de favoriser une politique de l'habitat interventionniste, volontariste, concertée et articulée entre les différents niveaux de décision (acteurs, élus, techniciens) Répondre aux besoins en logements, produire en nombre suffisant des logements sociaux, favoriser le renouvellement urbain, diversifier l'offre d'habitat... autant d'éléments constitutifs d'une politique de l'habitat et autant d'objectifs à traduire dans les documents d'urbanisme. Si de nombreuses variables concourent à la mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat, celle de sa prise en compte dans les documents d'urbanisme n'est pas des moindres. Les DTA, SCOT et PLU définissent les règles du jeu avec lesquelles la politique de l'habitat devra évoluer. Les questions qui sous-tendent ce document sont les suivantes : comment assurer la mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat à travers les documents d'urbanisme, SCOT et PLU essentiellement ? À quels outils peut-on avoir recours pour que l'habitat soit pris en compte de manière pertinente dans les documents d'urbanisme ? Comment intégrer les diverses problématiques relatives à l'habitat dans ces documents. Au final, ce guide réalisé dans le cadre d'un stage de Master 1 Urbanisme Aménagement conclut que cette prise en compte de l'habitat dans les documents d'urbanisme ne peut être considérée que comme la première phase du processus de mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat et en aucun cas comme son aboutissement. Cette synthèse étoffée est issue d'une étude plus exhaustive disponible auprès de la DRE. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon ; PINTY (Chloé) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes HLS Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes 2008 - 57 p., tabl., fig., bibliogr. Thème : Urbanisme/aménagement ; Habitat/logement Sous-thèmes : Document d'urbanisme ; SCOT ; PLU ; PLH Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; Métropole Savoie ; Chambéry ; Grand Lyon ; Ouest Lyonnais ; Bas Chablais ; Givors ; Saint-Étienne ; Le Teil Assistance pour l'élaboration du porter à connaissance de l'État pour le PLH des communautés de communes du canton de Bourg-de-Péage, du pays de l'Herbasse et du Pays de Romans Une première mission d'assistance confiée au CETE de Lyon avait permis de repérer huit enjeux importants du porter à connaissance de l'État pour le PLH romanopéageois : · prendre en compte les dynamiques extérieures au territoire, · prendre en compte les dynamiques internes au territoire, · construire une politique intercommunale du développement de l'habitat, · tendre à une diversité de l'offre de logement sur tout le territoire, · coordonner la consommation du foncier, · assurer la réelle disponibilité du foncier pour les opérations de construction de logements locatifs publics, · déterminer le rôle de l'intercommunalité par rapport au PDALPD, · prendre en charge les questions de lutte contre le logement indigne. Dans cette deuxième phase, une fiche de synthèse a été réalisée pour chacun des enjeux, elle répond aux questions suivantes : pourquoi l'État se préoccupe t-il de cet enjeu ? Localement qu'existe-il pour valider cet enjeu ? Cet enjeu est-il déjà présent dans les documents locaux ? Que faut-il communiquer aux élus sur le sujet ? Que faut-il faire pour aller plus loin ? Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme (DVT/HUC), nov. 2005.- 23 p. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : PLH ; politique du logement Périmètre géographique : Bourg-de-Péage ; Romanssur-Isère Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Planification 31 Retour au sommaire Le programme local de l'habitat de la Communauté de communes de Villefranche sur Saône. Étude préalable à un PAC de PLH Les éléments présentés dans ces fiches devaient servir de base à la DDE du Rhône pour construire le discours des enjeux du PLH vus par l'État. Le document comporte une analyse-diagnostic et une phase d'identification des logements privés et publics sur les communes de Villefranche sur Saône, Limas, Gleizé, Arnas. De l'étude il ressort que : · le parc locatif privé loge en très grande majorité (86%) des ménages de 1 à 3 personnes, soit 4580 ménages en 2001, · le parc locatif privé loge une population plus jeune que celle du parc public, · le parc locatif privé loge une part importante (81,5%) de ménages aux revenus inférieurs au plafond HLM, · l'occupation du parc locatif par des ménages à faibles revenus est beaucoup forte dans le parc public que dans le parc privé, · contrairement à l'offre d'hébergement d'urgence, celle d'hébergement transitoire ne paraît pas soumise à une tension particulière en ce qui concerne les foyers (FJT et SONACOTRA), · les sorties vers le logement de droit commun s'effectuent vraisemblablement plus facilement pour la clientèle des foyers que pour celle du CHRS soumise à une population à parcours circulaire et à revenus de substitution. Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, 2005.- 48p., tabl. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Logement social ; PLH ; parc de logement ; démographie ; logement en location ; population défavorisée Périmètre géographique : Villefranche sur Saône ; Limas ; Gleizé ; Arnas 32 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Planification Retour au sommaire Publics spécifiques Les foyers demandeurs d'hébergement en Rhône-Alpes. Lettre de la DRASS Présentation des premiers résultats issus du système d'information COPHRA (Connaissance de l'Offre d'Hébergement et de la Population Hébergée en RhôneAlpes), dont l'objectif est de recenser les demandes d'hébergement dans la région et de les confronter aux capacités d'accueil existantes. La première partie étudie la gestion du flux des demandes : proportion d'admission par rapport aux inscriptions, délais d'attente, durée du séjour. La seconde partie traite des caractéristiques des demandeurs d'hébergement : sexe, âge et situation familiale, profil « économique » du ménage ou de la population demandeuse (population modeste, en voie de précarisation ou sans ressources), mobilité, phénomène de multi-demande, raisons qui poussent les demandeurs à sortir de la structure d'hébergement. Les conclusions de cette première analyse montrent que toutes les demandes d'hébergement ne peuvent être satisfaites. Elle révèle ainsi une saturation où les structures montrent une faible réactivité face à la pression de la demande. Auteur : DRASS Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRASS Rhône-Alpes ; DRE RhôneAlpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2008.- 6 p., tabl. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Hébergement ; besoin en logement ; publics ; précarité ; foyer Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Publics spécifiques 33 Retour au sommaire Les plans départementaux d'action pour le logement des ménages défavorisés de la région Rhône-Alpes en 2003 L'Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement de Rhône-Alpes souhaitait disposer d'une étude synthétisant le contenu des PDALPD de la région Rhône-Alpes et de leur organisation actuelle (pilotage, instances et niveau de décentralisation, partenariat mobilisé et coordination). La prestation du CETE a consisté à analyser chacun des 8 plans de la région Rhône-Alpes au travers d'entretiens auprès de la DDE et de la DDASS, et au travers de la lecture des documents contractuels, des bilans ou des évaluations menées à l'échelle des plans eux-mêmes ou de leurs outils. L'étude donne une vision synthétique du contenu des PDALPD et de leur organisation actuelle, elle fait le bilan des résultats des financements et des aides générées par l'entrée en vigueur de la loi de lutte contre les exclusions. Elle met en évidence les dispositifs innovants et efficaces mis en oeuvre localement ainsi que les difficultés rencontrées. En conclusion elle approche les évolutions positives du dispositif depuis le dernier bilan réalisé en 1997 et s'interroge sur les limites du dispositif et sur son efficacité dans le contexte du marché du logement. Elle donne en annexe des schémas de l'organisation des plans départementaux pour les 8 départements de la Région. Auteurs : CETE de Lyon / DVT ; CORBILLE (Marie-Aude) ; GARAYT (Laurence) ; BUSIGNY (Marie-Françoise) ; FRANDON (Christiane) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; Région RhôneAlpes ; Observatoire régional de l'Habitat et du Logement de Rhône-Alpes Source: Lyon DRE Rhône-Alpes, 2004.- 51 p.,tabl., + ann. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : PDALPD ; logement social ; fond de solidarité ; exclusion ; population défavorisée ; offre de logements ; observatoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Connaissance de la pauvreté et des exclusions par le logement en Ardèche La DDE et le Conseil Général de l'Ardèche ont souhaité connaître les phénomènes de pauvreté et d'exclusion par le logement sur leur territoire. À cette fin, le CETE de Lyon a mis en place un groupe de travail afin de définir les indicateurs nécessaires à cette connaissance. Le document aborde les questionnements auxquels ont tenté de répondre les membres du groupe de travail et fournit une analyse de ces questions à partir d'indicateurs fournis en annexe : définition et nombre de ménages pauvres selon les critères de la Caisse d'Allocations Familiales, répartition sur le territoire et selon le statut d'occupation des logements, difficultés d'accès au logement, état des lieux de l'offre de logements dits « très sociaux », qualité des logements locatifs du secteur privé, taux de mobilité en logement HLM, nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL), évolution du nombre d'expulsions. Cette étude a ainsi permis d'élaborer un tableau de bord d'analyse de base, destiné à évoluer au fil de la réactualisation des chiffres et indicateurs utilisés. Les indicateurs et le tableau de bord ont été élaborés à partir de données de l'année 2000 et remises à jour à fin 2003 et constituent l'annexe à l'étude. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) CORBILLÉ (M.-A.) ; FRANDON (C.) ; BUSIGNY (M.-F.) ; DDE de l'Ardèche SHC - Cellule Études et Habitat Maîtrise d'ouvrage: DDE de l'Ardèche; Conseil général de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche ; 2003.-16 p. + annexe (4 p.) Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Pauvreté ; logement ; PDALPD ; exclusion Périmètre géographique : Ardèche 34 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Publics spécifiques Retour au sommaire Étude sur le logement des étudiants dans le département de l'Ain État des lieux du logement étudiant dans le département de l'Ain. L'étude comprend deux parties, la première est un diagnostic qui quantifie et qualifie les évolutions récentes (dynamisme croissant du département, hausse du nombre d'étudiants), la situation actuelle et à moyen terme de la population étudiante de l'Ain, la seconde partie porte sur les orientations. Ces dernières doivent permettre de proposer des actions partagées et adaptées, susceptibles de répondre aux besoins identifiés dans le diagnostic. Ce dernier met en exergue une prépondérance des filières d'études courtes concentrées sur le pôle burgien. L'offre de logement n'est pas toujours adaptée à cette situation : l'offre de logements potentiellement mobilisables pour les étudiants est souvent éloignée des lieux d'études et de l'agglomération de Bourg-en-Bresse. L'étude s'appuie sur de nombreuses données statistiques existantes, sur la réalisation d'une enquête auprès de quelques étudiants ainsi que sur des entretiens auprès des acteurs locaux du logement et de la vie étudiante. Auteurs : EOHS ; Habitat et Territoires Conseil ; HOARAU (Sébastien) ; VELUT (Lénaïc) ; DALLAGI (Najoua) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, oct. 2007.43 p., ann., tabl. Thème(s) : Habitat Sous-thèmes : Logement ; étudiant Périmètre géographique : Ain Évaluation de la mise en oeuvre de l'accord collectif départemental de la Drôme L'évaluation vise à apprécier la mise en oeuvre des objectifs prioritaires d'attribution pour chaque bailleur social concerné, à mieux connaître le profil des ménages prioritaires et les lieux de relogements, à analyser le fonctionnement et le traitement des dossiers menés dans le cadre des CLH en lien avec la DDE, la DDASS et les bailleurs sociaux, à apprécier les moyens et dispositifs d'accompagnement mobilisés, à examiner les délais d'attente ainsi que le fonctionnement et le traitement des demandes en délai dépassé, à proposer enfin des ajustements dans le fonctionnement des dispositifs de mise en oeuvre de l'accord collectif. Cet accord a permis de mieux répartir les efforts d'attribution au profit de ménages défavorisés sur l'ensemble des organismes bailleurs. Il joue un rôle «d'aiguillon de leur vocation sociale». Le fonctionnement de l'accord collectif de la Drôme est jugé plus rigide que dans d'autres départements. En contrepartie, nous notons que c'est un des rares départements qui peut aujourd'hui donner un résultat concernant les attributions qui ont eu lieu dans ce cadre et surtout de caractériser les ménages qui en ont bénéficié. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) ; CORBILLÉ (MarieAude) ; DUROUSSET (Marie-Jeanne) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2004.- 34p., tabl., ann. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Logement social ; PLH ; besoin en logement ; marché immobilier ; aide au logement Périmètre géographique : Drôme Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Publics spécifiques 35 Retour au sommaire Guide pour le logement des travailleurs saisonniers en Haute-Savoie Ce guide réalisé à la demande du préfet de Haute-Savoie, par les DDE de Savoie et Haute-Savoie avec des acteurs du logement traite dans sa première partie de l'état des lieux de la situation du logement pour les saisonniers de Haute-Savoie. Il s'appuie sur trois études antérieures (les travailleurs saisonniers en Haute-Savoie : GEODES 2001 ; éléments statistiques sur les saisonniers d'hiver du Chablais : Cellule d'accueil des saisonniers du tourisme du Chablais 2003-2004 ; le logement des saisonniers d'hiver CFDT Rhône-Alpes 2002). La deuxième partie récapitule les apports de la convention État/UESL du 15 juillet 2004 en l'illustrant par deux exemples. La dernière partie montre différents types de montage d'opérations envisageables par les EPCI, les bailleurs sociaux, les SEM, la foncière logement, les SCI ou les promoteurs privés. Le document compile de nombreuses annexes : convention État/USEL, grille synthétique de mode de financement, opérations réalisées, tableaux et glossaire. Auteur : DDE de Savoie ; SIMON (Alain) ; DDE de HauteSavoie ; RICHARDEAU (Jacky) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2005.- 70 p., fig., tabl., ann. Thème : Habitat/Logement Sous-thèmes : Saisonniers ; tourisme ; hébergement ; aménagement Périmètre géographique : Haute-Savoie ; Chablais 36 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Publics spécifiques Retour au sommaire Habitat indigne État des lieux des premières expériences des départements pilotes La DRE Rhône-Alpes a demandé au CETE de Lyon de capitaliser les premières expériences de mise en place des actions d'éradication de l'habitat indigne suite à la mobilisation décidée au niveau ministériel. L'objectif était de comprendre les difficultés rencontrées localement et les solutions qui avaient pu être trouvées afin de faire bénéficier les acteurs rhônalpins, et tout particulièrement les DDE, des premières expérimentations conduites dans les onze départements pilotes, dont le Rhône. Pour cela, il a été décidé d'effectuer une enquête non exhaustive auprès de départements pilotes « habitat indigne » et des différentes personnes et organismes qui pouvaient, à des degrés divers, participer à cette action. Ce rapport n'est pas un guide juridique, ni même pratique, de la mise en oeuvre des plans d'éradication de l'habitat indigne. Il s'agit plutôt d'une première mise en perspective devant permettre aux départements non pilotes de mieux se situer dans la dynamique de l'éradication de l'habitat indigne et, par conséquent, de pouvoir initier la démarche dans des conditions adaptées à leur situation locale. Auteur : CETE de Lyon-DVT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, janv. 2003.- pag. mult., tabl., fig., ann. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : habitat indigne ; logement insalubre ; expérimentation ; évaluation Périmètre géographique : France ; Rhône Habitat indigne Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Habitat indigne 37 Retour au sommaire Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de l'Ardèche L'étude a pour objet d'apporter une connaissance sur le potentiel de logements indignes du parc privé occupé sur l'ensemble des communes constitutives du département de l'Ardèche. Le mode d'approche du sujet est basé sur l'exploitation de données issues d'une base d'information statistique (FILOCOM), mise à jour tous les 2 ans que la Direction Générale des Impôts met à la disposition du MEEDDAT. La méthode de repérage croise le niveau de qualité globale des logements avec les ressources de ses occupants. Le parc privé considéré est celui des résidences principales de l'année 2001. Les résultats sont proposés globalement sur le département de l'Ardèche, puis par villes : Annonay, Aubenas, Tournon, Le Teil, BourgSaint-Andéol et Privas. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrages : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, nov. 2003.- 42 p., cartes coul. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Politique du logement ; logement insalubre ; habitat indigne Périmètre géographique : Ardèche ; Annonay ; Aubenas ; Tournon ; Le-Teil ; Bourg-Saint-Andéol ; Privas Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de la Haute-Savoie La DDE de Haute-Savoie a demandé au CETE de Lyon d'étudier son territoire afin de déterminer le gisement potentiel de logements indignes du parc privé sur l'ensemble des communes du département. À l'aide de la base de données FILOCOM de la Direction Générale des Impôts, le CETE a pu effectuer des croisements entre niveau de qualité globale des logements et ressources des occupants de ces logements pour obtenir des résultats permettant d'identifier des possibles situations d'habitat indigne. Les auteurs attirent l'attention sur le fait que ces données sont des présomptions de situation d'habitat indigne et qu'il est nécessaire de les faire confirmer par les communes ou par des états des lieux existants sur la question. Les données sont cartographiées et représentées d'abord globalement sur le département, puis par secteurs (autour d'une communauté de communes, d'un SIVOM ou d'une agglomération). Elles sont accompagnées de tableaux détaillés des statistiques par communes et d'une analyse de ces résultats. Auteurs : CETE de Lyon-Département Villes et Territoires ; QUINCIEU (G.) ; CARTOUX (A.) ; BUSIGNY (M.-F.) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie ; DRE RhôneAlpes. Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2003.- 64 p., cartes, tabl. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Habitat indigne ; parc privé ; politique locale d'habitat Périmètre géographique : Haute-Savoie 38 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Habitat indigne Aménagement · Planification · Consommation de l'espace · Formes urbaines · Diagnostics territoriaux · Économie territoriale · Organisation/Gouvernance 0 42 47 51 55 61 65 · Articulation aménagement/transport 67 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement 41 Retour au sommaire Directive Territoriale d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Étude des secteurs de prescriptions, secteur de Mornant Le secteur de Mornant fait partie des trois territoires que les travaux de diagnostic et de réflexions prospectives de la DTA ont considérés comme susceptibles de faire l'objet de prescriptions particulières de la part de l'État. L'objectif général de l'étude est de préparer le travail de rédaction des prescriptions sur ce secteur en synthétisant l'évolution récente du territoire et en formalisant des scénarios d'aménagement compatibles avec les enjeux de la DTA et dans une logique de développement durable. Le diagnostic met en avant l'existence d'un projet global de développement mis en forme dès 1983 dans le cadre du SDAU de l'ouest lyonnais et depuis régulièrement repris et mis en oeuvre. Ce diagnostic conclut sur l'aspect maîtrisé du développement du secteur de Mornant et met en avant le caractère stratégique de l'instant présent : le projet de 1983 se termine et apparaît la nécessité de formuler de nouveaux objectifs pour le développement du territoire dans un contexte profondément modifié. Après un rappel des objectifs de la DTA et leurs déclinaisons pour l'ouest lyonnais, l'étude propose trois scénarios compatibles avec ces orientations. Le premier est une poursuite du projet de 1983 basé sur une urbanisation maîtrisée répartie sur toutes les communes du territoire. Il suppose une croissance de population plus faible que celle des années passées. Les deux scénarios suivants s'éloignent du modèle précédent en proposant une urbanisation polarisée sur le territoire de manière à la concevoir en adéquation avec une desserte efficace par les transports en commun. En conclusion, l'étude met en avant les caractéristiques communes aux trois scénarios qui serviront de base à la rédaction des prescriptions s'appliquant au territoire du pays mornantais. Auteurs : CETE de Lyon-DVT ; Déléaz (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; DDE du Rhône Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mars 2003.- 44 p., tabl., fig., graph., ann. Thème : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; scénario ; urbanisation ; prospective Périmètre géographique : Mornant ; Ouest lyonnais ; Aire métropolitaine lyonnaise 42 Planification Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Analyse comparative des SCOT de la DTA aire métropolitaine lyonnaise Analyse et synthèse des contenus en matière d'urbanisation des SCOT couverts en totalité par la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Une méthodologie a été conçue à cet effet par le CETE de Lyon pour analyser les orientations et prescriptions des DOG et PADD. Les objectifs sont les suivants : · connaître les contenus des SCOT (approuvés ou en cours d'élaboration), · fabriquer un outil pour le travail de l'État, mis à disposition de ses partenaires dans le cadre de la mise en oeuvre des SCOT. Quatorze dispositions de la DTA de l'aire métropolitaine lyonnaise sont commentées. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) ; BORDERE (Florence) ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, nov. 2007.- 26 p., cartogr.coul. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ) ; Urbanisation Périmètre géographique : Lyon ; Aire métropolitaine lyonnaise Livre blanc des Alpes du Nord Les Alpes du Nord, marquées par un dynamisme démographique important, corollaire d'une extension de l'urbanisation, sont un territoire fragilisé dont le patrimoine naturel exceptionnel s'en trouve menacé. En effet le prolongement des tendances actuelles (hausse de construction de logements, augmentation des déplacements) en matière de consommation d'espaces naturels et ruraux risque de dégrader fortement le cadre de vie et le caractère attractif des Alpes du Nord. Face à ces évolutions, le Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 18 décembre 2003 a décidé d'élaborer un Livre blanc. Il s'agit pour l'État de préciser ses priorités de planification sur ce territoire. Le présent Livre blanc prend en compte les remarques formulées par les collectivités associées. Il présente dans une première partie le diagnostic du territoire alpin, le périmètre d'étude s'inscrit dans un espace régional et européen vaste : des pré-Alpes à la haute montagne et sur l'ensemble des pôles urbains dynamiques dans le sillon alpin (Grenoble, Chambéry, Annecy, Genève, Turin et le Piémont italien). La typologie des paysages et le système des espaces naturels sont étudiés afin de déterminer les principaux enjeux économiques, urbanistiques et d'équipements de la montagne. Dans la seconde partie, l'État en association avec les collectivités territoriales définit une stratégie cohérente pour assurer un développement durable du territoire des Alpes du Nord. Auteur : Préfecture de région Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, déc. 2005.- 37 p., cartogr. coul. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Aménagement du territoire ; montagne ; livre blanc ; démographie ; développement durable ; espace naturel ; logement ; paysage Périmètre géographique : Les Alpes du Nord ; Grenoble ; Chambéry ; Annecy ; Genève ; Turin ; Piémont italien Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification 43 Retour au sommaire Aménagement de la moyenne vallée du Rhône. Réflexion sur la vocation et l'intérêt de l'État à accompagner la planification et le développement de ce territoire La région Rhône-Alpes est composée de cinq grands territoires. Il s'agit des espaces d'entraînement de l'aire métropolitaine lyonnaise, du sillon alpin et du franco genevois auxquels s'ajoutent la moyenne vallée du Rhône ainsi que les massifs. La moyenne vallée du Rhône représente un espace stratégique de la région. Or cet espace souffre d'une absence de structuration et d'un déficit de planification territoriale. L'État et la Région ont mené durant plusieurs années à partir de 1997, une démarche conjointe visant à développer les capacités d'organisation collective des acteurs. Celle-ci a conduit à l'adoption en 2003 d'une « Charte de développement » et à la mise en place de « Conférences des territoires » Moyenne Vallée du Rhône puis Rhône-Alpes Sud. Cette charte n'a pas eu les effets escomptés. La question de la planification et du positionnement de l'État sur ce territoire reste posée. L'objectif de ce travail de stage au sein du service Aménagement Transport de la DRE Rhône-Alpes est de faire le point sur les nombreuses études déjà produites pour en établir une synthèse puis de recueillir la parole des experts au travers d'interviews pour évoquer la plus value d'une intervention éventuelle de l'État et les formes qu'elle pourrait prendre. Les carences de planification vécues par la Moyenne Vallée du Rhône sont expliquées à travers son histoire : succession de démarches inabouties pour organiser ce terriroire. Auteur : DRE Rhône-Alpes - Service AménagementTransports (stage) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, sept. 2008.- 16 p., fig., phot. Thème : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Aménagement du territoire ; DTA ; planification ; État Périmètre géographique : Moyenne Vallée du Rhône Analyse de la genèse du SCOT de l'Avant pays savoyard Le territoire est concerné par une démarche SCOT depuis plusieurs années. Malgré les nombreuses initiatives de différents acteurs (DDE, Conseil Général, CAUE, CPNS...) qui à plusieurs reprises ont oeuvré pour provoquer l'approfondissement de cette réflexion, un certain essoufflement a été constaté avant que la démarche aboutisse effectivement. En effet durant les cinq années ayant précédés 2007, en dépit de relances et d'un travail de fond en lien avec la structure porteuse du SCOT, la démarche était encore balbutiante. Un premier volet de l'étude a consisté à revenir sur ces différents épisodes de tentatives inachevées en essayant d'apporter les éléments d'éclairage les plus pertinents. Le deuxième volet de l'étude a consisté à envisager auprès des élus du territoire si l'outil SCOT était réellement approprié. Auteur : Université Savoie ; VATTEPIN (Isaline) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, mai 2008.- 28p bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Finances locales ; dépenses publiques ; SCOT ; collectivités Périmètre géographique : Savoie ; Avant pays savoyard 44 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Schéma de Cohérence Territoriale Arlysère Haut-Val d'Arly. Porter à connaissance de l'État Après une présentation générale du territoire concerné, on définit ici la place du SCOT dans l'ordonnance juridique, par rapport aux autres projets de l'Etat, aux projets d'intérêt général et aux servitudes d'utilité publique. Les dispositions relatives aux grandes thématiques ­ environnement/cadre de vie, agriculture, habitat, transports/déplacements, prévention des risques et équipements des services publics ­ sont passées en revue et analysées. Une liste des études réalisées sur le secteur géographique complète l'information. Une carte des infrastructures bruyantes et des zones de risque industriel figure en annexe du document. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, décembre 2007.88 p. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : SCOT ; occupation du sol ; habitat ; transport Périmètre géographique : Savoie ; Albertville-Haut Val d'Arly Prise en compte du risque inondation dans les stratégies urbaines. Cas de Tournon-sur-Rhône La nouvelle doctrine Rhône a pour effet de ne pas développer d'urbanisation nouvelle dans les secteurs inondables non urbanisés des communes, dés lors que ces terrains ne sont pas protégés par des digues « CNR ». Elle indique que le développement de l'urbanisation, sur des territoires contraints topographiquement, doit être envisagé sous forme de mutation-densification de tissus urbains existants ou par la mobilisation de « dents creuses ». Son application , dans l'attente de l'élaboration de plans de prévention du risque inondation, nécessite une concertation avec les communes sur les possibilités du développement urbain, notamment lors de l'élaboration de documents d'urbanisme. L'étude porte sur la ville de Tournon sur Rhône, protégée des inondations par une digue communale et une digue CNR. Depuis leurs réalisations, l'étude a montré l'occupation urbaine croissante de la plaine, selon des morphologies marquées historiquement et paysagèrement, sans intégrer le Rhône et les risques induits. Ce diagnostic a conduit à définir la limite spatiale de l'urbanisation et à réfléchir avec les élus aux mutations possibles à l'intérieur de cette enveloppe urbaine. La dernière partie de l'étude porte sur un retour d'expérience en vue d'amender le cahier des charges de la consultation, de façon à rendre transposable la démarche de concertation. Le cahier des charges de la consultation rédigé avec la DIREN, la DRE et le CERTU, sera mis à disposition des commanditaires pour que cette démarche de concertation et d'accompagnement des élus communaux lors de l'élaboration de PPR et documents d'urbanisme puisse être reproduite. Auteur : JUNG CHAPEL (Annick) Maitre d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche - juillet 2007 - 41 pages et documents annexes Thème : Risques Sous-thèmes : Planification territoriale, stratégie urbaine Périmètre géographique: Tournon Analyse du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné Analyse et synthèse des contenus en matière d'urbanisation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la boucle du Rhône en Dauphiné. Les objectifs sont les suivants : · connaître les contenus des SCOT, · fabriquer un outil pour le travail de l'État, mis à disposition de ses partenaires dans le cadre de la mise en oeuvre des SCOT ; Une méthodologie a été conçue à cet effet par le CETE de Lyon pour analyser les orientations et prescriptions des DOG et PADD. Ce territoire recouvre 46 communes. Quatorze dispositions du SCOT sont commentées. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) ; BORDERE (Florence) ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Sources : Grenoble, DRE de l'Isère, nov. 2007.- 26 p., cartogr.coul. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; urbanisation Périmètre géographique : Rhône ; Isère ; Boucle du Rhône en Dauphiné Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification 45 Retour au sommaire Entre objectifs et réalisations, quel rôle des PLU dans la gestion économe des sols en Haute-Savoie. Le cas de Doussard Évaluation PLU L'évaluation de PLU répond à un besoin de rationalité et de transparence. Elle a pour but de porter un jugement de valeur sur un projet de territoire au regard de ses effets sur le terrain, d'apprécier l'efficacité de la démarche en comparant ses résultats aux moyens mis en oeuvre. Dans cette optique, la DDE de la Drôme souhaite proposer une aide méthodologique initiant à la pratique de l'évaluation des PLU. La première partie de la réflexion se présente sous la forme d'une note introductive à la notion de l'évaluation des politiques publiques. Elle s'organise en deux temps pour éclairer les aspects politique et technique de l'évaluation. Elle dresse un bref historique sur l'émergence et le développement du concept en France, puis elle décrit dans une approche procédurale, les démarches et les acteurs de la conduite et du pilotage de l'évaluation des politiques publiques. La deuxième partie met l'accent sur les enjeux de l'évaluation des PLU qu'il s'agisse des périodes d'évaluation, des finalités ou des référentiels. Enfin, la troisième partie est consacrée à l'aide méthodologique à l'évaluation des PLU et à la définition d'une grille de lecture. Auteur : DDE de la Drôme ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; FATIN (Taoufik) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2008.- 103 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Évaluation ; PLU ; politique publique Périmètre géographique : Drôme et de Reignier-Esery Une étude de cas a été menée sur deux communes de Haute-Savoie, Doussard et Reignier-Esery, chaque commune est présentée dans son contexte avec une comparaison départementale et régionale, et un examen plus approfondi du bâti, du parcellaire, des surfaces construites et non construites. La lecture des POS et PLU, révisés respectivement en 2001 et 2005, conduit à une analyse du paysage communal, des objectifs du futur développement urbain, et de l'évolution de la construction entre 2000 et 2005. Il apparaît que, dans les deux cas, le PLU n'est pas utilisé comme un outil de gestion économe des sols, alors que le cahier des charges mettait l'accent sur « la limitation de l'utilisation de l'espace ». Des pistes de progrès sont proposées pour aller dans ce sens. Auteur: CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Lyon, CETE de Lyon (DVT/HUC), sept. 2005.30p. + 30p. + 48p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : PLU ; aménagement du territoire ; occupation du sol ; consommation d'espace Périmètre géographique : Doussard ; Reignier-Esery; Haute-Savoie 46 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Consommation de l'espace Approche cartographique du développement résidentiel récent de Rhône-Alpes La DRE souhaitait disposer d'un travail cartographique illustrant de manière simple et qualitative le développement résidentiel récent de la région pour le partager avec les DDE en complément de l'observatoire regional aménagement habitat Rhône-Alpes et éventuellement orienter la production d'études spécifiques sur des territoires particuliers. En réponse à cette attente, le CETE de Lyon a réalisé un jeu de cartes en utilisant deux sources de données : · la couche occupation du sol de la BD Carto de l'IGN en 1991 et 2007, · le nombre de logements ordinaires neufs commencés par commune et par type de logement (SITADEL). Les cartes commentées produites sur la région avec indication des limites départementales portent sur : · les espaces urbanisés en 1991 et en 2007, · l'évolution de ces espaces entre les deux dates de référence, · les communes qui basent leur développement sur la maison individuelle hors procédure d'urbanisme opérationnel, · celles qui basent leur développement sur la maison individuelle construite en lotissement ou ZAC, · les fortes consommations d'espace par le développement résidentiel, · les espaces urbanisés de faible compacité, · l'évolution des espaces précédents... Auteur : CETE de Lyon ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes - Mission Études Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, fév. 2008.- non pag., tabl., fig., cartes, ann. Thèmes : Urbanisme/aménagement ; Habitat/logement Sous-thèmes : Urbanisation ; développement résidentiel ; observatoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace 47 Retour au sommaire État initial de l'occupation du sol du territoire de la DTA de l'aire métropolitaine L'Agence d'urbanisme de Lyon a établi la carte de référence de l'occupation des sols du territoire couvert par la DTA, comme indicateur objectif des formes de l'artificialisation du territoire métropolitain . L'utilisation de l'outil SPOT THEMA pour cette observation à partir de 11 indicateurs a permis de chiffrer la part des espaces artificialisés à 20,32% en 2005, tandis que la part des surfaces occupées par l'agriculture était de 53,8%. Des territoires à enjeux particuliers ont été mis en évidence, d'une part dans le cadre de la nomenclature des espaces naturels et agricoles majeurs, d'autre part, dans un périmètre d'1 kilomètre autour des gares et dans un rayon de 2 kilomètres autour des diffuseurs autoroutiers. Le cahier des charges du dispositif de suivi et d'évaluation pour la réalisation de l'état initial de l'occupation de l'espace de la DTA est annexé à l'étude. Auteur : Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mars 2007.- 45 p., tabl. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; occupation du sol ; aménagement de l'espace Périmètre géographique : Aire métropolitaine lyonnaise Étude exploratoire des conséquences de la DTA dans les territoires de prescriptions. Version novembre 2005 L'objectif de cette étude confiée au CETE de Lyon était d'explorer les conséquences des prescriptions de la DTA de l'Aire Métropole Lyonnaise sur les territoires de l'Arbresle et Mornant en matière de capacité d'accueil résidentiel, et sur le territoire de Saint-Exupéry pour les capacités d'accueil économiques. Pour les deux premiers secteurs, les zones urbanisées et urbanisables ont été identifiées afin de calculer les capacités d'accueil résidentiel à l'horizon 2015-2020 : sur le territoire de l'Arbresle, les zones labellisées DTA pourraient accueillir à terme 14 000 habitants supplémentaires soit une densité moyenne de 26 logements à l'hectare. Le territoire de Mornant pourrait accueillir une nouvelle population de 14 000 habitants également sur les zones identifiées par la DTA, avec une densité moyenne de 73 logements à l'hectare. Sur le territoire de Saint-Exupéry, le développement de l'aéroport, avec une hypothèse de croissance de 6 à 14 millions de passagers à l'horizon 2020, conduirait à la création de 8000 emplois directs supplémentaires, et de 8 à 24 000 emplois indirects. Les disponibilités réelles pour l'accueil d'activités se trouvent principalement dans les réserves foncières existantes de l'Est lyonnais et de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau. Ainsi, la DTA ne bloque pas le développement des territoires de prescription et la marge de négociation entre l'État et les collectivités reste importante dans son application, Auteur : CETE de Lyon ; BORDERE (Florence) ; (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, CETE de Lyon, novembre 2005.- 53 p., plans, graphes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; développement économique ; densité résidentielle ; prospective Périmètre géographique : Aire Métropolitaine Lyonnaise ; L'Arbresle ; Mornant ; St-Exupéry 48 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace Retour au sommaire Évolution de la consommation de l'espace. Département de l'Ardèche La consommation d'espace connait des évolutions très différentes selon les territoires et la nature des pressions qui s'exercent sur ces derniers. La connaissance de ces évolutions au cours des dernières périodes permet aux acteurs de l'aménagement de prendre la pleine mesure des phénomènes pour accompagner voire canaliser les changements attendus. À partir de la BD Carto© de l'IGN, la DDE de l'Ardèche présente une démarche d'observation de la consommation de l'espace du département. La première partie de la présentation « évolution et constitution d'une base de données » montre une cartographie départementale de l'occupation de l'espace, et permet de détecter les évolutions d'une année sur l'autre, de quantifier les changements ainsi que leur rythme afin de repérer les secteurs à enjeux. Une deuxième partie restitue l'occupation du sol en 2002 en identifiant 17 classes différentes caractérisant : (liste non exhaustive) les centres historiques, les zones périurbaines, l'habitat diffus des villages et hameaux, les infrastructures, les vergers, prairies et cultures, les forêts, maquis et garrigues... La troisième partie du dispositif d'évaluation de la consommation de l'espace du département a consisté à traiter les images de l'occupation du sol pour les années antérieures suivantes 1979, 1986, 1991 et 1997. Les images d'une année sont alors superposées à l'orthophotographie de l'année de référence antérieure. Des analyses des évolutions du phénomène d'étalement urbain par territoires et principales aires urbaines ou d'évolution de l'espace urbain de 1979 à 2002 par unité territoriale sont présentées. En dernier lieu sont précisées les différentes formes de valorisation possible de la base de données. Auteurs : GÉOSCAN, GÉOSAT Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, juil. 2008.- 26 p., tabl., fig., graph., cartes Thème : Aménagement Sous-thèmes : Occupation du sol ; consommation d'espace ; étalement urbain Périmètre géographique : Ardèche Assistance à l'observation partenariale de l'urbanisation de Métropole Savoie Présentation détaillée des 11 objectifs d'urbanisation du SCOT : construire 1500 logements par an ; refaire la ville sur la ville ; privilégier l'urbanisation des deux agglomérations (Aix-les-bains et Chambéry) ; miser sur le développement des 4 petites villes ; mettre l'accent sur 20 pôles préférentiels d'urbanisation assez denses ; renforcer le confluent Arc/Isère ; maîtriser le développement des communes rurales/péri-urbaines ; développer l'habitat intermédiaire ; favoriser la mixité sociale et la construction de logements sociaux ; offrir une gamme de zones d'activités large ; rééquilibrer la desserte commerciale. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Annecy, DDE de Savoie, octobre 2005.- 82 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; urbanisation ; observation ; économie Périmètre géographique : Savoie Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace 49 Retour au sommaire Étude de définition du potentiel de renouvellement urbain du territoire de la Côtière. L'espace urbanisé sur le département de la Haute-Savoie En Haute-Savoie, l'urbanisation, les transports, l'économie, l'agriculture et l'environnement génèrent en maints endroits des conflits d'usage. Une meilleure connaissance de la consommation de l'espace devient une nécessité dans toutes les réflexions d'aménagement qui ont lieu sur le territoire. C'est dans ce sens que le Service Prospective et Connaissance des territoires de la DDE 74 a travaillé sur une méthodologie qui utilise les systèmes d'information géographique - en l'occurrence la couche bâti de la BD Topo© de l'IGN - pour identifier les espaces urbanisés, à une date donnée. Le présent document aborde les concepts d'espaces urbanisés au travers de la réglementation et de différents exemples, il décrit la démarche globale et la méthode utilisée pour délimiter « les taches urbaines ». Enfin, il conclut sur les premiers indicateurs mis en évidence : surface bâtie, densité nette de population, espace consommé par habitant, prise en compte du phénomène touristique dans le calcul de l'espace consommé par habitant, coefficient de dispersion et taux d'espace bâti. Auteur : DDE de Haute-Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, mars 2008.31 p., cartes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Consommation de l'espace ; occupation du sol ; étalement urbain ; formes urbaines Périmètre géographique: Haute-Savoie Document de synthèse ­ Volet 1 et volet 2 La DDE de l'Ain a confié à la Société Gaudriot une mission de réflexion sur le potentiel de renouvellement urbain des quartiers dégradés existants dans le secteur de la Côtière. Le dossier de synthèse comporte deux volets : · un premier volet définit d'une part les espaces qui composent le secteur d'étude, et d'autre part les critères pour l'évaluation de la dégradation des espaces, · un second volet identifie les espaces délaissés et apprécie leurs potentialités de reconversion. Les 11 sites les plus aptes à accueillir des opérations mixtes d'aménagement favorisant la structuration de la ville ont été sélectionnés et étudiés plus précisément. Auteur : GAUDRIOT Concepteurs d'environnement ; DDE de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, septembre et décembre 2004.- 15 p. + 15 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Étalement urbain ; urbanisation ; évaluation Périmètre géographique : la Côtière ; Ain 50 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace Retour au sommaire L'habitat intermédiaire Entre individuel et collectif, une réponse aux enjeux du 21 ème siècle Plaquette de présentation pour promouvoir les formes d'habitat intermédiaire comme réponse aux enjeux de développement durable (réduction de la consommation de l'espace) dans nos sociétés. Sont énumérés les outils de planification du territoire tels que les SCOT, les PLU afin de prévoir des prescriptions relatives à la diversification et la densification de l'habitat. Différents croquis illustrent la notion d'habitat intermédiaire. Formes urbaines Auteur : CAUE du Rhône Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Source : Lyon, DDE du Rhône, sept. 2007.- 6 p., phot. coul. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Planification urbaine ; habitat intermédiaire ; consommation d'espace Périmètre géographique : Rhône (nombreuses communes) Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité Présentation, par les CAUE de la région Rhône-Alpes, de 80 opérations de logements ou d'équipements collectifs réalisés entre 1995 et 2005 . Chaque réalisation est présentée par une fiche descriptive reprenant le lieu, le nombre de logements, le coût, les programmes associés le cas échéant, le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage de la construction. Des plans et des photographies des opérations décrivent leur intégration au sein du territoire. Ces 80 références ont été sélectionnées par les CAUE de la région dans l'intention de promouvoir la créativité des équipes de conception et de maîtrise d'ouvrage. Elles ont été présentées lors du séminaire du 2 juin 2006 « Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité ». Auteur : Union Régionale des CAUE de Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRAC Rhône-Alpes, DRE RhôneAlpes, Région Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, avril 2007.- 1 cd-rom. Thème(s) : Aménagement/urbanisme ; habitat/logement Sous-thèmes : Logement ; architecture ; qualité environnementale ; logement social ; paysage ; évaluation Périmètre géographique : Région Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines 51 Retour au sommaire La densité des formes du développement résidentiel. Extensions urbaines à vivre. Volet 1 et volet 2 Afin de contribuer à l'aménagement durable du territoire du département de l'Ain, le CAUE, la DDE et le SDAP ont réalisé une plaquette pour permettre d'optimiser les extensions urbaines. Pour réussir un projet, chacune des étapes est importante. Il faut se poser les bonnes questions au bon moment, lors de l'élaboration ou de la révision du PLU, lors de la conception d'une opération d'aménagement et lors de sa construction. Les principes de base à respecter consistent, entre autres, à favoriser mixité et densité, à penser les limites d'urbanisation et à organiser les circulations, à s'adapter au lieu, à maintenir la continuité spatiale et la cohérence urbaine. Pour illustrer ces conseils, 20 fiches techniques présentent des exemples d'extensions urbaines réussies dans le département de l'Ain. Chaque fiche est conçue de façon à rappeler les principes d'aménagement retenus avec plans et photos à l'appui et à décrire la mise en oeuvre de la démarche suivie. Auteur : DDE de l'Ain ; CAUE de l'Ain ; SDAP de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, avril 2006.8p, photos, 20 fiches couleur. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Urbanisation ; développement durable ; forme urbaine ; occupation du sol Périmètre géographique : Ain Mise en évidence de 5 formes urbaines-densité et de 4 formes de développement des communes de Haute-Savoie Cette étude explore sur le territoire de Haute-Savoie les formes urbaines produites par le développement résidentiel récent et leurs densités associées. Partant de l'analyse de 4 opérations retenues par la DDE de HauteSavoie, l'étude s'étend ensuite à l'ensemble des espaces urbanisés des 4 communes, puis à tout le département. Une typologie de 5 formes urbaines distinctes a été mise en évidence, leur densité variant de 5 à 100 logements par hectare. L'analyse statistique à l'échelle du département montre que la forme urbaine du développement résidentiel est fortement corrélée à la taille de la commune avec un recours marginal aux formes denses en dessous de 3000 habitants. La méthode suivie constitue également un résultat de l'étude en permettant la transposition des analyses à d'autres territoires. Elle permet d'approcher la consommation d'espace par l'habitat sur un territoire. Auteur : CERTU ; CETE de Lyon (DVT/HUC) ; DDE de Haute-Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, avril 2004.- 46 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Forme urbaine ; étalement urbain ; extension urbaine Périmètre géographique : Haute-Savoie 52 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines Retour au sommaire Étude sur des nouvelles formes de développement urbain durable pour le Bassin annécien. Rapport final phase 1 : construire un argumentaire pour réorienter le développement urbain Dans le cadre de l'association de l'État au projet du SCOT d'Annecy, la DDE de Haute-Savoie a souhaité conduire une étude pour aider les élus à mettre en place une politique volontariste d'aménagement spatial et d'urbanisme. Son objectif est de définir les conditions préalables à une démarche plus cohérente d'urbanisme durable sur le territoire du SCOT en prenant en compte : · les spécificités des différentes situations urbaines, périurbaines et rurales, · les incidences d'un urbanisme rural sur le mode opératoire, la forme urbaine et architecturale et les filières construction, · les problèmatiques en ce qui concerne le foncier, le logement, les déplacements et la topographie. Des visites sur le terrain et des entretiens avec les acteurs clés locaux ont permis de construire un argumentaire pour un développement urbain plus durable, en phase avec les enjeux spécifiques du Bassin annécien et le grenelle de l'environnement. Auteur : (Frederic) DELLINGER ; (Olivier) COMMON ; (Heinrich) THIELMANN Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, juin 2008.90p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; prospective ; développement durable ; formes urbaines ; éco-quartiers ; éco-cités Périmètre géographique : Annecy ; Bassin annécien Forme du développement résidentiel et consommation de foncier en Savoie L'étude consiste à une caractérisation globale des formes urbaines liées à l'espace qu'elles consomment dans le département de la Savoie (selon l'inscription au permis de construire en forme d'habitat individuelle pure, individuelle groupée, collective). La méthode employée s'inspire de celle du CETE de Lyon et du CERTU qui se sont livrés au même type d'étude sur le département de la Haute -Savoie. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007- 8 p bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Consommation de l'espace ; foncier ; formes urbaines Périmètre géographique : Savoie ; Avant pays savoyard Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines 53 Retour au sommaire Critères de définition et de forme urbaine pour une ville passante La DDE de l'Ain a demandé à l'École Polytechnique de Lausanne et à l'Institut d'Urbanisme de Lyon de réaliser deux études complémentaires sur ce sujet afin : · d'apporter des éléments de définition sur les notions de « ville cloisonnée » et de « ville passante » et de mener une réflexion sur les formes urbaines qui produisent ces phénomènes, · de définir des critères pour comprendre, mesurer et si possible modifier les projets urbains de caractère cloisonné, · d'apporter des éléments d'aide à la communication et à la décision pour guider les commanditaires. L'étude décrite ci-dessous est celle de l'Institut d'Urbanisme de Lyon. Six secteurs situés dans le département de l'Ain (Le PréBailly à Gex, le lieu-dit Bellevue à Prévessin-Moëns, le lotissement La Résidence du Clos de Bacchus à St-Genis-Pouilly, les communes de Replonges, de Meximieux et de St-Marcel-en-Dombes) ont été analysés avec une grille commune et ont fait l'objet d'études de cas approfondies : l'exploitation des « fiches territoire » réalisées dans ce cadre, a permis d'identifier finement le cloisonnement, de le rendre plus compréhensible. Il s'avère que le tissu urbain généré dans un contexte d'urbanisation rapide, produit un cloisonnement des ensembles d'habitation via l'implantation d'une barrière physique, une discontinuité du bâti et surtout l'accumulation d'opérations de logements sans liens entre elles . Cette organisation spatiale pose un certain nombre de problèmes à la cohérence globale du tissu urbain, et à l'accessibilité aux différents équipements. Une grille de points de vigilance à l'attention des élus et des aménageurs a été élaborée, le livret argumentaire comprend les thématiques suivantes : espaces collectifs et équipements, maillage de la voirie et des réseaux divers, typologie du bâti, intégration du projet dans le site et utilisation des outils réglementaires, notamment le PLU. La ville passante doit satisfaire l'ensemble des intérêts des acteurs. Les aménagements, résultats des compromis entre ces différentes attentes, permettront d'assurer une forme urbaine évolutive. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon ; DDE de l'Ain ; EPFL Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, 2008.- 111 p., tabl. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Formes urbaines ; impact sur l'urbanisation ; tissu urbain Périmètre géographique : Ain ; Gex ; Prévessin-Moëns ; Saint-Genis-Pouilly ; Replonges ; Meximieux ; SaintMarcel-en-Dombes 54 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines La ville cloisonnée. Étude de cas dans le Pays de Gex La DDE de l'Ain a demandé à l'École Polytechnique de Lausanne et à l'Institut d'Urbanisme de Lyon de réaliser deux études complémentaires sur ce sujet afin : · d'apporter des éléments de définition sur les notions de « ville cloisonnée » et de « ville passante » et de mener une réflexion sur les formes urbaines qui produisent ces phénomènes, · de définir des critères pour comprendre, mesurer et si possible modifier les projets urbains de caractère cloisonné, · d'apporter des éléments d'aide à la communication et à la décision pour guider les commanditaires. L'étude décrite ci-dessous est celle de l'École Polytechnique de Lausanne. Elle a pour objectif de mettre à jour les mécanismes qui poussent les acteurs à négliger l'enjeu des maillages dans les opérations d'habitat, et l'incidence du cloisonnement des opérations en termes de mobilité douce, de cohésion sociale et de qualité urbaine. Une première étape d'analyse territoriale a consisté à situer le Pays de Gex dans le contexte général dans lequel il s'inscrit, et à mettre en évidence ses atouts particuliers. Une vingtaine d'entretiens approfondis ont ensuite été réalisés auprès de différents types d'acteurs (politiques, institutionnels, économiques, habitants...) sur le thème de la ville cloisonnée. L'exploitation de cette enquête a permis de dégager huit pistes d'actions à développer pour agir à court terme sur la périurbanisation dans le Pays de Gex : · démontrer aux maires et aux promoteurs que la périurbanisation en impasse n'a pas d'avenir à long terme, · développer du "benchmarking", · développer une vision commune aux différents acteurs sur leur territoire, · fournir aux élus une vision quantitative et qualitative, · investir dans le développement des transports publics, · anticiper l'urbanisation à long terme afin de réserver des emplacements pour les équipements publics et les voiries, · négocier lors de la réalisation d'opérations la rétrocession immédiate des voiries à la collectivité, · développer des préconisations adaptées dans le SCOT (coercitives et précises). Auteur : École Polytechnique de Lausanne (LaSur) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources: Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, juin 2008.- 33p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Urbanisation ; étalement urbain ; formes urbaines ; occupation du sol Périmètre géographique : Ain ; Pays de Gex Retour au sommaire Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse. Annexe 1 variables de contexte Annexe 2 indicateurs Diagnostics territoriaux Un observatoire régional aménagement et habitat a été mis en place à partir de 2006 à l'initiative de la DRE Rhône-Alpes avec les huit DDE de la région. Le réseau des trois agences d'urbanisme de Rhône- Alpes a été missionné pour l'assister dans la mise en place de cet observatoire. Les objectifs assignés sont rappelés en préambule du document. Il s'agit de : · fournir aux services du MEEDDAT une aide à la décision dans leurs actions (l'association aux SCOT/PLU et aux PLH, la mise en oeuvre du Plan de Cohésion Sociale, la mise en oeuvre des projets de l'État, l'orientation des moyens et des crédits d'études,...), · mutualiser des connaissances territoriales et élaborer d'une vision régionale du territoire qui permettent de comparer les situations territoriales dans les différents départements, d'avoir une vision régionale sur des bases homogènes, · mutualiser un ensemble de données géolocalisées à la commune. La mutualisation de l'information et de la connaissance s'effectueront notamment sur les sujets suivants : · comment concilier les objectifs de production de logements et les objectifs de maîtrise de l'étalement territorial ? · le suivi des aides au logement, · les liens entre l'urbanisation et la mobilité. Le livret d'analyse est organisé en deux parties : un document principal et des annexes. Le document principal présente différentes informations pour chaque indicateur retenu (18). Il est structuré à partir des questions d'observation définies dans la première phase de la démarche. Le document des annexes comprend deux volumes : · le volume 1 présente les variables de contexte (14) représentées sous la forme d'un tableau renseignant leur valeur sur les différents types de communes et sous la forme d'une carte régionale, · le volume 2 reprend les cartes relatives aux indicateurs testés pour les différents types de communes. Auteurs : Réseau des agences d'urbanisme de RhôneAlpes R3A ; DRE Rhône-Alpes ; DDE de Rhône-Alpes ; CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, juin. 2008.- 101 p., cartogr. coul., tabl., ann. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/habitat Sous-thèmes : Observatoire ; Construction ; Logement ; aménagement du territoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 55 Retour au sommaire Diagnostic territorial du Diois Cette étude proposée par la DDE comme thème de travail de fin de cycle à un stagiaire de Lyon II vise à améliorer la connaissance globale d'un territoire dont le fonctionnement et les enjeux étaient jusqu'alors peu connus par les services. Elle s'inscrit dans la politique d'étude visant à explorer l'ensemble des territoires drômois et à améliorer leur connaissance globale. Cette étude dresse un état des lieux général de la situation du Diois, tant d'un point de vue du milieu naturel qui le caractérise que du point de vue de l'activité humaine (démographie, logement, économie...). A l'issue du diagnostic, l'étude pose les principaux enjeux de ce territoire, à la fois riche et fragile. Auteur : DDE de la Drôme - Service Aménagement Risques ; Université Lyon II ; ROBERT (Sébastien) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- 150 p., fig., tabl., ann. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Diagnostic territorial ; démographie ; logement ; économie Périmètre géographique : Drôme ; Diois Le territoire des subdivisions Dans le cadre de sa réorganisation, à travers de nouvelles missions et un nouveau maillage de ses implantations territoriales, la DDE de la Drôme a souhaité se doter d'un outil de synthèse de la connaissance territoriale. Il s'agissait de créer un document qui permette à chaque subdivision d'acquérir et de développer une culture générale commune de la connaissance de son territoire d'intervention. L'objectif était de réaliser un document de connaissance du territoire, sous forme d'un mémento de données-clés et indicateurs, visant à appréhender le territoire et à connaître ses caractéristiques et son fonctionnement. Les cinq documents synthétisent en les organisant, les éléments de données pertinentes de connaissance du territoire, notamment dans les domaines de la sociodémographie, de l'économie, de l'habitat, de l'agriculture, de l'environnement, des risques, des déplacements et de l'organisation fonctionnelle des territoires. Pour chaque thématique, l'étude présente une carte ou un graphique et des chiffres-clés ou des données comparatives. Chaque subdivision dispose d'un atlas spécifique (5 tomes : Valence, Romans, Die, Montélimar, Nyons). Auteur : DDE de la Drôme - Service Aménagement et Risques ; CORIOLIS Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- n.p. + 5 atlas Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Diagnostic territorial ; socio-démographie ; économie ; habitat ; déplacement ; agriculture ; environnement ; risques Périmètre géographique : Drôme ; Valence ; Romans ; Die ; Montélimar ; Nyons Six grandes familles de cantons en Rhône-Alpes Les 313 cantons de Rhône-Alpes présentent des profils socio-économiques très différents et l'application des politiques publiques doit tenir compte de cette diversité des territoires. Six grandes familles peuvent être distinguées : · les cantons alpins touristiques, · les cantons ruraux, · les banlieues de cadres, · les centres de grandes unités urbaines, · les cantons ouvriers, · ceux de la « couronne résidentielle ». Ces catégories sont assez proches de celles que l'on pouvait déterminer en 1990, même si quelques évolutions se sont dessinées, avec notamment la modification des zones rurales et ouvrières. Auteur : INSEE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, La Lettre Analyse n°30, nov. 2004.- 4 p., tabl., fig. Thème : Économie Sous-thèmes : socio-économie Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; cantons de l'Ain 56 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Mécanisme et état du phénomène de péri-urbanisation du secteur Sud de l'agglomération de Lyon Ce dossier répond à une commande de l'Agence d'Urbanisme de Lyon pour le développement de l'agglomération lyonnaise et de la DDE du Rhône. Inspiré d'une étude existante (« Processus et dynamique de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier » réalisé par un atelier de l'IUL pour le compte de la DDE de la Loire, juin 2004) il consiste à analyser la mise en oeuvre du processus de péri-urbanisation résidentielle sur le Sud de l'agglomération lyonnaise. Le dossier ne traite pas de l'exurbanisation des entreprises. Par ailleurs ce travail permet de tester la méthodologie antérieure sur un territoire autre pour en améliorer la pertinence. La vocation de ce travail est double : · caractériser l'état actuel de la péri-urbanisation au sein du périmètre, · comprendre les mécanismes initiateurs (manifestation de la péri-urbanisation, origines, impacts du processus sur le fonctionnement de la startégeie locale) Il s'agit de proposer aux élus des pistes de régulation susceptibles d'atténuer les impacts négatifs du phénomène sur les communes. L'étude est composée de 4 parties : · méthodologie : cheminement intellectuel adopté par l'équipe, choix effectués : cibles, statistiques, sources... · cadrage théorique et territorial : fondements de l'étude (d'une part le processus, d'autre part le territoire), · l'analyse : comprendre les origines et facteurs déclencheurs du processus depuis les années 1960, ses impacts sociaux, et territoriaux, complexité du processus, dimension systémique, · Les propositions de pistes de régulation qui consistent à caractériser la péri-urbanisation à l'échelle de chacune des communes. Présentées sous forme de fiches synthétiques, elles cherchent à sensibiliser les élus locaux quant aux dysfonctionnements du territoire. Des pistes de régulation sont proposées pour munir les collectivités locales d'outils simples mais efficaces à mettre en oeuvre, dans l'optique d'encadrer davantage le processus. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon ­ atelier Master Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Source : Lyon, DDE du Rhône, 2008.- 4 tomes 275 p., tabl., graph., fig. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Planification ; péri-urbanisation ; méthode ; évaluation ; sociologie Périmètre géographique : Rhône ; Lyon ; sud de l'agglomération lyonnaise de Vénissieux à Vienne Étude sur la péri-urbanisation dans l'arrondissement de Montbrison L'arrondissement de Montbrison est le seul arrondissement de la Loire à avoir actuellement un solde migratoire positif. Quelle est l'ampleur du phénomène de péri-urbanisation sur ce territoire et quelles sont les logiques de ce phénomène parfois qualifié d'étalement urbain du fait des pressions et consommations foncières qu'il induit ? L'étude repose sur la réalisation d'une série de diagnostics communaux explicités dans des fiches synthétiques par commune décrivant les processus d'étalement urbain, leur traduction sur le territoire d'étude pour ensuite aborder la question des déplacements. La méthode utilisée est identique à celle mise au point dans une précédente étude sur les coteaux de Rives de Gier (distinguer les trois phases d'avancée d'une commune dans le processus de péri urbanisation). Outre les renseignements sur l'état d'avancement dans la péri-urbanisation, les fiches communales permettent de prendre en compte la problématique des déplacements pour laquelle le territoire a été découpé en 15 zones homogènes. La connaissance et la description de l'étalement urbain permettent d'en prévoir l'évolution. L'anticipation du phénomène est aussi utile pour assurer la cohérence territoriale, l'objet étant de contrôler l'étalement urbain. Le fait de cartographier le phénomène à grande échelle permet encore de comparer les différentes communes et leurs logiques d'évolution. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon, (stagiaires), DDE de la Loire Financement : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, sd.- cartes Thème : Urbanisme/aménagement ; Foncier Sous-thèmes : Péri urbanisation ; consommation d'espace ; marché foncier ; marché immobilier; déplacement domicile travail Périmètre géographique : Arrondissement de Montbrisson Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 57 Retour au sommaire Processus et dynamiques de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier À l'occasion de la mise en oeuvre d'un outil de caractérisation et de suivi de la péri-urbanisation, la démarche engagée en partenariat avec l'université, avait un triple objectif : · affiner les études préalables au projet de DTA de l'aire métropolitaine lyonnaise sur la question de l'étalement urbain dans l'espace inter cités Lyon-Saint-Étienne, · participer à l'exercice de planification du Sud-Loire (SCOT alors en cours), · être acteur des projets de territoires locaux. En réponse, la proposition : · définit une méthodologie d'analyse dynamique (dans le temps) et compréhensive (processus, acteurs) du phénomène de péri-urbanisation, pour aller au delà du seul constat de la consommation d'espaces, · élabore des indicateurs simples, pérennes et partagés du phénomène, · montre comment la péri-urbanisation se territorialise dans l'espace inter cités. L'étude distingue trois « temps types » de la péri-urbanisation pour lesquelles elle explicite l'évolution foncière et immobilière, l'étalement urbain, la pression résidentielle et l'évolution des zones urbanisables. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, juin 2005.- non pag., tabl., fig., graph., phot. Thème: Urbanisme/aménagement; foncier Sous-thèmes: Péri-urbanisation; pression foncière ; étalement urbain ; méthode Périmètre géographique : Vallée du Gier Analyse du phénomène périurbain autour de Bellevillesur-Saône. Rendu statistique Rendu terrain Cette étude répond à une demande de connaissance territoriale sur l'étalement urbain autour de Belleville-surSaône. Elle a comporté une approche du territoire et des phénomènes par les chiffres à travers une analyse statistique, ainsi qu'une approche sensible par la visite et l'analyse du terrain. La première phase s'est attachée à décrire le dynamisme démographique des communes (le rajeunissement), la provenance des nouveaux habitants, la dissociation entre lieu de travail et lieu d'habitation, les formes du développement résidentiel et le marché foncier. La seconde phase a abouti à la formalisation d'une typologie de communes ainsi, trois formes de noyaux villageois historiques et quatre formes de développement urbain ont été identifiés. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources: Lyon, DDE du Rhône, décembre 2006 et juillet 2007.-non pag. + 42p. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Occupation du sol ; étalement urbain ; péri-urbanisation ; marché foncier Périmètre géographique : Belleville-sur-Saône ; Rhône 58 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Analyse géosystémique. intégration raisonnée des risques dans l'aménagement Présentation d'une étude exploratoire de type « analyse géosystémique », technique qui consiste à cumuler des informations sur le fonctionnement géographique et économique en intégrant les risques naturels et technologiques d'un territoire pour en faire son diagnostic. La première partie a pour objet de décrire la méthode, définir ses atouts et ses inconvénients. La seconde partie est une application à la Basse Tarentaise pour une étude sur l'intégration raisonnée des risques en matière d'aménagement. Le travail s'est appuyé sur plusieurs cartographies réalisées à l'aide du SIG. Auteur : Université de Savoie ; BOIXIÈRE (Florian) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007 Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Risques ; économie Périmètre géographique : Savoie ; Tarentaise Étude diagnostic interdépartemental Montmélian-Pontchara Diagnostic territorial (socio-économique, transport, institutionnel...) dont l'objectif est d'une part de créer une solidarité territoriale sur un territoire à la rencontre de deux SCOT (agglomération Grenobloise et Chambéry Métropole) et de deux départements (Isère/Savoie) ; et d'autre part de préparer l'arrivée du chantier Lyon Turin en contribuant à l'adhésion des élus à ce grand projet. Auteur : INDIGO Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie, DDE d'Isère Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007 Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Diagnostic ; SCOT Périmètre géographique : Savoie ; zone de Montmélian-Pontchara Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 59 Retour au sommaire Stations des Aravis. Facteurs limitant le développement et points de vigilance Dans le cadre de son association au Schéma de Cohérence Territoriale Fier-Aravis, la DDE de Haute-Savoie souhaitait avoir une connaissance fine des conditions dans lesquelles vivent et se développent les stations des Aravis. À partir des entretiens réalisés avec les divers acteurs du territoire, sept thématiques de vigilance à plus ou moins long terme ont été inventoriées : · la ressource en eau et son partage, · l'énergie, la consommation et les infrastructures, · la question foncière et le logement, · la question de l'accessibilité et des déplacements, la circulation et le stationnement, · l'agriculture dans sa relation avec le tourisme, · les formes du développement touristique, · les enjeux liés à la protection du massif. A travers ces préoccupations, l'étude identifie les enjeux principaux qui permettront un développement raisonné des stations, du tourisme et de l'économie de la région tout en prenant en compte les problématiques locales de protection du massif et des ressources (eau, énergie...). Annexes : 1. comptes-rendus des entretiens, 2. la question du logement dans les stations des Aravis, 3. stations des Aravis quelle fréquentation ? Estimation de la population touristique en haute saison. Auteur : CETE de Lyon/Département Villes et Territoires. LEGRAND (Michel) ; GIRAUD (Emmanuel) ; Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2006.- 31 p., 3 ann. (88 p., 17 p., 13 p.), fig., tabl. Thème(s) : Économie ; Tourisme Sous-thèmes : Foncier ; urbanisation ; transport ; accessibilité ; développement économique ; tourisme Périmètre géographique : Haute-Savoie, stations des Aravis Atlas socio-économique de l'Ardèche L'Atlas socio-économique de l'Ardèche est un document général réalisé en régie en 2004, présentant la situation démographique et socio-économique du département. Il a vocation à rassembler l'essentiel de l'information statistique sur le territoire départemental, de façon synthétique et illustrée par des tableaux et graphiques et par des cartes. En partie inspiré de l'"Atlas du Conseil général de la Drôme" (2002), il regroupe les chiffres-clés caractérisant le département et le situant par rapport à la région Rhône-Alpes et au territoire national. Cet atlas trouve ses sources dans les données de l'INSEE, en particulier celles des recensements de population 1999. Les thèmes abordés sont la géographie, la démographie, les revenus, le logement, l'économie. Auteur : DDE de l'Ardèche - SUAE/Etudes générales Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, décembre 2004 - 80 p., tabl., graph., cartes, commentaires Thème : Aménagement Sous-thèmes : diagnostics territoriaux Périmètre géographique: Ardèche Unités et aires urbaines Ce document caractérise les aires et unités urbaines ardéchoises telles que définies par l'INSEE en 1990 puis 1999. 44 communes ardéchoises appartiennent à une unité urbaine et sont considérées de ce fait comme « communes urbaines » (7 de plus qu'en 1990). La plupart des unités urbaines sont situées en Vallée du Rhône. Quatre d'entre elles (Saint-Vallier, Tournon, Valence, Montélimar) s'étendent sur les départements de l'Ardèche et de la Drôme. Aucune ne dépasse les 30 000 habitants. L'unité urbaine d'Annonay est la plus importante en terme de population avec 25 618 habitants. Un tiers des unités urbaines d'Ardèche ne compte qu'une seule commune. L'unité d'Aubenas est la plus étendue en englobant 10 communes. Par ailleurs, l'Ardèche compte 6 aires urbaines dont trois sont exclusivement ardéchoises (Aubenas, Annonay, Privas) et trois sont bi-départementales (Tournon, Valence, Montélimar). Selon les données du recensement de 1999, 97 communes (soit 30 %) sont comprises dans une aire urbaine, couvrant 22 % de la surface du département. Elles regroupent environ 150 000 habitants soit 53 % de la population ardéchoise (13 % de plus qu'en 1990). Auteur : DDE de l'Ardèche Maître d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, 2004 - 25p, cartes, tableaux, graphiques Thèmes :aménagement, habitat Sous-thèmes : diagnostics territorial, démographie, aires urbaines, unités urbaines Périmètre géographique : Ardèche 60 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Avis de la DDE de l'Ain sur les projets de développement économique. Discours, méthodes de travail, actions Économie territoriale La DDE de l'Ain souhaitait mieux appréhender les projets de développement économique sur son territoire pour apporter des conseils et des avis aux collectivités sur le champ de l'économie territoriale. Elle a, pour ce faire, missionné le CETE de Lyon pour apporter une méthodologie sur les éléments quantitatifs et qualitatifs à mentionner dans les avis donnés par la DDE. Ce document qui témoigne de la collaboration entre la DDE et le CETE, apporte des éléments de discours, des repères quantitatifs (de type ratios) sur 5 sujets du conseil en aménagement et liste : l'offre territoriale de sites d'implantation d'activités, la consommation d'espaces, les déplacements, l'organisation de l'urbanisation, les coûts et les recettes (partie 1), la méthode de travail (partie 2) et mode d'action (partie 3) permettant d'enrichir les avis portés par la DDE sur les projets de développement économique du département. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) ; BORDÈRE (Florence) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Lyon, DDE de l'Ain, déc.2007- 54 p., ann., ill. Thème(s) : Économie ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Développement économique ; projet d'aménagement ; conseil ; méthode Périmètre géographique : Ain Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale 61 Retour au sommaire Observatoire « zones d'activité économiques-Métropole Savoie » Cette démarche s'insère dans le cadre de la mise en oeuvre du SCOT de Métropole Savoie et rassemble les principaux acteurs ayant vocation à en assurer le suivi (DDE, Métropole Savoie, Agence Économique, MDP, CCI). Engagée en 2007, elle s'inscrit dans une réflexion sur le rapport entre l'offre foncière et le développement économique de ce territoire qui s'impose comme une échelle territoriale de référence. Les principaux axes de travail sont de : · procéder à un diagnostic quantitatif et qualitatif de l'offre foncière en repérant les servitudes d'utilité publique et les contraintes diverses qui affectent les principales zones d'activité ainsi que les objectifs des documents de planification existants, · favoriser une efficacité foncière plus grande liée à l'anticipation sur les contraintes, · développer une stratégie économique différenciée en fonction de la ressource et des besoins. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008, - ppt 21 p. cartogr., tabl. Thème(s) : Urbanisme - aménagement Sous-thèmes : Zones d'activité ; SCOT Périmètre géographique : Savoie ; SCOT Métropole Savoie Sud-Drôme: une économie de plus en plus résidentielle Malgré une vocation agricole et industrielle encore affirmée, l'économie du Sud-Drôme tend à devenir de plus en plus résidentielle, tournée vers les services à la population. L'emploi agricole diminue depuis 1982 et la filière viticole subit depuis quelques années une baisse de la production et des prix du vin. Les effectifs industriels se maintiennent mais c'est le secteur tertiaire qui est le principal moteur de la croissance de l'emploi. Le déséquilibre des échanges domicile-travail, l'apport migratoire de retraités, qui représentent un tiers des ménages, ainsi que le développement du tourisme sont aussi des signes du caractère plus résidentiel de ce territoire. Ces évolutions se traduisent par une pression foncière accrue, avec la construction de nombreux logements et des prix de transactions élevés. Dans cette étude, le Sud-Drôme est composé des cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, de Grignan et de la communauté de communes du Val d'Eygues (Nyonais). Une plaquette (4 pages) synthétise le contenu de l'étude (60 pages). Auteur : INSEE Rhône-Alpes ; DDE de la Drôme ; FRICOTTEAU (Eric) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme ; INSEE RhôneAlpes Source : Valence, DDE de la Drôme, la Lettre-Analyses, n° 83, nov. 2007.- 4 p.+60p., tabl., fig., graph. Thème : Économie Sous-Thèmes : Emploi ; économie ; foncier ; tourisme Périmètre géographique : Drôme ; Saint-Paul-TroisChâteaux ; Grignan ; Val d'Eygues 62 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale Retour au sommaire Construction d'une méthodologie simplifiée d'approche de l'économie résidentielle dans le département de la Loire L'économie résidentielle, c'est l'économie locale vue sous l'angle du territoire local et de ses revenus (revenus tirés de la production, revenus salariaux des habitants ou dépenses effectuées par les touristes). L'ensemble des revenus entrant dans un territoire participe à sa cohésion sociale grâce aux sommes injectées dans l'économie domestique, elle-même créatrice d'emplois locaux. L'économie résidentielle à travers les revenus entrants n'a pas fait l'objet jusqu'à présent d'approches micro-locales, c'est la raison pour laquelle, on s'attache ici à construire une méthodologie simplifiée à une échelle fine, pour caractériser au mieux la nature et les potentialités économiques des petites villes et des territoires ruraux de la Loire. La première partie du document est consacrée à la méthodologie de calcul et d'agrégation des revenus entrants. La seconde partie du document livre les résultats globaux de l'application de la méthode sur le territoire du département. La troisième partie est consacrée à l'analyse des perspectives de l'économie résidentielle dans les cantons qui vivent majoritairement de ce type d'économie. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) ; LEGRAND (Michel) ; GIRAUD (Emmanuel) ; BUSIGNY (Marie-Françoise) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Lyon : DRE Rhône-Alpes, oct. 2005.- 37 p., tabl., ann., bibliogr. Thème(s) : Économie ; Méthode Sous-thèmes : Rural ; revenu ; attractivité ; territoire Périmètre géographique : Loire Bilan des zones d'activités de la plaine de Valence. Fiche de valorisation Étude commandée par la DDE de la Drôme dans le cadre de la réflexion de l'État sur l'organisation de la Plaine de Valence. L'objectif est de connaître les caractéristiques des zones d'activités dans le périmètre considéré. À cet effet, l'étude fait le point sur la localisation et le fonctionnement, à travers un inventaire exhaustif et chiffré, des zones d'activités pour chacun des bassins économiques composant la plaine de Valence. Elle met en perspective cet état des lieux avec le contexte économique et institutionnel local et met en évidence les dysfonctionnements et les incohérences. Elle dresse le bilan de l'offre de surfaces disponible dans les zones existantes. Elle apporte enfin des préconisations pour améliorer, bassin par bassin et sur l'ensemble de la Plaine, la gestion des zones d'activités. Auteur : ADELE Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2000.- 120 p., cartes. Thème(s) : Économie Sous-thèmes : Planification ; zone d'activité Périmètre géographique : Plaine de Valence Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale 63 Retour au sommaire Impact économique des nouveaux habitants sur les collectivités territoriales de l'avant-pays savoyard Le territoire a accueilli un grand nombre d'habitants supplémentaires au cours des dix dernières années (le gain démographique est approximativement de 5000 habitants, le territoire dénombrant environ 28 500 habitants au 1er janvier 2008). S'agissant d'un territoire rural où le phénomène de péri-urbanisation progresse, avec des structures intercommunales récentes et non consolidées, un travail de caractérisation des compétences des EPCI et de leur budget a été réalisé ainsi qu'un recensement des principaux équipements et des nouvelles infrastructures crées au cours de cette période pour absorber cette population supplémentaire. Dans ce cadre les communes de différentes typologies (bourg-centre, communes rurales à fort développement et communes du rural profond) ont été rencontrées afin d'avoir une vision exhaustive de la gestion des budgets communaux consacrés effectivement à des travaux d'aménagement ou de réalisation de projets de toute nature orientés dans le but d'accueillir de nouvelles populations. L'estimation approchée du coût de l'accueil d'un habitant supplémentaire pour les collectivités a fait l'objet d'une tentative d'approche, cependant le travail (élaboré dans le cadre d'un stage de fin d'étude de « Master systèmes territoriaux, développement durable et aide à la décision ») n'a pas pu tirer de conséquences plus abouties. Auteur : Université Savoie ; VATTEPIN (Isaline) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, mai 2008.- .43p , bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Péri-urbanisation, finances locales ; dépenses des collectivités Périmètre géographique : Savoie ; Avant Pays Savoyard Évaluation du potentiel local Saint-Étienne métropole du design. Étude préliminaire comparative de 4 villes : Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow Mémoire produit dans le cadre d'un Master 2 Intelligence économique et gestion de l'innovation, dont le but est d'évaluer le potentiel de la ville de Saint-Étienne en tant que métropole du design. Une définition et un historique de la notion de design sont tout d'abord dressés. Les auteurs comparent ensuite 4 villes (Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow) à travers des indicateurs communs : présentation de la ville (histoire, démographie...), structure de la profession, formations offertes, institutions existantes, événements et manifestations liées au design. À partir de cet état des lieux, un tableau comparatif pondéré en fonction des tailles des villes a été établi, et une synthèse comparative des points communs et des spécialités de ces métropoles est ensuite dressée. En conclusion, quelques pistes pour favoriser l'émergence et le développement de l'activité du design à Saint-Étienne sont avancées. Auteur : HOU (Shuyi) ; DUNIS (Nathalie) ; LECERF (Cécile) ; Université Jean MONNET Saint-Étienne, ISEAG Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 64 p., fig., tabl., bibliogr. Thème(s) : Économie Sous-thèmes : Design, développement économique, formation professionnelle, offre culturelle Périmètre géographique : St-Étienne, Nancy, Nîmes, Lyon, Glasgow 64 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale Retour au sommaire Développement durable et démarches professionnelles. Mémoire de DESS « Conseil en développement » Organisation/gouvernance La question du développement durable se pose pour tous les territoires. La mise en place de cette notion au niveau local, et précisément dans les administrations déconcentrées de l'État, ne sera efficace que par l'appropriation de nouvelles démarches professionnelles, permettant le changement. La réflexion menée dans ce mémoire de DESS « Conseil en développement » propose de nouvelles méthodes de travail portant à la fois sur le territoire et sur l'organisation interne de la structure. La mesure de la sensibilité des acteurs et des agents y est particulièrement approfondie. De plus, l'exemple d'un système de management environnemental semble être une conduite intégrant à la fois les objectifs du territoire, ceux de la structure et ceux de développement durable. Des exemples pour de nouvelles démarches de travail sont proposés. Ainsi pour la démarche d'analyse d'un territoire, l'État souhaite construire avec les collectivités locales une vision commune de la dynamique de la Moyenne Vallée de l'Arve (MVA) à partir des mutations urbaines, économiques, de ses caractéristiques, des risques inhérents et des enjeux du territoire naturel et agricole. Pour illustrer l'émergence du système de management environnemental dans les pratiques professionnelles, un chapitre est consacré aux DDE du Territoire de Belfort et de Haute-Savoie. Auteur : Université Jean Monnet de Saint-Étienne ; Institut Supérieur d'Economie d'Administration et de Gestion (ISEAG) de Saint-Étienne ; VEJUX (Sébastien) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2003.- 78 p., tabl. Thème(s) : Planification-aménagement; développement durable Sous-thèmes : Management environnemental ; État ; DDE ; aménagement de l'espace Périmètre géographique : Haute Savoie ; Moyenne vallée de l'Arve ; Territoire de Belfort Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Organisation/gouvernance 65 Retour au sommaire Création d'une agence d'urbanisme sur le grand bassin chambérien : quel positionnement pour la DDE 73 ? Mémoire de thèse professionnelle de l'ENPC Cette réflexion a été menée dans le cadre d'une thèse professionnelle de l'ENPC. Ce document développe une réflexion sur la gouvernance territoriale locale, l'opportunité de création d'une agence d'urbanisme et propose à la DDE 73 un positionnement sur cette question. La DDE 73 est attentive à la manière dont s'organisent les coopérations techniques dans le champ institutionnellement complexe de l'aménagement du territoire. Le cadre des agences d'urbanisme est suffisamment souple pour permettre une configuration qui respecte les contraintes et les critères posés par le contexte particulier de la Savoie. La DDE 73 a tout intérêt à soutenir la démarche de création d'agence, dans laquelle elle est attendue : l'action publique se construit au travers des moyens au moins autant que par les fins. Les auteurs invitent donc la DDE à s'investir dans la dynamique en cours pour apporter des réponses aux questions techniques. Cette approche permettra de porter au débat les questions qui demandent de vrais choix politiques. Auteur : ENPC ; CREISSELS (Corinne) ; GALLOUËT (Emily) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE73, mai 2008.- 37 p., bibliogr. Thème(s) : Urbanisme - aménagement Sous-thèmes : Agence d'urbanisme Périmètre géographique : Savoie ; Bassin chambérien 66 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Organisation/gouvernance Retour au sommaire Les effets d'une autoroute sur un territoire : principaux résultats des analyses des observatoires autoroutiers Articulation aménagement/transport Document destiné aux membres du comité d'accompagnement de la construction de l'A41 Nord (entre Annecy et Genève) pour leur transmettre les expériences et les informations concernant les interactions infrastructureterritoire issues des observatoires autoroutiers. L'étude se focalise sur sept enseignements tirés de l'analyse des différents observatoires : · une vigilance nécessaire dans l'analyse de la relation automatique cause-conséquence, · les effets sur le développement économique d'un territoire, · les conséquences du chantier de construction sur le développement économique d'un territoire, · les effets de polarisation et d'extension des bassins de vie découlant de l'arrivée d'une autoroute, · les conséquences d'une autoroute sur le tourisme, · les impacts sur l'agriculture et sur les paysages, · l'importance des actions d'accompagnement intercommunales. En conclusion, les analyses des observatoires autoroutiers amènent à relativiser fortement la notion d'effet induit. Une autoroute n'a pas d'impact mécanique et n'engendre pas spontanément un développement économique. Elle joue plutôt comme un révélateur des forces et faiblesses d'un territoire. Auteur moral : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, nov. 2005.- 32 p., tabl., bibliogr., ann. Thème(s) : Économie ; Infrastructure Sous-thèmes : Autoroute ; observatoire ; tourisme ; agriculture ; paysage Périmètre géographique : Annecy ; Genève Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 67 Retour au sommaire Les territoires de Maurienne et la liaison ferroviaire LyonTurin Ce document est la formalisation de productions issues de la formation-action destinée aux agents des services études des DDE 73 et DDAF 73 avec l'appui du CETE de Lyon et de la DRE Rhône-Alpes : exercice de prospective réalisé à partir de l'exemple de la traversée du territoire de la Maurienne par la liaison ferroviaire transalpine. Cette démarche permet d'imaginer l'avenir de la Maurienne à partir des caractéristiques de son territoire, les effets induits par le projet de la ligne Lyon-Turin, les conditions pour que la Maurienne tire profit de ce grand projet... Les différentes étapes du travail de prospective mettent en valeur la nécessité de cartographier, dessiner pour montrer. Le travail de formation-action illustre précisément à quel point les scénarios peuvent être positifs ou non, la nécessité de repérer les éléments moteurs puis d'en faire un diagnostic plus poussé qui amène à la reformulation des différents scénarios. Enfin des indicateurs de veille sont nécessaires pour suivre l'évolution du territoire et comprendre quel scénario est susceptible de se réaliser. Six scénarios sont présentés, avec notamment, pour chacun d'eux, une présentation du contexte, des perspectives, des enjeux et questions clés qui s'y rattachent : · le coeur alpin et les aires métropolitaines de croissance, · la diversité régionale «puzzle», · la médiation nord-sud, · les réseaux, couloirs, éléments de maillage, · l'ouverture et élargissement, · le positionnement: nous et les autres. Auteur : DDE de Savoie ; CETE de Lyon ; DRE RhôneAlpes Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie ; DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2007.- 5 documents correspondant aux 4 ateliers., tabl., ann. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Diagnostic économique ; liaison ferroviaire ; formation-action ; scénario d'aménagement ; prospective Périmètre géographique: Vallée de la Maurienne ; Lyon-Turin Mise en service de l'autoroute A51 au sud de Grenoble. Des effets perceptibles mais d'ampleur limitée Les cantons desservis par l'ouverture en 1999 de la première section de l'autoroute A51 ont connu un dynamisme démographique plus fort que leurs voisins. L'évolution de l'emploi y a aussi été plus favorable. Les déplacements domicile-travail se sont amplifiés mais pas forcément vers Grenoble et ils ne concernent pas plus les cantons desservis que les autres. Toutes ces évolutions ne peuvent cependant pas être imputées seulement à la nouvelle autoroute. D'autres phénomènes plus généraux comme les mutations des industries traditionnelles ou la tendance à la péri-urbanisation ont également joué un rôle. Auteurs : DDE de l'Isère ; INSEE-Rhône-Alpes ; Privas (Christophe) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : La lettre Aménagement du territoire-Analyses, n°97, nov. 2008.- 4 p., fig., graph. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Économie ; autoroute ; déplacements ; péri-urbanisation Périmètre géographique : Isère ; A51 68 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport Retour au sommaire Évolutions des déplacements routiers sur le territoire du corridor Lyon/Saint-Étienne. Quels éclairages peuvent être apportés par l'évolution des territoires ? Avec 315 000 habitants, l'agglomération stéphanoise est la troisième de Rhône-Alpes. Située à 60 kilomètres de Lyon, elle fonctionne de plus en plus en synergie avec la métropole régionale, son développement ne pouvant plus se fonder uniquement sur des ressources autonomes. Ainsi débutait en 1998 le rapport intitulé « Amélioration des liaisons entre Saint-Étienne et Lyon ». Du fait de cette intégration croissante, les déplacements entre ces deux agglomérations prennent une importance particulière dans leur propre fonctionnement ainsi que dans celui des territoires situés entre elles. Mais cette intégration n'est probablement pas l'unique explication des évolutions qu'ont connu les déplacements dans le corridor Lyon-Saint-Étienne. À l'approche de la construction de l'A45, qui vise à remédier aux difficultés régulières de circulation et aux problèmes de sécurité auxquels est confronté l'A47, il peut sembler utile de se pencher sur les évolutions connues par les déplacements, notamment routiers, depuis 1990. Les deux recensements généraux de population de 1990 et 1999 sont susceptibles de nous fournir des éléments d'éclairage sur l'évolution des territoires. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: · évolution des déplacements routiers dans le périmètre d'étude entre 1990 et 2003, · évolutions démographiques sur le périmètre d'étude, · évolution des liaisons domicile/travail sur le périmètre d'étude, · habitudes de déplacements des habitants. En annexes sous forme de tableaux et de graphiques: · valeur de comptage, · récapitulatifs des évolutions démographiques, · matrice des liaisons domicile/travail de 1990 et 1999, · diagramme de répartition des destinations de travail. Auteur : CEARD (Florian) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2004.- 130p., tabl., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Trafic routier ; démographie ; déplacement domicile-travail Périmètre géographique : Loire ; Rhône ; Corridor LyonSt-Étienne Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire. Rapport méthodologique de la modélisation des déplacements Dans le cadre de l'étude APS du projet de liaison A89-A6, le rapport décrit les méthodes et outils utilisés afin de réaliser les prévisions de trafic selon les différents scénarios envisagés, à l'horizon 2020 pour mesurer les conséquences du projet en termes de charges de trafic (étude de trafic) et à l'horizon 2035 pour évaluer l'impact environnemental du projet (étude environnementale). Le principal outil utilisé est le modèle de déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise développé au CETE de Lyon. Ce modèle de calcul de la demande des déplacements permet d'élaborer des simulations de trafic à un horizon déterminé, à partir de scénarios de voiries choisis. Le périmètre du modèle urbain d'affectation englobe l'agglomération lyonnaise et ses environs, il couvre un territoire compris, du nord au sud, entre Quincieux et Givors, de l'ouest à l'est , entre Grézieu-La-Varenne et Crémieu. Auteurs : CETE de Lyon (DVT/GDU) ; FEREY (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrages : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, déc. 2005.- 25 p., ill., cartogr. coul. Thème : Transports/déplacements Sous-thèmes : Modèle de déplacement ; trafic ; prospective ; autoroute ; étude d'impact ; environnement Périmètre géographique : Liaison A89-A6 ; Lyon Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 69 Retour au sommaire Bahn.ville2 Favoriser le développement d'un urbanisme orienté vers le rail Le projet franco-allemand Bahn.ville2 recherche-action vise à promouvoir un urbanisme orienté vers le rail, il trouve un terrain d'application en région stéphanoise. Cette plaquette fait brièvement le bilan de la première phase (Bahn.ville1), et définit les objectifs du programme Bahn.ville2. Pour promouvoir concrètement un urbanisme orienté vers le rail, il faut offrir du foncier accessible, intégrer les gares à la ville, amener les habitants vers le train et tourner le territoire vers le rail. Chaque action a un objectif précis mais s'inscrit dans un canevas d'ensemble en veillant à ce que l'urbanisme et le transport soient traités de façon combinée Auteur : Région Rhône-Alpes ; Saint-Étienne Métropole ; EPORA ; EPA Saint-Étienne ; SNCF ; DDE de la Loire Maîtrise d'ouvrage : Région Rhône-Alpes ; SaintÉtienne Métropole ; EPORA ; EPA Saint-Étienne ; SNCF ; DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 8 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement ; transport/déplacements Sous-thèmes : Accessibilité ; foncier ; économie ; gare Périmètre géographique: Saint-Étienne La route nationale 75, enjeux stratégiques pour l'entrée de Varces et de la région urbaine de Grenoble Le Nord de Varces apparaît comme un territoire à fort enjeu, non seulement pour la lisibilité et le fonctionnement de la Porte Sud de la région urbaine de Grenoble, mais aussi pour l'image même de Varces. Il est contraint par : · une dynamique de développement économique, · des enjeux environnementaux et paysagers, · un rabattement autoroutier. La question posée se résume ainsi : Comment remettre en adéquation le niveau de service et les caractéristiques de la RN75 avec son contexte routier, urbain et paysager ? Le diagnostic met en évidence : · une fonction de rabattement autoroutier à faire évoluer, · des transversales est-ouest à affirmer, · des zones d'activités à requalifier et à ouvrir sur l'extérieur, · une identité à redonner à la RN75. L'identité passée de la RN 75 et la hiérarchisation nouvelle du réseau routier, compte tenu de l'A51, poussent à différencier fortement la RN75 de l'autoroute en renforçant son caractère de route de vie péri-urbaine et en réduisant sa capacité à 2 voies (non dommageable aux trafics actuels). Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source: Grenoble, DDE de l'Isère, 2003.- 63p., tabl., cartes., phot. coul., bibliogr. Thème(s) : Transport/déplacement ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Traversée d'agglomération ; accident ; entrée de ville ; transport collectif Périmètre géographique : Varces ; Allières ; Risset ; Grenoble 70 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport Retour au sommaire Un billet aller-retour pour la gare de Rives. Analyse de l'articulation des politiques d'urbanisme et de transport autour de la gare de Rives Cette étude a été réalisée dans le cadre d'un programme sur l'interface urbanisme/déplacement, elle prend la forme d'un aller-retour pour la gare de Rives. L'aller répond à la question suivante : comment la gare de Rives existe-t-elle à travers les différentes échelles territoriales ? Les 6 échelles retenues sont : la commune, le Voironnais, le Schéma Directeur, l'étoile ferroviaire, le Département, la Directive Territoriale d'Aménagement. Le retour explore différents éléments de l'interface, les freins et les leviers pour une gestion intégrée de l'urbanisme et des déplacements : le système d'acteur (inscription des différents acteurs et projets autour de la gare), le cahier des charges pour l'aménagement des gares (dans le cadre d'une mise en cohérence de l'urbanisme et des déplacements), la traduction en concept urbain des notions de rabattement et de proximité. Auteurs : CETE de Lyon / DVT ; CREISSELS (Corinne) ; BORDERE (Florence) ; MISSERI (Anne) ; PERRIN (Emmanuel) ; DEKKIL (Guillaume) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : Grenoble, DDE de l'Isère, 2003.- 57 p., cartes. Thème(s) : Transport/Déplacements Sous-thèmes : Gare ; urbanisation ; pôle d'échanges ; Directive Territoriale d'aménagement Périmètre géographique : Isère ; Rives ; Voironnais ; DTA Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 71 Déplacements Transports · Diagnostics thématiques · Diagnostics territoriaux · Observatoires · Économie des transports · Logistique 74 78 81 86 89 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports 73 Retour au sommaire La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Diagnostics thématiques 74 Politique régalienne et action publique partenariale L'objectif est ici d'analyser les prérogatives des différentes administrations espagnoles en charge du secteur des transports routiers de marchandises, d'identifier les acteurs, d'analyser les pratiques professionnelles et les relations que les acteurs administratifs entretiennent avec les partenaires de la profession. D'une région à l'autre (Communauté Autonome), l'organisation institutionnelle varie fortement en Espagne, les pratiques d'animation et de dialogue sont différentes en France. L'enquête s'attache au cas de deux régions, la Catalogne en Espagne et la région Rhône-Alpes en France pour permettre une analyse comparée des pratiques. Le choix de la région Rhône-Alpes découle du travail réalisé à la Direction Régionale de l'Équipement. Auteur : FORMEQUIP/AITPE ; ORT Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources: Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, 2000.- 138p. Thème : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport routier ; régulation ; réglementation ; administration Périmètre géographique : France ; Rhône-Alpes ; Espagne ; Catalogne Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques Retour au sommaire Flux et parts modales sur les liaisons inter cités en Rhône-Alpes Estimation de la part modale du ferroviaire sur les déplacements de voyageurs entre les principales agglomérations de la région Rhône-Alpes, un jour moyen de semaine des années 2003 et 2005. Cette prestation (2007) vient compléter la précédente de décembre 2006, mais avec une méthode différente. Le nombre d'occupants des véhicules n'est plus estimé, mais compté. Il ne s'agit plus de trafics en moyenne annuelle, mais en moyenne des jours ouvrables, reflétant ainsi mieux le fonctionnement quotidien des modes routiers et ferroviaires. Les données sources, qu'elles soient routières ou ferroviaires, donnent des déplacements de voyageurs de commune à commune. Elles regroupent ensuite toutes les communes appartenant à une communauté d'agglomération (périmètre institutionnel). Les flux de voyageurs sont associées à un couple communauté d'agglomération d'origine / communauté d'agglomération de destination. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, 2007.- 14p., tabl., graph,,ann. Thème : Transports/déplacements Sous-thèmes : Flux de circulation ; déplacement ; enquête ménage ; intermodalité ; origine-destination Périmètre géographique : Rhône-Alpes L'offre du TRM en Région Rhône-Alpes. Perspectives et évolutions L'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes a souhaité faire réaliser une étude sur la filière Transport Routier de Marchandises (TRM) afin de disposer d'une meilleure connaissance du secteur, pour éclairer les débats et enrichir les réflexions conduites par l'observatoire, et au-delà, par les principaux acteurs de ce secteur économique. L'étude a pour objet de produire une connaissance aussi fine que possible de l'offre du TRM, des relations entre les entreprises, mais aussi avec les donneurs d'ordre, les clients, et des principales tendances d'évolution dans le cadre de la stratégie de développement des entreprises (alliances, formes de regroupement, relations aux marchés...). Elle vise à déterminer les caractéristiques des entreprises de TRM et leurs perspectives d'évolution dans les prochaines années. Ce rapport présente la deuxième phase de l'étude, c'està-dire l'approche qualitative mise en oeuvre à travers des entretiens avec des chefs d'entreprise du secteur TRM de la Région Rhône-Alpes. Auteur : CAP'LOG Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon DRE Rhône-Alpes ECT, septembre 2008.47 p., tabl. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport routier ; prospective ; entreprise Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques 75 Retour au sommaire Transport de conteneurs maritimes dans le Bassin RhôneSaône Le marché du transport fluvial de conteneur est un marché stratégique en fort développement, il constitue un enjeu économique important pour la région. Cette étude a été engagée dans le cadre des réflexions sur la politique des transports à mener dans la Vallée du Rhône et l'Arc Languedocien (VRAL), elle vise à établir les flux actuels d'échanges en tonnes sur le bassin RhôneSaône, et à examiner leur évolution future . Le flux de conteneurs maritimes sur l'ensemble du Bassin Rhône-Saône était d'environ 17 millions de tonnes en 2001. L'offre est en plein essor et fait l'objet d'une forte mobilisation des acteurs, notamment pour le port de Marseille qui tente d'accroître sa part de marché sur le bassin. Deux scénarios de perspectives de croissance des flux à l'horizon 2025 ont été élaborés (scénario tendanciel et scénario bleu). Même si le transport fluvial de conteneurs reste modeste par rapport aux flux de marchandises transportées par le ferroviaire et le routier, le développement des tonnages conteneurisés pourrait constituer un élément de rééquilibrage des modes, en contribuant à une moindre augmentation des trafics routiers dans la Vallée du Rhône. Auteur : OITC du Sud-Est DRE ; Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, Bulletin de liaison no 1, juin 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; offre de transport ; transport fluvial ; voie navigable ; conteneur ; prospective Périmètre géographique : Bassin Rhône-Saône Le transport de matériaux sur chantier de travaux publics Le chantier et son déroulement répondent à des logiques complexes que l'on qualifie de logiques de projet tant chaque ouvrage est souvent unique ou reproduit en très faibles quantités. L'étude approche l'organisation du transport de matériaux (approvisionnements, déblais) pour identifier les moments les plus importants et les pratiques indispensables à une bonne logistique sur chantier. Elle fait le point sur un certain nombre de pratiques, de la plus simple (envoyer par fax la commande...) à la plus compliquée (éviter les immobilisations anormales des camions) et rappelle que les gains de productivité et/ou de qualité passent aussi par une meilleure organisation collective. La confrontation hors chantier des intervenants, maîtres d'ouvrage, entreprises de travaux publics, maître d'oeuvre/bureaux d'études, transporteurs, fournisseurs, montre la richesse et la complexité de l'organisation collective sur chantier. Certaines bonnes pratiques énoncées, portées à la connaissance d'un plus grand nombre, pourraient être généralisées afin d'améliorer les relations entre intervenants. Au-delà d'une série de bonnes pratiques, cette étude met en évidence les problèmes de compatibilité entre réglementation, l'application de la réglementation et la pratique. Auteur : Cellule économique Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes, Service ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, avr., 2002.- 41 p., fig., tabl., bibliogr., ann. Thème : Transport/déplacements Sous-thèmes : Construction ; méthode ; chantier ; logistique Périmètre géographique : Rhône-Alpes 76 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques Retour au sommaire Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes. Stationnement des poids lourds Réflexion sur les conditions d'accueil des conducteurs sur les grands axes de Rhône-Alpes. Évaluation qualitative et quantitative de l'offre de stationnement permettant d'envisager le nombre de places à créer à court et moyen terme. Cette évaluation forme la base d'un dispositif d'accompagnement des gestionnaires de réseau dans le cadre de la planification logistique régionale. Auteurs : DRE Rhône-Alpes ECT ; OITC du Sud-Est ; THEBAUD (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources: Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, mars. 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Stationnement ; aire de stationnement ; poids-lourds ; accueil Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques 77 Retour au sommaire Les politiques de déplacements urbains dans l'aire métropolitaine lyonnaise. Mise à plat des démarches de planification existantes Diagnostics territoriaux 78 Parmi les démarches de planification des déplacements urbains à l'intérieur du périmètre de l'AML, six PDU ont été retenus pour l'étude : les PDU des agglomérations de Lyon, St-Étienne, Vienne, Villefranche-sur-Saône, Givors et celui de l'agglomération Nord Iséroise. Trois autres démarches territorialisées, correspondant davantage à des réflexions sur l'organisation des transports et des déplacements, ont également été analysées, il s'agit du Schéma de Cohérence Transport Déplacements Côtière-Val-deSaône Sud, du Schéma multimodal des transports et des déplacements en Nord-Isère et de l'étude de desserte de l'Ouest lyonnais. Pour comparer entre eux ces documents issus de différentes démarches locales et analyser leurs interrelations éventuelles, un cadrage général a été réalisé à partir de la chronologie de ces démarches, et d'une cartographie des périmètres de transport urbain (PTU). L'étude proprement dite des démarches s'est ensuite faite en confrontant les périmètres d'action, les hypothèses et scénarios retenus, les principales dispositions et projets inscrits dans chaque document, et susceptibles d'avoir un impact à l'extérieur du périmètre de planification stricto sensu. C'est à partir de ces éléments que les cohérences, lacunes ou éventuelles contradictions ont pu être dégagées, en matière de gestion des déplacements au sein de l'AML . Auteur : CETE de Lyon(DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, février 2006.- 77 p., cartes. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : plan de déplacements urbains ; planification ; schéma de cohérence territorial ; DTA Périmètre géographique : Aire Métropolitaine Lyonnaise ; Lyon ; Saint-Étienne ; Vienne ; Villefranche-surSaône ; Givors ; Nord Isère Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Étude de faisabilité d'un modèle multimodal sur le bassin franco-genevois Les déplacements dans l'agglomération de Genève sont de plus en plus nombreux en particulier entre la France et la Suisse. Dans ce contexte, il est apparu intéressant d'étudier la faisabilité d'un modèle de déplacement multimodal fonctionnant sur l'ensemble du territoire. À partir de l'outil de modélisation appartenant au canton de Genève, le CETE de Lyon a mené une expertise et a mesuré l'intérêt de l'étendre sur le territoire français (Annemasse, Pays de Gex). En première partie du rapport, les objectifs et enjeux de l'étude sont détaillés, afin de définir les attentes des futurs utilisateurs du modèle. En deuxième partie, données et outils existants sont présentés à savoir le modèle de Genève et les données disponibles françaises et suisses au niveau du bassin franco-genevois. En troisième partie, la cohérence multimodale et territoriale des projets à tester est explicitée et il y est défini le périmètre de la modélisation en fonction des problématiques transports-déplacements du territoire. En quatrième partie, sont exposées les différentes propositions techniques de modélisation retenues, avec l'inventaire pour chacune d'entre elles des enquêtes à réaliser ainsi que des possibilités et limites du modèle proposé. En cinquième et dernière partie l'échéancier et le coût d'élaboration des enquêtes ainsi qu'une proposition de gestion du modèle sont précisés en s'appuyant sur des expériences similaires menées sur d'autres agglomérations. Auteurs : CETE de Lyon (DVT/GDU) ; FEREY (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrages : DRE Rhône-Alpes ; Région Rhône-Alpes ; Office des Transports et de la Circulation Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mai 2005.- 174 p., cartogr. coul., ann. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Bassin de vie ; modèlisation ; transports en commun ; transport multimodal ; modélisation Périmètre géographique : Genève ; Annemasse ; Pays de Gex Assistance technique pour la préparation d'une étude déplacements sur la moyenne vallée de l'Arve Le CETE De Lyon intervient en AMO auprès de la DDE de Haute Savoie dans la préparation d'une série de réunion en vue de convaincre les élus à conduire une étude de déplacement à l'échelle de la moyenne vallée de l'Arve et afin d'aboutir à un périmètre de transports urbains élargi. Les 3 documents élaborés par le CETE sont une notice argumentaire s'appuyant sur des données comparatives, un document de présentation support du débat avec les élus, et enfin une note d'éclairage à destination des élus intégrant des éléments juridiques pour conduire cette étude et pour mettre en oeuvre un PTU. Auteur : DDE de Haute-Savoie ; CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute Savoie Sources: Annecy, DDE de Haute Savoie, mars 2006.- 8p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Transport public ; connaissance des flux ; formes urbaines Périmètre géographique : moyenne vallée de l'Arve Plan de déplacements des administrations de l'État dans l'Ain (Pré-diagnostic) Pré-diagnostic réalisé à partir de comptages des trajets domicile-travail des agents des services déconcentrés de l'État dans le département de l'Ain. Les principales villes à partir desquelles les déplacements sont comptés sont Trévoux, Ambérieu, Bellegarde et Nantua. Des éléments de synthèse sont dégagés sur l'offre de transport en commun. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Valence, DDE de l'Ain, n.d..- 20 p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacement Sous-thèmes : Administration ; État ; PDA ; Mobilité Périmètre géographique : Ain ; Trévoux ; Ambérieu ; Bellegarde ; Nantua Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux 79 Retour au sommaire Les déplacements domiciletravail. Espace Métropole Savoie étendu L'étude des déplacements domicile-travail de l'espace Métropole Savoie étendu se base sur une Enquête Déplacements Grand Territoire selon la méthode CERTU et présente une évolution entre 1993 et 2007. La mobilité générale dans l'espace Métropole Savoie étendu montre des flux se concentrant dans et entre les principales agglomérations que sont Aix-les-Bains, Chambéry et Montmélian. Les déplacements s'effectuent en voiture même si c'est un mode de déplacement moins utilisé depuis 14 ans, du fait d'une baisse de la mobilité dans cet espace d'étude. Les déplacements domicile-travail correspondent à des trajets entre le lieu de résidence et le lieu de travail ou d'étude. Ils génèrent une mobilité journalière selon une distance horaire régulière. Ils s'effectuent selon des logiques d'accessibilité et de distance-temps. Ce mémoire a pour but de mieux connaitre les déplacements domicile-travail dans l'espace Métropole Savoie pour que de nouvelles interrogations émergent pour établir les orientations futures des politiques de transport. Auteur : Université de Savoie ; DILIBERTO (Jérôme) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 54p. + annexes., tabl., graph. Thème(s) : Transport/Déplacements Sous-thèmes : Économie ; mobilité Périmètre géographique : Savoie ; Espace métropole Savoie ; Aix-les-bains ; Montmélian PDU d'Annemasse. Définition d'un programme d'étude et de recueil de données adapté L'agglomération d'Annemasse doit réaliser un PDU rendu obligatoire par la loi. Dans cette optique, la DDE de Haute-Savoie a sollicité le CETE de Lyon pour l'assister dans son rôle de conseil à l'élaboration de ce PDU. La réflexion porte en amont sur ce que pourrait être un programme de recueil de données et d'études adapté à l'agglomération d'Annemasse, des éléments de ce programme pouvant être repris lors de l'élaboration du porter à connaissance de l'État. Un balayage des différents types d'enquêtes, d'études et de recueils de données complémentaires qui pourraient être utiles à l'élaboration du PDU est réalisé à partir de l'existant. Ce programme prend en considération les différents points sur lesquels doit porter un PDU, afin de faire des propositions permettant de répondre à l'ensemble des exigences légales tout en s'adaptant aux enjeux locaux. Il s'accompagne d'une estimation sommaire du coût représenté par ces propositions, la question du coût ayant été par ailleurs prise en compte dans la définition même des études et recueils de données proposés. En fin de rapport, un tableau synthétise l'ensemble du programme en indiquant l'état actuel des connaissances, les propositions d'approfondissement et le coût des différents éléments proposés. Auteur : CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Lyon, DDE de Haute-Savoie , 2005.- 40p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : PDU ; déplacements ; sécurité routière ; stationnement ; circulation Périmètre géographique : Annemasse 80 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Atlas régional des transports. Contribution pour le dossier thématique 2004. Tarification et coûts des déplacements sur la région Rhône Alpes Dans le cadre du volet « études intermodales » du contrat État-Région 2000-2006, la DRE et la Région Rhône-Alpes ont engagé une action afin de capitaliser, d'organiser et d'homogénéiser les données transport sur l'ensemble du territoire régional. La nécessité d'apporter une vision multimodale élargie s'est traduite par la volonté de constituer un capital commun de données, solide et pérenne, ainsi qu'un vecteur de diffusion : l'atlas régional des transports. Une des composantes de cet atlas consiste en un dossier thématique, dont le sujet varie chaque année. Pour 2004, le thème était « coût et tarification des déplacements » Une première partie du rapport est consacrée à l'organisation institutionnelle : plusieurs éléments de connaissance actualisés sur les autorités organisatrices de transports en Rhône-Alpes. Dans la deuxième partie sont détaillées les données de coûts et de temps de déplacements en voitures particulières et en transports collectifs, données calculées pour plusieurs liaisons intercités et péri-urbaines de RhôneAlpes déterminées par la DRE. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Bron, DRE Rhône-Alpes, juin 2004.-35 p., tabl., fig., graph., ann. Thème : Transport/déplacements Sous-thèmes : coût ; organisation des transports ; transport collectif Périmètre géographique : Rhône-Alpes Observatoires Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 81 Retour au sommaire Atlas régional des transports Rhône-Alpes. Actualisation 2005 Cet atlas actualise et complète certaines données sur les transports régionaux parues en 2004. Il met en évidence les principales évolutions constatées en 2004 et 2005 dans le transport de voyageurs (voiture particulière, transports collectifs départementaux, transports collectifs urbains, réseau ferré et TER, transport aérien) et dans le transport de marchandises, y compris dans leurs aspects économiques (sécurité routière, congestion) et environnementaux (pollution de l'air), De plus, un feuillet donne quelques résultats synthétiques de l'enquête ménages déplacements menée en 2002 sur l'agglomération grenobloise. Auteur : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE ECT, 2006.- 11 p., tabl. Thème : Transport s Sous-thèmes : Déplacement ; statistique ; enquête ménages Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; Grenoble Définition d'indicateurs et organisation des données sur les déplacements et les transports Cette note est le résultat d'une recherche d'indicateurs de connaissance et de suivi des déplacements et des transports en Haute-Savoie. Elle est un préalable à la constitution d'un SIG D/T. Ces indicateurs ont été validés au cours des différentes réunions de travail. Les indicateurs portent sur les 10 thématiques identifiées par la DDE : · caractérisation du territoire au regard des déplacements et des transports, · transport individuel routier de personnes, · transport collectif routier urbain et non urbain, · transport ferroviaire de voyageurs, · vélo, · transport lacustre, · transport aérien, · intermodalité, · transport spécifiquement touristique, · transport de marchandises. La recherche d'indicateur s'applique à trois niveaux d'échelles géographiques (communal / intercommunal / départemental) et sur les deux principaux types de suivi retenus, à savoir l'offre et l'usage des différents modes de transport. Les indicateurs retenus correspondent plus particulièrement à la période de suivi de la "vie quotidienne", c'està-dire la période d'automne, hors week-end et hors vacances scolaires. Cette liste pourra être adaptée pour le tourisme d'hiver ou d'été. Les différents indicateurs correspondent à des données existantes ou pouvant être constituées. Le document indique où trouver les données. Auteur : CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, Haute-Savoie, 2008.- 73 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : indicateur ; transport collectif ; intermodalité ; transport marchandises ; transport voyageurs Périmètre géographique : Haute-Savoie 82 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires Retour au sommaire Enquête cordon de l'agglomération lyonnaise En septembre 2005, la DDE du Rhône a interrogé plus de 85 000 conducteurs de voitures (VL) ou de poids lourds (PL) sur 36 postes d'enquête en sortie de l'agglomération lyonnaise. Ces postes délimitent un « cordon » virtuel qui ceinture l'agglomération. Cette enquête cordon a été cofinancée par l'État, le Grand Lyon et la Région RhôneAlpes. Ses résultats doivent permettre de mieux comprendre les déplacements dans l'agglomération lyonnaise. Auteur : ORT Rhône-Alpes ; Grand Lyon ; Région Rhône-Alpes ; DDE du Rhône ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, nov. 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Enquête cordon ; flux de circulation ; trafic Périmètre géographique : Agglomération lyonnaise Tarentaise, observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier Le territoire Tarentaise-Vanoise, qui totalise près de 50 000 habitants, est profondément marqué par la présence des grandes stations de montagne. L'observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier en Tarentaise a pour but de suivre l'évolution des lits touristiques et des flux routiers hivernaux sur les principaux axes d'accès aux stations. En effet, si le développement de l'offre d'hébergement en stations est un signe de vitalité économique, il doit d'une part tenir compte de certaines limites, dont la capacité des infrastructures de transport, et il doit d'autre part se faire de façon équilibrée à l'échelle de la vallée. L'État reste très attentif à l'équilibre urbanisation/transport pour le massif de la Tarentaise-Vanoise. Le bilan carbone réalisé par certaines stations a montré à quel point c'est un enjeu environnemental majeur que d'intégrer la question du transport à celle de l'urbanisation touristique. C'est aussi un enjeu économique quant à la compétitivité à long terme des stations, et un enjeu social du fait du coût du transport pour les touristes et aussi des contraintes subies par les habitants de la vallée. Cet outil, dans sa nouvelle présentation est mis à disposition de l'ensemble des acteurs du territoire pour les aider à mieux identifier les évolutions en cours sur la vallée, et ainsi mieux prévoir les actions à mener au niveau de l'hébergement touristique et du transport, tous modes confondus. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 9p., graph., phot. coul. Thème(s) : Tourisme, transport/déplacements Sous-thèmes : Modes doux ; trafic routier ; accessibilité ; station de sports d'hiver ; hébergement touristique Périmètre géographique : Vallée de la Tarentaise Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 83 Retour au sommaire Enquête Déplacements du Grand territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard. Premiers résultats La planification des grandes infrastructures de transport ou encore l'élaboration des Plans de Déplacements ne peuvent se faire sans une connaissance fiable et précise des déplacements de la population. L'Enquête Déplacements Grand Territoire (E.D.G.T.) a été réalisée en 2007 sur le territoire de Métropole Savoie et de l'avant pays savoyard. 163 communes sont concernées par l'enquête et 5 900 personnes ont été intérrogées. Ce document présente les premiers résultats de l'exploitation standard définie par le CERTU. Ces données constituent une base technique valable pour dix années environ. Le document est structuré en volets géographiques : · le grand territoire : caractéristiques des ménages, mobilités, modes, distances et temps de parcours, · les territoires urbains: caractéristiques des résidents, mobilités, modes, motifs, usage des modes, intermodalité, opinion, · les territoires ruraux: caractéristiques des résidents, mobilités, modes, motifs, usage des modes, opinion, · le fonctionnement du territoire: flux de déplacements (internes, échanges), volumes et répartitions modales. Auteur : Conseil Général de Savoie ; Région Rhône Alpes ; Métropole Savoie ; CALB ; Chambéry Métropole ; APS ; DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : Conseil Général de Savoie ; Région Rhône Alpes ; Métropole Savoie ; CALB ; Chambéry Métropole ; APS ; DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 112p., tabl., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Trafic ; économie Périmètre géographique : Savoie ; Métropole Savoie ; avant pays savoyard Observatoire de la Voie Rapide Urbaine de Chambéry Compte tenu du caractère très stratégique de la VRU pour l'agglomération, cet observatoire a été créé au début des années 2000. Son objet principal est de mesurer l'évolution des trafics et, plus particulièrement, de mieux appréhender les phénomènes de pointe (diminution des vitesses moyennes). Après une période de très forte croissance (4 à 5 % par an) jusqu'en 2003, l'évolution du trafic est aujourd'hui stabilisé. On trouve également dans cette plaquette des informations sur les répartitions de trafics entre les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007.- 7p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacements ; économie. Sous-thèmes : Trafic ; sécurité routière ; observatoire Périmètre géographique : Chambéry 84 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires Retour au sommaire Enquête cordon Chambéry 2007. Rapport de synthèse L'État et le Conseil Général de la Savoie ont souhaité mesurer les trafics de transit et d'échange sur le territoire de l'enquête Déplacements Grand Territoire, et ainsi assurer la complémentarité avec cette dernière et les autres enquêtes en la matière. Dans ce but, des enquêtes par interview des conducteurs de véhicules ont été réalisées, en 26 points d'entrée sur le territoire. Par ailleurs, un recensement manuel de tous les véhicules (VL, PL) étant passés sur chaque poste pendant la période d'enquête a été réalisé ainsi que, sur certains postes, un recensement du transport de matières dangereuses. Enfin, des comptages automatiques ont été réalisés sur l'ensemble des postes d'enquête, excepté sur autoroutes, pendant 2 semaines comprenant le jour d'enquête. Ce sont ainsi plus de 37 000 personnes qui ont été interrogées sur leur origine, leur destination et le motif de leur déplacement. Cela représente une base de données essentielles pour bien connaître et comprendre les trafics entrant sur ce grand territoire et ceux le traversant. Auteur : Municipalité Service Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie ; Conseil Général de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 18p., tabl., graph. Thème(s) : Économie ; transports/déplacement Sous-thèmes : Trafic ; sécurité routière ; enquête cordon Périmètre géographique : Ville de Chambéry ; massif des Bauges Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 85 Retour au sommaire Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes. Économie des transports 86 Fiches liaisons inter-cités en RhôneAlpes, infrastructure et développement économique du territoire, régulation des vitesses en milieu urbain L'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes a été créé en 1993 par la DRE et constitue un dispositif partenarial d'observation du secteur des transports. Ce 4ème bulletin de l'ORT propose 3 fiches techniques. La première intitulée « flux et parts modales sur les liaisons inter-cités en Rhône-Alpes » réalisée par la DRE de Rhône-Alpes a pour objet l'estimation de la part modale ferroviaire sur les déplacements de voyageurs entre les principales agglomérations de la région Rhône-Alpes, un jour moyen de semaine. La deuxième fiche « quels sont les effets d'une infrastructure de transport sur le développement économique du territoire ? » apporte des éléments de réponse à deux grandes questions : existe-t-il, à un niveau agrégé (national ou régional), des relations entre les transports et la croissance économique ? Comment se répartissent sur le territoire les effets socio-économiques d'une infrastructure de transports ? La dernière étude « régulation dynamique des vitesses en milieu urbain » s'inscrit dans les préoccupations et les débats actuels : Grenelle de l'environnement, loi LAURE (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996), expérimentation sur l'A7 par ASF. Elle suscite toutefois de nombreuses interrogations des catégories d'usagers (voitures particulières, poids lourds) et des utilisateurs de la voirie. Auteur : DRE Rhône-Alpes ECT (ORT) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, ORT, juin 2008.- 13 p. Thème(s) : Transports/déplacement ; Économie Sous-thèmes : Transport routier ; transport ferroviaire ; transport multimodal ; infrastructure ; régulation ; trafic ; vitesse Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports Retour au sommaire La mobilité professionnelle des salariés des transports en Rhône-Alpes La mobilité est-elle plus forte dans le secteur des transports que dans d'autres secteurs économiques ? Où vont les salariés qui quittent le domaine ? D'où viennent ceux qui intègrent la branche ? Existe-il un profil des « migrants » du transport ? Pour répondre à ces questions, l'étude s'attache principalement à deux catégories de salariés : les conducteurs et les manutentionnaires. Dans les domaines du transport routier et de la logistique de la région Rhône-Alpes, sur la période de forte croissance économique (19962000), l'effectif des conducteurs et manutentionnaires a augmenté de 23 %. Chaque année, environ 18 % des salariés sont nouveaux dans le secteur et 15 % le quittent. Ce sont des ratios comparables aux autres secteurs économiques, qui placent les transports entre l'industrie et les services. La mobilité professionnelle diminue avec l'âge. Les conducteurs sont moins « mobiles » que les manutentionnaires. En particulier les manutentionnaires, plus jeunes, ont une plus grande tendance à changer de secteur économique, mais aussi de métier. Les liens avec l'intérim sont importants, en particulier pour les manutentionnaires, que ce soit en entrée ou en sortie du secteur des transports. Enfin, la mobilité professionnelle ne s'accompagne pas forcément d'une augmentation de salaire. Auteur : INSEE Rhône-Alpes ; CARRIER (Sophie) ; DRE Rhône-Alpes GILBERT (Axel) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, avr. 2003.- 37 p., tabl. Thème(s) : Transports/déplacements ; Emploi Sous-thèmes : Transport routier ; recrutement ; mobilité professionnelle ; conducteur ; manutention ; salarié Périmètre géographique : Rhône-Alpes Salaires et conditions de travail Cette fiche technique traite du volet salarié du secteur du transport routier de marchandises et de voyageurs. Les données recueillies ont vocation à alimenter un tableau de bord économique et social des transports, afin de permettre une analyse annuelle comparative des principaux indicateurs (effectifs des entreprises et des salariés, niveau des salaires, féminisation du secteur...). En faisant le point sur l'évolution du marché de l'emploi entre 2000 et 2005, sur les effectifs salariés dans les établissements de Transports Routiers et de la Logistique en Rhône-Alpes, on constate une forte augmentation du nombre de salariés, tandis que la féminisation du secteur reste faible. En 2003, les salaires des conducteurs se situent entre 1320 et 1400 net par mois, les écarts entre TRL et autres secteurs sont relativement faibles. Les accidents du travail sont assez nombreux et particulièrement graves. Le temps de travail moyen se situe entre 44 et 48 heures par semaine. Auteur : OITC du Sud-Est ; Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT , Fiche technique, mars 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport de voyageurs ; durée du travail ; emploi ; salaire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports 87 Retour au sommaire Tableau de bord économique et social du transport et de l'entreposage en Rhône-Alpes L'Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes publie depuis 2007, un tableau de bord économique et social du transport et de la logistique afin de donner un outil d'information synthétique aux professionnels et aux institutionnels du secteur. Ce document est divisé en 3 grandes parties : · une vision d'ensemble sur les entreprises, les emplois, la situation économique et les conditions de travail du monde des transports, · un point sur le transport routier de marchandises : flux et répartition modale, situation des entreprises (taille des établissements, évolution du nombre de salariés, pyramide des âges), conditions de travail (évolution des salaires, des accidents du travail), · le transport de voyageurs : flux et répartition modale, situation des entreprises et de l'emploi, conditions de travail, manutention et entreposage. Auteurs : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, fév. 2008.- 9 p., tabl., fig. Thème(s) : Transports/Déplacements Sous-thèmes : Statistique ; économie ; logistique ; conditions de travail ; évolution ; transport de marchandises ; transport de voyageurs Périmètre géographique : Rhône-Alpes Les transports touristiques durables en Savoie Le tourisme en Savoie est un des moteurs de l'activité économique du département. Cette activité est cependant à l'origine d'un certain nombre de problèmes environnementaux, qui impactent les domaines de l'eau et des paysages, et également celui des déplacements. En effet, l'accès aux sites des stations de sports d'hiver est marqué par des phénomènes de congestion qui ont des impacts sur l'environnement. Ce travail propose de s'interroger sur les transports touristiques durables notamment avec la mise en place d'une offre de transports en commun efficace en améliorant l'accessibilité aux sites touristiques pour maintenir et renforcer leur attractivité. Le document se décompose en trois parties : · un état des lieux qualitatif et quantitatif de l'hébergement touristique, ainsi que du parc des remontées mécaniques, · l'accessibilité des stations de sports d'hiver par les transports en commun, avec les possibilités d'intermodalité, · la proposition d'un certain nombre de recommandations pour améliorer l'accessibilité des stations par les transports en commun. Auteur : Université de Savoie ; KIOUDJ (Zouhir) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 57p., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Accessibilité ; développement durable ; intermodalité ; offre touristique ; station de sport d'hiver ; tourisme Périmètre géographique : Savoie 88 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports Retour au sommaire Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes Bulletin de l'Observatoire Régional des Transports, piloté conjointement par la DRE et l'Office Interconsulaire des Transports et des Communications (OITC), relatant les principaux résultats statistiques d'une enquête menée auprès des professionnels de la logistique en région Rhône-Alpes. Cette enquête a permis de dresser un rapide état des lieux du marché logistique dans la région, de faire ressortir les principales caractéristiques de l'entrepôt (nature de l'occupation, superficie et modularité, typologie des emplois), et d'analyser les flux routiers liés à cette activité : volume, rythme horaire et hebdomadaire de ces flux, rayonnement géographique... Enfin, une mise en lumière de la sous-utilisation du mode ferroviaire en complément est réalisée à partir des réponses des différents entrepôts enquêtés (même lorsque le sondé dispose d'un quai ferroviaire). Auteur : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, nov. 2007.- 6 p., tabl., Thème : Transports Sous-thèmes : Logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; entrepôt ; économie ; enquête Périmètre géographique : Rhône-Alpes Logistique Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique 89 Retour au sommaire Les flux logistiques en RhôneAlpes. Enquête auprès d'établissements de surface supérieure à 5 000 m² Rapport final L'Observatoire Régional des Transports, piloté conjointement par la DRE Rhône-Alpes et l'Office Interconsulaire des Transports et des Communications (OITC), a commandité une enquête auprès des professionnels de la logistique dont l'objectif était de mieux apprécier les réalités et les caractéristiques des flux liés à cette activité en Rhône-Alpes Le rapport présente tout d'abord la méthodologie utilisée (questionnaires courts et entretiens en face à face avec les acteurs), puis se penche sur la photographie du marché logistique dans la région. La typologie des entrepôts enquêtés est ensuite analysée : nature de l'occupation, superficie et modularité, caractérisation de l'emploi au sein de ces établissements, implantation logistique en fonction du territoire, utilisation d'autres modes que le mode routier. La seconde partie étudie et analyse les flux routiers générés par l'activité logistique : l'étude tente de mettre en relation le volume des flux de véhicules avec d'autres variables. A l'issue des entretiens réalisés et du dépouillement des enquêtes, il semble que les flux de véhicules soient générés en fonction de 4 grandes variables : la nature du produit traité, l'organisation du transport, la saisonnalité et les métiers au sein de l'entrepôt. Enfin, la provenance et la destination de ces flux, leurs rythmes horaires et hebdomadaires sont analysés. Cette étude a fait l'objet d'un 6 pages (bulletin de l'Observatoire Régional des Transports) qui présente de manière plus synthétique les résultats obtenus. (voir fiche « Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes). Auteurs : Interface Transport ; OITC ; ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, oct. 2007.- 36 p., tabl., fig., annexes. Thème : Transports Sous-thèmes : logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; entrepôt ; enquête Périmètre géographique : Rhône-Alpes 90 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique Retour au sommaire Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 1 et 2 Définition du périmètre et typologie des flux La DDE de la Loire a lancé une étude de synthèse sur le positionnement logistique du secteur Sud-Loire, qui devait aborder les 5 phases suivantes : · définition du périmètre d'étude, · typologie des flux, · définition des potentialités et contraintes, · bilan des perspectives et propositions d'action, · conditions de mise en oeuvre. Ce rapport traite les deux premières phases concernant le périmètre et la typologie des flux. La première partie s'intéresse à la situation économique actuelle du bassin stéphanois et à la définition du périmètre pertinent pour l'analyse des flux logistiques, à partir des principaux résultats d'études antérieures. Afin de mieux cerner les enjeux du transport et de la logistique et les possibilités d'intervention des pouvoirs publics, la seconde partie établit une synthèse des évolutions récentes de la logistique et de la concurrence modale, puis fait un bilan de l'action publique dans le domaine de la logistique urbaine avant de s'intéresser aux « shortlines » ferroviaires. Les flux font ensuite l'objet d'une analyse quantitative, basée sur l'exploitation des données SITRAM (MEEDDAT) et HYRONDELLE (fichier d'informations sur les voies rapides urbaines de l'agglomération stéphanoise) pour le transport routier, et des données transmises par la SNCF et RFF pour le transport ferroviaire. Enfin, en dernier lieu, une réflexion sur l'attractivité du secteur de Saint-Étienne ainsi que sur les besoins des utilisateurs a été menée à partir d'une enquête auprès des chargeurs et transporteurs de la région. En conclusion, afin de préparer les phases suivantes de l'étude, les critères utilisés pour définir la position concurrentielle du secteur Sud-Loire pour les services logistiques ainsi que le périmètre des actions envisagées pour la mise en oeuvre de cette stratégie sont rapidement présentés. Auteur : CATRAM Consultants ; GEODE Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire - Service Transport Infrastructures Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 69 p., tabl., fig., bibliogr. Thème : Transports Sous-thèmes : Logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; prospective ; politique des transports ; stratégie Périmètre géographique : Loire, SCOT Sud-Loire Étude prospective sur les flux logistiques du secteur SudLoire. Rapport phases 3 et 4 A la suite de la phase de diagnostic, ce rapport présente les résultats des phases 3 et 4 de l'étude, consacrée à l'analyse des zones transport et au développement des recommandations pour des actions améliorant le positionnement logistique du Sud Loire. Le rapport se décline en quatre parties. Une première partie consacrée à un cadrage prospectif général puis décliné au cas stéphanois permet d'éclairer les trajectoires possibles à long terme pour le secteur Sud-Loire en matière logistique et transport. Une deuxième partie fait la synthèse : · du transport ferroviaire, · du positionnement logistique du secteur, · de la question des sites dédiés au transport. Une troisième partie est consacrée aux vocations des différents territoires composant le Sud-Loire et aux besoins en services logistiques. Des scénarios d'aménagement sont également développés. Une quatrième partie analyse le potentiel des sites alternatifs pouvant accueillir un terminal de transport combiné. A la suite de ces phases 3 et 4, la phase 5 conditionnelle, si elle est validée, devrait permettre d'approfondir ces préconisations sous la forme de fiches-actions. Auteur : CATRAM Consultants Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire / Service Transport Infrastructures Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 77p., tabl., cartes., phot. Thème : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport multimodal ; fret ; fer-routage ; logistique ; prospective Périmètre géographique : Loire ; SCOT Sud-Loire Thème n°6 : transports durables Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique 91 Environnement · Paysages · Diagnostic environnemental · Patrimoine 94 96 98 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement 93 Retour au sommaire Ardèche : quels paysages pour demain ? Le département de l'Ardèche est reconnu pour la qualité et la variété de ses paysages, mais son équilibre est fragile et les dynamiques auxquelles il est soumis le transfigurent et parfois, le défigurent. Les paysages de l'Ardèche sont marqués par l'empreinte : · de l'extension de l'urbanisation, · de l'abandon des terres les moins valorisables, · des équipements d'accueil touristique, · de l'extension des forêts. En ouvrant des pistes de réflexion et d'action parfois très concrètes, cet ouvrage invite chacun, dans la mesure de ses responsabilités, à tenir compte des capacités réelles et forcément fragiles du département. Par le biais de photographies, il illustre les différentes unités paysagères de l'Ardèche. Il repère et analyse les grandes évolutions du paysage, insiste sur les transformations en cours qui mettent en cause les équilibres environnementaux, économiques ou sociaux. Il propose les outils adaptés pour anticiper et accompagner les évolutions du paysage en précisant les problèmes et les enjeux propres à chacun des territoires. Auteurs : ITINÉRAIRE BIS, paysage et architecture (Bertrand RETF, Frédéric REYNAUD) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche ; DIREN RhôneAlpes Sources : Privas, DDE de l'Ardèche, 2006.- 82p., phot. Coul., bibliogr. Thème(s) : Environnement/paysage Sous-thèmes : bio-diversité ; patrimoine ; développement durable ; protection ; paysage Périmètre géographique : Ardèche 94 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Paysages Paysages Retour au sommaire Annecy Loi littoral 2006. Étude paysagère de la plaine de Valence Cette étude a été commandée par la DDE dans le cadre de la préparation du Porter à Connaissance de l'État dans le cadre du SCOT « Plaine de Valence ». Son objectif est de connaître les caractéristiques paysagères, à travers l'analyse des paysages mais aussi au travers d'éléments environnementaux, afin de pouvoir construire le dire de l'État sur les enjeux paysagers dans le périmètre considéré. L'étude répond donc à cet objectif, et comprend trois phases : · la description des unités et des valeurs paysagères (18 unités paysagères; 4 valeurs de paysages et 3 types de constituants du réseau écologique), · la description des enjeux paysagers et des tendances observées et pressenties (4 types d'enjeux plus évolutions du paysage), · un ensemble de propositions (4 familles de préconisations). Son périmètre est celui du SCOT tel qu'il a été arrêté le 27 décembre 2005. Il s'étend de la vallée de l'Herbasse aux plateaux ardéchois, de la plaine de Valence aux contreforts du Vercors. Auteur : ATELIER DU TRIANGLE (71-Mâcon) ; MOSAÏQUE ENVIRONNEMENT (69-Villeurbanne) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- 55 p., phot. coul. Thème(s) : Environnement/paysage; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; occupation du sol ; paysage ; dynamique économique Périmètre géographique : Ville de Valence ; Plaine de Valence Points de vue à partir du contour du lac (cartes) Cette étude a pour but de représenter, sous la forme d'un recueil de cartes grand format sans commentaires, la visibilité dont dispose un observateur situé en différents points des environs du Lac d'Annecy. Les représentations sont basées sur l'exploitation des données de la BD Alti© de l'IGN à l'aide du logiciel Vertical Mapper. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources: Annecy, DDE de Haute-Savoie, (DVT/HUC), 2006.- non pag, cartes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Loi littoral ; occupation du sol Périmètre géographique : Annecy Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Paysages 95 Retour au sommaire Diagnostic environnemental 96 Aménagement de la liaison A89-A6. Étude de la qualité de l'air La déclaration d'utilité publique de l'autoroute A89 Balbigny/La-Tour-de-Salvagny a été obtenue sous réserve d'une mise en service concomitante d'une liaison entre A89 et A6. Cette liaison A89/A6 entre La-Tour-deSalvagny et Limonest se base : · sur la réutilisation de la RN7, · celle de la RN489, · la réalisation d'un tracé neuf entre la RN6 et l'A6. Cette liaison a pour objectif de relier l'A89 au réseau structurant de l'agglomération lyonnaise et de contribuer à un contournement de Lyon par le nord basé sur la liaison A89-A6 / liaison A6-A46 Nord et le projet A432 les Echets/La Boisse. Ce dossier constitue l'étude de la qualité de l'air du dossier de l'avant projet sommaire. L'étude évalue l'impact de l'autoroute du point de vue des émissions de polluants et des effets sur la santé. Elle conclut que, quelle que soit la variante retenue, la réalisation de l'A89 devrai avoir un impact positif sur la situation en 2030. Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, 2003.- 14p., tabl., cartes., graph. Thème(s) : Environnement/paysage Sous-thèmes : Pollution ; qualité de l'air ; prospective ; développement durable ; santé ; autoroute Périmètre géographique : La Tour de Salvagny ; A6 ; RD73 ; Domaine de Bois Dieu Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Diagnostic environnemental Retour au sommaire Le schéma éolien de la Drôme, un outil au service d'un développement maîtrisé Diversification du bouquet énergétique, indépendance énergétique et surtout, réduction des émissions de gaz à effet de serre sont autant de raisons favorables au développement éolien en France. Depuis une dizaine d'années, le développement des énergies renouvelables en général et de l'énergie éolienne en particulier est encouragé dans notre pays. La Drôme bénéficie d'une ressource en vent importante. Celle-ci a attiré les développeurs éoliens et suscité de nombreux projets, parfois sans cohérence entre eux. C'est pourquoi la réalisation d'un schéma éolien départemental s'est avérée nécessaire, afin de favoriser le développement de cette énergie renouvelable sur le département, en accord avec les objectifs nationaux et dans les meilleures conditions possibles. En juin 2005, l'État s'est donc engagé dans la réalisation de ce schéma, accompagné par le Conseil Général qui a souhaité s'associer à la démarche. Le présent schéma éolien s'inscrit pleinement dans l'objectif national. S'il concerne avant tout les parcs de grandes éoliennes raccordées au réseau électrique, ses cartes et préconisations concernent également les éoliennes à usage domestique ou agricole (souvent appelées « petit éolien »). Ayant fortement impliqué l'association des maires de la Drôme, le document n'a cependant pas de caractère obligatoire, il n'a valeur ni de prescription, ni d'autorisation. C'est un document explicatif et pédagogique, un document de référence pour tous. Auteur : Préfecture de la Drôme ; Association des maires de la Drôme ; DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007,- phot.coul. Thème(s) : Environnement Sous-thèmes : Développement durable ; énergie renouvelable ; énergie éolienne ; schéma de développement Périmètre géographique : Drôme Étude sur l'inondation de l'Isère et le développement du territoire. Région d'Alberville et de la Combe de Savoie Le périmètre de l'étude porte sur la région d'Alberville et de la Combe de Savoie avec une localisation des zones d'activités selon les communautés de communes suivantes : · Pays de Montmélian, · Gelon et du Coisin, · Haute Combe de Savoie, · Région d'Alberville. Les résultats sont donnés sous forme de tableaux avec pour chaque communauté de communes : · un zoom des zones d'activités, · une analyse de l'évolution économique, · un récapitulatif des zones d'activités. L'étude, encore à l'état de document de travail, fourni un plan de zone inondable pour chaque zone d'activité ainsi qu'une estimation de la consommation de surfaces pour les 10 ans à venir. Un document de même type existe sur Ugine. Auteurs : « Territoire »; « Prospective » Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007.- 64 p., tabl., graph. Thème(s) : Environnement ; économie Sous-thèmes : Aménagement ; inondation ; zone d'activité Périmètre géographique : Alberville ; Combe de Savoie ; Montmélian Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Diagnostic environnemental 97 Retour au sommaire Étude patrimoniale sur le fleuve Loire. Inventaire (42) des projets naturels et culturels L'étude patrimoniale sur le fleuve Loire est réalisée dans le cadre d'une convention DDE-IERP (Institut des Études Régionales et des Patrimoines), son objectif à long terme est de motiver divers maîtres d'ouvrages à mener des actions de mise en valeur rendues possibles par le PLGN (Plan Loire Grandeur Nature). Le premier objectif de ce document est de retracer une histoire synthétique du fleuve dans le département de la Loire. Celle-ci ne peut être exhaustive, cependant l'objectif n'est pas d'écrire une histoire intégrale sur le fleuve mais d'avoir une approche synthétique sur la place et l'histoire du fleuve dans le département. Le deuxième objectif est d'identifier et inventorier le patrimoine du fleuve et de ses alentours. Le but est donc de lister l'ensemble des structures artificielles et des sites qui ont une valeur remarquable, mémorable et patrimoniale et en lien avec le fleuve. Le troisième objectif est de rencontrer les acteurs en présence, de connaître leurs projets autour du fleuve et de partager avec eux la démarche. Enfin, le dernier objectif est de proposer des pistes de valorisation pertinentes et en accord avec les actions déjà menées, d'identifier : les territoires, les acteurs, les objectifs, les modalités et les propositions de mise en valeur du fleuve. Auteur : ULTSCH (Justine) ; Institut des Études Régionales et des Patrimoines (IERP) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources: Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2005.- 51p., phot. coul., ann. Thème(s) : Environnement/paysage ; patrimoine. Sous-thèmes : Bio-diversité ; patrimoine ; fleuve ; histoire ; inventaire Périmètre géographique : Villerest ; Roanne ; Mably ; Commelle-Vernay ; Coteau ; Perreux ; Loire 98 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine Patrimonie Retour au sommaire Le patrimoine industriel. Promenade ludique dans le patrimoine industriel du bassin stéphanois Ce document est un état des lieux pour une vulgarisation du patrimoine industriel du bassin stéphanois, en sensibilisant les publics scolaires à l'environnement qui les entoure. Le bassin stéphanois possède un patrimoine industriel qui, par sa diversité et son étendue, offre à chaque école, collège, lycée la possibilité d'aller à la découverte d'un patrimoine de proximité. L'auteur présente un site industriel par commune, de Rive-de-Gier à Firminy pour encourager les échanges et la découverte du bassin. La reconnaissance des bâtiments qui font partie de l'environnement quotidien des élèves est un appui essentiel pour l'implication de chacun. La présentation du patrimoine industriel se décline sous forme de fiches : · fiches d'identité qui présentent succinctement 10 sites du bassin industriel entre Rive-de-Gier et Firminy, · entretiens avec des acteurs du patrimoine industriel pour en comprendre les enjeux, · ateliers qui proposent des jeux et des actions pour différents niveaux, · annexes, glossaire, bibliographie. Auteur : IERP; SALANÇON (Maud) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, sd.- 56p., phot. coul.. Thème(s) : Patrimoine Sous-thèmes : Environnement industriel ; Bâtiment/construction ; patrimoine architectural ; sensibilisation Périmètre géographique : Saint-Étienne ; bassin industriel stéphanois Atlas actif des vallées stéphanoises La région stéphanoise abrite un héritage important de monuments industriels, sites et infrastructures. Les vallées du Gier et de l'Ondaine de part et d'autre de SaintÉtienne ont été le théâtre d'une fantastique épopée industrielle, urbaine et donc humaine depuis le début du 19è siècle: mines, sidérurgie, métallurgie, armes, textile... Comme beaucoup d'autres régions en Europe, ces vallées connaissent depuis 30 ans une crise profonde entrainant des fermetures d'usines, et un déclin démographique. Plutôt que de porter un regard essentiellement négatif sur des espaces vus comme des friches industrielles et des quartiers dégradés qu'il s'agirait seulement de démolir et d'éradiquer au risque de banaliser le territoire et de perdre le fil de son histoire, un autre regard permet de déceler les qualités et l'intérêt de ces espaces pour ensuite les réhabiliter, en changer l'usage pour leur faire retrouver une attractivité originale. Cet atlas dresse un état des lieux et décrit les éléments paysagers et de construction singulière des vallées industrielles de la région stéphanoise, mais aussi les forces et les flux présents sur le territoire (symboliques, naturels, sociaux, économiques ou logistiques). L'atlas enregistre et transcrit les éléments économiques, écologiques et culturels qui structurent un territoire. Il constitue une base pour la reconfiguration de l'existant et les développements futurs, en rendant visible et intelligible le patrimoine industriel. En liant les informations naissantes à des cartographies existantes, il est un simulateur interactif des développements possibles. Cet atlas peut devenir rapidement un instrument de communication actif Auteur : LIA (Laboratory for Integrative Architecture) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire ; EPORA Sources : Saint Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 90p., graph., phot. coul. Thème(s) : Foncier ; patrimoine Sous-thèmes : Formes urbaines ; paysage industriel ; réhabilitation Périmètre géographique : Saint-Étienne, région stéphanoise Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine 99 Retour au sommaire Le gouffre d'Enfer. Un nouveau regard sur le paysage de Saint-Étienne Le Gouffre d'Enfer est un site patrimonial remarquable aux portes de l'agglomération stéphanoise, situé au sein du parc naturel du Pilat. Le site est constitué de plusieurs ouvrages hydrauliques importants réalisés au XIXème siècle dont notamment le barrage du Gouffre d'Enfer, actuelle propriété de l'État qui doit faire l'objet d'une cession à Saint-Étienne Métropole (SEM) Le complexe hydraulique devrait retrouver sa fonction initiale de barrage écrêteur de crue. Il fait l'objet d'une véritable attention des techniciens hydrauliques de l'État et des collectivités (ville et agglomération de Saint-Étienne) pour les aspects de prévention mais aussi de protection de la ressource en eau, fonction actuelle du barrage associée à celui du Pas du Riot, situé en amont et appartenant à la ville de Saint-Étienne. Le site se développant dans une gorge de la rivière du Furan, associé à la monumentalité du barrage lui-même et de ses annexes (premier barrage « poids» réalisé en France) a été conçu à l'époque comme une véritable mise en scène du savoir faire de l'ingénieur. Mais avec le temps, la lecture de cette véritable oeuvre de design industriel « avant l'heure » s'est quelque peu perdue. La DDE a décidé, en association avec la DIREN Rhône Alpes, de mettre en place un «atelier du paysage», dispositif original d'étude mobilisant 3 stagiaires de l'Ècole nationale du paysage de Versailles (ENSP) et associant l'ensemble des partenaires locaux, afin de retrouver les grands axes de lecture du paysage permettant de maintenir «l'esprit des lieux» initial, tout en adaptant le site aux nouvelles exigences actuelles et à venir. Cette valorisation doit être entendue comme participant à la redécouverte de la rivière du Furan dans la traversée de Saint Étienne et jusqu'à la Loire, et plus généralement à la reconnaissance du patrimoine historique et technique du Sud Loire. Auteur : CARRETTE (Emmanuelle) ; GERIN (Sophie) ; THOME (Anna) ; CHAZELLE (Claude) École Nationale du Paysage de Versailles (ENSP) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire, DIREN RhôneAlpes Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 132p., phot. coul., graph. Thème(s) : Environnement/paysage ; patrimoine Sous-thèmes : Barrage ; paysage ; patrimoine Périmètre géographique : St-Étienne ; Parc Naturel du Pilat 100 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine Qualité de la construction Des études pour dire les territoires >2008< Qualité de la construction 101 Retour au sommaire Évaluation de l'application de la RT 2000. Démarche de contrôle et résultats en secteurs résidentiel et tertiaire Région Rhône-Alpes. Annexe : résultats détaillés La réglementation thermique vise à réduire les consommations d'énergie dans les constructions neuves des secteurs résidentiel et tertiaire. Des contrôles de la conformité des bâtiments à cette réglementation sont exercés dans le cadre de campagnes nationales, par les différents CETE. Pour ce faire, les services techniques du Ministère doivent disposer d'une méthode de contrôle efficace qui leur permette de vérifier l'application de cette réglementation au même titre que les autres règles. A travers ces contrôles, ils ont un retour d'expérience sur sa mise en oeuvre. L'étude s'organise donc autour de ces deux thèmes : la démarche de contrôle et les résultats observés. Elle propose une analyse des résultats de la campagne d'évaluation de l'application de la Réglementation Thermique 2000 menée par le CETE de Lyon de mi-2005 à mi2006, tant au niveau de la conformité à la réglementation, qu'au niveau de la méthodologie utilisée. Ces résultats reposent sur l'analyse de 28 dossiers disposant d'une étude thermique pour des maisons individuelles, des logements collectifs et des bâtiments tertiaires. L'annexe compile les tableaux des données chiffrées obtenues lors de l'analyse des études thermiques, puis lors des visites sur le terrain. Auteurs : CETE de Lyon-Département Villes et Territoires ; LECOINTRE (Wilhémine) ; CARRIE (FrançoisRémi) ; GARIN (Daniel) ; PATET (Roger) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; CERTU Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2006.- 46 p. + ann. : 27 p., tabl. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Bâtiment ; construction ; consommation d'énergie ; développement durable ; réglementation thermique ; évaluation Périmètre géographique : Rhône-Alpes Coût et performance énergétique des bâtiments - État des connaissances. Rapport final provisoire Cette étude dresse un état des lieux des connaissances relatives à l'efficacité réelle des opérations d'amélioration énergétique des bâtiments. Il existe un écart certain entre les investissements réalisés afin que les constructions neuves ou existantes soient plus efficaces d'un point de vue énergétique, et le gain à terme sur les économies d'énergie qu'ils devaient engendrer. L'analyse menée doit permettre d'avoir une vision objective de la réalité de ces retours sur investissements. Un recensement bibliographique des documents traitant de l'efficacité des opérations d'amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments a tout d'abord été effectué. Une analyse d'une partie de ces références a été ensuite réalisée, pour en extraire les éléments relatifs aux retours d'expérience sur la fiabilité et la rentabilité de ces opérations. La seconde partie de l'étude concerne des entretiens auprès des différents acteurs du domaine afin d'identifier les difficultés rencontrées et leurs attentes. Une présentation détaillée des opérations d'amélioration énergétique de constructions sélectionnées lors de l'analyse bibliographique est proposée : elle reprend les principales caractéristiques de l'opération et les retours d'expérience constatés, notamment en terme de surcoût et de consommation d'énergie effective. Ces présentations concernent différents types de constructions (tertiaire ou résidentiel, neuf ou existant), et différentes solutions techniques (bâtiment basse consommation, solaire thermique et photovoltaïque). Sont ensuite synthétisés les éléments de surcoût liés à l'efficacité énergétique et les sources de divergence entre les prévisions et la réalité des mesures, pour en extraire les enseignements à tirer dans le cadre de nouvelles opérations. Auteur : SOFT ÉNERGIE CONSULTANTS ; TRANSÉNERGIE Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2008.- 79 p., ann. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Développement durable ; économie ; construction ; construction ; évaluation Périmètre géographique : France ; Europe 102 Des études pour dire les territoires >2008< Qualité de la construction Sites internet et intranet Ce chapitre n'a pas pour vocation de lister de manière exhaustive les sites internet ou intranet existants dont les services du MEEDDAT sont à l'initiative ou partenaires. Les sites suivants ont été retenus pour ce document car ils présentent un intérêt en terme de connaissance des domaines d'études, de référence pour les producteurs d'études ou par leur aspect novateur. Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet 103 Retour au sommaire DDE 42 « Études et Observatoires » (site Internet) La DDE 42 a développé sur son site Internet un onglet « Études et Observation ». Cet espace est la concrétisation d'un choix de la DDE qui vise à mettre à disposition du plus grand nombre une grande partie de ses productions. L'internaute peut s'orienter vers : · les actualités, · les études, · les observatoires et systèmes d'information géographiques. Le public peut ainsi télécharger les documents, réagir en ligne (commentaires, demandes d'information, suggestions) et obtenir une réponse de la personne en charge d'une étude spécifique. www.loire.equipement.gouv.fr DDE 74 PROMETHEE (site Intranet) Le site PROMETHEE est le portail de la connaissance des territoires du département de Haute-Savoie. Il met à la disposition des services de l'État des informations territoriales à l'échelle, du département, des bassins de vie. Produites, par les services de l'État, ces données (cartes, analyses de données, notes d'enjeux) permettent de réaliser une analyse simple sur un territoire à l'aide des outils s'appuyant sur le SIG départemental (EPICURE). Le site est collaboratif (pour permettre toute contribution à son développement). Il doit permettre aux services de l'État d'assurer la cohérence de leurs décisions en apportant un ensemble de connaissances aux autres services. Les données départementales sont déclinées en 7 bassins territoriaux (Annecy, Arve, Avant-Pays, Chablais, Genevois, Giffre, Mont-Blanc) qui comprennent : · une fiche d'identité territoriale et des ressources thématiques (principales démarches ou projets d'aménagement et de transports/déplacements, éléments sur la démographie, les paysages, l'habitat, l'économie et les risques... · les documents de planification approuvés (SCOT, PLU, cartes communales), · le discours de l'État sur documents en cours. http://intra.ddea-74.i2/ DRE « Études et observatoire régional des territoires » (site Intranet) La Mission Études de la Direction Régionale de l'Équipement Rhône-Alpes a mis en place sur le site Intranet de la DRE un ensemble de documents visant à faciliter l'action des services du MEEDDAT dans le domaine de la connaissance territoriale, de la gestion des études et de leur valorisation. Ces pages s'articulent en quatre parties : · l'Observatoire Régional Aménagement Habitat : après avoir récapitulé les principaux objectifs et la démarche de ce travail partenarial (DDE/DRE/CETE/R3A), sont proposé des outils de catalogage (ADELIE) et de consultation en cartographie dynamiques (CARTELIE), des résultats de la démarche, · les programmes d'études (annualisés) présentent les comptes-rendus de réunions ou tableaux actualisés de la démarche de programmation des études AUH 2009, mais aussi un suivi du programme études AUH 2008 (études et financier) et un archivage de l'année 2007, · le volet ressources compile les supports d'actions menées par la Mission Études avec les services sur des actions précises (« journée études » du 29 mai 2008, approches de la consommation de l'espace MEEDDAT Rhône-Alpes...), · une base de consultation des études produites par les services du MEEDDAT Rhône-Alpes de 2003 à 2008. Ce référentiel n'est pas exhaustif mais représente un large volet des actions menées dans les domaines AUH. Un document communiquant (en cours de finalisation) présentera succinctement chaque document mis en ligne. Il permettra une consultation facilitée de la base. http://intra-test.dde-rhone.i2 104 Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet DRE « Économie et développement des territoires » (site Intranet) Le service Économie de la Construction et des Transports de la DRE Rhône-Alpes a développé un espace sur le site Intranet de la DRE Rhône-Alpes pour héberger l'ensemble des productions de l'atelier inter-régional « Économie et développement des territoires » créé en 2003 afin de permettre aux agents en poste d'améliorer leurs connaissances économiques et d'aborder les questions posées par l'économie au niveau local. Le site s'articule en trois parties : · le développement économique des territoires (où se trouve la charte de l'atelier inter-régional), · l'atelier inter-régional "Économie et développement des territoires" avec calendrier, compte-rendu des séances et diffusion des supports présentés par les intervenants, · La démarche d'appui aux services départementaux sur le thème de l'évaluation des gaz à effet de serre à l'échelle d'un territoire (développée en 2008). http://intra-test.dde-rhone.i2 Retour au sommaire ORHL (Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement) (site Internet) L'Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement est né en 1993, de la volonté de l'État et de la Région RhôneAlpes, conformément au Livre blanc de l'Habitat. Son but est de partager la connaissance du territoire régional et de définir le marché et ses évolutions afin de mieux répondre aux attentes des citoyens. Depuis plus de 15 ans, l'ORHL fournit les informations clefs permettant la réflexion sur les mutations du secteur. Celles-ci sont une aide à la décision pour les acteurs régionaux et locaux en matière d'interventions publiques. L'État et la Région ont souhaité que l'ORHL soit un lieu privilégié d'échanges et de débats. Conçu comme un point d'ancrage concentrant réflexions et savoir-faire, il encourage la confrontation et la mise en relation des différentes logiques existant sur le terrain. Les différents travaux de l'Observatoire sont aujourd'hui conduits et animés pas des chefs de projet définis au cas par cas, dans le cadre de comités de pilotage d'études ou de groupes de travail spécifiques. Le site Internet est une plateforme qui permet échanges et consultation de ressources en ligne. Une nouvelle version du site est en cours de développement et sera accessible dans le courant du premier trimestre 2009. www.orhl-rhonealpes.org ORT (Observatoire Régional des Transports) (site Internet) L'ORT Rhône-Alpes créé par la circulaire du 9 novembre 1993 constitue un dispositif d'observation du marché des transports et des outils de dialogue entre les partenaires, membres de ces observatoires. L'ORT a pour objectif de construire un socle d'informations communes à l'ensemble de ses membres dans le domaine transport-déplacements et à l'échelle régionale. Il est le fruit d'une double démarche, celle de la DRE et de la CRCI qui co-animent la branche du transport de marchandises et celle de l'État et de la Région pour l'aspect déplacements multimodaux. L'ORT est avant tout une instance de dialogue et d'échange avec les professionnels et institutionnels du transport. Depuis 2007, l'ORT Rhône-Alpes est piloté par un comité qui réunit les principaux acteurs institutionnels du secteur des transports. Ainsi sont membres du comité de pilotage : la DRE Rhône-Alpes et l'OITC (Office Interconsulaire des Transports et des Communications) du Sud-Est du Sud-Est, la SNCF, RFF, VNF, TLF, FNTR/FNTV, la DGAC, la Région Rhône-Alpes est invitée à participer au comité de pilotage. Le site Internet rassemble des productions, des données ainsi que des liens vers des partenaires, selon différents thèmes des domaines « transports et déplacements », susceptibles de fournir des informations complémentaires. www.ort-rhone-alpes.fr Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet 105 Retour au sommaire Sommaire par service 007 009 010 011 019 026 028 035 050 052 054 054 056 061 079 DDE de l'Ain DDE 01 - Note de conjoncture sur le logement dans le département de l'Ain. Évolutions et tendances ­ mars 2008 DDE 01 - Évolution des taux d'accroissement de la population de l'Ain, de l'indice de jeunesse et du nombre de ménages par bassin d'habitat de 2010 à 2040 DDE 01 - Projection de populations et de ménages du département de l'Ain, ses bassins d'habitat et ses territoires DDE 01 - Cadrage de l'habitat de l'Ain DDE 01 - Diagnostic et enjeux habitat sur Oyonnax DDE 01 - Observatoire de la demande locative sociale dans l'Ain- Situation au 1er avril 2007 DDE 01 - Étude sur le logement des étudiants dans le département de l'Ain DDE 01 - Étude de définition du potentiel de renouvellement urbain du territoire de La-Côtière. Document de synthèse ­ Volet 1 et volet 2 DDE 01 - Extensions urbaines à vivre. Volet 1, volet 2 DDE 01 - Critères de définition et de forme urbaine pour une ville passante DDE 01 - La ville cloisonnée. Étude de cas dans le Pays de Gex DDE 01 - Six grandes familles de cantons en Rhône-Alpes. Rapport INSEE DDE 01 - Avis de la DDE de l'Ain sur les projets de développement économique : discours, méthode de travail, action DDE 01 - Plan de déplacements des administrations de l'État dans l'Ain (Pré-diagnostic) 007 011 012 017 022 023 024 025 025 034 038 045 049 060 060 094 DDE de l'Ardèche DDE 07 - Projections de la population en Ardèche à l'horizon 2030. Exploitation des projections réalisées par l'INSEE ­ Outil Omphale 2000 DDE 07 - Évaluation de la population en Ardèche en période estivale. Source INSEE 1999 et Comité départemental du Tourisme de l'Ardèche 2002 DDE 07 - Étude sur l'analyse des enjeux habitat du secteur d'Aubenas ­ document d'intention et plaquette de présentation DDE 07 - Bilan qualitatif des OPAH en vue de l'élaboration d'un référenciel d'évaluation de ces programmes DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : diagnostic DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : propositions DDE 07 - Les résidences secondaires en Ardèche. Exploitation du recensement de 1982 à 1999 DDE 07 - Pré-diagnostic du fonctionnement social et urbain de six quartiers d'Ardèche hors zone urbaine sensible DDE 07 - Connaissance de la pauvreté et des exclusions par le logement en Ardèche DDE 07 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de l'Ardèche DDE 07 - Prise en compte du risque inondation dans les stratégies urbaines - cas de Tournon-sur-Rhône DDE 07 - Évolution de la consommation de l'espace. Département de l'Ardèche DDE 07 - Atlas socio-économique de l'Ardèche DDE 07 - Unités et aires urbaines DDE 07 - Ardèche : quels paysages pour demain ? 007 014 017 020 023 031 035 046 056 056 062 063 106 DDE de la Drôme DDE 26 - Analyse des difficultés d'accès au foncier et au logement dans la Drôme. Fiche valorisation DDE 26 - Loyers privés libres dans la Drôme au 31 décembre 2005 DDE 26 - Cadrage habitat du département de la Drôme DDE 26 - Étude d'analyse des perspectives « habitat » de la plaine de Valence. Fiche valorisation DDE 26 - Assistance pour l'élaboration du porter à connaissance de l'État pour le programme local de l'habitat des communautés de communes du canton de Bourg-de-Péage DDE 26 - Évaluation de la mise en oeuvre de l'accord collectif départemental de la Drôme DDE 26 - Évaluation PLU DDE 26 - Diagnostic territorial du Diois DDE 26 - Le territoire des subdivisions DDE 26 - Sud-Drôme: une économie de plus en plus résidentielle DDE 26 - Bilan des zones d'activités de la plaine de Valence Des études pour dire les territoires >2008< Retour au sommaire 095 097 DDE 26 - Étude paysagère de la plaine de Valence DDE 26 - Le schéma éolien de la Drôme, un outil au service d'un développement maîtrisé 007 016 017 044 068 070 071 DDE de l'isère DDE 38 - Les loyers dans le parc privé de l'agglomération grenobloise au 1er janvier 2007 DDE 38 - Enquête « à dire d'experts » : marché locatif privé. Département de l'Isère (hors agglomération grenobloise) DDE 38 - Analyse du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné DDE 38 - Mise en service de l'autoroute A51 au sud de Grenoble : des effets perceptibles mais d'ampleur limitée DDE 38 - La route nationale 75 au nord de Varces, enjeux stratégiques pour l'entrée de Varces et de la région urbaine de Grenoble DDE 38 - Un billet aller-retour pour la gare de Rives. Analyse de l'articulation des politiques d'urbanisme et de transport autour de la gare de Rives 007 029 029 057 058 063 064 069 070 091 091 098 099 099 100 007 020 027 028 032 051 057 058 069 083 096 DDE de la loire DDE 42 - La mise en place de dispositifs d'observation liés aux PLH. Assistance à la DDE de la Loire DDE 42 - Mise en place d'un dispositif d'observation des mobilités et trajectoires résidentielles liées aux opérations de renouvellement urbain à Saint-Étienne DDE 42 - Étude sur la péri-urbanisation dans l'arrondissement de Montbrison DDE 42 - Processus et dynamiques de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier DDE 42 - Construction d'une méthodologie simplifiée d'approche de l'économie résidentielle dans le département de La Loire DDE 42 - Évaluation du potentiel local Saint-Etienne métropole du design. Étude préliminaire comparative de 4 villes : Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow DDE 42 - Évolutions des déplacements routiers sur le territoire du corridor Lyon/Saint-Étienne. Quels éclairages peuvent être apportés par l'évolution des territoires ? DDE 42 - Bahn.ville2. Favoriser le développement d'un urbanisme orienté vers le rail DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 1 et 2. Définition du périmètre et typologie des flux DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 3 et 4 DDE 42 - Étude patrimoniale sur le fleuve Loire. Inventaire des projets naturels et culturels DDE 42 - Atlas actif des vallées stéphanoises DDE 42 - Le patrimoine industriel. Promenade ludique dans le patrimoine industriel du bassin stéphanois. DDE 42 - Le gouffre d'Enfer. Un nouveau regard sur le paysage de Saint-Étienne DDE du Rhône DDE 69 - Cadrage habitat dans le département du Rhône hors Grand Lyon et Villefranche sur Saône DDE 69 - Observatoire de la demande en logement social dans le Rhône (ODELOS). Synthèse au 01/07/2006 (état 12) DDE 69 - Exploitation de la base de données FILOCOM sur les quartiers sensibles du Grand Lyon. Quelles évolutions des niveaux de ressources ? DDE 69 - Le programme local de l'habitat de la Communauté de communes de Villefranche-sur-Saône. Porter à connaissance DDE 69 - L'habitat intermédiaire. Entre individuel et collectif, une réponse aux enjeux du 21 ème siècle DDE 69 - Mécanisme et état du phénomène de péri-urbanisation du secteur sud de l'agglomération de Lyon DDE 69 - Analyse du phénomène périurbain autour de Belleville-sur-Saône. Rendu statistique - Rendu statistique Rendu terrain DDE 69 - Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire. Rapport méthodologique de la modélisation des déplacements DDE 69 - Enquête cordon de l'agglomération lyonnaise DDE 69 - Aménagement de la liaison A89 - A6. Étude de la qualité de l'air Des études pour dire les territoires >2008< 107 Retour au sommaire 007 043 045 045 053 059 059 062 064 066 080 083 084 084 088 097 DDE de Savoie DDE 73 - Enquête cordon Chambéry 2007. Rapport de synthèse DDE 73 - Analyse de la genèse du SCOT de l'Avant pays savoyard DDE 73 - Schéma de Cohérence Territoriale Arlysère Haut-Val d'Arly. Porter à connaissance de l'État DDE 73 - Forme du développement résidentiel et consommation de foncier en Savoie DDE 73 - Analyse géosystémique : intégration raisonnée des risques dans l'aménagement DDE 73 - Étude diagnostic interdépartemental Montmélian-Pontchara DDE 73 - Observatoire « Zone d'activité économiques-Métropole Savoie » DDE 73 - Impact économique des nouveaux habitants sur les collectivités territoriales de l'avant pays savoyard DDE 73 - Création d'une agence d'urbanisme sur le grand bassin chambérien : quel positionnement pour la DDE 73 ? Mémoire de thèse professionnelle de l'ENPC DDE 73 - Les déplacements domicile-travail. Espace Métropole Savoie étendu DDE 73 - Tarentaise, observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier DDE 73 - Enquête Déplacements du Grand territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard. Premiers résultats DDE 73 - Observatoire de la Voie Rapide Urbaine de Chambéry DDE 73 - Les transports touristiques durables en Savoie DDE 73 - Étude sur l'inondation de l'Isère et le développement du territoire. Région d'Alberville et de la combe de Savoie 007 009 016 021 026 036 038 046 049 050 052 053 060 065 067 079 080 082 095 DDE de Haute- Savoie DDE 74 - Étude des besoins en logements en Haute-Savoie ; 2005 à 2010 ; Évolutions, nouveaux découpages territoriaux, besoins des salariés du privé DDE 74 - Clés pour le logement transfrontalier. Guide des acteurs du logement Haute-Savoie Ain Canton de Genève DDE 74 - La situation du logement en Haute-Savoie DDE 74 - Comité d'accompagnement de l'A41. Rapport du groupe de travail sur le logement DDE 74 - Guide pour le logement des travailleurs saisonniers en Haute-Savoie DDE 74 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de la Haute-Savoie DDE 74 - Entre objectifs et réalisations, quel rôle des PLU dans la gestion économe des sols en Haute-Savoie ? DDE 74 - Assistance technique pour la préparation d'une étude déplacements sur la Moyenne Vallée de l'Arve DDE 74 - L'espace urbanisé sur le département de la Haute-Savoie DDE 74 - La densité des formes du développement résidentiel. Mise en évidence de 5 formes urbaines-densité et de 4 formes de développement des communes de Haute-Savoie DDE 74 - Étude sur des nouvelles formes de développement urbain durable pour le bassin annécien. Rapport final phase 1 : construire un argumentaire pour réorienter le développement urbain DDE 74 - Stations des Aravis : facteurs limitant le développement et points de vigilance DDE 74 - Développement durable et démarches professionnelles. Mémoire de DESS « Conseil en développement » DDE 74 - Les effets d'une autoroute sur un territoire : principaux résultats des analyses des observatoires autoroutiers DDE 74 - Assistance à l'observation partenariale de l'urbanisation de Métropole Savoie DDE 74 - PDU d'Annemasse. Définition d'un programme d'étude et de recueil de données adapté DDE 74 - Définition d'indicateurs et organisation des données sur les déplacements et les transports DDE 74 - Annecy Loi littoral 2006 cartes. Points de vue à partir du contour du lac 007 012 042 043 043 044 048 048 108 DRE Rhône-Alpes DRE AT - Importance et conséquences du vieillissement de la population en milieu péri-urbain DRE AT - Directive Territoriale d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Étude des secteurs de prescriptions : secteur de Mornant DRE AT - Analyse comparative des SCOT de la DTA aire métropolitaine lyonnaise DRE AT - Livre blanc des Alpes du Nord DRE AT - Aménagement de la moyenne vallée du Rhône. Réflexion sur la vocation et l'intérêt de l'État à accompagner la planification et le développement de ce territoire. DRE AT - État initial de l'occupation du sol du territoire de la DTA de l'aire métropolitaine. DRE AT - Étude exploratoire des conséquences de la DTA dans les territoires de prescriptions Des études pour dire les territoires >2008< Retour au sommaire 068 078 079 081 DRE AT - Les territoires de Maurienne et la liaison ferroviaire Lyon-Turin. Rapport. Grille synthètique DRE AT - Les politiques de déplacements urbains dans l'aire métropolitaine lyonnaise. Mise à plat des démarches de planification existantes DRE AT - Étude de faisabilité d'un modèle multimodal sur le bassin franco-genevois DRE AT - Atlas régional des transports. Contribution pour le dossier thématique 2004: Tarification et coûts des déplacements sur la région Rhône Alpes DRE ECT - La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Politique régalienne et action publique partenariale DRE ECT - Flux et parts modales sur les liaisons inter cités en Rhône-Alpes DRE ECT - L'offre du TRM en Région Rhône-Alpes : Perspectives et Évolutions DRE ECT - Le transport de matériaux sur chantier de travaux publics DRE ECT - Transport de conteneurs maritimes dans le bassin Rhône-Saône DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes : stationnement des poids lourds DRE ECT - Atlas régional des transports Rhône-Alpes. Actualisation 2005 DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes DRE ECT - La mobilité professionnelle des salariés des transports en Rhône-Alpes DRE ECT - Salaires et conditions de travail DRE ECT - Tableau de bord économique et social du transport et de l'entreposage en Rhône-Alpes DRE ECT - Les flux logistiques en Rhône-Alpes. Enquête auprès d'établissements de surface supérieure à 5 000 m?. Rapport final DRE ECT - Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes DRE ECT - Coût et performance énergétique des bâtiments ­ État des connaissances. Rapport final provisoire DRE ECT - Évaluation de l'application de la RT 2000. Démarche de contrôle et résultats en secteurs résidentiel et tertiaire Région Rhône-Alpes DRE HLS - Évaluation des besoins en logements en Rhône-Alpes DRE HLS - Analyse de la pression foncière urbaine sur les espaces naturels et agricoles en Rhône-Alpes entre 1998 et 2005 DRE HLS - Péri-urbanisation des activités et péri-urbanisation résidentielle. Illustration des liens entre les deux phénomènes à partir de l'analyse de cas concrets de la région Rhône-Alpes DRE HLS - Le prêt à 0% en Rhône-Alpes DRE HLS - Dossier habitat et logement 2007 DRE HLS - Évaluation de cinq Programmes Locaux de l'Habitat en Rhône-Alpes DRE HLS - L'investissement locatif et le dispositif « De Robien » en Rhône-Alpes : secteurs préférentiels de localisation et impact sur les marchés immobiliers DRE HLS - Le logement social: du financement à la livraison. Rapport d'enquête sur le décalage entre décisions de financement et mises en service des logements locatifs sociaux sur la région Rhône-Alpes de 2001 à 2011. Synthèse DRE HLS - La prise en compte de l'habitat dans les documents d'urbanisme. Synthèse guide DRE HLS - Les foyers demandeurs d'hébergement en Rhône-Alpes. Lettre de la DRASS DRE HLS - Les plans départementaux d'action pour le logement des ménages défavorisés de la région RhôneAlpes en 2003 DRE HLS - Habitat indigne. État des lieux des premières expériences des départements pilotes DRE HLS - Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité 074 075 075 076 076 077 082 086 087 087 088 089 089 102 102 008 013 014 015 019 021 022 030 031 033 034 037 051 018/55 DRE ME - Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse ­ Annexe 1 : variables de contexte ­ Annexe 2 : indicateurs 047 DRE ME - Approche cartographique du développement résidentiel récent de Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< 109 direction régionale de l'Équipement Rhône-Alpes 165, rue de Garibaldi BP 3203 69401 Lyon cedex 3 téléphone : 04 78 62 50 50 télécopie : 04 72 61 94 73 Document réalisé par : La Direction Régionale de l'Équipement Rhône-Alpes Mission Études - 04 78 62 11 41 Le Cete de Lyon - Service documentation Conception graphique et mise en page : Cete de Lyon - Groupe communication Photographies : Cete de Lyon - GÉOATLAS - Gilles GAROFOLIN Janvier 2009  (ATTENTION: OPTION che L'étude a pour objet d'apporter une connaissance sur le potentiel de logements indignes du parc privé occupé sur l'ensemble des communes constitutives du département de l'Ardèche. Le mode d'approche du sujet est basé sur l'exploitation de données issues d'une base d'information statistique (FILOCOM), mise à jour tous les 2 ans que la Direction Générale des Impôts met à la disposition du MEEDDAT. La méthode de repérage croise le niveau de qualité globale des logements avec les ressources de ses occupants. Le parc privé considéré est celui des résidences principales de l'année 2001. Les résultats sont proposés globalement sur le département de l'Ardèche, puis par villes : Annonay, Aubenas, Tournon, Le Teil, BourgSaint-Andéol et Privas. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrages : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, nov. 2003.- 42 p., cartes coul. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Politique du logement ; logement insalubre ; habitat indigne Périmètre géographique : Ardèche ; Annonay ; Aubenas ; Tournon ; Le-Teil ; Bourg-Saint-Andéol ; Privas Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de la Haute-Savoie La DDE de Haute-Savoie a demandé au CETE de Lyon d'étudier son territoire afin de déterminer le gisement potentiel de logements indignes du parc privé sur l'ensemble des communes du département. À l'aide de la base de données FILOCOM de la Direction Générale des Impôts, le CETE a pu effectuer des croisements entre niveau de qualité globale des logements et ressources des occupants de ces logements pour obtenir des résultats permettant d'identifier des possibles situations d'habitat indigne. Les auteurs attirent l'attention sur le fait que ces données sont des présomptions de situation d'habitat indigne et qu'il est nécessaire de les faire confirmer par les communes ou par des états des lieux existants sur la question. Les données sont cartographiées et représentées d'abord globalement sur le département, puis par secteurs (autour d'une communauté de communes, d'un SIVOM ou d'une agglomération). Elles sont accompagnées de tableaux détaillés des statistiques par communes et d'une analyse de ces résultats. Auteurs : CETE de Lyon-Département Villes et Territoires ; QUINCIEU (G.) ; CARTOUX (A.) ; BUSIGNY (M.-F.) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie ; DRE RhôneAlpes. Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2003.- 64 p., cartes, tabl. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Habitat indigne ; parc privé ; politique locale d'habitat Périmètre géographique : Haute-Savoie 38 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Habitat indigne Aménagement · Planification · Consommation de l'espace · Formes urbaines · Diagnostics territoriaux · Économie territoriale · Organisation/Gouvernance 0 42 47 51 55 61 65 · Articulation aménagement/transport 67 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement 41 Retour au sommaire Directive Territoriale d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Étude des secteurs de prescriptions, secteur de Mornant Le secteur de Mornant fait partie des trois territoires que les travaux de diagnostic et de réflexions prospectives de la DTA ont considérés comme susceptibles de faire l'objet de prescriptions particulières de la part de l'État. L'objectif général de l'étude est de préparer le travail de rédaction des prescriptions sur ce secteur en synthétisant l'évolution récente du territoire et en formalisant des scénarios d'aménagement compatibles avec les enjeux de la DTA et dans une logique de développement durable. Le diagnostic met en avant l'existence d'un projet global de développement mis en forme dès 1983 dans le cadre du SDAU de l'ouest lyonnais et depuis régulièrement repris et mis en oeuvre. Ce diagnostic conclut sur l'aspect maîtrisé du développement du secteur de Mornant et met en avant le caractère stratégique de l'instant présent : le projet de 1983 se termine et apparaît la nécessité de formuler de nouveaux objectifs pour le développement du territoire dans un contexte profondément modifié. Après un rappel des objectifs de la DTA et leurs déclinaisons pour l'ouest lyonnais, l'étude propose trois scénarios compatibles avec ces orientations. Le premier est une poursuite du projet de 1983 basé sur une urbanisation maîtrisée répartie sur toutes les communes du territoire. Il suppose une croissance de population plus faible que celle des années passées. Les deux scénarios suivants s'éloignent du modèle précédent en proposant une urbanisation polarisée sur le territoire de manière à la concevoir en adéquation avec une desserte efficace par les transports en commun. En conclusion, l'étude met en avant les caractéristiques communes aux trois scénarios qui serviront de base à la rédaction des prescriptions s'appliquant au territoire du pays mornantais. Auteurs : CETE de Lyon-DVT ; Déléaz (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; DDE du Rhône Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mars 2003.- 44 p., tabl., fig., graph., ann. Thème : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; scénario ; urbanisation ; prospective Périmètre géographique : Mornant ; Ouest lyonnais ; Aire métropolitaine lyonnaise 42 Planification Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Analyse comparative des SCOT de la DTA aire métropolitaine lyonnaise Analyse et synthèse des contenus en matière d'urbanisation des SCOT couverts en totalité par la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Une méthodologie a été conçue à cet effet par le CETE de Lyon pour analyser les orientations et prescriptions des DOG et PADD. Les objectifs sont les suivants : · connaître les contenus des SCOT (approuvés ou en cours d'élaboration), · fabriquer un outil pour le travail de l'État, mis à disposition de ses partenaires dans le cadre de la mise en oeuvre des SCOT. Quatorze dispositions de la DTA de l'aire métropolitaine lyonnaise sont commentées. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) ; BORDERE (Florence) ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, nov. 2007.- 26 p., cartogr.coul. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ) ; Urbanisation Périmètre géographique : Lyon ; Aire métropolitaine lyonnaise Livre blanc des Alpes du Nord Les Alpes du Nord, marquées par un dynamisme démographique important, corollaire d'une extension de l'urbanisation, sont un territoire fragilisé dont le patrimoine naturel exceptionnel s'en trouve menacé. En effet le prolongement des tendances actuelles (hausse de construction de logements, augmentation des déplacements) en matière de consommation d'espaces naturels et ruraux risque de dégrader fortement le cadre de vie et le caractère attractif des Alpes du Nord. Face à ces évolutions, le Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 18 décembre 2003 a décidé d'élaborer un Livre blanc. Il s'agit pour l'État de préciser ses priorités de planification sur ce territoire. Le présent Livre blanc prend en compte les remarques formulées par les collectivités associées. Il présente dans une première partie le diagnostic du territoire alpin, le périmètre d'étude s'inscrit dans un espace régional et européen vaste : des pré-Alpes à la haute montagne et sur l'ensemble des pôles urbains dynamiques dans le sillon alpin (Grenoble, Chambéry, Annecy, Genève, Turin et le Piémont italien). La typologie des paysages et le système des espaces naturels sont étudiés afin de déterminer les principaux enjeux économiques, urbanistiques et d'équipements de la montagne. Dans la seconde partie, l'État en association avec les collectivités territoriales définit une stratégie cohérente pour assurer un développement durable du territoire des Alpes du Nord. Auteur : Préfecture de région Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, déc. 2005.- 37 p., cartogr. coul. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Aménagement du territoire ; montagne ; livre blanc ; démographie ; développement durable ; espace naturel ; logement ; paysage Périmètre géographique : Les Alpes du Nord ; Grenoble ; Chambéry ; Annecy ; Genève ; Turin ; Piémont italien Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification 43 Retour au sommaire Aménagement de la moyenne vallée du Rhône. Réflexion sur la vocation et l'intérêt de l'État à accompagner la planification et le développement de ce territoire La région Rhône-Alpes est composée de cinq grands territoires. Il s'agit des espaces d'entraînement de l'aire métropolitaine lyonnaise, du sillon alpin et du franco genevois auxquels s'ajoutent la moyenne vallée du Rhône ainsi que les massifs. La moyenne vallée du Rhône représente un espace stratégique de la région. Or cet espace souffre d'une absence de structuration et d'un déficit de planification territoriale. L'État et la Région ont mené durant plusieurs années à partir de 1997, une démarche conjointe visant à développer les capacités d'organisation collective des acteurs. Celle-ci a conduit à l'adoption en 2003 d'une « Charte de développement » et à la mise en place de « Conférences des territoires » Moyenne Vallée du Rhône puis Rhône-Alpes Sud. Cette charte n'a pas eu les effets escomptés. La question de la planification et du positionnement de l'État sur ce territoire reste posée. L'objectif de ce travail de stage au sein du service Aménagement Transport de la DRE Rhône-Alpes est de faire le point sur les nombreuses études déjà produites pour en établir une synthèse puis de recueillir la parole des experts au travers d'interviews pour évoquer la plus value d'une intervention éventuelle de l'État et les formes qu'elle pourrait prendre. Les carences de planification vécues par la Moyenne Vallée du Rhône sont expliquées à travers son histoire : succession de démarches inabouties pour organiser ce terriroire. Auteur : DRE Rhône-Alpes - Service AménagementTransports (stage) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, sept. 2008.- 16 p., fig., phot. Thème : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Aménagement du territoire ; DTA ; planification ; État Périmètre géographique : Moyenne Vallée du Rhône Analyse de la genèse du SCOT de l'Avant pays savoyard Le territoire est concerné par une démarche SCOT depuis plusieurs années. Malgré les nombreuses initiatives de différents acteurs (DDE, Conseil Général, CAUE, CPNS...) qui à plusieurs reprises ont oeuvré pour provoquer l'approfondissement de cette réflexion, un certain essoufflement a été constaté avant que la démarche aboutisse effectivement. En effet durant les cinq années ayant précédés 2007, en dépit de relances et d'un travail de fond en lien avec la structure porteuse du SCOT, la démarche était encore balbutiante. Un premier volet de l'étude a consisté à revenir sur ces différents épisodes de tentatives inachevées en essayant d'apporter les éléments d'éclairage les plus pertinents. Le deuxième volet de l'étude a consisté à envisager auprès des élus du territoire si l'outil SCOT était réellement approprié. Auteur : Université Savoie ; VATTEPIN (Isaline) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, mai 2008.- 28p bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Finances locales ; dépenses publiques ; SCOT ; collectivités Périmètre géographique : Savoie ; Avant pays savoyard 44 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Schéma de Cohérence Territoriale Arlysère Haut-Val d'Arly. Porter à connaissance de l'État Après une présentation générale du territoire concerné, on définit ici la place du SCOT dans l'ordonnance juridique, par rapport aux autres projets de l'Etat, aux projets d'intérêt général et aux servitudes d'utilité publique. Les dispositions relatives aux grandes thématiques ­ environnement/cadre de vie, agriculture, habitat, transports/déplacements, prévention des risques et équipements des services publics ­ sont passées en revue et analysées. Une liste des études réalisées sur le secteur géographique complète l'information. Une carte des infrastructures bruyantes et des zones de risque industriel figure en annexe du document. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, décembre 2007.88 p. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : SCOT ; occupation du sol ; habitat ; transport Périmètre géographique : Savoie ; Albertville-Haut Val d'Arly Prise en compte du risque inondation dans les stratégies urbaines. Cas de Tournon-sur-Rhône La nouvelle doctrine Rhône a pour effet de ne pas développer d'urbanisation nouvelle dans les secteurs inondables non urbanisés des communes, dés lors que ces terrains ne sont pas protégés par des digues « CNR ». Elle indique que le développement de l'urbanisation, sur des territoires contraints topographiquement, doit être envisagé sous forme de mutation-densification de tissus urbains existants ou par la mobilisation de « dents creuses ». Son application , dans l'attente de l'élaboration de plans de prévention du risque inondation, nécessite une concertation avec les communes sur les possibilités du développement urbain, notamment lors de l'élaboration de documents d'urbanisme. L'étude porte sur la ville de Tournon sur Rhône, protégée des inondations par une digue communale et une digue CNR. Depuis leurs réalisations, l'étude a montré l'occupation urbaine croissante de la plaine, selon des morphologies marquées historiquement et paysagèrement, sans intégrer le Rhône et les risques induits. Ce diagnostic a conduit à définir la limite spatiale de l'urbanisation et à réfléchir avec les élus aux mutations possibles à l'intérieur de cette enveloppe urbaine. La dernière partie de l'étude porte sur un retour d'expérience en vue d'amender le cahier des charges de la consultation, de façon à rendre transposable la démarche de concertation. Le cahier des charges de la consultation rédigé avec la DIREN, la DRE et le CERTU, sera mis à disposition des commanditaires pour que cette démarche de concertation et d'accompagnement des élus communaux lors de l'élaboration de PPR et documents d'urbanisme puisse être reproduite. Auteur : JUNG CHAPEL (Annick) Maitre d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche - juillet 2007 - 41 pages et documents annexes Thème : Risques Sous-thèmes : Planification territoriale, stratégie urbaine Périmètre géographique: Tournon Analyse du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné Analyse et synthèse des contenus en matière d'urbanisation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la boucle du Rhône en Dauphiné. Les objectifs sont les suivants : · connaître les contenus des SCOT, · fabriquer un outil pour le travail de l'État, mis à disposition de ses partenaires dans le cadre de la mise en oeuvre des SCOT ; Une méthodologie a été conçue à cet effet par le CETE de Lyon pour analyser les orientations et prescriptions des DOG et PADD. Ce territoire recouvre 46 communes. Quatorze dispositions du SCOT sont commentées. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) ; BORDERE (Florence) ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Sources : Grenoble, DRE de l'Isère, nov. 2007.- 26 p., cartogr.coul. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; urbanisation Périmètre géographique : Rhône ; Isère ; Boucle du Rhône en Dauphiné Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification 45 Retour au sommaire Entre objectifs et réalisations, quel rôle des PLU dans la gestion économe des sols en Haute-Savoie. Le cas de Doussard Évaluation PLU L'évaluation de PLU répond à un besoin de rationalité et de transparence. Elle a pour but de porter un jugement de valeur sur un projet de territoire au regard de ses effets sur le terrain, d'apprécier l'efficacité de la démarche en comparant ses résultats aux moyens mis en oeuvre. Dans cette optique, la DDE de la Drôme souhaite proposer une aide méthodologique initiant à la pratique de l'évaluation des PLU. La première partie de la réflexion se présente sous la forme d'une note introductive à la notion de l'évaluation des politiques publiques. Elle s'organise en deux temps pour éclairer les aspects politique et technique de l'évaluation. Elle dresse un bref historique sur l'émergence et le développement du concept en France, puis elle décrit dans une approche procédurale, les démarches et les acteurs de la conduite et du pilotage de l'évaluation des politiques publiques. La deuxième partie met l'accent sur les enjeux de l'évaluation des PLU qu'il s'agisse des périodes d'évaluation, des finalités ou des référentiels. Enfin, la troisième partie est consacrée à l'aide méthodologique à l'évaluation des PLU et à la définition d'une grille de lecture. Auteur : DDE de la Drôme ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; FATIN (Taoufik) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2008.- 103 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Évaluation ; PLU ; politique publique Périmètre géographique : Drôme et de Reignier-Esery Une étude de cas a été menée sur deux communes de Haute-Savoie, Doussard et Reignier-Esery, chaque commune est présentée dans son contexte avec une comparaison départementale et régionale, et un examen plus approfondi du bâti, du parcellaire, des surfaces construites et non construites. La lecture des POS et PLU, révisés respectivement en 2001 et 2005, conduit à une analyse du paysage communal, des objectifs du futur développement urbain, et de l'évolution de la construction entre 2000 et 2005. Il apparaît que, dans les deux cas, le PLU n'est pas utilisé comme un outil de gestion économe des sols, alors que le cahier des charges mettait l'accent sur « la limitation de l'utilisation de l'espace ». Des pistes de progrès sont proposées pour aller dans ce sens. Auteur: CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Lyon, CETE de Lyon (DVT/HUC), sept. 2005.30p. + 30p. + 48p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : PLU ; aménagement du territoire ; occupation du sol ; consommation d'espace Périmètre géographique : Doussard ; Reignier-Esery; Haute-Savoie 46 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Consommation de l'espace Approche cartographique du développement résidentiel récent de Rhône-Alpes La DRE souhaitait disposer d'un travail cartographique illustrant de manière simple et qualitative le développement résidentiel récent de la région pour le partager avec les DDE en complément de l'observatoire regional aménagement habitat Rhône-Alpes et éventuellement orienter la production d'études spécifiques sur des territoires particuliers. En réponse à cette attente, le CETE de Lyon a réalisé un jeu de cartes en utilisant deux sources de données : · la couche occupation du sol de la BD Carto de l'IGN en 1991 et 2007, · le nombre de logements ordinaires neufs commencés par commune et par type de logement (SITADEL). Les cartes commentées produites sur la région avec indication des limites départementales portent sur : · les espaces urbanisés en 1991 et en 2007, · l'évolution de ces espaces entre les deux dates de référence, · les communes qui basent leur développement sur la maison individuelle hors procédure d'urbanisme opérationnel, · celles qui basent leur développement sur la maison individuelle construite en lotissement ou ZAC, · les fortes consommations d'espace par le développement résidentiel, · les espaces urbanisés de faible compacité, · l'évolution des espaces précédents... Auteur : CETE de Lyon ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes - Mission Études Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, fév. 2008.- non pag., tabl., fig., cartes, ann. Thèmes : Urbanisme/aménagement ; Habitat/logement Sous-thèmes : Urbanisation ; développement résidentiel ; observatoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace 47 Retour au sommaire État initial de l'occupation du sol du territoire de la DTA de l'aire métropolitaine L'Agence d'urbanisme de Lyon a établi la carte de référence de l'occupation des sols du territoire couvert par la DTA, comme indicateur objectif des formes de l'artificialisation du territoire métropolitain . L'utilisation de l'outil SPOT THEMA pour cette observation à partir de 11 indicateurs a permis de chiffrer la part des espaces artificialisés à 20,32% en 2005, tandis que la part des surfaces occupées par l'agriculture était de 53,8%. Des territoires à enjeux particuliers ont été mis en évidence, d'une part dans le cadre de la nomenclature des espaces naturels et agricoles majeurs, d'autre part, dans un périmètre d'1 kilomètre autour des gares et dans un rayon de 2 kilomètres autour des diffuseurs autoroutiers. Le cahier des charges du dispositif de suivi et d'évaluation pour la réalisation de l'état initial de l'occupation de l'espace de la DTA est annexé à l'étude. Auteur : Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mars 2007.- 45 p., tabl. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; occupation du sol ; aménagement de l'espace Périmètre géographique : Aire métropolitaine lyonnaise Étude exploratoire des conséquences de la DTA dans les territoires de prescriptions. Version novembre 2005 L'objectif de cette étude confiée au CETE de Lyon était d'explorer les conséquences des prescriptions de la DTA de l'Aire Métropole Lyonnaise sur les territoires de l'Arbresle et Mornant en matière de capacité d'accueil résidentiel, et sur le territoire de Saint-Exupéry pour les capacités d'accueil économiques. Pour les deux premiers secteurs, les zones urbanisées et urbanisables ont été identifiées afin de calculer les capacités d'accueil résidentiel à l'horizon 2015-2020 : sur le territoire de l'Arbresle, les zones labellisées DTA pourraient accueillir à terme 14 000 habitants supplémentaires soit une densité moyenne de 26 logements à l'hectare. Le territoire de Mornant pourrait accueillir une nouvelle population de 14 000 habitants également sur les zones identifiées par la DTA, avec une densité moyenne de 73 logements à l'hectare. Sur le territoire de Saint-Exupéry, le développement de l'aéroport, avec une hypothèse de croissance de 6 à 14 millions de passagers à l'horizon 2020, conduirait à la création de 8000 emplois directs supplémentaires, et de 8 à 24 000 emplois indirects. Les disponibilités réelles pour l'accueil d'activités se trouvent principalement dans les réserves foncières existantes de l'Est lyonnais et de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau. Ainsi, la DTA ne bloque pas le développement des territoires de prescription et la marge de négociation entre l'État et les collectivités reste importante dans son application, Auteur : CETE de Lyon ; BORDERE (Florence) ; (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, CETE de Lyon, novembre 2005.- 53 p., plans, graphes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; développement économique ; densité résidentielle ; prospective Périmètre géographique : Aire Métropolitaine Lyonnaise ; L'Arbresle ; Mornant ; St-Exupéry 48 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace Retour au sommaire Évolution de la consommation de l'espace. Département de l'Ardèche La consommation d'espace connait des évolutions très différentes selon les territoires et la nature des pressions qui s'exercent sur ces derniers. La connaissance de ces évolutions au cours des dernières périodes permet aux acteurs de l'aménagement de prendre la pleine mesure des phénomènes pour accompagner voire canaliser les changements attendus. À partir de la BD Carto© de l'IGN, la DDE de l'Ardèche présente une démarche d'observation de la consommation de l'espace du département. La première partie de la présentation « évolution et constitution d'une base de données » montre une cartographie départementale de l'occupation de l'espace, et permet de détecter les évolutions d'une année sur l'autre, de quantifier les changements ainsi que leur rythme afin de repérer les secteurs à enjeux. Une deuxième partie restitue l'occupation du sol en 2002 en identifiant 17 classes différentes caractérisant : (liste non exhaustive) les centres historiques, les zones périurbaines, l'habitat diffus des villages et hameaux, les infrastructures, les vergers, prairies et cultures, les forêts, maquis et garrigues... La troisième partie du dispositif d'évaluation de la consommation de l'espace du département a consisté à traiter les images de l'occupation du sol pour les années antérieures suivantes 1979, 1986, 1991 et 1997. Les images d'une année sont alors superposées à l'orthophotographie de l'année de référence antérieure. Des analyses des évolutions du phénomène d'étalement urbain par territoires et principales aires urbaines ou d'évolution de l'espace urbain de 1979 à 2002 par unité territoriale sont présentées. En dernier lieu sont précisées les différentes formes de valorisation possible de la base de données. Auteurs : GÉOSCAN, GÉOSAT Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, juil. 2008.- 26 p., tabl., fig., graph., cartes Thème : Aménagement Sous-thèmes : Occupation du sol ; consommation d'espace ; étalement urbain Périmètre géographique : Ardèche Assistance à l'observation partenariale de l'urbanisation de Métropole Savoie Présentation détaillée des 11 objectifs d'urbanisation du SCOT : construire 1500 logements par an ; refaire la ville sur la ville ; privilégier l'urbanisation des deux agglomérations (Aix-les-bains et Chambéry) ; miser sur le développement des 4 petites villes ; mettre l'accent sur 20 pôles préférentiels d'urbanisation assez denses ; renforcer le confluent Arc/Isère ; maîtriser le développement des communes rurales/péri-urbaines ; développer l'habitat intermédiaire ; favoriser la mixité sociale et la construction de logements sociaux ; offrir une gamme de zones d'activités large ; rééquilibrer la desserte commerciale. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Annecy, DDE de Savoie, octobre 2005.- 82 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; urbanisation ; observation ; économie Périmètre géographique : Savoie Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace 49 Retour au sommaire Étude de définition du potentiel de renouvellement urbain du territoire de la Côtière. L'espace urbanisé sur le département de la Haute-Savoie En Haute-Savoie, l'urbanisation, les transports, l'économie, l'agriculture et l'environnement génèrent en maints endroits des conflits d'usage. Une meilleure connaissance de la consommation de l'espace devient une nécessité dans toutes les réflexions d'aménagement qui ont lieu sur le territoire. C'est dans ce sens que le Service Prospective et Connaissance des territoires de la DDE 74 a travaillé sur une méthodologie qui utilise les systèmes d'information géographique - en l'occurrence la couche bâti de la BD Topo© de l'IGN - pour identifier les espaces urbanisés, à une date donnée. Le présent document aborde les concepts d'espaces urbanisés au travers de la réglementation et de différents exemples, il décrit la démarche globale et la méthode utilisée pour délimiter « les taches urbaines ». Enfin, il conclut sur les premiers indicateurs mis en évidence : surface bâtie, densité nette de population, espace consommé par habitant, prise en compte du phénomène touristique dans le calcul de l'espace consommé par habitant, coefficient de dispersion et taux d'espace bâti. Auteur : DDE de Haute-Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, mars 2008.31 p., cartes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Consommation de l'espace ; occupation du sol ; étalement urbain ; formes urbaines Périmètre géographique: Haute-Savoie Document de synthèse ­ Volet 1 et volet 2 La DDE de l'Ain a confié à la Société Gaudriot une mission de réflexion sur le potentiel de renouvellement urbain des quartiers dégradés existants dans le secteur de la Côtière. Le dossier de synthèse comporte deux volets : · un premier volet définit d'une part les espaces qui composent le secteur d'étude, et d'autre part les critères pour l'évaluation de la dégradation des espaces, · un second volet identifie les espaces délaissés et apprécie leurs potentialités de reconversion. Les 11 sites les plus aptes à accueillir des opérations mixtes d'aménagement favorisant la structuration de la ville ont été sélectionnés et étudiés plus précisément. Auteur : GAUDRIOT Concepteurs d'environnement ; DDE de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, septembre et décembre 2004.- 15 p. + 15 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Étalement urbain ; urbanisation ; évaluation Périmètre géographique : la Côtière ; Ain 50 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace Retour au sommaire L'habitat intermédiaire Entre individuel et collectif, une réponse aux enjeux du 21 ème siècle Plaquette de présentation pour promouvoir les formes d'habitat intermédiaire comme réponse aux enjeux de développement durable (réduction de la consommation de l'espace) dans nos sociétés. Sont énumérés les outils de planification du territoire tels que les SCOT, les PLU afin de prévoir des prescriptions relatives à la diversification et la densification de l'habitat. Différents croquis illustrent la notion d'habitat intermédiaire. Formes urbaines Auteur : CAUE du Rhône Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Source : Lyon, DDE du Rhône, sept. 2007.- 6 p., phot. coul. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Planification urbaine ; habitat intermédiaire ; consommation d'espace Périmètre géographique : Rhône (nombreuses communes) Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité Présentation, par les CAUE de la région Rhône-Alpes, de 80 opérations de logements ou d'équipements collectifs réalisés entre 1995 et 2005 . Chaque réalisation est présentée par une fiche descriptive reprenant le lieu, le nombre de logements, le coût, les programmes associés le cas échéant, le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage de la construction. Des plans et des photographies des opérations décrivent leur intégration au sein du territoire. Ces 80 références ont été sélectionnées par les CAUE de la région dans l'intention de promouvoir la créativité des équipes de conception et de maîtrise d'ouvrage. Elles ont été présentées lors du séminaire du 2 juin 2006 « Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité ». Auteur : Union Régionale des CAUE de Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRAC Rhône-Alpes, DRE RhôneAlpes, Région Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, avril 2007.- 1 cd-rom. Thème(s) : Aménagement/urbanisme ; habitat/logement Sous-thèmes : Logement ; architecture ; qualité environnementale ; logement social ; paysage ; évaluation Périmètre géographique : Région Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines 51 Retour au sommaire La densité des formes du développement résidentiel. Extensions urbaines à vivre. Volet 1 et volet 2 Afin de contribuer à l'aménagement durable du territoire du département de l'Ain, le CAUE, la DDE et le SDAP ont réalisé une plaquette pour permettre d'optimiser les extensions urbaines. Pour réussir un projet, chacune des étapes est importante. Il faut se poser les bonnes questions au bon moment, lors de l'élaboration ou de la révision du PLU, lors de la conception d'une opération d'aménagement et lors de sa construction. Les principes de base à respecter consistent, entre autres, à favoriser mixité et densité, à penser les limites d'urbanisation et à organiser les circulations, à s'adapter au lieu, à maintenir la continuité spatiale et la cohérence urbaine. Pour illustrer ces conseils, 20 fiches techniques présentent des exemples d'extensions urbaines réussies dans le département de l'Ain. Chaque fiche est conçue de façon à rappeler les principes d'aménagement retenus avec plans et photos à l'appui et à décrire la mise en oeuvre de la démarche suivie. Auteur : DDE de l'Ain ; CAUE de l'Ain ; SDAP de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, avril 2006.8p, photos, 20 fiches couleur. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Urbanisation ; développement durable ; forme urbaine ; occupation du sol Périmètre géographique : Ain Mise en évidence de 5 formes urbaines-densité et de 4 formes de développement des communes de Haute-Savoie Cette étude explore sur le territoire de Haute-Savoie les formes urbaines produites par le développement résidentiel récent et leurs densités associées. Partant de l'analyse de 4 opérations retenues par la DDE de HauteSavoie, l'étude s'étend ensuite à l'ensemble des espaces urbanisés des 4 communes, puis à tout le département. Une typologie de 5 formes urbaines distinctes a été mise en évidence, leur densité variant de 5 à 100 logements par hectare. L'analyse statistique à l'échelle du département montre que la forme urbaine du développement résidentiel est fortement corrélée à la taille de la commune avec un recours marginal aux formes denses en dessous de 3000 habitants. La méthode suivie constitue également un résultat de l'étude en permettant la transposition des analyses à d'autres territoires. Elle permet d'approcher la consommation d'espace par l'habitat sur un territoire. Auteur : CERTU ; CETE de Lyon (DVT/HUC) ; DDE de Haute-Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, avril 2004.- 46 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Forme urbaine ; étalement urbain ; extension urbaine Périmètre géographique : Haute-Savoie 52 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines Retour au sommaire Étude sur des nouvelles formes de développement urbain durable pour le Bassin annécien. Rapport final phase 1 : construire un argumentaire pour réorienter le développement urbain Dans le cadre de l'association de l'État au projet du SCOT d'Annecy, la DDE de Haute-Savoie a souhaité conduire une étude pour aider les élus à mettre en place une politique volontariste d'aménagement spatial et d'urbanisme. Son objectif est de définir les conditions préalables à une démarche plus cohérente d'urbanisme durable sur le territoire du SCOT en prenant en compte : · les spécificités des différentes situations urbaines, périurbaines et rurales, · les incidences d'un urbanisme rural sur le mode opératoire, la forme urbaine et architecturale et les filières construction, · les problèmatiques en ce qui concerne le foncier, le logement, les déplacements et la topographie. Des visites sur le terrain et des entretiens avec les acteurs clés locaux ont permis de construire un argumentaire pour un développement urbain plus durable, en phase avec les enjeux spécifiques du Bassin annécien et le grenelle de l'environnement. Auteur : (Frederic) DELLINGER ; (Olivier) COMMON ; (Heinrich) THIELMANN Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, juin 2008.90p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; prospective ; développement durable ; formes urbaines ; éco-quartiers ; éco-cités Périmètre géographique : Annecy ; Bassin annécien Forme du développement résidentiel et consommation de foncier en Savoie L'étude consiste à une caractérisation globale des formes urbaines liées à l'espace qu'elles consomment dans le département de la Savoie (selon l'inscription au permis de construire en forme d'habitat individuelle pure, individuelle groupée, collective). La méthode employée s'inspire de celle du CETE de Lyon et du CERTU qui se sont livrés au même type d'étude sur le département de la Haute -Savoie. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007- 8 p bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Consommation de l'espace ; foncier ; formes urbaines Périmètre géographique : Savoie ; Avant pays savoyard Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines 53 Retour au sommaire Critères de définition et de forme urbaine pour une ville passante La DDE de l'Ain a demandé à l'École Polytechnique de Lausanne et à l'Institut d'Urbanisme de Lyon de réaliser deux études complémentaires sur ce sujet afin : · d'apporter des éléments de définition sur les notions de « ville cloisonnée » et de « ville passante » et de mener une réflexion sur les formes urbaines qui produisent ces phénomènes, · de définir des critères pour comprendre, mesurer et si possible modifier les projets urbains de caractère cloisonné, · d'apporter des éléments d'aide à la communication et à la décision pour guider les commanditaires. L'étude décrite ci-dessous est celle de l'Institut d'Urbanisme de Lyon. Six secteurs situés dans le département de l'Ain (Le PréBailly à Gex, le lieu-dit Bellevue à Prévessin-Moëns, le lotissement La Résidence du Clos de Bacchus à St-Genis-Pouilly, les communes de Replonges, de Meximieux et de St-Marcel-en-Dombes) ont été analysés avec une grille commune et ont fait l'objet d'études de cas approfondies : l'exploitation des « fiches territoire » réalisées dans ce cadre, a permis d'identifier finement le cloisonnement, de le rendre plus compréhensible. Il s'avère que le tissu urbain généré dans un contexte d'urbanisation rapide, produit un cloisonnement des ensembles d'habitation via l'implantation d'une barrière physique, une discontinuité du bâti et surtout l'accumulation d'opérations de logements sans liens entre elles . Cette organisation spatiale pose un certain nombre de problèmes à la cohérence globale du tissu urbain, et à l'accessibilité aux différents équipements. Une grille de points de vigilance à l'attention des élus et des aménageurs a été élaborée, le livret argumentaire comprend les thématiques suivantes : espaces collectifs et équipements, maillage de la voirie et des réseaux divers, typologie du bâti, intégration du projet dans le site et utilisation des outils réglementaires, notamment le PLU. La ville passante doit satisfaire l'ensemble des intérêts des acteurs. Les aménagements, résultats des compromis entre ces différentes attentes, permettront d'assurer une forme urbaine évolutive. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon ; DDE de l'Ain ; EPFL Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, 2008.- 111 p., tabl. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Formes urbaines ; impact sur l'urbanisation ; tissu urbain Périmètre géographique : Ain ; Gex ; Prévessin-Moëns ; Saint-Genis-Pouilly ; Replonges ; Meximieux ; SaintMarcel-en-Dombes 54 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines La ville cloisonnée. Étude de cas dans le Pays de Gex La DDE de l'Ain a demandé à l'École Polytechnique de Lausanne et à l'Institut d'Urbanisme de Lyon de réaliser deux études complémentaires sur ce sujet afin : · d'apporter des éléments de définition sur les notions de « ville cloisonnée » et de « ville passante » et de mener une réflexion sur les formes urbaines qui produisent ces phénomènes, · de définir des critères pour comprendre, mesurer et si possible modifier les projets urbains de caractère cloisonné, · d'apporter des éléments d'aide à la communication et à la décision pour guider les commanditaires. L'étude décrite ci-dessous est celle de l'École Polytechnique de Lausanne. Elle a pour objectif de mettre à jour les mécanismes qui poussent les acteurs à négliger l'enjeu des maillages dans les opérations d'habitat, et l'incidence du cloisonnement des opérations en termes de mobilité douce, de cohésion sociale et de qualité urbaine. Une première étape d'analyse territoriale a consisté à situer le Pays de Gex dans le contexte général dans lequel il s'inscrit, et à mettre en évidence ses atouts particuliers. Une vingtaine d'entretiens approfondis ont ensuite été réalisés auprès de différents types d'acteurs (politiques, institutionnels, économiques, habitants...) sur le thème de la ville cloisonnée. L'exploitation de cette enquête a permis de dégager huit pistes d'actions à développer pour agir à court terme sur la périurbanisation dans le Pays de Gex : · démontrer aux maires et aux promoteurs que la périurbanisation en impasse n'a pas d'avenir à long terme, · développer du "benchmarking", · développer une vision commune aux différents acteurs sur leur territoire, · fournir aux élus une vision quantitative et qualitative, · investir dans le développement des transports publics, · anticiper l'urbanisation à long terme afin de réserver des emplacements pour les équipements publics et les voiries, · négocier lors de la réalisation d'opérations la rétrocession immédiate des voiries à la collectivité, · développer des préconisations adaptées dans le SCOT (coercitives et précises). Auteur : École Polytechnique de Lausanne (LaSur) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources: Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, juin 2008.- 33p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Urbanisation ; étalement urbain ; formes urbaines ; occupation du sol Périmètre géographique : Ain ; Pays de Gex Retour au sommaire Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse. Annexe 1 variables de contexte Annexe 2 indicateurs Diagnostics territoriaux Un observatoire régional aménagement et habitat a été mis en place à partir de 2006 à l'initiative de la DRE Rhône-Alpes avec les huit DDE de la région. Le réseau des trois agences d'urbanisme de Rhône- Alpes a été missionné pour l'assister dans la mise en place de cet observatoire. Les objectifs assignés sont rappelés en préambule du document. Il s'agit de : · fournir aux services du MEEDDAT une aide à la décision dans leurs actions (l'association aux SCOT/PLU et aux PLH, la mise en oeuvre du Plan de Cohésion Sociale, la mise en oeuvre des projets de l'État, l'orientation des moyens et des crédits d'études,...), · mutualiser des connaissances territoriales et élaborer d'une vision régionale du territoire qui permettent de comparer les situations territoriales dans les différents départements, d'avoir une vision régionale sur des bases homogènes, · mutualiser un ensemble de données géolocalisées à la commune. La mutualisation de l'information et de la connaissance s'effectueront notamment sur les sujets suivants : · comment concilier les objectifs de production de logements et les objectifs de maîtrise de l'étalement territorial ? · le suivi des aides au logement, · les liens entre l'urbanisation et la mobilité. Le livret d'analyse est organisé en deux parties : un document principal et des annexes. Le document principal présente différentes informations pour chaque indicateur retenu (18). Il est structuré à partir des questions d'observation définies dans la première phase de la démarche. Le document des annexes comprend deux volumes : · le volume 1 présente les variables de contexte (14) représentées sous la forme d'un tableau renseignant leur valeur sur les différents types de communes et sous la forme d'une carte régionale, · le volume 2 reprend les cartes relatives aux indicateurs testés pour les différents types de communes. Auteurs : Réseau des agences d'urbanisme de RhôneAlpes R3A ; DRE Rhône-Alpes ; DDE de Rhône-Alpes ; CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, juin. 2008.- 101 p., cartogr. coul., tabl., ann. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/habitat Sous-thèmes : Observatoire ; Construction ; Logement ; aménagement du territoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 55 Retour au sommaire Diagnostic territorial du Diois Cette étude proposée par la DDE comme thème de travail de fin de cycle à un stagiaire de Lyon II vise à améliorer la connaissance globale d'un territoire dont le fonctionnement et les enjeux étaient jusqu'alors peu connus par les services. Elle s'inscrit dans la politique d'étude visant à explorer l'ensemble des territoires drômois et à améliorer leur connaissance globale. Cette étude dresse un état des lieux général de la situation du Diois, tant d'un point de vue du milieu naturel qui le caractérise que du point de vue de l'activité humaine (démographie, logement, économie...). A l'issue du diagnostic, l'étude pose les principaux enjeux de ce territoire, à la fois riche et fragile. Auteur : DDE de la Drôme - Service Aménagement Risques ; Université Lyon II ; ROBERT (Sébastien) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- 150 p., fig., tabl., ann. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Diagnostic territorial ; démographie ; logement ; économie Périmètre géographique : Drôme ; Diois Le territoire des subdivisions Dans le cadre de sa réorganisation, à travers de nouvelles missions et un nouveau maillage de ses implantations territoriales, la DDE de la Drôme a souhaité se doter d'un outil de synthèse de la connaissance territoriale. Il s'agissait de créer un document qui permette à chaque subdivision d'acquérir et de développer une culture générale commune de la connaissance de son territoire d'intervention. L'objectif était de réaliser un document de connaissance du territoire, sous forme d'un mémento de données-clés et indicateurs, visant à appréhender le territoire et à connaître ses caractéristiques et son fonctionnement. Les cinq documents synthétisent en les organisant, les éléments de données pertinentes de connaissance du territoire, notamment dans les domaines de la sociodémographie, de l'économie, de l'habitat, de l'agriculture, de l'environnement, des risques, des déplacements et de l'organisation fonctionnelle des territoires. Pour chaque thématique, l'étude présente une carte ou un graphique et des chiffres-clés ou des données comparatives. Chaque subdivision dispose d'un atlas spécifique (5 tomes : Valence, Romans, Die, Montélimar, Nyons). Auteur : DDE de la Drôme - Service Aménagement et Risques ; CORIOLIS Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- n.p. + 5 atlas Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Diagnostic territorial ; socio-démographie ; économie ; habitat ; déplacement ; agriculture ; environnement ; risques Périmètre géographique : Drôme ; Valence ; Romans ; Die ; Montélimar ; Nyons Six grandes familles de cantons en Rhône-Alpes Les 313 cantons de Rhône-Alpes présentent des profils socio-économiques très différents et l'application des politiques publiques doit tenir compte de cette diversité des territoires. Six grandes familles peuvent être distinguées : · les cantons alpins touristiques, · les cantons ruraux, · les banlieues de cadres, · les centres de grandes unités urbaines, · les cantons ouvriers, · ceux de la « couronne résidentielle ». Ces catégories sont assez proches de celles que l'on pouvait déterminer en 1990, même si quelques évolutions se sont dessinées, avec notamment la modification des zones rurales et ouvrières. Auteur : INSEE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, La Lettre Analyse n°30, nov. 2004.- 4 p., tabl., fig. Thème : Économie Sous-thèmes : socio-économie Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; cantons de l'Ain 56 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Mécanisme et état du phénomène de péri-urbanisation du secteur Sud de l'agglomération de Lyon Ce dossier répond à une commande de l'Agence d'Urbanisme de Lyon pour le développement de l'agglomération lyonnaise et de la DDE du Rhône. Inspiré d'une étude existante (« Processus et dynamique de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier » réalisé par un atelier de l'IUL pour le compte de la DDE de la Loire, juin 2004) il consiste à analyser la mise en oeuvre du processus de péri-urbanisation résidentielle sur le Sud de l'agglomération lyonnaise. Le dossier ne traite pas de l'exurbanisation des entreprises. Par ailleurs ce travail permet de tester la méthodologie antérieure sur un territoire autre pour en améliorer la pertinence. La vocation de ce travail est double : · caractériser l'état actuel de la péri-urbanisation au sein du périmètre, · comprendre les mécanismes initiateurs (manifestation de la péri-urbanisation, origines, impacts du processus sur le fonctionnement de la startégeie locale) Il s'agit de proposer aux élus des pistes de régulation susceptibles d'atténuer les impacts négatifs du phénomène sur les communes. L'étude est composée de 4 parties : · méthodologie : cheminement intellectuel adopté par l'équipe, choix effectués : cibles, statistiques, sources... · cadrage théorique et territorial : fondements de l'étude (d'une part le processus, d'autre part le territoire), · l'analyse : comprendre les origines et facteurs déclencheurs du processus depuis les années 1960, ses impacts sociaux, et territoriaux, complexité du processus, dimension systémique, · Les propositions de pistes de régulation qui consistent à caractériser la péri-urbanisation à l'échelle de chacune des communes. Présentées sous forme de fiches synthétiques, elles cherchent à sensibiliser les élus locaux quant aux dysfonctionnements du territoire. Des pistes de régulation sont proposées pour munir les collectivités locales d'outils simples mais efficaces à mettre en oeuvre, dans l'optique d'encadrer davantage le processus. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon ­ atelier Master Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Source : Lyon, DDE du Rhône, 2008.- 4 tomes 275 p., tabl., graph., fig. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Planification ; péri-urbanisation ; méthode ; évaluation ; sociologie Périmètre géographique : Rhône ; Lyon ; sud de l'agglomération lyonnaise de Vénissieux à Vienne Étude sur la péri-urbanisation dans l'arrondissement de Montbrison L'arrondissement de Montbrison est le seul arrondissement de la Loire à avoir actuellement un solde migratoire positif. Quelle est l'ampleur du phénomène de péri-urbanisation sur ce territoire et quelles sont les logiques de ce phénomène parfois qualifié d'étalement urbain du fait des pressions et consommations foncières qu'il induit ? L'étude repose sur la réalisation d'une série de diagnostics communaux explicités dans des fiches synthétiques par commune décrivant les processus d'étalement urbain, leur traduction sur le territoire d'étude pour ensuite aborder la question des déplacements. La méthode utilisée est identique à celle mise au point dans une précédente étude sur les coteaux de Rives de Gier (distinguer les trois phases d'avancée d'une commune dans le processus de péri urbanisation). Outre les renseignements sur l'état d'avancement dans la péri-urbanisation, les fiches communales permettent de prendre en compte la problématique des déplacements pour laquelle le territoire a été découpé en 15 zones homogènes. La connaissance et la description de l'étalement urbain permettent d'en prévoir l'évolution. L'anticipation du phénomène est aussi utile pour assurer la cohérence territoriale, l'objet étant de contrôler l'étalement urbain. Le fait de cartographier le phénomène à grande échelle permet encore de comparer les différentes communes et leurs logiques d'évolution. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon, (stagiaires), DDE de la Loire Financement : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, sd.- cartes Thème : Urbanisme/aménagement ; Foncier Sous-thèmes : Péri urbanisation ; consommation d'espace ; marché foncier ; marché immobilier; déplacement domicile travail Périmètre géographique : Arrondissement de Montbrisson Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 57 Retour au sommaire Processus et dynamiques de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier À l'occasion de la mise en oeuvre d'un outil de caractérisation et de suivi de la péri-urbanisation, la démarche engagée en partenariat avec l'université, avait un triple objectif : · affiner les études préalables au projet de DTA de l'aire métropolitaine lyonnaise sur la question de l'étalement urbain dans l'espace inter cités Lyon-Saint-Étienne, · participer à l'exercice de planification du Sud-Loire (SCOT alors en cours), · être acteur des projets de territoires locaux. En réponse, la proposition : · définit une méthodologie d'analyse dynamique (dans le temps) et compréhensive (processus, acteurs) du phénomène de péri-urbanisation, pour aller au delà du seul constat de la consommation d'espaces, · élabore des indicateurs simples, pérennes et partagés du phénomène, · montre comment la péri-urbanisation se territorialise dans l'espace inter cités. L'étude distingue trois « temps types » de la péri-urbanisation pour lesquelles elle explicite l'évolution foncière et immobilière, l'étalement urbain, la pression résidentielle et l'évolution des zones urbanisables. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, juin 2005.- non pag., tabl., fig., graph., phot. Thème: Urbanisme/aménagement; foncier Sous-thèmes: Péri-urbanisation; pression foncière ; étalement urbain ; méthode Périmètre géographique : Vallée du Gier Analyse du phénomène périurbain autour de Bellevillesur-Saône. Rendu statistique Rendu terrain Cette étude répond à une demande de connaissance territoriale sur l'étalement urbain autour de Belleville-surSaône. Elle a comporté une approche du territoire et des phénomènes par les chiffres à travers une analyse statistique, ainsi qu'une approche sensible par la visite et l'analyse du terrain. La première phase s'est attachée à décrire le dynamisme démographique des communes (le rajeunissement), la provenance des nouveaux habitants, la dissociation entre lieu de travail et lieu d'habitation, les formes du développement résidentiel et le marché foncier. La seconde phase a abouti à la formalisation d'une typologie de communes ainsi, trois formes de noyaux villageois historiques et quatre formes de développement urbain ont été identifiés. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources: Lyon, DDE du Rhône, décembre 2006 et juillet 2007.-non pag. + 42p. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Occupation du sol ; étalement urbain ; péri-urbanisation ; marché foncier Périmètre géographique : Belleville-sur-Saône ; Rhône 58 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Analyse géosystémique. intégration raisonnée des risques dans l'aménagement Présentation d'une étude exploratoire de type « analyse géosystémique », technique qui consiste à cumuler des informations sur le fonctionnement géographique et économique en intégrant les risques naturels et technologiques d'un territoire pour en faire son diagnostic. La première partie a pour objet de décrire la méthode, définir ses atouts et ses inconvénients. La seconde partie est une application à la Basse Tarentaise pour une étude sur l'intégration raisonnée des risques en matière d'aménagement. Le travail s'est appuyé sur plusieurs cartographies réalisées à l'aide du SIG. Auteur : Université de Savoie ; BOIXIÈRE (Florian) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007 Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Risques ; économie Périmètre géographique : Savoie ; Tarentaise Étude diagnostic interdépartemental Montmélian-Pontchara Diagnostic territorial (socio-économique, transport, institutionnel...) dont l'objectif est d'une part de créer une solidarité territoriale sur un territoire à la rencontre de deux SCOT (agglomération Grenobloise et Chambéry Métropole) et de deux départements (Isère/Savoie) ; et d'autre part de préparer l'arrivée du chantier Lyon Turin en contribuant à l'adhésion des élus à ce grand projet. Auteur : INDIGO Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie, DDE d'Isère Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007 Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Diagnostic ; SCOT Périmètre géographique : Savoie ; zone de Montmélian-Pontchara Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 59 Retour au sommaire Stations des Aravis. Facteurs limitant le développement et points de vigilance Dans le cadre de son association au Schéma de Cohérence Territoriale Fier-Aravis, la DDE de Haute-Savoie souhaitait avoir une connaissance fine des conditions dans lesquelles vivent et se développent les stations des Aravis. À partir des entretiens réalisés avec les divers acteurs du territoire, sept thématiques de vigilance à plus ou moins long terme ont été inventoriées : · la ressource en eau et son partage, · l'énergie, la consommation et les infrastructures, · la question foncière et le logement, · la question de l'accessibilité et des déplacements, la circulation et le stationnement, · l'agriculture dans sa relation avec le tourisme, · les formes du développement touristique, · les enjeux liés à la protection du massif. A travers ces préoccupations, l'étude identifie les enjeux principaux qui permettront un développement raisonné des stations, du tourisme et de l'économie de la région tout en prenant en compte les problématiques locales de protection du massif et des ressources (eau, énergie...). Annexes : 1. comptes-rendus des entretiens, 2. la question du logement dans les stations des Aravis, 3. stations des Aravis quelle fréquentation ? Estimation de la population touristique en haute saison. Auteur : CETE de Lyon/Département Villes et Territoires. LEGRAND (Michel) ; GIRAUD (Emmanuel) ; Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2006.- 31 p., 3 ann. (88 p., 17 p., 13 p.), fig., tabl. Thème(s) : Économie ; Tourisme Sous-thèmes : Foncier ; urbanisation ; transport ; accessibilité ; développement économique ; tourisme Périmètre géographique : Haute-Savoie, stations des Aravis Atlas socio-économique de l'Ardèche L'Atlas socio-économique de l'Ardèche est un document général réalisé en régie en 2004, présentant la situation démographique et socio-économique du département. Il a vocation à rassembler l'essentiel de l'information statistique sur le territoire départemental, de façon synthétique et illustrée par des tableaux et graphiques et par des cartes. En partie inspiré de l'"Atlas du Conseil général de la Drôme" (2002), il regroupe les chiffres-clés caractérisant le département et le situant par rapport à la région Rhône-Alpes et au territoire national. Cet atlas trouve ses sources dans les données de l'INSEE, en particulier celles des recensements de population 1999. Les thèmes abordés sont la géographie, la démographie, les revenus, le logement, l'économie. Auteur : DDE de l'Ardèche - SUAE/Etudes générales Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, décembre 2004 - 80 p., tabl., graph., cartes, commentaires Thème : Aménagement Sous-thèmes : diagnostics territoriaux Périmètre géographique: Ardèche Unités et aires urbaines Ce document caractérise les aires et unités urbaines ardéchoises telles que définies par l'INSEE en 1990 puis 1999. 44 communes ardéchoises appartiennent à une unité urbaine et sont considérées de ce fait comme « communes urbaines » (7 de plus qu'en 1990). La plupart des unités urbaines sont situées en Vallée du Rhône. Quatre d'entre elles (Saint-Vallier, Tournon, Valence, Montélimar) s'étendent sur les départements de l'Ardèche et de la Drôme. Aucune ne dépasse les 30 000 habitants. L'unité urbaine d'Annonay est la plus importante en terme de population avec 25 618 habitants. Un tiers des unités urbaines d'Ardèche ne compte qu'une seule commune. L'unité d'Aubenas est la plus étendue en englobant 10 communes. Par ailleurs, l'Ardèche compte 6 aires urbaines dont trois sont exclusivement ardéchoises (Aubenas, Annonay, Privas) et trois sont bi-départementales (Tournon, Valence, Montélimar). Selon les données du recensement de 1999, 97 communes (soit 30 %) sont comprises dans une aire urbaine, couvrant 22 % de la surface du département. Elles regroupent environ 150 000 habitants soit 53 % de la population ardéchoise (13 % de plus qu'en 1990). Auteur : DDE de l'Ardèche Maître d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, 2004 - 25p, cartes, tableaux, graphiques Thèmes :aménagement, habitat Sous-thèmes : diagnostics territorial, démographie, aires urbaines, unités urbaines Périmètre géographique : Ardèche 60 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Avis de la DDE de l'Ain sur les projets de développement économique. Discours, méthodes de travail, actions Économie territoriale La DDE de l'Ain souhaitait mieux appréhender les projets de développement économique sur son territoire pour apporter des conseils et des avis aux collectivités sur le champ de l'économie territoriale. Elle a, pour ce faire, missionné le CETE de Lyon pour apporter une méthodologie sur les éléments quantitatifs et qualitatifs à mentionner dans les avis donnés par la DDE. Ce document qui témoigne de la collaboration entre la DDE et le CETE, apporte des éléments de discours, des repères quantitatifs (de type ratios) sur 5 sujets du conseil en aménagement et liste : l'offre territoriale de sites d'implantation d'activités, la consommation d'espaces, les déplacements, l'organisation de l'urbanisation, les coûts et les recettes (partie 1), la méthode de travail (partie 2) et mode d'action (partie 3) permettant d'enrichir les avis portés par la DDE sur les projets de développement économique du département. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) ; BORDÈRE (Florence) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Lyon, DDE de l'Ain, déc.2007- 54 p., ann., ill. Thème(s) : Économie ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Développement économique ; projet d'aménagement ; conseil ; méthode Périmètre géographique : Ain Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale 61 Retour au sommaire Observatoire « zones d'activité économiques-Métropole Savoie » Cette démarche s'insère dans le cadre de la mise en oeuvre du SCOT de Métropole Savoie et rassemble les principaux acteurs ayant vocation à en assurer le suivi (DDE, Métropole Savoie, Agence Économique, MDP, CCI). Engagée en 2007, elle s'inscrit dans une réflexion sur le rapport entre l'offre foncière et le développement économique de ce territoire qui s'impose comme une échelle territoriale de référence. Les principaux axes de travail sont de : · procéder à un diagnostic quantitatif et qualitatif de l'offre foncière en repérant les servitudes d'utilité publique et les contraintes diverses qui affectent les principales zones d'activité ainsi que les objectifs des documents de planification existants, · favoriser une efficacité foncière plus grande liée à l'anticipation sur les contraintes, · développer une stratégie économique différenciée en fonction de la ressource et des besoins. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008, - ppt 21 p. cartogr., tabl. Thème(s) : Urbanisme - aménagement Sous-thèmes : Zones d'activité ; SCOT Périmètre géographique : Savoie ; SCOT Métropole Savoie Sud-Drôme: une économie de plus en plus résidentielle Malgré une vocation agricole et industrielle encore affirmée, l'économie du Sud-Drôme tend à devenir de plus en plus résidentielle, tournée vers les services à la population. L'emploi agricole diminue depuis 1982 et la filière viticole subit depuis quelques années une baisse de la production et des prix du vin. Les effectifs industriels se maintiennent mais c'est le secteur tertiaire qui est le principal moteur de la croissance de l'emploi. Le déséquilibre des échanges domicile-travail, l'apport migratoire de retraités, qui représentent un tiers des ménages, ainsi que le développement du tourisme sont aussi des signes du caractère plus résidentiel de ce territoire. Ces évolutions se traduisent par une pression foncière accrue, avec la construction de nombreux logements et des prix de transactions élevés. Dans cette étude, le Sud-Drôme est composé des cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, de Grignan et de la communauté de communes du Val d'Eygues (Nyonais). Une plaquette (4 pages) synthétise le contenu de l'étude (60 pages). Auteur : INSEE Rhône-Alpes ; DDE de la Drôme ; FRICOTTEAU (Eric) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme ; INSEE RhôneAlpes Source : Valence, DDE de la Drôme, la Lettre-Analyses, n° 83, nov. 2007.- 4 p.+60p., tabl., fig., graph. Thème : Économie Sous-Thèmes : Emploi ; économie ; foncier ; tourisme Périmètre géographique : Drôme ; Saint-Paul-TroisChâteaux ; Grignan ; Val d'Eygues 62 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale Retour au sommaire Construction d'une méthodologie simplifiée d'approche de l'économie résidentielle dans le département de la Loire L'économie résidentielle, c'est l'économie locale vue sous l'angle du territoire local et de ses revenus (revenus tirés de la production, revenus salariaux des habitants ou dépenses effectuées par les touristes). L'ensemble des revenus entrant dans un territoire participe à sa cohésion sociale grâce aux sommes injectées dans l'économie domestique, elle-même créatrice d'emplois locaux. L'économie résidentielle à travers les revenus entrants n'a pas fait l'objet jusqu'à présent d'approches micro-locales, c'est la raison pour laquelle, on s'attache ici à construire une méthodologie simplifiée à une échelle fine, pour caractériser au mieux la nature et les potentialités économiques des petites villes et des territoires ruraux de la Loire. La première partie du document est consacrée à la méthodologie de calcul et d'agrégation des revenus entrants. La seconde partie du document livre les résultats globaux de l'application de la méthode sur le territoire du département. La troisième partie est consacrée à l'analyse des perspectives de l'économie résidentielle dans les cantons qui vivent majoritairement de ce type d'économie. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) ; LEGRAND (Michel) ; GIRAUD (Emmanuel) ; BUSIGNY (Marie-Françoise) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Lyon : DRE Rhône-Alpes, oct. 2005.- 37 p., tabl., ann., bibliogr. Thème(s) : Économie ; Méthode Sous-thèmes : Rural ; revenu ; attractivité ; territoire Périmètre géographique : Loire Bilan des zones d'activités de la plaine de Valence. Fiche de valorisation Étude commandée par la DDE de la Drôme dans le cadre de la réflexion de l'État sur l'organisation de la Plaine de Valence. L'objectif est de connaître les caractéristiques des zones d'activités dans le périmètre considéré. À cet effet, l'étude fait le point sur la localisation et le fonctionnement, à travers un inventaire exhaustif et chiffré, des zones d'activités pour chacun des bassins économiques composant la plaine de Valence. Elle met en perspective cet état des lieux avec le contexte économique et institutionnel local et met en évidence les dysfonctionnements et les incohérences. Elle dresse le bilan de l'offre de surfaces disponible dans les zones existantes. Elle apporte enfin des préconisations pour améliorer, bassin par bassin et sur l'ensemble de la Plaine, la gestion des zones d'activités. Auteur : ADELE Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2000.- 120 p., cartes. Thème(s) : Économie Sous-thèmes : Planification ; zone d'activité Périmètre géographique : Plaine de Valence Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale 63 Retour au sommaire Impact économique des nouveaux habitants sur les collectivités territoriales de l'avant-pays savoyard Le territoire a accueilli un grand nombre d'habitants supplémentaires au cours des dix dernières années (le gain démographique est approximativement de 5000 habitants, le territoire dénombrant environ 28 500 habitants au 1er janvier 2008). S'agissant d'un territoire rural où le phénomène de péri-urbanisation progresse, avec des structures intercommunales récentes et non consolidées, un travail de caractérisation des compétences des EPCI et de leur budget a été réalisé ainsi qu'un recensement des principaux équipements et des nouvelles infrastructures crées au cours de cette période pour absorber cette population supplémentaire. Dans ce cadre les communes de différentes typologies (bourg-centre, communes rurales à fort développement et communes du rural profond) ont été rencontrées afin d'avoir une vision exhaustive de la gestion des budgets communaux consacrés effectivement à des travaux d'aménagement ou de réalisation de projets de toute nature orientés dans le but d'accueillir de nouvelles populations. L'estimation approchée du coût de l'accueil d'un habitant supplémentaire pour les collectivités a fait l'objet d'une tentative d'approche, cependant le travail (élaboré dans le cadre d'un stage de fin d'étude de « Master systèmes territoriaux, développement durable et aide à la décision ») n'a pas pu tirer de conséquences plus abouties. Auteur : Université Savoie ; VATTEPIN (Isaline) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, mai 2008.- .43p , bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Péri-urbanisation, finances locales ; dépenses des collectivités Périmètre géographique : Savoie ; Avant Pays Savoyard Évaluation du potentiel local Saint-Étienne métropole du design. Étude préliminaire comparative de 4 villes : Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow Mémoire produit dans le cadre d'un Master 2 Intelligence économique et gestion de l'innovation, dont le but est d'évaluer le potentiel de la ville de Saint-Étienne en tant que métropole du design. Une définition et un historique de la notion de design sont tout d'abord dressés. Les auteurs comparent ensuite 4 villes (Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow) à travers des indicateurs communs : présentation de la ville (histoire, démographie...), structure de la profession, formations offertes, institutions existantes, événements et manifestations liées au design. À partir de cet état des lieux, un tableau comparatif pondéré en fonction des tailles des villes a été établi, et une synthèse comparative des points communs et des spécialités de ces métropoles est ensuite dressée. En conclusion, quelques pistes pour favoriser l'émergence et le développement de l'activité du design à Saint-Étienne sont avancées. Auteur : HOU (Shuyi) ; DUNIS (Nathalie) ; LECERF (Cécile) ; Université Jean MONNET Saint-Étienne, ISEAG Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 64 p., fig., tabl., bibliogr. Thème(s) : Économie Sous-thèmes : Design, développement économique, formation professionnelle, offre culturelle Périmètre géographique : St-Étienne, Nancy, Nîmes, Lyon, Glasgow 64 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale Retour au sommaire Développement durable et démarches professionnelles. Mémoire de DESS « Conseil en développement » Organisation/gouvernance La question du développement durable se pose pour tous les territoires. La mise en place de cette notion au niveau local, et précisément dans les administrations déconcentrées de l'État, ne sera efficace que par l'appropriation de nouvelles démarches professionnelles, permettant le changement. La réflexion menée dans ce mémoire de DESS « Conseil en développement » propose de nouvelles méthodes de travail portant à la fois sur le territoire et sur l'organisation interne de la structure. La mesure de la sensibilité des acteurs et des agents y est particulièrement approfondie. De plus, l'exemple d'un système de management environnemental semble être une conduite intégrant à la fois les objectifs du territoire, ceux de la structure et ceux de développement durable. Des exemples pour de nouvelles démarches de travail sont proposés. Ainsi pour la démarche d'analyse d'un territoire, l'État souhaite construire avec les collectivités locales une vision commune de la dynamique de la Moyenne Vallée de l'Arve (MVA) à partir des mutations urbaines, économiques, de ses caractéristiques, des risques inhérents et des enjeux du territoire naturel et agricole. Pour illustrer l'émergence du système de management environnemental dans les pratiques professionnelles, un chapitre est consacré aux DDE du Territoire de Belfort et de Haute-Savoie. Auteur : Université Jean Monnet de Saint-Étienne ; Institut Supérieur d'Economie d'Administration et de Gestion (ISEAG) de Saint-Étienne ; VEJUX (Sébastien) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2003.- 78 p., tabl. Thème(s) : Planification-aménagement; développement durable Sous-thèmes : Management environnemental ; État ; DDE ; aménagement de l'espace Périmètre géographique : Haute Savoie ; Moyenne vallée de l'Arve ; Territoire de Belfort Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Organisation/gouvernance 65 Retour au sommaire Création d'une agence d'urbanisme sur le grand bassin chambérien : quel positionnement pour la DDE 73 ? Mémoire de thèse professionnelle de l'ENPC Cette réflexion a été menée dans le cadre d'une thèse professionnelle de l'ENPC. Ce document développe une réflexion sur la gouvernance territoriale locale, l'opportunité de création d'une agence d'urbanisme et propose à la DDE 73 un positionnement sur cette question. La DDE 73 est attentive à la manière dont s'organisent les coopérations techniques dans le champ institutionnellement complexe de l'aménagement du territoire. Le cadre des agences d'urbanisme est suffisamment souple pour permettre une configuration qui respecte les contraintes et les critères posés par le contexte particulier de la Savoie. La DDE 73 a tout intérêt à soutenir la démarche de création d'agence, dans laquelle elle est attendue : l'action publique se construit au travers des moyens au moins autant que par les fins. Les auteurs invitent donc la DDE à s'investir dans la dynamique en cours pour apporter des réponses aux questions techniques. Cette approche permettra de porter au débat les questions qui demandent de vrais choix politiques. Auteur : ENPC ; CREISSELS (Corinne) ; GALLOUËT (Emily) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE73, mai 2008.- 37 p., bibliogr. Thème(s) : Urbanisme - aménagement Sous-thèmes : Agence d'urbanisme Périmètre géographique : Savoie ; Bassin chambérien 66 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Organisation/gouvernance Retour au sommaire Les effets d'une autoroute sur un territoire : principaux résultats des analyses des observatoires autoroutiers Articulation aménagement/transport Document destiné aux membres du comité d'accompagnement de la construction de l'A41 Nord (entre Annecy et Genève) pour leur transmettre les expériences et les informations concernant les interactions infrastructureterritoire issues des observatoires autoroutiers. L'étude se focalise sur sept enseignements tirés de l'analyse des différents observatoires : · une vigilance nécessaire dans l'analyse de la relation automatique cause-conséquence, · les effets sur le développement économique d'un territoire, · les conséquences du chantier de construction sur le développement économique d'un territoire, · les effets de polarisation et d'extension des bassins de vie découlant de l'arrivée d'une autoroute, · les conséquences d'une autoroute sur le tourisme, · les impacts sur l'agriculture et sur les paysages, · l'importance des actions d'accompagnement intercommunales. En conclusion, les analyses des observatoires autoroutiers amènent à relativiser fortement la notion d'effet induit. Une autoroute n'a pas d'impact mécanique et n'engendre pas spontanément un développement économique. Elle joue plutôt comme un révélateur des forces et faiblesses d'un territoire. Auteur moral : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, nov. 2005.- 32 p., tabl., bibliogr., ann. Thème(s) : Économie ; Infrastructure Sous-thèmes : Autoroute ; observatoire ; tourisme ; agriculture ; paysage Périmètre géographique : Annecy ; Genève Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 67 Retour au sommaire Les territoires de Maurienne et la liaison ferroviaire LyonTurin Ce document est la formalisation de productions issues de la formation-action destinée aux agents des services études des DDE 73 et DDAF 73 avec l'appui du CETE de Lyon et de la DRE Rhône-Alpes : exercice de prospective réalisé à partir de l'exemple de la traversée du territoire de la Maurienne par la liaison ferroviaire transalpine. Cette démarche permet d'imaginer l'avenir de la Maurienne à partir des caractéristiques de son territoire, les effets induits par le projet de la ligne Lyon-Turin, les conditions pour que la Maurienne tire profit de ce grand projet... Les différentes étapes du travail de prospective mettent en valeur la nécessité de cartographier, dessiner pour montrer. Le travail de formation-action illustre précisément à quel point les scénarios peuvent être positifs ou non, la nécessité de repérer les éléments moteurs puis d'en faire un diagnostic plus poussé qui amène à la reformulation des différents scénarios. Enfin des indicateurs de veille sont nécessaires pour suivre l'évolution du territoire et comprendre quel scénario est susceptible de se réaliser. Six scénarios sont présentés, avec notamment, pour chacun d'eux, une présentation du contexte, des perspectives, des enjeux et questions clés qui s'y rattachent : · le coeur alpin et les aires métropolitaines de croissance, · la diversité régionale «puzzle», · la médiation nord-sud, · les réseaux, couloirs, éléments de maillage, · l'ouverture et élargissement, · le positionnement: nous et les autres. Auteur : DDE de Savoie ; CETE de Lyon ; DRE RhôneAlpes Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie ; DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2007.- 5 documents correspondant aux 4 ateliers., tabl., ann. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Diagnostic économique ; liaison ferroviaire ; formation-action ; scénario d'aménagement ; prospective Périmètre géographique: Vallée de la Maurienne ; Lyon-Turin Mise en service de l'autoroute A51 au sud de Grenoble. Des effets perceptibles mais d'ampleur limitée Les cantons desservis par l'ouverture en 1999 de la première section de l'autoroute A51 ont connu un dynamisme démographique plus fort que leurs voisins. L'évolution de l'emploi y a aussi été plus favorable. Les déplacements domicile-travail se sont amplifiés mais pas forcément vers Grenoble et ils ne concernent pas plus les cantons desservis que les autres. Toutes ces évolutions ne peuvent cependant pas être imputées seulement à la nouvelle autoroute. D'autres phénomènes plus généraux comme les mutations des industries traditionnelles ou la tendance à la péri-urbanisation ont également joué un rôle. Auteurs : DDE de l'Isère ; INSEE-Rhône-Alpes ; Privas (Christophe) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : La lettre Aménagement du territoire-Analyses, n°97, nov. 2008.- 4 p., fig., graph. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Économie ; autoroute ; déplacements ; péri-urbanisation Périmètre géographique : Isère ; A51 68 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport Retour au sommaire Évolutions des déplacements routiers sur le territoire du corridor Lyon/Saint-Étienne. Quels éclairages peuvent être apportés par l'évolution des territoires ? Avec 315 000 habitants, l'agglomération stéphanoise est la troisième de Rhône-Alpes. Située à 60 kilomètres de Lyon, elle fonctionne de plus en plus en synergie avec la métropole régionale, son développement ne pouvant plus se fonder uniquement sur des ressources autonomes. Ainsi débutait en 1998 le rapport intitulé « Amélioration des liaisons entre Saint-Étienne et Lyon ». Du fait de cette intégration croissante, les déplacements entre ces deux agglomérations prennent une importance particulière dans leur propre fonctionnement ainsi que dans celui des territoires situés entre elles. Mais cette intégration n'est probablement pas l'unique explication des évolutions qu'ont connu les déplacements dans le corridor Lyon-Saint-Étienne. À l'approche de la construction de l'A45, qui vise à remédier aux difficultés régulières de circulation et aux problèmes de sécurité auxquels est confronté l'A47, il peut sembler utile de se pencher sur les évolutions connues par les déplacements, notamment routiers, depuis 1990. Les deux recensements généraux de population de 1990 et 1999 sont susceptibles de nous fournir des éléments d'éclairage sur l'évolution des territoires. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: · évolution des déplacements routiers dans le périmètre d'étude entre 1990 et 2003, · évolutions démographiques sur le périmètre d'étude, · évolution des liaisons domicile/travail sur le périmètre d'étude, · habitudes de déplacements des habitants. En annexes sous forme de tableaux et de graphiques: · valeur de comptage, · récapitulatifs des évolutions démographiques, · matrice des liaisons domicile/travail de 1990 et 1999, · diagramme de répartition des destinations de travail. Auteur : CEARD (Florian) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2004.- 130p., tabl., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Trafic routier ; démographie ; déplacement domicile-travail Périmètre géographique : Loire ; Rhône ; Corridor LyonSt-Étienne Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire. Rapport méthodologique de la modélisation des déplacements Dans le cadre de l'étude APS du projet de liaison A89-A6, le rapport décrit les méthodes et outils utilisés afin de réaliser les prévisions de trafic selon les différents scénarios envisagés, à l'horizon 2020 pour mesurer les conséquences du projet en termes de charges de trafic (étude de trafic) et à l'horizon 2035 pour évaluer l'impact environnemental du projet (étude environnementale). Le principal outil utilisé est le modèle de déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise développé au CETE de Lyon. Ce modèle de calcul de la demande des déplacements permet d'élaborer des simulations de trafic à un horizon déterminé, à partir de scénarios de voiries choisis. Le périmètre du modèle urbain d'affectation englobe l'agglomération lyonnaise et ses environs, il couvre un territoire compris, du nord au sud, entre Quincieux et Givors, de l'ouest à l'est , entre Grézieu-La-Varenne et Crémieu. Auteurs : CETE de Lyon (DVT/GDU) ; FEREY (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrages : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, déc. 2005.- 25 p., ill., cartogr. coul. Thème : Transports/déplacements Sous-thèmes : Modèle de déplacement ; trafic ; prospective ; autoroute ; étude d'impact ; environnement Périmètre géographique : Liaison A89-A6 ; Lyon Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 69 Retour au sommaire Bahn.ville2 Favoriser le développement d'un urbanisme orienté vers le rail Le projet franco-allemand Bahn.ville2 recherche-action vise à promouvoir un urbanisme orienté vers le rail, il trouve un terrain d'application en région stéphanoise. Cette plaquette fait brièvement le bilan de la première phase (Bahn.ville1), et définit les objectifs du programme Bahn.ville2. Pour promouvoir concrètement un urbanisme orienté vers le rail, il faut offrir du foncier accessible, intégrer les gares à la ville, amener les habitants vers le train et tourner le territoire vers le rail. Chaque action a un objectif précis mais s'inscrit dans un canevas d'ensemble en veillant à ce que l'urbanisme et le transport soient traités de façon combinée Auteur : Région Rhône-Alpes ; Saint-Étienne Métropole ; EPORA ; EPA Saint-Étienne ; SNCF ; DDE de la Loire Maîtrise d'ouvrage : Région Rhône-Alpes ; SaintÉtienne Métropole ; EPORA ; EPA Saint-Étienne ; SNCF ; DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 8 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement ; transport/déplacements Sous-thèmes : Accessibilité ; foncier ; économie ; gare Périmètre géographique: Saint-Étienne La route nationale 75, enjeux stratégiques pour l'entrée de Varces et de la région urbaine de Grenoble Le Nord de Varces apparaît comme un territoire à fort enjeu, non seulement pour la lisibilité et le fonctionnement de la Porte Sud de la région urbaine de Grenoble, mais aussi pour l'image même de Varces. Il est contraint par : · une dynamique de développement économique, · des enjeux environnementaux et paysagers, · un rabattement autoroutier. La question posée se résume ainsi : Comment remettre en adéquation le niveau de service et les caractéristiques de la RN75 avec son contexte routier, urbain et paysager ? Le diagnostic met en évidence : · une fonction de rabattement autoroutier à faire évoluer, · des transversales est-ouest à affirmer, · des zones d'activités à requalifier et à ouvrir sur l'extérieur, · une identité à redonner à la RN75. L'identité passée de la RN 75 et la hiérarchisation nouvelle du réseau routier, compte tenu de l'A51, poussent à différencier fortement la RN75 de l'autoroute en renforçant son caractère de route de vie péri-urbaine et en réduisant sa capacité à 2 voies (non dommageable aux trafics actuels). Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source: Grenoble, DDE de l'Isère, 2003.- 63p., tabl., cartes., phot. coul., bibliogr. Thème(s) : Transport/déplacement ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Traversée d'agglomération ; accident ; entrée de ville ; transport collectif Périmètre géographique : Varces ; Allières ; Risset ; Grenoble 70 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport Retour au sommaire Un billet aller-retour pour la gare de Rives. Analyse de l'articulation des politiques d'urbanisme et de transport autour de la gare de Rives Cette étude a été réalisée dans le cadre d'un programme sur l'interface urbanisme/déplacement, elle prend la forme d'un aller-retour pour la gare de Rives. L'aller répond à la question suivante : comment la gare de Rives existe-t-elle à travers les différentes échelles territoriales ? Les 6 échelles retenues sont : la commune, le Voironnais, le Schéma Directeur, l'étoile ferroviaire, le Département, la Directive Territoriale d'Aménagement. Le retour explore différents éléments de l'interface, les freins et les leviers pour une gestion intégrée de l'urbanisme et des déplacements : le système d'acteur (inscription des différents acteurs et projets autour de la gare), le cahier des charges pour l'aménagement des gares (dans le cadre d'une mise en cohérence de l'urbanisme et des déplacements), la traduction en concept urbain des notions de rabattement et de proximité. Auteurs : CETE de Lyon / DVT ; CREISSELS (Corinne) ; BORDERE (Florence) ; MISSERI (Anne) ; PERRIN (Emmanuel) ; DEKKIL (Guillaume) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : Grenoble, DDE de l'Isère, 2003.- 57 p., cartes. Thème(s) : Transport/Déplacements Sous-thèmes : Gare ; urbanisation ; pôle d'échanges ; Directive Territoriale d'aménagement Périmètre géographique : Isère ; Rives ; Voironnais ; DTA Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 71 Déplacements Transports · Diagnostics thématiques · Diagnostics territoriaux · Observatoires · Économie des transports · Logistique 74 78 81 86 89 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports 73 Retour au sommaire La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Diagnostics thématiques 74 Politique régalienne et action publique partenariale L'objectif est ici d'analyser les prérogatives des différentes administrations espagnoles en charge du secteur des transports routiers de marchandises, d'identifier les acteurs, d'analyser les pratiques professionnelles et les relations que les acteurs administratifs entretiennent avec les partenaires de la profession. D'une région à l'autre (Communauté Autonome), l'organisation institutionnelle varie fortement en Espagne, les pratiques d'animation et de dialogue sont différentes en France. L'enquête s'attache au cas de deux régions, la Catalogne en Espagne et la région Rhône-Alpes en France pour permettre une analyse comparée des pratiques. Le choix de la région Rhône-Alpes découle du travail réalisé à la Direction Régionale de l'Équipement. Auteur : FORMEQUIP/AITPE ; ORT Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources: Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, 2000.- 138p. Thème : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport routier ; régulation ; réglementation ; administration Périmètre géographique : France ; Rhône-Alpes ; Espagne ; Catalogne Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques Retour au sommaire Flux et parts modales sur les liaisons inter cités en Rhône-Alpes Estimation de la part modale du ferroviaire sur les déplacements de voyageurs entre les principales agglomérations de la région Rhône-Alpes, un jour moyen de semaine des années 2003 et 2005. Cette prestation (2007) vient compléter la précédente de décembre 2006, mais avec une méthode différente. Le nombre d'occupants des véhicules n'est plus estimé, mais compté. Il ne s'agit plus de trafics en moyenne annuelle, mais en moyenne des jours ouvrables, reflétant ainsi mieux le fonctionnement quotidien des modes routiers et ferroviaires. Les données sources, qu'elles soient routières ou ferroviaires, donnent des déplacements de voyageurs de commune à commune. Elles regroupent ensuite toutes les communes appartenant à une communauté d'agglomération (périmètre institutionnel). Les flux de voyageurs sont associées à un couple communauté d'agglomération d'origine / communauté d'agglomération de destination. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, 2007.- 14p., tabl., graph,,ann. Thème : Transports/déplacements Sous-thèmes : Flux de circulation ; déplacement ; enquête ménage ; intermodalité ; origine-destination Périmètre géographique : Rhône-Alpes L'offre du TRM en Région Rhône-Alpes. Perspectives et évolutions L'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes a souhaité faire réaliser une étude sur la filière Transport Routier de Marchandises (TRM) afin de disposer d'une meilleure connaissance du secteur, pour éclairer les débats et enrichir les réflexions conduites par l'observatoire, et au-delà, par les principaux acteurs de ce secteur économique. L'étude a pour objet de produire une connaissance aussi fine que possible de l'offre du TRM, des relations entre les entreprises, mais aussi avec les donneurs d'ordre, les clients, et des principales tendances d'évolution dans le cadre de la stratégie de développement des entreprises (alliances, formes de regroupement, relations aux marchés...). Elle vise à déterminer les caractéristiques des entreprises de TRM et leurs perspectives d'évolution dans les prochaines années. Ce rapport présente la deuxième phase de l'étude, c'està-dire l'approche qualitative mise en oeuvre à travers des entretiens avec des chefs d'entreprise du secteur TRM de la Région Rhône-Alpes. Auteur : CAP'LOG Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon DRE Rhône-Alpes ECT, septembre 2008.47 p., tabl. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport routier ; prospective ; entreprise Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques 75 Retour au sommaire Transport de conteneurs maritimes dans le Bassin RhôneSaône Le marché du transport fluvial de conteneur est un marché stratégique en fort développement, il constitue un enjeu économique important pour la région. Cette étude a été engagée dans le cadre des réflexions sur la politique des transports à mener dans la Vallée du Rhône et l'Arc Languedocien (VRAL), elle vise à établir les flux actuels d'échanges en tonnes sur le bassin RhôneSaône, et à examiner leur évolution future . Le flux de conteneurs maritimes sur l'ensemble du Bassin Rhône-Saône était d'environ 17 millions de tonnes en 2001. L'offre est en plein essor et fait l'objet d'une forte mobilisation des acteurs, notamment pour le port de Marseille qui tente d'accroître sa part de marché sur le bassin. Deux scénarios de perspectives de croissance des flux à l'horizon 2025 ont été élaborés (scénario tendanciel et scénario bleu). Même si le transport fluvial de conteneurs reste modeste par rapport aux flux de marchandises transportées par le ferroviaire et le routier, le développement des tonnages conteneurisés pourrait constituer un élément de rééquilibrage des modes, en contribuant à une moindre augmentation des trafics routiers dans la Vallée du Rhône. Auteur : OITC du Sud-Est DRE ; Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, Bulletin de liaison no 1, juin 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; offre de transport ; transport fluvial ; voie navigable ; conteneur ; prospective Périmètre géographique : Bassin Rhône-Saône Le transport de matériaux sur chantier de travaux publics Le chantier et son déroulement répondent à des logiques complexes que l'on qualifie de logiques de projet tant chaque ouvrage est souvent unique ou reproduit en très faibles quantités. L'étude approche l'organisation du transport de matériaux (approvisionnements, déblais) pour identifier les moments les plus importants et les pratiques indispensables à une bonne logistique sur chantier. Elle fait le point sur un certain nombre de pratiques, de la plus simple (envoyer par fax la commande...) à la plus compliquée (éviter les immobilisations anormales des camions) et rappelle que les gains de productivité et/ou de qualité passent aussi par une meilleure organisation collective. La confrontation hors chantier des intervenants, maîtres d'ouvrage, entreprises de travaux publics, maître d'oeuvre/bureaux d'études, transporteurs, fournisseurs, montre la richesse et la complexité de l'organisation collective sur chantier. Certaines bonnes pratiques énoncées, portées à la connaissance d'un plus grand nombre, pourraient être généralisées afin d'améliorer les relations entre intervenants. Au-delà d'une série de bonnes pratiques, cette étude met en évidence les problèmes de compatibilité entre réglementation, l'application de la réglementation et la pratique. Auteur : Cellule économique Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes, Service ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, avr., 2002.- 41 p., fig., tabl., bibliogr., ann. Thème : Transport/déplacements Sous-thèmes : Construction ; méthode ; chantier ; logistique Périmètre géographique : Rhône-Alpes 76 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques Retour au sommaire Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes. Stationnement des poids lourds Réflexion sur les conditions d'accueil des conducteurs sur les grands axes de Rhône-Alpes. Évaluation qualitative et quantitative de l'offre de stationnement permettant d'envisager le nombre de places à créer à court et moyen terme. Cette évaluation forme la base d'un dispositif d'accompagnement des gestionnaires de réseau dans le cadre de la planification logistique régionale. Auteurs : DRE Rhône-Alpes ECT ; OITC du Sud-Est ; THEBAUD (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources: Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, mars. 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Stationnement ; aire de stationnement ; poids-lourds ; accueil Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques 77 Retour au sommaire Les politiques de déplacements urbains dans l'aire métropolitaine lyonnaise. Mise à plat des démarches de planification existantes Diagnostics territoriaux 78 Parmi les démarches de planification des déplacements urbains à l'intérieur du périmètre de l'AML, six PDU ont été retenus pour l'étude : les PDU des agglomérations de Lyon, St-Étienne, Vienne, Villefranche-sur-Saône, Givors et celui de l'agglomération Nord Iséroise. Trois autres démarches territorialisées, correspondant davantage à des réflexions sur l'organisation des transports et des déplacements, ont également été analysées, il s'agit du Schéma de Cohérence Transport Déplacements Côtière-Val-deSaône Sud, du Schéma multimodal des transports et des déplacements en Nord-Isère et de l'étude de desserte de l'Ouest lyonnais. Pour comparer entre eux ces documents issus de différentes démarches locales et analyser leurs interrelations éventuelles, un cadrage général a été réalisé à partir de la chronologie de ces démarches, et d'une cartographie des périmètres de transport urbain (PTU). L'étude proprement dite des démarches s'est ensuite faite en confrontant les périmètres d'action, les hypothèses et scénarios retenus, les principales dispositions et projets inscrits dans chaque document, et susceptibles d'avoir un impact à l'extérieur du périmètre de planification stricto sensu. C'est à partir de ces éléments que les cohérences, lacunes ou éventuelles contradictions ont pu être dégagées, en matière de gestion des déplacements au sein de l'AML . Auteur : CETE de Lyon(DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, février 2006.- 77 p., cartes. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : plan de déplacements urbains ; planification ; schéma de cohérence territorial ; DTA Périmètre géographique : Aire Métropolitaine Lyonnaise ; Lyon ; Saint-Étienne ; Vienne ; Villefranche-surSaône ; Givors ; Nord Isère Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Étude de faisabilité d'un modèle multimodal sur le bassin franco-genevois Les déplacements dans l'agglomération de Genève sont de plus en plus nombreux en particulier entre la France et la Suisse. Dans ce contexte, il est apparu intéressant d'étudier la faisabilité d'un modèle de déplacement multimodal fonctionnant sur l'ensemble du territoire. À partir de l'outil de modélisation appartenant au canton de Genève, le CETE de Lyon a mené une expertise et a mesuré l'intérêt de l'étendre sur le territoire français (Annemasse, Pays de Gex). En première partie du rapport, les objectifs et enjeux de l'étude sont détaillés, afin de définir les attentes des futurs utilisateurs du modèle. En deuxième partie, données et outils existants sont présentés à savoir le modèle de Genève et les données disponibles françaises et suisses au niveau du bassin franco-genevois. En troisième partie, la cohérence multimodale et territoriale des projets à tester est explicitée et il y est défini le périmètre de la modélisation en fonction des problématiques transports-déplacements du territoire. En quatrième partie, sont exposées les différentes propositions techniques de modélisation retenues, avec l'inventaire pour chacune d'entre elles des enquêtes à réaliser ainsi que des possibilités et limites du modèle proposé. En cinquième et dernière partie l'échéancier et le coût d'élaboration des enquêtes ainsi qu'une proposition de gestion du modèle sont précisés en s'appuyant sur des expériences similaires menées sur d'autres agglomérations. Auteurs : CETE de Lyon (DVT/GDU) ; FEREY (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrages : DRE Rhône-Alpes ; Région Rhône-Alpes ; Office des Transports et de la Circulation Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mai 2005.- 174 p., cartogr. coul., ann. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Bassin de vie ; modèlisation ; transports en commun ; transport multimodal ; modélisation Périmètre géographique : Genève ; Annemasse ; Pays de Gex Assistance technique pour la préparation d'une étude déplacements sur la moyenne vallée de l'Arve Le CETE De Lyon intervient en AMO auprès de la DDE de Haute Savoie dans la préparation d'une série de réunion en vue de convaincre les élus à conduire une étude de déplacement à l'échelle de la moyenne vallée de l'Arve et afin d'aboutir à un périmètre de transports urbains élargi. Les 3 documents élaborés par le CETE sont une notice argumentaire s'appuyant sur des données comparatives, un document de présentation support du débat avec les élus, et enfin une note d'éclairage à destination des élus intégrant des éléments juridiques pour conduire cette étude et pour mettre en oeuvre un PTU. Auteur : DDE de Haute-Savoie ; CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute Savoie Sources: Annecy, DDE de Haute Savoie, mars 2006.- 8p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Transport public ; connaissance des flux ; formes urbaines Périmètre géographique : moyenne vallée de l'Arve Plan de déplacements des administrations de l'État dans l'Ain (Pré-diagnostic) Pré-diagnostic réalisé à partir de comptages des trajets domicile-travail des agents des services déconcentrés de l'État dans le département de l'Ain. Les principales villes à partir desquelles les déplacements sont comptés sont Trévoux, Ambérieu, Bellegarde et Nantua. Des éléments de synthèse sont dégagés sur l'offre de transport en commun. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Valence, DDE de l'Ain, n.d..- 20 p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacement Sous-thèmes : Administration ; État ; PDA ; Mobilité Périmètre géographique : Ain ; Trévoux ; Ambérieu ; Bellegarde ; Nantua Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux 79 Retour au sommaire Les déplacements domiciletravail. Espace Métropole Savoie étendu L'étude des déplacements domicile-travail de l'espace Métropole Savoie étendu se base sur une Enquête Déplacements Grand Territoire selon la méthode CERTU et présente une évolution entre 1993 et 2007. La mobilité générale dans l'espace Métropole Savoie étendu montre des flux se concentrant dans et entre les principales agglomérations que sont Aix-les-Bains, Chambéry et Montmélian. Les déplacements s'effectuent en voiture même si c'est un mode de déplacement moins utilisé depuis 14 ans, du fait d'une baisse de la mobilité dans cet espace d'étude. Les déplacements domicile-travail correspondent à des trajets entre le lieu de résidence et le lieu de travail ou d'étude. Ils génèrent une mobilité journalière selon une distance horaire régulière. Ils s'effectuent selon des logiques d'accessibilité et de distance-temps. Ce mémoire a pour but de mieux connaitre les déplacements domicile-travail dans l'espace Métropole Savoie pour que de nouvelles interrogations émergent pour établir les orientations futures des politiques de transport. Auteur : Université de Savoie ; DILIBERTO (Jérôme) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 54p. + annexes., tabl., graph. Thème(s) : Transport/Déplacements Sous-thèmes : Économie ; mobilité Périmètre géographique : Savoie ; Espace métropole Savoie ; Aix-les-bains ; Montmélian PDU d'Annemasse. Définition d'un programme d'étude et de recueil de données adapté L'agglomération d'Annemasse doit réaliser un PDU rendu obligatoire par la loi. Dans cette optique, la DDE de Haute-Savoie a sollicité le CETE de Lyon pour l'assister dans son rôle de conseil à l'élaboration de ce PDU. La réflexion porte en amont sur ce que pourrait être un programme de recueil de données et d'études adapté à l'agglomération d'Annemasse, des éléments de ce programme pouvant être repris lors de l'élaboration du porter à connaissance de l'État. Un balayage des différents types d'enquêtes, d'études et de recueils de données complémentaires qui pourraient être utiles à l'élaboration du PDU est réalisé à partir de l'existant. Ce programme prend en considération les différents points sur lesquels doit porter un PDU, afin de faire des propositions permettant de répondre à l'ensemble des exigences légales tout en s'adaptant aux enjeux locaux. Il s'accompagne d'une estimation sommaire du coût représenté par ces propositions, la question du coût ayant été par ailleurs prise en compte dans la définition même des études et recueils de données proposés. En fin de rapport, un tableau synthétise l'ensemble du programme en indiquant l'état actuel des connaissances, les propositions d'approfondissement et le coût des différents éléments proposés. Auteur : CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Lyon, DDE de Haute-Savoie , 2005.- 40p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : PDU ; déplacements ; sécurité routière ; stationnement ; circulation Périmètre géographique : Annemasse 80 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Atlas régional des transports. Contribution pour le dossier thématique 2004. Tarification et coûts des déplacements sur la région Rhône Alpes Dans le cadre du volet « études intermodales » du contrat État-Région 2000-2006, la DRE et la Région Rhône-Alpes ont engagé une action afin de capitaliser, d'organiser et d'homogénéiser les données transport sur l'ensemble du territoire régional. La nécessité d'apporter une vision multimodale élargie s'est traduite par la volonté de constituer un capital commun de données, solide et pérenne, ainsi qu'un vecteur de diffusion : l'atlas régional des transports. Une des composantes de cet atlas consiste en un dossier thématique, dont le sujet varie chaque année. Pour 2004, le thème était « coût et tarification des déplacements » Une première partie du rapport est consacrée à l'organisation institutionnelle : plusieurs éléments de connaissance actualisés sur les autorités organisatrices de transports en Rhône-Alpes. Dans la deuxième partie sont détaillées les données de coûts et de temps de déplacements en voitures particulières et en transports collectifs, données calculées pour plusieurs liaisons intercités et péri-urbaines de RhôneAlpes déterminées par la DRE. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Bron, DRE Rhône-Alpes, juin 2004.-35 p., tabl., fig., graph., ann. Thème : Transport/déplacements Sous-thèmes : coût ; organisation des transports ; transport collectif Périmètre géographique : Rhône-Alpes Observatoires Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 81 Retour au sommaire Atlas régional des transports Rhône-Alpes. Actualisation 2005 Cet atlas actualise et complète certaines données sur les transports régionaux parues en 2004. Il met en évidence les principales évolutions constatées en 2004 et 2005 dans le transport de voyageurs (voiture particulière, transports collectifs départementaux, transports collectifs urbains, réseau ferré et TER, transport aérien) et dans le transport de marchandises, y compris dans leurs aspects économiques (sécurité routière, congestion) et environnementaux (pollution de l'air), De plus, un feuillet donne quelques résultats synthétiques de l'enquête ménages déplacements menée en 2002 sur l'agglomération grenobloise. Auteur : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE ECT, 2006.- 11 p., tabl. Thème : Transport s Sous-thèmes : Déplacement ; statistique ; enquête ménages Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; Grenoble Définition d'indicateurs et organisation des données sur les déplacements et les transports Cette note est le résultat d'une recherche d'indicateurs de connaissance et de suivi des déplacements et des transports en Haute-Savoie. Elle est un préalable à la constitution d'un SIG D/T. Ces indicateurs ont été validés au cours des différentes réunions de travail. Les indicateurs portent sur les 10 thématiques identifiées par la DDE : · caractérisation du territoire au regard des déplacements et des transports, · transport individuel routier de personnes, · transport collectif routier urbain et non urbain, · transport ferroviaire de voyageurs, · vélo, · transport lacustre, · transport aérien, · intermodalité, · transport spécifiquement touristique, · transport de marchandises. La recherche d'indicateur s'applique à trois niveaux d'échelles géographiques (communal / intercommunal / départemental) et sur les deux principaux types de suivi retenus, à savoir l'offre et l'usage des différents modes de transport. Les indicateurs retenus correspondent plus particulièrement à la période de suivi de la "vie quotidienne", c'està-dire la période d'automne, hors week-end et hors vacances scolaires. Cette liste pourra être adaptée pour le tourisme d'hiver ou d'été. Les différents indicateurs correspondent à des données existantes ou pouvant être constituées. Le document indique où trouver les données. Auteur : CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, Haute-Savoie, 2008.- 73 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : indicateur ; transport collectif ; intermodalité ; transport marchandises ; transport voyageurs Périmètre géographique : Haute-Savoie 82 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires Retour au sommaire Enquête cordon de l'agglomération lyonnaise En septembre 2005, la DDE du Rhône a interrogé plus de 85 000 conducteurs de voitures (VL) ou de poids lourds (PL) sur 36 postes d'enquête en sortie de l'agglomération lyonnaise. Ces postes délimitent un « cordon » virtuel qui ceinture l'agglomération. Cette enquête cordon a été cofinancée par l'État, le Grand Lyon et la Région RhôneAlpes. Ses résultats doivent permettre de mieux comprendre les déplacements dans l'agglomération lyonnaise. Auteur : ORT Rhône-Alpes ; Grand Lyon ; Région Rhône-Alpes ; DDE du Rhône ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, nov. 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Enquête cordon ; flux de circulation ; trafic Périmètre géographique : Agglomération lyonnaise Tarentaise, observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier Le territoire Tarentaise-Vanoise, qui totalise près de 50 000 habitants, est profondément marqué par la présence des grandes stations de montagne. L'observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier en Tarentaise a pour but de suivre l'évolution des lits touristiques et des flux routiers hivernaux sur les principaux axes d'accès aux stations. En effet, si le développement de l'offre d'hébergement en stations est un signe de vitalité économique, il doit d'une part tenir compte de certaines limites, dont la capacité des infrastructures de transport, et il doit d'autre part se faire de façon équilibrée à l'échelle de la vallée. L'État reste très attentif à l'équilibre urbanisation/transport pour le massif de la Tarentaise-Vanoise. Le bilan carbone réalisé par certaines stations a montré à quel point c'est un enjeu environnemental majeur que d'intégrer la question du transport à celle de l'urbanisation touristique. C'est aussi un enjeu économique quant à la compétitivité à long terme des stations, et un enjeu social du fait du coût du transport pour les touristes et aussi des contraintes subies par les habitants de la vallée. Cet outil, dans sa nouvelle présentation est mis à disposition de l'ensemble des acteurs du territoire pour les aider à mieux identifier les évolutions en cours sur la vallée, et ainsi mieux prévoir les actions à mener au niveau de l'hébergement touristique et du transport, tous modes confondus. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 9p., graph., phot. coul. Thème(s) : Tourisme, transport/déplacements Sous-thèmes : Modes doux ; trafic routier ; accessibilité ; station de sports d'hiver ; hébergement touristique Périmètre géographique : Vallée de la Tarentaise Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 83 Retour au sommaire Enquête Déplacements du Grand territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard. Premiers résultats La planification des grandes infrastructures de transport ou encore l'élaboration des Plans de Déplacements ne peuvent se faire sans une connaissance fiable et précise des déplacements de la population. L'Enquête Déplacements Grand Territoire (E.D.G.T.) a été réalisée en 2007 sur le territoire de Métropole Savoie et de l'avant pays savoyard. 163 communes sont concernées par l'enquête et 5 900 personnes ont été intérrogées. Ce document présente les premiers résultats de l'exploitation standard définie par le CERTU. Ces données constituent une base technique valable pour dix années environ. Le document est structuré en volets géographiques : · le grand territoire : caractéristiques des ménages, mobilités, modes, distances et temps de parcours, · les territoires urbains: caractéristiques des résidents, mobilités, modes, motifs, usage des modes, intermodalité, opinion, · les territoires ruraux: caractéristiques des résidents, mobilités, modes, motifs, usage des modes, opinion, · le fonctionnement du territoire: flux de déplacements (internes, échanges), volumes et répartitions modales. Auteur : Conseil Général de Savoie ; Région Rhône Alpes ; Métropole Savoie ; CALB ; Chambéry Métropole ; APS ; DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : Conseil Général de Savoie ; Région Rhône Alpes ; Métropole Savoie ; CALB ; Chambéry Métropole ; APS ; DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 112p., tabl., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Trafic ; économie Périmètre géographique : Savoie ; Métropole Savoie ; avant pays savoyard Observatoire de la Voie Rapide Urbaine de Chambéry Compte tenu du caractère très stratégique de la VRU pour l'agglomération, cet observatoire a été créé au début des années 2000. Son objet principal est de mesurer l'évolution des trafics et, plus particulièrement, de mieux appréhender les phénomènes de pointe (diminution des vitesses moyennes). Après une période de très forte croissance (4 à 5 % par an) jusqu'en 2003, l'évolution du trafic est aujourd'hui stabilisé. On trouve également dans cette plaquette des informations sur les répartitions de trafics entre les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007.- 7p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacements ; économie. Sous-thèmes : Trafic ; sécurité routière ; observatoire Périmètre géographique : Chambéry 84 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires Retour au sommaire Enquête cordon Chambéry 2007. Rapport de synthèse L'État et le Conseil Général de la Savoie ont souhaité mesurer les trafics de transit et d'échange sur le territoire de l'enquête Déplacements Grand Territoire, et ainsi assurer la complémentarité avec cette dernière et les autres enquêtes en la matière. Dans ce but, des enquêtes par interview des conducteurs de véhicules ont été réalisées, en 26 points d'entrée sur le territoire. Par ailleurs, un recensement manuel de tous les véhicules (VL, PL) étant passés sur chaque poste pendant la période d'enquête a été réalisé ainsi que, sur certains postes, un recensement du transport de matières dangereuses. Enfin, des comptages automatiques ont été réalisés sur l'ensemble des postes d'enquête, excepté sur autoroutes, pendant 2 semaines comprenant le jour d'enquête. Ce sont ainsi plus de 37 000 personnes qui ont été interrogées sur leur origine, leur destination et le motif de leur déplacement. Cela représente une base de données essentielles pour bien connaître et comprendre les trafics entrant sur ce grand territoire et ceux le traversant. Auteur : Municipalité Service Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie ; Conseil Général de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 18p., tabl., graph. Thème(s) : Économie ; transports/déplacement Sous-thèmes : Trafic ; sécurité routière ; enquête cordon Périmètre géographique : Ville de Chambéry ; massif des Bauges Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 85 Retour au sommaire Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes. Économie des transports 86 Fiches liaisons inter-cités en RhôneAlpes, infrastructure et développement économique du territoire, régulation des vitesses en milieu urbain L'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes a été créé en 1993 par la DRE et constitue un dispositif partenarial d'observation du secteur des transports. Ce 4ème bulletin de l'ORT propose 3 fiches techniques. La première intitulée « flux et parts modales sur les liaisons inter-cités en Rhône-Alpes » réalisée par la DRE de Rhône-Alpes a pour objet l'estimation de la part modale ferroviaire sur les déplacements de voyageurs entre les principales agglomérations de la région Rhône-Alpes, un jour moyen de semaine. La deuxième fiche « quels sont les effets d'une infrastructure de transport sur le développement économique du territoire ? » apporte des éléments de réponse à deux grandes questions : existe-t-il, à un niveau agrégé (national ou régional), des relations entre les transports et la croissance économique ? Comment se répartissent sur le territoire les effets socio-économiques d'une infrastructure de transports ? La dernière étude « régulation dynamique des vitesses en milieu urbain » s'inscrit dans les préoccupations et les débats actuels : Grenelle de l'environnement, loi LAURE (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996), expérimentation sur l'A7 par ASF. Elle suscite toutefois de nombreuses interrogations des catégories d'usagers (voitures particulières, poids lourds) et des utilisateurs de la voirie. Auteur : DRE Rhône-Alpes ECT (ORT) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, ORT, juin 2008.- 13 p. Thème(s) : Transports/déplacement ; Économie Sous-thèmes : Transport routier ; transport ferroviaire ; transport multimodal ; infrastructure ; régulation ; trafic ; vitesse Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports Retour au sommaire La mobilité professionnelle des salariés des transports en Rhône-Alpes La mobilité est-elle plus forte dans le secteur des transports que dans d'autres secteurs économiques ? Où vont les salariés qui quittent le domaine ? D'où viennent ceux qui intègrent la branche ? Existe-il un profil des « migrants » du transport ? Pour répondre à ces questions, l'étude s'attache principalement à deux catégories de salariés : les conducteurs et les manutentionnaires. Dans les domaines du transport routier et de la logistique de la région Rhône-Alpes, sur la période de forte croissance économique (19962000), l'effectif des conducteurs et manutentionnaires a augmenté de 23 %. Chaque année, environ 18 % des salariés sont nouveaux dans le secteur et 15 % le quittent. Ce sont des ratios comparables aux autres secteurs économiques, qui placent les transports entre l'industrie et les services. La mobilité professionnelle diminue avec l'âge. Les conducteurs sont moins « mobiles » que les manutentionnaires. En particulier les manutentionnaires, plus jeunes, ont une plus grande tendance à changer de secteur économique, mais aussi de métier. Les liens avec l'intérim sont importants, en particulier pour les manutentionnaires, que ce soit en entrée ou en sortie du secteur des transports. Enfin, la mobilité professionnelle ne s'accompagne pas forcément d'une augmentation de salaire. Auteur : INSEE Rhône-Alpes ; CARRIER (Sophie) ; DRE Rhône-Alpes GILBERT (Axel) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, avr. 2003.- 37 p., tabl. Thème(s) : Transports/déplacements ; Emploi Sous-thèmes : Transport routier ; recrutement ; mobilité professionnelle ; conducteur ; manutention ; salarié Périmètre géographique : Rhône-Alpes Salaires et conditions de travail Cette fiche technique traite du volet salarié du secteur du transport routier de marchandises et de voyageurs. Les données recueillies ont vocation à alimenter un tableau de bord économique et social des transports, afin de permettre une analyse annuelle comparative des principaux indicateurs (effectifs des entreprises et des salariés, niveau des salaires, féminisation du secteur...). En faisant le point sur l'évolution du marché de l'emploi entre 2000 et 2005, sur les effectifs salariés dans les établissements de Transports Routiers et de la Logistique en Rhône-Alpes, on constate une forte augmentation du nombre de salariés, tandis que la féminisation du secteur reste faible. En 2003, les salaires des conducteurs se situent entre 1320 et 1400 net par mois, les écarts entre TRL et autres secteurs sont relativement faibles. Les accidents du travail sont assez nombreux et particulièrement graves. Le temps de travail moyen se situe entre 44 et 48 heures par semaine. Auteur : OITC du Sud-Est ; Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT , Fiche technique, mars 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport de voyageurs ; durée du travail ; emploi ; salaire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports 87 Retour au sommaire Tableau de bord économique et social du transport et de l'entreposage en Rhône-Alpes L'Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes publie depuis 2007, un tableau de bord économique et social du transport et de la logistique afin de donner un outil d'information synthétique aux professionnels et aux institutionnels du secteur. Ce document est divisé en 3 grandes parties : · une vision d'ensemble sur les entreprises, les emplois, la situation économique et les conditions de travail du monde des transports, · un point sur le transport routier de marchandises : flux et répartition modale, situation des entreprises (taille des établissements, évolution du nombre de salariés, pyramide des âges), conditions de travail (évolution des salaires, des accidents du travail), · le transport de voyageurs : flux et répartition modale, situation des entreprises et de l'emploi, conditions de travail, manutention et entreposage. Auteurs : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, fév. 2008.- 9 p., tabl., fig. Thème(s) : Transports/Déplacements Sous-thèmes : Statistique ; économie ; logistique ; conditions de travail ; évolution ; transport de marchandises ; transport de voyageurs Périmètre géographique : Rhône-Alpes Les transports touristiques durables en Savoie Le tourisme en Savoie est un des moteurs de l'activité économique du département. Cette activité est cependant à l'origine d'un certain nombre de problèmes environnementaux, qui impactent les domaines de l'eau et des paysages, et également celui des déplacements. En effet, l'accès aux sites des stations de sports d'hiver est marqué par des phénomènes de congestion qui ont des impacts sur l'environnement. Ce travail propose de s'interroger sur les transports touristiques durables notamment avec la mise en place d'une offre de transports en commun efficace en améliorant l'accessibilité aux sites touristiques pour maintenir et renforcer leur attractivité. Le document se décompose en trois parties : · un état des lieux qualitatif et quantitatif de l'hébergement touristique, ainsi que du parc des remontées mécaniques, · l'accessibilité des stations de sports d'hiver par les transports en commun, avec les possibilités d'intermodalité, · la proposition d'un certain nombre de recommandations pour améliorer l'accessibilité des stations par les transports en commun. Auteur : Université de Savoie ; KIOUDJ (Zouhir) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 57p., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Accessibilité ; développement durable ; intermodalité ; offre touristique ; station de sport d'hiver ; tourisme Périmètre géographique : Savoie 88 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports Retour au sommaire Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes Bulletin de l'Observatoire Régional des Transports, piloté conjointement par la DRE et l'Office Interconsulaire des Transports et des Communications (OITC), relatant les principaux résultats statistiques d'une enquête menée auprès des professionnels de la logistique en région Rhône-Alpes. Cette enquête a permis de dresser un rapide état des lieux du marché logistique dans la région, de faire ressortir les principales caractéristiques de l'entrepôt (nature de l'occupation, superficie et modularité, typologie des emplois), et d'analyser les flux routiers liés à cette activité : volume, rythme horaire et hebdomadaire de ces flux, rayonnement géographique... Enfin, une mise en lumière de la sous-utilisation du mode ferroviaire en complément est réalisée à partir des réponses des différents entrepôts enquêtés (même lorsque le sondé dispose d'un quai ferroviaire). Auteur : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, nov. 2007.- 6 p., tabl., Thème : Transports Sous-thèmes : Logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; entrepôt ; économie ; enquête Périmètre géographique : Rhône-Alpes Logistique Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique 89 Retour au sommaire Les flux logistiques en RhôneAlpes. Enquête auprès d'établissements de surface supérieure à 5 000 m² Rapport final L'Observatoire Régional des Transports, piloté conjointement par la DRE Rhône-Alpes et l'Office Interconsulaire des Transports et des Communications (OITC), a commandité une enquête auprès des professionnels de la logistique dont l'objectif était de mieux apprécier les réalités et les caractéristiques des flux liés à cette activité en Rhône-Alpes Le rapport présente tout d'abord la méthodologie utilisée (questionnaires courts et entretiens en face à face avec les acteurs), puis se penche sur la photographie du marché logistique dans la région. La typologie des entrepôts enquêtés est ensuite analysée : nature de l'occupation, superficie et modularité, caractérisation de l'emploi au sein de ces établissements, implantation logistique en fonction du territoire, utilisation d'autres modes que le mode routier. La seconde partie étudie et analyse les flux routiers générés par l'activité logistique : l'étude tente de mettre en relation le volume des flux de véhicules avec d'autres variables. A l'issue des entretiens réalisés et du dépouillement des enquêtes, il semble que les flux de véhicules soient générés en fonction de 4 grandes variables : la nature du produit traité, l'organisation du transport, la saisonnalité et les métiers au sein de l'entrepôt. Enfin, la provenance et la destination de ces flux, leurs rythmes horaires et hebdomadaires sont analysés. Cette étude a fait l'objet d'un 6 pages (bulletin de l'Observatoire Régional des Transports) qui présente de manière plus synthétique les résultats obtenus. (voir fiche « Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes). Auteurs : Interface Transport ; OITC ; ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, oct. 2007.- 36 p., tabl., fig., annexes. Thème : Transports Sous-thèmes : logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; entrepôt ; enquête Périmètre géographique : Rhône-Alpes 90 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique Retour au sommaire Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 1 et 2 Définition du périmètre et typologie des flux La DDE de la Loire a lancé une étude de synthèse sur le positionnement logistique du secteur Sud-Loire, qui devait aborder les 5 phases suivantes : · définition du périmètre d'étude, · typologie des flux, · définition des potentialités et contraintes, · bilan des perspectives et propositions d'action, · conditions de mise en oeuvre. Ce rapport traite les deux premières phases concernant le périmètre et la typologie des flux. La première partie s'intéresse à la situation économique actuelle du bassin stéphanois et à la définition du périmètre pertinent pour l'analyse des flux logistiques, à partir des principaux résultats d'études antérieures. Afin de mieux cerner les enjeux du transport et de la logistique et les possibilités d'intervention des pouvoirs publics, la seconde partie établit une synthèse des évolutions récentes de la logistique et de la concurrence modale, puis fait un bilan de l'action publique dans le domaine de la logistique urbaine avant de s'intéresser aux « shortlines » ferroviaires. Les flux font ensuite l'objet d'une analyse quantitative, basée sur l'exploitation des données SITRAM (MEEDDAT) et HYRONDELLE (fichier d'informations sur les voies rapides urbaines de l'agglomération stéphanoise) pour le transport routier, et des données transmises par la SNCF et RFF pour le transport ferroviaire. Enfin, en dernier lieu, une réflexion sur l'attractivité du secteur de Saint-Étienne ainsi que sur les besoins des utilisateurs a été menée à partir d'une enquête auprès des chargeurs et transporteurs de la région. En conclusion, afin de préparer les phases suivantes de l'étude, les critères utilisés pour définir la position concurrentielle du secteur Sud-Loire pour les services logistiques ainsi que le périmètre des actions envisagées pour la mise en oeuvre de cette stratégie sont rapidement présentés. Auteur : CATRAM Consultants ; GEODE Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire - Service Transport Infrastructures Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 69 p., tabl., fig., bibliogr. Thème : Transports Sous-thèmes : Logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; prospective ; politique des transports ; stratégie Périmètre géographique : Loire, SCOT Sud-Loire Étude prospective sur les flux logistiques du secteur SudLoire. Rapport phases 3 et 4 A la suite de la phase de diagnostic, ce rapport présente les résultats des phases 3 et 4 de l'étude, consacrée à l'analyse des zones transport et au développement des recommandations pour des actions améliorant le positionnement logistique du Sud Loire. Le rapport se décline en quatre parties. Une première partie consacrée à un cadrage prospectif général puis décliné au cas stéphanois permet d'éclairer les trajectoires possibles à long terme pour le secteur Sud-Loire en matière logistique et transport. Une deuxième partie fait la synthèse : · du transport ferroviaire, · du positionnement logistique du secteur, · de la question des sites dédiés au transport. Une troisième partie est consacrée aux vocations des différents territoires composant le Sud-Loire et aux besoins en services logistiques. Des scénarios d'aménagement sont également développés. Une quatrième partie analyse le potentiel des sites alternatifs pouvant accueillir un terminal de transport combiné. A la suite de ces phases 3 et 4, la phase 5 conditionnelle, si elle est validée, devrait permettre d'approfondir ces préconisations sous la forme de fiches-actions. Auteur : CATRAM Consultants Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire / Service Transport Infrastructures Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 77p., tabl., cartes., phot. Thème : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport multimodal ; fret ; fer-routage ; logistique ; prospective Périmètre géographique : Loire ; SCOT Sud-Loire Thème n°6 : transports durables Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique 91 Environnement · Paysages · Diagnostic environnemental · Patrimoine 94 96 98 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement 93 Retour au sommaire Ardèche : quels paysages pour demain ? Le département de l'Ardèche est reconnu pour la qualité et la variété de ses paysages, mais son équilibre est fragile et les dynamiques auxquelles il est soumis le transfigurent et parfois, le défigurent. Les paysages de l'Ardèche sont marqués par l'empreinte : · de l'extension de l'urbanisation, · de l'abandon des terres les moins valorisables, · des équipements d'accueil touristique, · de l'extension des forêts. En ouvrant des pistes de réflexion et d'action parfois très concrètes, cet ouvrage invite chacun, dans la mesure de ses responsabilités, à tenir compte des capacités réelles et forcément fragiles du département. Par le biais de photographies, il illustre les différentes unités paysagères de l'Ardèche. Il repère et analyse les grandes évolutions du paysage, insiste sur les transformations en cours qui mettent en cause les équilibres environnementaux, économiques ou sociaux. Il propose les outils adaptés pour anticiper et accompagner les évolutions du paysage en précisant les problèmes et les enjeux propres à chacun des territoires. Auteurs : ITINÉRAIRE BIS, paysage et architecture (Bertrand RETF, Frédéric REYNAUD) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche ; DIREN RhôneAlpes Sources : Privas, DDE de l'Ardèche, 2006.- 82p., phot. Coul., bibliogr. Thème(s) : Environnement/paysage Sous-thèmes : bio-diversité ; patrimoine ; développement durable ; protection ; paysage Périmètre géographique : Ardèche 94 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Paysages Paysages Retour au sommaire Annecy Loi littoral 2006. Étude paysagère de la plaine de Valence Cette étude a été commandée par la DDE dans le cadre de la préparation du Porter à Connaissance de l'État dans le cadre du SCOT « Plaine de Valence ». Son objectif est de connaître les caractéristiques paysagères, à travers l'analyse des paysages mais aussi au travers d'éléments environnementaux, afin de pouvoir construire le dire de l'État sur les enjeux paysagers dans le périmètre considéré. L'étude répond donc à cet objectif, et comprend trois phases : · la description des unités et des valeurs paysagères (18 unités paysagères; 4 valeurs de paysages et 3 types de constituants du réseau écologique), · la description des enjeux paysagers et des tendances observées et pressenties (4 types d'enjeux plus évolutions du paysage), · un ensemble de propositions (4 familles de préconisations). Son périmètre est celui du SCOT tel qu'il a été arrêté le 27 décembre 2005. Il s'étend de la vallée de l'Herbasse aux plateaux ardéchois, de la plaine de Valence aux contreforts du Vercors. Auteur : ATELIER DU TRIANGLE (71-Mâcon) ; MOSAÏQUE ENVIRONNEMENT (69-Villeurbanne) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- 55 p., phot. coul. Thème(s) : Environnement/paysage; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; occupation du sol ; paysage ; dynamique économique Périmètre géographique : Ville de Valence ; Plaine de Valence Points de vue à partir du contour du lac (cartes) Cette étude a pour but de représenter, sous la forme d'un recueil de cartes grand format sans commentaires, la visibilité dont dispose un observateur situé en différents points des environs du Lac d'Annecy. Les représentations sont basées sur l'exploitation des données de la BD Alti© de l'IGN à l'aide du logiciel Vertical Mapper. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources: Annecy, DDE de Haute-Savoie, (DVT/HUC), 2006.- non pag, cartes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Loi littoral ; occupation du sol Périmètre géographique : Annecy Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Paysages 95 Retour au sommaire Diagnostic environnemental 96 Aménagement de la liaison A89-A6. Étude de la qualité de l'air La déclaration d'utilité publique de l'autoroute A89 Balbigny/La-Tour-de-Salvagny a été obtenue sous réserve d'une mise en service concomitante d'une liaison entre A89 et A6. Cette liaison A89/A6 entre La-Tour-deSalvagny et Limonest se base : · sur la réutilisation de la RN7, · celle de la RN489, · la réalisation d'un tracé neuf entre la RN6 et l'A6. Cette liaison a pour objectif de relier l'A89 au réseau structurant de l'agglomération lyonnaise et de contribuer à un contournement de Lyon par le nord basé sur la liaison A89-A6 / liaison A6-A46 Nord et le projet A432 les Echets/La Boisse. Ce dossier constitue l'étude de la qualité de l'air du dossier de l'avant projet sommaire. L'étude évalue l'impact de l'autoroute du point de vue des émissions de polluants et des effets sur la santé. Elle conclut que, quelle que soit la variante retenue, la réalisation de l'A89 devrai avoir un impact positif sur la situation en 2030. Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, 2003.- 14p., tabl., cartes., graph. Thème(s) : Environnement/paysage Sous-thèmes : Pollution ; qualité de l'air ; prospective ; développement durable ; santé ; autoroute Périmètre géographique : La Tour de Salvagny ; A6 ; RD73 ; Domaine de Bois Dieu Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Diagnostic environnemental Retour au sommaire Le schéma éolien de la Drôme, un outil au service d'un développement maîtrisé Diversification du bouquet énergétique, indépendance énergétique et surtout, réduction des émissions de gaz à effet de serre sont autant de raisons favorables au développement éolien en France. Depuis une dizaine d'années, le développement des énergies renouvelables en général et de l'énergie éolienne en particulier est encouragé dans notre pays. La Drôme bénéficie d'une ressource en vent importante. Celle-ci a attiré les développeurs éoliens et suscité de nombreux projets, parfois sans cohérence entre eux. C'est pourquoi la réalisation d'un schéma éolien départemental s'est avérée nécessaire, afin de favoriser le développement de cette énergie renouvelable sur le département, en accord avec les objectifs nationaux et dans les meilleures conditions possibles. En juin 2005, l'État s'est donc engagé dans la réalisation de ce schéma, accompagné par le Conseil Général qui a souhaité s'associer à la démarche. Le présent schéma éolien s'inscrit pleinement dans l'objectif national. S'il concerne avant tout les parcs de grandes éoliennes raccordées au réseau électrique, ses cartes et préconisations concernent également les éoliennes à usage domestique ou agricole (souvent appelées « petit éolien »). Ayant fortement impliqué l'association des maires de la Drôme, le document n'a cependant pas de caractère obligatoire, il n'a valeur ni de prescription, ni d'autorisation. C'est un document explicatif et pédagogique, un document de référence pour tous. Auteur : Préfecture de la Drôme ; Association des maires de la Drôme ; DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007,- phot.coul. Thème(s) : Environnement Sous-thèmes : Développement durable ; énergie renouvelable ; énergie éolienne ; schéma de développement Périmètre géographique : Drôme Étude sur l'inondation de l'Isère et le développement du territoire. Région d'Alberville et de la Combe de Savoie Le périmètre de l'étude porte sur la région d'Alberville et de la Combe de Savoie avec une localisation des zones d'activités selon les communautés de communes suivantes : · Pays de Montmélian, · Gelon et du Coisin, · Haute Combe de Savoie, · Région d'Alberville. Les résultats sont donnés sous forme de tableaux avec pour chaque communauté de communes : · un zoom des zones d'activités, · une analyse de l'évolution économique, · un récapitulatif des zones d'activités. L'étude, encore à l'état de document de travail, fourni un plan de zone inondable pour chaque zone d'activité ainsi qu'une estimation de la consommation de surfaces pour les 10 ans à venir. Un document de même type existe sur Ugine. Auteurs : « Territoire »; « Prospective » Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007.- 64 p., tabl., graph. Thème(s) : Environnement ; économie Sous-thèmes : Aménagement ; inondation ; zone d'activité Périmètre géographique : Alberville ; Combe de Savoie ; Montmélian Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Diagnostic environnemental 97 Retour au sommaire Étude patrimoniale sur le fleuve Loire. Inventaire (42) des projets naturels et culturels L'étude patrimoniale sur le fleuve Loire est réalisée dans le cadre d'une convention DDE-IERP (Institut des Études Régionales et des Patrimoines), son objectif à long terme est de motiver divers maîtres d'ouvrages à mener des actions de mise en valeur rendues possibles par le PLGN (Plan Loire Grandeur Nature). Le premier objectif de ce document est de retracer une histoire synthétique du fleuve dans le département de la Loire. Celle-ci ne peut être exhaustive, cependant l'objectif n'est pas d'écrire une histoire intégrale sur le fleuve mais d'avoir une approche synthétique sur la place et l'histoire du fleuve dans le département. Le deuxième objectif est d'identifier et inventorier le patrimoine du fleuve et de ses alentours. Le but est donc de lister l'ensemble des structures artificielles et des sites qui ont une valeur remarquable, mémorable et patrimoniale et en lien avec le fleuve. Le troisième objectif est de rencontrer les acteurs en présence, de connaître leurs projets autour du fleuve et de partager avec eux la démarche. Enfin, le dernier objectif est de proposer des pistes de valorisation pertinentes et en accord avec les actions déjà menées, d'identifier : les territoires, les acteurs, les objectifs, les modalités et les propositions de mise en valeur du fleuve. Auteur : ULTSCH (Justine) ; Institut des Études Régionales et des Patrimoines (IERP) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources: Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2005.- 51p., phot. coul., ann. Thème(s) : Environnement/paysage ; patrimoine. Sous-thèmes : Bio-diversité ; patrimoine ; fleuve ; histoire ; inventaire Périmètre géographique : Villerest ; Roanne ; Mably ; Commelle-Vernay ; Coteau ; Perreux ; Loire 98 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine Patrimonie Retour au sommaire Le patrimoine industriel. Promenade ludique dans le patrimoine industriel du bassin stéphanois Ce document est un état des lieux pour une vulgarisation du patrimoine industriel du bassin stéphanois, en sensibilisant les publics scolaires à l'environnement qui les entoure. Le bassin stéphanois possède un patrimoine industriel qui, par sa diversité et son étendue, offre à chaque école, collège, lycée la possibilité d'aller à la découverte d'un patrimoine de proximité. L'auteur présente un site industriel par commune, de Rive-de-Gier à Firminy pour encourager les échanges et la découverte du bassin. La reconnaissance des bâtiments qui font partie de l'environnement quotidien des élèves est un appui essentiel pour l'implication de chacun. La présentation du patrimoine industriel se décline sous forme de fiches : · fiches d'identité qui présentent succinctement 10 sites du bassin industriel entre Rive-de-Gier et Firminy, · entretiens avec des acteurs du patrimoine industriel pour en comprendre les enjeux, · ateliers qui proposent des jeux et des actions pour différents niveaux, · annexes, glossaire, bibliographie. Auteur : IERP; SALANÇON (Maud) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, sd.- 56p., phot. coul.. Thème(s) : Patrimoine Sous-thèmes : Environnement industriel ; Bâtiment/construction ; patrimoine architectural ; sensibilisation Périmètre géographique : Saint-Étienne ; bassin industriel stéphanois Atlas actif des vallées stéphanoises La région stéphanoise abrite un héritage important de monuments industriels, sites et infrastructures. Les vallées du Gier et de l'Ondaine de part et d'autre de SaintÉtienne ont été le théâtre d'une fantastique épopée industrielle, urbaine et donc humaine depuis le début du 19è siècle: mines, sidérurgie, métallurgie, armes, textile... Comme beaucoup d'autres régions en Europe, ces vallées connaissent depuis 30 ans une crise profonde entrainant des fermetures d'usines, et un déclin démographique. Plutôt que de porter un regard essentiellement négatif sur des espaces vus comme des friches industrielles et des quartiers dégradés qu'il s'agirait seulement de démolir et d'éradiquer au risque de banaliser le territoire et de perdre le fil de son histoire, un autre regard permet de déceler les qualités et l'intérêt de ces espaces pour ensuite les réhabiliter, en changer l'usage pour leur faire retrouver une attractivité originale. Cet atlas dresse un état des lieux et décrit les éléments paysagers et de construction singulière des vallées industrielles de la région stéphanoise, mais aussi les forces et les flux présents sur le territoire (symboliques, naturels, sociaux, économiques ou logistiques). L'atlas enregistre et transcrit les éléments économiques, écologiques et culturels qui structurent un territoire. Il constitue une base pour la reconfiguration de l'existant et les développements futurs, en rendant visible et intelligible le patrimoine industriel. En liant les informations naissantes à des cartographies existantes, il est un simulateur interactif des développements possibles. Cet atlas peut devenir rapidement un instrument de communication actif Auteur : LIA (Laboratory for Integrative Architecture) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire ; EPORA Sources : Saint Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 90p., graph., phot. coul. Thème(s) : Foncier ; patrimoine Sous-thèmes : Formes urbaines ; paysage industriel ; réhabilitation Périmètre géographique : Saint-Étienne, région stéphanoise Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine 99 Retour au sommaire Le gouffre d'Enfer. Un nouveau regard sur le paysage de Saint-Étienne Le Gouffre d'Enfer est un site patrimonial remarquable aux portes de l'agglomération stéphanoise, situé au sein du parc naturel du Pilat. Le site est constitué de plusieurs ouvrages hydrauliques importants réalisés au XIXème siècle dont notamment le barrage du Gouffre d'Enfer, actuelle propriété de l'État qui doit faire l'objet d'une cession à Saint-Étienne Métropole (SEM) Le complexe hydraulique devrait retrouver sa fonction initiale de barrage écrêteur de crue. Il fait l'objet d'une véritable attention des techniciens hydrauliques de l'État et des collectivités (ville et agglomération de Saint-Étienne) pour les aspects de prévention mais aussi de protection de la ressource en eau, fonction actuelle du barrage associée à celui du Pas du Riot, situé en amont et appartenant à la ville de Saint-Étienne. Le site se développant dans une gorge de la rivière du Furan, associé à la monumentalité du barrage lui-même et de ses annexes (premier barrage « poids» réalisé en France) a été conçu à l'époque comme une véritable mise en scène du savoir faire de l'ingénieur. Mais avec le temps, la lecture de cette véritable oeuvre de design industriel « avant l'heure » s'est quelque peu perdue. La DDE a décidé, en association avec la DIREN Rhône Alpes, de mettre en place un «atelier du paysage», dispositif original d'étude mobilisant 3 stagiaires de l'Ècole nationale du paysage de Versailles (ENSP) et associant l'ensemble des partenaires locaux, afin de retrouver les grands axes de lecture du paysage permettant de maintenir «l'esprit des lieux» initial, tout en adaptant le site aux nouvelles exigences actuelles et à venir. Cette valorisation doit être entendue comme participant à la redécouverte de la rivière du Furan dans la traversée de Saint Étienne et jusqu'à la Loire, et plus généralement à la reconnaissance du patrimoine historique et technique du Sud Loire. Auteur : CARRETTE (Emmanuelle) ; GERIN (Sophie) ; THOME (Anna) ; CHAZELLE (Claude) École Nationale du Paysage de Versailles (ENSP) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire, DIREN RhôneAlpes Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 132p., phot. coul., graph. Thème(s) : Environnement/paysage ; patrimoine Sous-thèmes : Barrage ; paysage ; patrimoine Périmètre géographique : St-Étienne ; Parc Naturel du Pilat 100 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine Qualité de la construction Des études pour dire les territoires >2008< Qualité de la construction 101 Retour au sommaire Évaluation de l'application de la RT 2000. Démarche de contrôle et résultats en secteurs résidentiel et tertiaire Région Rhône-Alpes. Annexe : résultats détaillés La réglementation thermique vise à réduire les consommations d'énergie dans les constructions neuves des secteurs résidentiel et tertiaire. Des contrôles de la conformité des bâtiments à cette réglementation sont exercés dans le cadre de campagnes nationales, par les différents CETE. Pour ce faire, les services techniques du Ministère doivent disposer d'une méthode de contrôle efficace qui leur permette de vérifier l'application de cette réglementation au même titre que les autres règles. A travers ces contrôles, ils ont un retour d'expérience sur sa mise en oeuvre. L'étude s'organise donc autour de ces deux thèmes : la démarche de contrôle et les résultats observés. Elle propose une analyse des résultats de la campagne d'évaluation de l'application de la Réglementation Thermique 2000 menée par le CETE de Lyon de mi-2005 à mi2006, tant au niveau de la conformité à la réglementation, qu'au niveau de la méthodologie utilisée. Ces résultats reposent sur l'analyse de 28 dossiers disposant d'une étude thermique pour des maisons individuelles, des logements collectifs et des bâtiments tertiaires. L'annexe compile les tableaux des données chiffrées obtenues lors de l'analyse des études thermiques, puis lors des visites sur le terrain. Auteurs : CETE de Lyon-Département Villes et Territoires ; LECOINTRE (Wilhémine) ; CARRIE (FrançoisRémi) ; GARIN (Daniel) ; PATET (Roger) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; CERTU Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2006.- 46 p. + ann. : 27 p., tabl. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Bâtiment ; construction ; consommation d'énergie ; développement durable ; réglementation thermique ; évaluation Périmètre géographique : Rhône-Alpes Coût et performance énergétique des bâtiments - État des connaissances. Rapport final provisoire Cette étude dresse un état des lieux des connaissances relatives à l'efficacité réelle des opérations d'amélioration énergétique des bâtiments. Il existe un écart certain entre les investissements réalisés afin que les constructions neuves ou existantes soient plus efficaces d'un point de vue énergétique, et le gain à terme sur les économies d'énergie qu'ils devaient engendrer. L'analyse menée doit permettre d'avoir une vision objective de la réalité de ces retours sur investissements. Un recensement bibliographique des documents traitant de l'efficacité des opérations d'amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments a tout d'abord été effectué. Une analyse d'une partie de ces références a été ensuite réalisée, pour en extraire les éléments relatifs aux retours d'expérience sur la fiabilité et la rentabilité de ces opérations. La seconde partie de l'étude concerne des entretiens auprès des différents acteurs du domaine afin d'identifier les difficultés rencontrées et leurs attentes. Une présentation détaillée des opérations d'amélioration énergétique de constructions sélectionnées lors de l'analyse bibliographique est proposée : elle reprend les principales caractéristiques de l'opération et les retours d'expérience constatés, notamment en terme de surcoût et de consommation d'énergie effective. Ces présentations concernent différents types de constructions (tertiaire ou résidentiel, neuf ou existant), et différentes solutions techniques (bâtiment basse consommation, solaire thermique et photovoltaïque). Sont ensuite synthétisés les éléments de surcoût liés à l'efficacité énergétique et les sources de divergence entre les prévisions et la réalité des mesures, pour en extraire les enseignements à tirer dans le cadre de nouvelles opérations. Auteur : SOFT ÉNERGIE CONSULTANTS ; TRANSÉNERGIE Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2008.- 79 p., ann. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Développement durable ; économie ; construction ; construction ; évaluation Périmètre géographique : France ; Europe 102 Des études pour dire les territoires >2008< Qualité de la construction Sites internet et intranet Ce chapitre n'a pas pour vocation de lister de manière exhaustive les sites internet ou intranet existants dont les services du MEEDDAT sont à l'initiative ou partenaires. Les sites suivants ont été retenus pour ce document car ils présentent un intérêt en terme de connaissance des domaines d'études, de référence pour les producteurs d'études ou par leur aspect novateur. Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet 103 Retour au sommaire DDE 42 « Études et Observatoires » (site Internet) La DDE 42 a développé sur son site Internet un onglet « Études et Observation ». Cet espace est la concrétisation d'un choix de la DDE qui vise à mettre à disposition du plus grand nombre une grande partie de ses productions. L'internaute peut s'orienter vers : · les actualités, · les études, · les observatoires et systèmes d'information géographiques. Le public peut ainsi télécharger les documents, réagir en ligne (commentaires, demandes d'information, suggestions) et obtenir une réponse de la personne en charge d'une étude spécifique. www.loire.equipement.gouv.fr DDE 74 PROMETHEE (site Intranet) Le site PROMETHEE est le portail de la connaissance des territoires du département de Haute-Savoie. Il met à la disposition des services de l'État des informations territoriales à l'échelle, du département, des bassins de vie. Produites, par les services de l'État, ces données (cartes, analyses de données, notes d'enjeux) permettent de réaliser une analyse simple sur un territoire à l'aide des outils s'appuyant sur le SIG départemental (EPICURE). Le site est collaboratif (pour permettre toute contribution à son développement). Il doit permettre aux services de l'État d'assurer la cohérence de leurs décisions en apportant un ensemble de connaissances aux autres services. Les données départementales sont déclinées en 7 bassins territoriaux (Annecy, Arve, Avant-Pays, Chablais, Genevois, Giffre, Mont-Blanc) qui comprennent : · une fiche d'identité territoriale et des ressources thématiques (principales démarches ou projets d'aménagement et de transports/déplacements, éléments sur la démographie, les paysages, l'habitat, l'économie et les risques... · les documents de planification approuvés (SCOT, PLU, cartes communales), · le discours de l'État sur documents en cours. http://intra.ddea-74.i2/ DRE « Études et observatoire régional des territoires » (site Intranet) La Mission Études de la Direction Régionale de l'Équipement Rhône-Alpes a mis en place sur le site Intranet de la DRE un ensemble de documents visant à faciliter l'action des services du MEEDDAT dans le domaine de la connaissance territoriale, de la gestion des études et de leur valorisation. Ces pages s'articulent en quatre parties : · l'Observatoire Régional Aménagement Habitat : après avoir récapitulé les principaux objectifs et la démarche de ce travail partenarial (DDE/DRE/CETE/R3A), sont proposé des outils de catalogage (ADELIE) et de consultation en cartographie dynamiques (CARTELIE), des résultats de la démarche, · les programmes d'études (annualisés) présentent les comptes-rendus de réunions ou tableaux actualisés de la démarche de programmation des études AUH 2009, mais aussi un suivi du programme études AUH 2008 (études et financier) et un archivage de l'année 2007, · le volet ressources compile les supports d'actions menées par la Mission Études avec les services sur des actions précises (« journée études » du 29 mai 2008, approches de la consommation de l'espace MEEDDAT Rhône-Alpes...), · une base de consultation des études produites par les services du MEEDDAT Rhône-Alpes de 2003 à 2008. Ce référentiel n'est pas exhaustif mais représente un large volet des actions menées dans les domaines AUH. Un document communiquant (en cours de finalisation) présentera succinctement chaque document mis en ligne. Il permettra une consultation facilitée de la base. http://intra-test.dde-rhone.i2 104 Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet DRE « Économie et développement des territoires » (site Intranet) Le service Économie de la Construction et des Transports de la DRE Rhône-Alpes a développé un espace sur le site Intranet de la DRE Rhône-Alpes pour héberger l'ensemble des productions de l'atelier inter-régional « Économie et développement des territoires » créé en 2003 afin de permettre aux agents en poste d'améliorer leurs connaissances économiques et d'aborder les questions posées par l'économie au niveau local. Le site s'articule en trois parties : · le développement économique des territoires (où se trouve la charte de l'atelier inter-régional), · l'atelier inter-régional "Économie et développement des territoires" avec calendrier, compte-rendu des séances et diffusion des supports présentés par les intervenants, · La démarche d'appui aux services départementaux sur le thème de l'évaluation des gaz à effet de serre à l'échelle d'un territoire (développée en 2008). http://intra-test.dde-rhone.i2 Retour au sommaire ORHL (Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement) (site Internet) L'Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement est né en 1993, de la volonté de l'État et de la Région RhôneAlpes, conformément au Livre blanc de l'Habitat. Son but est de partager la connaissance du territoire régional et de définir le marché et ses évolutions afin de mieux répondre aux attentes des citoyens. Depuis plus de 15 ans, l'ORHL fournit les informations clefs permettant la réflexion sur les mutations du secteur. Celles-ci sont une aide à la décision pour les acteurs régionaux et locaux en matière d'interventions publiques. L'État et la Région ont souhaité que l'ORHL soit un lieu privilégié d'échanges et de débats. Conçu comme un point d'ancrage concentrant réflexions et savoir-faire, il encourage la confrontation et la mise en relation des différentes logiques existant sur le terrain. Les différents travaux de l'Observatoire sont aujourd'hui conduits et animés pas des chefs de projet définis au cas par cas, dans le cadre de comités de pilotage d'études ou de groupes de travail spécifiques. Le site Internet est une plateforme qui permet échanges et consultation de ressources en ligne. Une nouvelle version du site est en cours de développement et sera accessible dans le courant du premier trimestre 2009. www.orhl-rhonealpes.org ORT (Observatoire Régional des Transports) (site Internet) L'ORT Rhône-Alpes créé par la circulaire du 9 novembre 1993 constitue un dispositif d'observation du marché des transports et des outils de dialogue entre les partenaires, membres de ces observatoires. L'ORT a pour objectif de construire un socle d'informations communes à l'ensemble de ses membres dans le domaine transport-déplacements et à l'échelle régionale. Il est le fruit d'une double démarche, celle de la DRE et de la CRCI qui co-animent la branche du transport de marchandises et celle de l'État et de la Région pour l'aspect déplacements multimodaux. L'ORT est avant tout une instance de dialogue et d'échange avec les professionnels et institutionnels du transport. Depuis 2007, l'ORT Rhône-Alpes est piloté par un comité qui réunit les principaux acteurs institutionnels du secteur des transports. Ainsi sont membres du comité de pilotage : la DRE Rhône-Alpes et l'OITC (Office Interconsulaire des Transports et des Communications) du Sud-Est du Sud-Est, la SNCF, RFF, VNF, TLF, FNTR/FNTV, la DGAC, la Région Rhône-Alpes est invitée à participer au comité de pilotage. Le site Internet rassemble des productions, des données ainsi que des liens vers des partenaires, selon différents thèmes des domaines « transports et déplacements », susceptibles de fournir des informations complémentaires. www.ort-rhone-alpes.fr Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet 105 Retour au sommaire Sommaire par service 007 009 010 011 019 026 028 035 050 052 054 054 056 061 079 DDE de l'Ain DDE 01 - Note de conjoncture sur le logement dans le département de l'Ain. Évolutions et tendances ­ mars 2008 DDE 01 - Évolution des taux d'accroissement de la population de l'Ain, de l'indice de jeunesse et du nombre de ménages par bassin d'habitat de 2010 à 2040 DDE 01 - Projection de populations et de ménages du département de l'Ain, ses bassins d'habitat et ses territoires DDE 01 - Cadrage de l'habitat de l'Ain DDE 01 - Diagnostic et enjeux habitat sur Oyonnax DDE 01 - Observatoire de la demande locative sociale dans l'Ain- Situation au 1er avril 2007 DDE 01 - Étude sur le logement des étudiants dans le département de l'Ain DDE 01 - Étude de définition du potentiel de renouvellement urbain du territoire de La-Côtière. Document de synthèse ­ Volet 1 et volet 2 DDE 01 - Extensions urbaines à vivre. Volet 1, volet 2 DDE 01 - Critères de définition et de forme urbaine pour une ville passante DDE 01 - La ville cloisonnée. Étude de cas dans le Pays de Gex DDE 01 - Six grandes familles de cantons en Rhône-Alpes. Rapport INSEE DDE 01 - Avis de la DDE de l'Ain sur les projets de développement économique : discours, méthode de travail, action DDE 01 - Plan de déplacements des administrations de l'État dans l'Ain (Pré-diagnostic) 007 011 012 017 022 023 024 025 025 034 038 045 049 060 060 094 DDE de l'Ardèche DDE 07 - Projections de la population en Ardèche à l'horizon 2030. Exploitation des projections réalisées par l'INSEE ­ Outil Omphale 2000 DDE 07 - Évaluation de la population en Ardèche en période estivale. Source INSEE 1999 et Comité départemental du Tourisme de l'Ardèche 2002 DDE 07 - Étude sur l'analyse des enjeux habitat du secteur d'Aubenas ­ document d'intention et plaquette de présentation DDE 07 - Bilan qualitatif des OPAH en vue de l'élaboration d'un référenciel d'évaluation de ces programmes DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : diagnostic DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : propositions DDE 07 - Les résidences secondaires en Ardèche. Exploitation du recensement de 1982 à 1999 DDE 07 - Pré-diagnostic du fonctionnement social et urbain de six quartiers d'Ardèche hors zone urbaine sensible DDE 07 - Connaissance de la pauvreté et des exclusions par le logement en Ardèche DDE 07 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de l'Ardèche DDE 07 - Prise en compte du risque inondation dans les stratégies urbaines - cas de Tournon-sur-Rhône DDE 07 - Évolution de la consommation de l'espace. Département de l'Ardèche DDE 07 - Atlas socio-économique de l'Ardèche DDE 07 - Unités et aires urbaines DDE 07 - Ardèche : quels paysages pour demain ? 007 014 017 020 023 031 035 046 056 056 062 063 106 DDE de la Drôme DDE 26 - Analyse des difficultés d'accès au foncier et au logement dans la Drôme. Fiche valorisation DDE 26 - Loyers privés libres dans la Drôme au 31 décembre 2005 DDE 26 - Cadrage habitat du département de la Drôme DDE 26 - Étude d'analyse des perspectives « habitat » de la plaine de Valence. Fiche valorisation DDE 26 - Assistance pour l'élaboration du porter à connaissance de l'État pour le programme local de l'habitat des communautés de communes du canton de Bourg-de-Péage DDE 26 - Évaluation de la mise en oeuvre de l'accord collectif départemental de la Drôme DDE 26 - Évaluation PLU DDE 26 - Diagnostic territorial du Diois DDE 26 - Le territoire des subdivisions DDE 26 - Sud-Drôme: une économie de plus en plus résidentielle DDE 26 - Bilan des zones d'activités de la plaine de Valence Des études pour dire les territoires >2008< Retour au sommaire 095 097 DDE 26 - Étude paysagère de la plaine de Valence DDE 26 - Le schéma éolien de la Drôme, un outil au service d'un développement maîtrisé 007 016 017 044 068 070 071 DDE de l'isère DDE 38 - Les loyers dans le parc privé de l'agglomération grenobloise au 1er janvier 2007 DDE 38 - Enquête « à dire d'experts » : marché locatif privé. Département de l'Isère (hors agglomération grenobloise) DDE 38 - Analyse du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné DDE 38 - Mise en service de l'autoroute A51 au sud de Grenoble : des effets perceptibles mais d'ampleur limitée DDE 38 - La route nationale 75 au nord de Varces, enjeux stratégiques pour l'entrée de Varces et de la région urbaine de Grenoble DDE 38 - Un billet aller-retour pour la gare de Rives. Analyse de l'articulation des politiques d'urbanisme et de transport autour de la gare de Rives 007 029 029 057 058 063 064 069 070 091 091 098 099 099 100 007 020 027 028 032 051 057 058 069 083 096 DDE de la loire DDE 42 - La mise en place de dispositifs d'observation liés aux PLH. Assistance à la DDE de la Loire DDE 42 - Mise en place d'un dispositif d'observation des mobilités et trajectoires résidentielles liées aux opérations de renouvellement urbain à Saint-Étienne DDE 42 - Étude sur la péri-urbanisation dans l'arrondissement de Montbrison DDE 42 - Processus et dynamiques de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier DDE 42 - Construction d'une méthodologie simplifiée d'approche de l'économie résidentielle dans le département de La Loire DDE 42 - Évaluation du potentiel local Saint-Etienne métropole du design. Étude préliminaire comparative de 4 villes : Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow DDE 42 - Évolutions des déplacements routiers sur le territoire du corridor Lyon/Saint-Étienne. Quels éclairages peuvent être apportés par l'évolution des territoires ? DDE 42 - Bahn.ville2. Favoriser le développement d'un urbanisme orienté vers le rail DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 1 et 2. Définition du périmètre et typologie des flux DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 3 et 4 DDE 42 - Étude patrimoniale sur le fleuve Loire. Inventaire des projets naturels et culturels DDE 42 - Atlas actif des vallées stéphanoises DDE 42 - Le patrimoine industriel. Promenade ludique dans le patrimoine industriel du bassin stéphanois. DDE 42 - Le gouffre d'Enfer. Un nouveau regard sur le paysage de Saint-Étienne DDE du Rhône DDE 69 - Cadrage habitat dans le département du Rhône hors Grand Lyon et Villefranche sur Saône DDE 69 - Observatoire de la demande en logement social dans le Rhône (ODELOS). Synthèse au 01/07/2006 (état 12) DDE 69 - Exploitation de la base de données FILOCOM sur les quartiers sensibles du Grand Lyon. Quelles évolutions des niveaux de ressources ? DDE 69 - Le programme local de l'habitat de la Communauté de communes de Villefranche-sur-Saône. Porter à connaissance DDE 69 - L'habitat intermédiaire. Entre individuel et collectif, une réponse aux enjeux du 21 ème siècle DDE 69 - Mécanisme et état du phénomène de péri-urbanisation du secteur sud de l'agglomération de Lyon DDE 69 - Analyse du phénomène périurbain autour de Belleville-sur-Saône. Rendu statistique - Rendu statistique Rendu terrain DDE 69 - Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire. Rapport méthodologique de la modélisation des déplacements DDE 69 - Enquête cordon de l'agglomération lyonnaise DDE 69 - Aménagement de la liaison A89 - A6. Étude de la qualité de l'air Des études pour dire les territoires >2008< 107 Retour au sommaire 007 043 045 045 053 059 059 062 064 066 080 083 084 084 088 097 DDE de Savoie DDE 73 - Enquête cordon Chambéry 2007. Rapport de synthèse DDE 73 - Analyse de la genèse du SCOT de l'Avant pays savoyard DDE 73 - Schéma de Cohérence Territoriale Arlysère Haut-Val d'Arly. Porter à connaissance de l'État DDE 73 - Forme du développement résidentiel et consommation de foncier en Savoie DDE 73 - Analyse géosystémique : intégration raisonnée des risques dans l'aménagement DDE 73 - Étude diagnostic interdépartemental Montmélian-Pontchara DDE 73 - Observatoire « Zone d'activité économiques-Métropole Savoie » DDE 73 - Impact économique des nouveaux habitants sur les collectivités territoriales de l'avant pays savoyard DDE 73 - Création d'une agence d'urbanisme sur le grand bassin chambérien : quel positionnement pour la DDE 73 ? Mémoire de thèse professionnelle de l'ENPC DDE 73 - Les déplacements domicile-travail. Espace Métropole Savoie étendu DDE 73 - Tarentaise, observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier DDE 73 - Enquête Déplacements du Grand territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard. Premiers résultats DDE 73 - Observatoire de la Voie Rapide Urbaine de Chambéry DDE 73 - Les transports touristiques durables en Savoie DDE 73 - Étude sur l'inondation de l'Isère et le développement du territoire. Région d'Alberville et de la combe de Savoie 007 009 016 021 026 036 038 046 049 050 052 053 060 065 067 079 080 082 095 DDE de Haute- Savoie DDE 74 - Étude des besoins en logements en Haute-Savoie ; 2005 à 2010 ; Évolutions, nouveaux découpages territoriaux, besoins des salariés du privé DDE 74 - Clés pour le logement transfrontalier. Guide des acteurs du logement Haute-Savoie Ain Canton de Genève DDE 74 - La situation du logement en Haute-Savoie DDE 74 - Comité d'accompagnement de l'A41. Rapport du groupe de travail sur le logement DDE 74 - Guide pour le logement des travailleurs saisonniers en Haute-Savoie DDE 74 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de la Haute-Savoie DDE 74 - Entre objectifs et réalisations, quel rôle des PLU dans la gestion économe des sols en Haute-Savoie ? DDE 74 - Assistance technique pour la préparation d'une étude déplacements sur la Moyenne Vallée de l'Arve DDE 74 - L'espace urbanisé sur le département de la Haute-Savoie DDE 74 - La densité des formes du développement résidentiel. Mise en évidence de 5 formes urbaines-densité et de 4 formes de développement des communes de Haute-Savoie DDE 74 - Étude sur des nouvelles formes de développement urbain durable pour le bassin annécien. Rapport final phase 1 : construire un argumentaire pour réorienter le développement urbain DDE 74 - Stations des Aravis : facteurs limitant le développement et points de vigilance DDE 74 - Développement durable et démarches professionnelles. Mémoire de DESS « Conseil en développement » DDE 74 - Les effets d'une autoroute sur un territoire : principaux résultats des analyses des observatoires autoroutiers DDE 74 - Assistance à l'observation partenariale de l'urbanisation de Métropole Savoie DDE 74 - PDU d'Annemasse. Définition d'un programme d'étude et de recueil de données adapté DDE 74 - Définition d'indicateurs et organisation des données sur les déplacements et les transports DDE 74 - Annecy Loi littoral 2006 cartes. Points de vue à partir du contour du lac 007 012 042 043 043 044 048 048 108 DRE Rhône-Alpes DRE AT - Importance et conséquences du vieillissement de la population en milieu péri-urbain DRE AT - Directive Territoriale d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Étude des secteurs de prescriptions : secteur de Mornant DRE AT - Analyse comparative des SCOT de la DTA aire métropolitaine lyonnaise DRE AT - Livre blanc des Alpes du Nord DRE AT - Aménagement de la moyenne vallée du Rhône. Réflexion sur la vocation et l'intérêt de l'État à accompagner la planification et le développement de ce territoire. DRE AT - État initial de l'occupation du sol du territoire de la DTA de l'aire métropolitaine. DRE AT - Étude exploratoire des conséquences de la DTA dans les territoires de prescriptions Des études pour dire les territoires >2008< Retour au sommaire 068 078 079 081 DRE AT - Les territoires de Maurienne et la liaison ferroviaire Lyon-Turin. Rapport. Grille synthètique DRE AT - Les politiques de déplacements urbains dans l'aire métropolitaine lyonnaise. Mise à plat des démarches de planification existantes DRE AT - Étude de faisabilité d'un modèle multimodal sur le bassin franco-genevois DRE AT - Atlas régional des transports. Contribution pour le dossier thématique 2004: Tarification et coûts des déplacements sur la région Rhône Alpes DRE ECT - La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Politique régalienne et action publique partenariale DRE ECT - Flux et parts modales sur les liaisons inter cités en Rhône-Alpes DRE ECT - L'offre du TRM en Région Rhône-Alpes : Perspectives et Évolutions DRE ECT - Le transport de matériaux sur chantier de travaux publics DRE ECT - Transport de conteneurs maritimes dans le bassin Rhône-Saône DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes : stationnement des poids lourds DRE ECT - Atlas régional des transports Rhône-Alpes. Actualisation 2005 DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes DRE ECT - La mobilité professionnelle des salariés des transports en Rhône-Alpes DRE ECT - Salaires et conditions de travail DRE ECT - Tableau de bord économique et social du transport et de l'entreposage en Rhône-Alpes DRE ECT - Les flux logistiques en Rhône-Alpes. Enquête auprès d'établissements de surface supérieure à 5 000 m?. Rapport final DRE ECT - Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes DRE ECT - Coût et performance énergétique des bâtiments ­ État des connaissances. Rapport final provisoire DRE ECT - Évaluation de l'application de la RT 2000. Démarche de contrôle et résultats en secteurs résidentiel et tertiaire Région Rhône-Alpes DRE HLS - Évaluation des besoins en logements en Rhône-Alpes DRE HLS - Analyse de la pression foncière urbaine sur les espaces naturels et agricoles en Rhône-Alpes entre 1998 et 2005 DRE HLS - Péri-urbanisation des activités et péri-urbanisation résidentielle. Illustration des liens entre les deux phénomènes à partir de l'analyse de cas concrets de la région Rhône-Alpes DRE HLS - Le prêt à 0% en Rhône-Alpes DRE HLS - Dossier habitat et logement 2007 DRE HLS - Évaluation de cinq Programmes Locaux de l'Habitat en Rhône-Alpes DRE HLS - L'investissement locatif et le dispositif « De Robien » en Rhône-Alpes : secteurs préférentiels de localisation et impact sur les marchés immobiliers DRE HLS - Le logement social: du financement à la livraison. Rapport d'enquête sur le décalage entre décisions de financement et mises en service des logements locatifs sociaux sur la région Rhône-Alpes de 2001 à 2011. Synthèse DRE HLS - La prise en compte de l'habitat dans les documents d'urbanisme. Synthèse guide DRE HLS - Les foyers demandeurs d'hébergement en Rhône-Alpes. Lettre de la DRASS DRE HLS - Les plans départementaux d'action pour le logement des ménages défavorisés de la région RhôneAlpes en 2003 DRE HLS - Habitat indigne. État des lieux des premières expériences des départements pilotes DRE HLS - Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité 074 075 075 076 076 077 082 086 087 087 088 089 089 102 102 008 013 014 015 019 021 022 030 031 033 034 037 051 018/55 DRE ME - Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse ­ Annexe 1 : variables de contexte ­ Annexe 2 : indicateurs 047 DRE ME - Approche cartographique du développement résidentiel récent de Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< 109 direction régionale de l'Équipement Rhône-Alpes 165, rue de Garibaldi BP 3203 69401 Lyon cedex 3 téléphone : 04 78 62 50 50 télécopie : 04 72 61 94 73 Document réalisé par : La Direction Régionale de l'Équipement Rhône-Alpes Mission Études - 04 78 62 11 41 Le Cete de Lyon - Service documentation Conception graphique et mise en page : Cete de Lyon - Groupe communication Photographies : Cete de Lyon - GÉOATLAS - Gilles GAROFOLIN Janvier 2009  INVALIDE) (ATTENTION: OPTION pproche du sujet est basé sur l'exploitation de données issues d'une base d'information statistique (FILOCOM), mise à jour tous les 2 ans que la Direction Générale des Impôts met à la disposition du MEEDDAT. La méthode de repérage croise le niveau de qualité globale des logements avec les ressources de ses occupants. Le parc privé considéré est celui des résidences principales de l'année 2001. Les résultats sont proposés globalement sur le département de l'Ardèche, puis par villes : Annonay, Aubenas, Tournon, Le Teil, BourgSaint-Andéol et Privas. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrages : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, nov. 2003.- 42 p., cartes coul. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Politique du logement ; logement insalubre ; habitat indigne Périmètre géographique : Ardèche ; Annonay ; Aubenas ; Tournon ; Le-Teil ; Bourg-Saint-Andéol ; Privas Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de la Haute-Savoie La DDE de Haute-Savoie a demandé au CETE de Lyon d'étudier son territoire afin de déterminer le gisement potentiel de logements indignes du parc privé sur l'ensemble des communes du département. À l'aide de la base de données FILOCOM de la Direction Générale des Impôts, le CETE a pu effectuer des croisements entre niveau de qualité globale des logements et ressources des occupants de ces logements pour obtenir des résultats permettant d'identifier des possibles situations d'habitat indigne. Les auteurs attirent l'attention sur le fait que ces données sont des présomptions de situation d'habitat indigne et qu'il est nécessaire de les faire confirmer par les communes ou par des états des lieux existants sur la question. Les données sont cartographiées et représentées d'abord globalement sur le département, puis par secteurs (autour d'une communauté de communes, d'un SIVOM ou d'une agglomération). Elles sont accompagnées de tableaux détaillés des statistiques par communes et d'une analyse de ces résultats. Auteurs : CETE de Lyon-Département Villes et Territoires ; QUINCIEU (G.) ; CARTOUX (A.) ; BUSIGNY (M.-F.) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie ; DRE RhôneAlpes. Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2003.- 64 p., cartes, tabl. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Habitat indigne ; parc privé ; politique locale d'habitat Périmètre géographique : Haute-Savoie 38 Des études pour dire les territoires >2008< Habitat / Habitat indigne Aménagement · Planification · Consommation de l'espace · Formes urbaines · Diagnostics territoriaux · Économie territoriale · Organisation/Gouvernance 0 42 47 51 55 61 65 · Articulation aménagement/transport 67 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement 41 Retour au sommaire Directive Territoriale d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Étude des secteurs de prescriptions, secteur de Mornant Le secteur de Mornant fait partie des trois territoires que les travaux de diagnostic et de réflexions prospectives de la DTA ont considérés comme susceptibles de faire l'objet de prescriptions particulières de la part de l'État. L'objectif général de l'étude est de préparer le travail de rédaction des prescriptions sur ce secteur en synthétisant l'évolution récente du territoire et en formalisant des scénarios d'aménagement compatibles avec les enjeux de la DTA et dans une logique de développement durable. Le diagnostic met en avant l'existence d'un projet global de développement mis en forme dès 1983 dans le cadre du SDAU de l'ouest lyonnais et depuis régulièrement repris et mis en oeuvre. Ce diagnostic conclut sur l'aspect maîtrisé du développement du secteur de Mornant et met en avant le caractère stratégique de l'instant présent : le projet de 1983 se termine et apparaît la nécessité de formuler de nouveaux objectifs pour le développement du territoire dans un contexte profondément modifié. Après un rappel des objectifs de la DTA et leurs déclinaisons pour l'ouest lyonnais, l'étude propose trois scénarios compatibles avec ces orientations. Le premier est une poursuite du projet de 1983 basé sur une urbanisation maîtrisée répartie sur toutes les communes du territoire. Il suppose une croissance de population plus faible que celle des années passées. Les deux scénarios suivants s'éloignent du modèle précédent en proposant une urbanisation polarisée sur le territoire de manière à la concevoir en adéquation avec une desserte efficace par les transports en commun. En conclusion, l'étude met en avant les caractéristiques communes aux trois scénarios qui serviront de base à la rédaction des prescriptions s'appliquant au territoire du pays mornantais. Auteurs : CETE de Lyon-DVT ; Déléaz (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; DDE du Rhône Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mars 2003.- 44 p., tabl., fig., graph., ann. Thème : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; scénario ; urbanisation ; prospective Périmètre géographique : Mornant ; Ouest lyonnais ; Aire métropolitaine lyonnaise 42 Planification Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Analyse comparative des SCOT de la DTA aire métropolitaine lyonnaise Analyse et synthèse des contenus en matière d'urbanisation des SCOT couverts en totalité par la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Une méthodologie a été conçue à cet effet par le CETE de Lyon pour analyser les orientations et prescriptions des DOG et PADD. Les objectifs sont les suivants : · connaître les contenus des SCOT (approuvés ou en cours d'élaboration), · fabriquer un outil pour le travail de l'État, mis à disposition de ses partenaires dans le cadre de la mise en oeuvre des SCOT. Quatorze dispositions de la DTA de l'aire métropolitaine lyonnaise sont commentées. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) ; BORDERE (Florence) ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, nov. 2007.- 26 p., cartogr.coul. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ) ; Urbanisation Périmètre géographique : Lyon ; Aire métropolitaine lyonnaise Livre blanc des Alpes du Nord Les Alpes du Nord, marquées par un dynamisme démographique important, corollaire d'une extension de l'urbanisation, sont un territoire fragilisé dont le patrimoine naturel exceptionnel s'en trouve menacé. En effet le prolongement des tendances actuelles (hausse de construction de logements, augmentation des déplacements) en matière de consommation d'espaces naturels et ruraux risque de dégrader fortement le cadre de vie et le caractère attractif des Alpes du Nord. Face à ces évolutions, le Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 18 décembre 2003 a décidé d'élaborer un Livre blanc. Il s'agit pour l'État de préciser ses priorités de planification sur ce territoire. Le présent Livre blanc prend en compte les remarques formulées par les collectivités associées. Il présente dans une première partie le diagnostic du territoire alpin, le périmètre d'étude s'inscrit dans un espace régional et européen vaste : des pré-Alpes à la haute montagne et sur l'ensemble des pôles urbains dynamiques dans le sillon alpin (Grenoble, Chambéry, Annecy, Genève, Turin et le Piémont italien). La typologie des paysages et le système des espaces naturels sont étudiés afin de déterminer les principaux enjeux économiques, urbanistiques et d'équipements de la montagne. Dans la seconde partie, l'État en association avec les collectivités territoriales définit une stratégie cohérente pour assurer un développement durable du territoire des Alpes du Nord. Auteur : Préfecture de région Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, déc. 2005.- 37 p., cartogr. coul. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Aménagement du territoire ; montagne ; livre blanc ; démographie ; développement durable ; espace naturel ; logement ; paysage Périmètre géographique : Les Alpes du Nord ; Grenoble ; Chambéry ; Annecy ; Genève ; Turin ; Piémont italien Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification 43 Retour au sommaire Aménagement de la moyenne vallée du Rhône. Réflexion sur la vocation et l'intérêt de l'État à accompagner la planification et le développement de ce territoire La région Rhône-Alpes est composée de cinq grands territoires. Il s'agit des espaces d'entraînement de l'aire métropolitaine lyonnaise, du sillon alpin et du franco genevois auxquels s'ajoutent la moyenne vallée du Rhône ainsi que les massifs. La moyenne vallée du Rhône représente un espace stratégique de la région. Or cet espace souffre d'une absence de structuration et d'un déficit de planification territoriale. L'État et la Région ont mené durant plusieurs années à partir de 1997, une démarche conjointe visant à développer les capacités d'organisation collective des acteurs. Celle-ci a conduit à l'adoption en 2003 d'une « Charte de développement » et à la mise en place de « Conférences des territoires » Moyenne Vallée du Rhône puis Rhône-Alpes Sud. Cette charte n'a pas eu les effets escomptés. La question de la planification et du positionnement de l'État sur ce territoire reste posée. L'objectif de ce travail de stage au sein du service Aménagement Transport de la DRE Rhône-Alpes est de faire le point sur les nombreuses études déjà produites pour en établir une synthèse puis de recueillir la parole des experts au travers d'interviews pour évoquer la plus value d'une intervention éventuelle de l'État et les formes qu'elle pourrait prendre. Les carences de planification vécues par la Moyenne Vallée du Rhône sont expliquées à travers son histoire : succession de démarches inabouties pour organiser ce terriroire. Auteur : DRE Rhône-Alpes - Service AménagementTransports (stage) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, sept. 2008.- 16 p., fig., phot. Thème : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Aménagement du territoire ; DTA ; planification ; État Périmètre géographique : Moyenne Vallée du Rhône Analyse de la genèse du SCOT de l'Avant pays savoyard Le territoire est concerné par une démarche SCOT depuis plusieurs années. Malgré les nombreuses initiatives de différents acteurs (DDE, Conseil Général, CAUE, CPNS...) qui à plusieurs reprises ont oeuvré pour provoquer l'approfondissement de cette réflexion, un certain essoufflement a été constaté avant que la démarche aboutisse effectivement. En effet durant les cinq années ayant précédés 2007, en dépit de relances et d'un travail de fond en lien avec la structure porteuse du SCOT, la démarche était encore balbutiante. Un premier volet de l'étude a consisté à revenir sur ces différents épisodes de tentatives inachevées en essayant d'apporter les éléments d'éclairage les plus pertinents. Le deuxième volet de l'étude a consisté à envisager auprès des élus du territoire si l'outil SCOT était réellement approprié. Auteur : Université Savoie ; VATTEPIN (Isaline) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, mai 2008.- 28p bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Finances locales ; dépenses publiques ; SCOT ; collectivités Périmètre géographique : Savoie ; Avant pays savoyard 44 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Schéma de Cohérence Territoriale Arlysère Haut-Val d'Arly. Porter à connaissance de l'État Après une présentation générale du territoire concerné, on définit ici la place du SCOT dans l'ordonnance juridique, par rapport aux autres projets de l'Etat, aux projets d'intérêt général et aux servitudes d'utilité publique. Les dispositions relatives aux grandes thématiques ­ environnement/cadre de vie, agriculture, habitat, transports/déplacements, prévention des risques et équipements des services publics ­ sont passées en revue et analysées. Une liste des études réalisées sur le secteur géographique complète l'information. Une carte des infrastructures bruyantes et des zones de risque industriel figure en annexe du document. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, décembre 2007.88 p. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : SCOT ; occupation du sol ; habitat ; transport Périmètre géographique : Savoie ; Albertville-Haut Val d'Arly Prise en compte du risque inondation dans les stratégies urbaines. Cas de Tournon-sur-Rhône La nouvelle doctrine Rhône a pour effet de ne pas développer d'urbanisation nouvelle dans les secteurs inondables non urbanisés des communes, dés lors que ces terrains ne sont pas protégés par des digues « CNR ». Elle indique que le développement de l'urbanisation, sur des territoires contraints topographiquement, doit être envisagé sous forme de mutation-densification de tissus urbains existants ou par la mobilisation de « dents creuses ». Son application , dans l'attente de l'élaboration de plans de prévention du risque inondation, nécessite une concertation avec les communes sur les possibilités du développement urbain, notamment lors de l'élaboration de documents d'urbanisme. L'étude porte sur la ville de Tournon sur Rhône, protégée des inondations par une digue communale et une digue CNR. Depuis leurs réalisations, l'étude a montré l'occupation urbaine croissante de la plaine, selon des morphologies marquées historiquement et paysagèrement, sans intégrer le Rhône et les risques induits. Ce diagnostic a conduit à définir la limite spatiale de l'urbanisation et à réfléchir avec les élus aux mutations possibles à l'intérieur de cette enveloppe urbaine. La dernière partie de l'étude porte sur un retour d'expérience en vue d'amender le cahier des charges de la consultation, de façon à rendre transposable la démarche de concertation. Le cahier des charges de la consultation rédigé avec la DIREN, la DRE et le CERTU, sera mis à disposition des commanditaires pour que cette démarche de concertation et d'accompagnement des élus communaux lors de l'élaboration de PPR et documents d'urbanisme puisse être reproduite. Auteur : JUNG CHAPEL (Annick) Maitre d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche - juillet 2007 - 41 pages et documents annexes Thème : Risques Sous-thèmes : Planification territoriale, stratégie urbaine Périmètre géographique: Tournon Analyse du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné Analyse et synthèse des contenus en matière d'urbanisation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la boucle du Rhône en Dauphiné. Les objectifs sont les suivants : · connaître les contenus des SCOT, · fabriquer un outil pour le travail de l'État, mis à disposition de ses partenaires dans le cadre de la mise en oeuvre des SCOT ; Une méthodologie a été conçue à cet effet par le CETE de Lyon pour analyser les orientations et prescriptions des DOG et PADD. Ce territoire recouvre 46 communes. Quatorze dispositions du SCOT sont commentées. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) ; BORDERE (Florence) ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Sources : Grenoble, DRE de l'Isère, nov. 2007.- 26 p., cartogr.coul. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; urbanisation Périmètre géographique : Rhône ; Isère ; Boucle du Rhône en Dauphiné Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification 45 Retour au sommaire Entre objectifs et réalisations, quel rôle des PLU dans la gestion économe des sols en Haute-Savoie. Le cas de Doussard Évaluation PLU L'évaluation de PLU répond à un besoin de rationalité et de transparence. Elle a pour but de porter un jugement de valeur sur un projet de territoire au regard de ses effets sur le terrain, d'apprécier l'efficacité de la démarche en comparant ses résultats aux moyens mis en oeuvre. Dans cette optique, la DDE de la Drôme souhaite proposer une aide méthodologique initiant à la pratique de l'évaluation des PLU. La première partie de la réflexion se présente sous la forme d'une note introductive à la notion de l'évaluation des politiques publiques. Elle s'organise en deux temps pour éclairer les aspects politique et technique de l'évaluation. Elle dresse un bref historique sur l'émergence et le développement du concept en France, puis elle décrit dans une approche procédurale, les démarches et les acteurs de la conduite et du pilotage de l'évaluation des politiques publiques. La deuxième partie met l'accent sur les enjeux de l'évaluation des PLU qu'il s'agisse des périodes d'évaluation, des finalités ou des référentiels. Enfin, la troisième partie est consacrée à l'aide méthodologique à l'évaluation des PLU et à la définition d'une grille de lecture. Auteur : DDE de la Drôme ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; FATIN (Taoufik) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2008.- 103 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Évaluation ; PLU ; politique publique Périmètre géographique : Drôme et de Reignier-Esery Une étude de cas a été menée sur deux communes de Haute-Savoie, Doussard et Reignier-Esery, chaque commune est présentée dans son contexte avec une comparaison départementale et régionale, et un examen plus approfondi du bâti, du parcellaire, des surfaces construites et non construites. La lecture des POS et PLU, révisés respectivement en 2001 et 2005, conduit à une analyse du paysage communal, des objectifs du futur développement urbain, et de l'évolution de la construction entre 2000 et 2005. Il apparaît que, dans les deux cas, le PLU n'est pas utilisé comme un outil de gestion économe des sols, alors que le cahier des charges mettait l'accent sur « la limitation de l'utilisation de l'espace ». Des pistes de progrès sont proposées pour aller dans ce sens. Auteur: CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Lyon, CETE de Lyon (DVT/HUC), sept. 2005.30p. + 30p. + 48p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : PLU ; aménagement du territoire ; occupation du sol ; consommation d'espace Périmètre géographique : Doussard ; Reignier-Esery; Haute-Savoie 46 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Planification Retour au sommaire Consommation de l'espace Approche cartographique du développement résidentiel récent de Rhône-Alpes La DRE souhaitait disposer d'un travail cartographique illustrant de manière simple et qualitative le développement résidentiel récent de la région pour le partager avec les DDE en complément de l'observatoire regional aménagement habitat Rhône-Alpes et éventuellement orienter la production d'études spécifiques sur des territoires particuliers. En réponse à cette attente, le CETE de Lyon a réalisé un jeu de cartes en utilisant deux sources de données : · la couche occupation du sol de la BD Carto de l'IGN en 1991 et 2007, · le nombre de logements ordinaires neufs commencés par commune et par type de logement (SITADEL). Les cartes commentées produites sur la région avec indication des limites départementales portent sur : · les espaces urbanisés en 1991 et en 2007, · l'évolution de ces espaces entre les deux dates de référence, · les communes qui basent leur développement sur la maison individuelle hors procédure d'urbanisme opérationnel, · celles qui basent leur développement sur la maison individuelle construite en lotissement ou ZAC, · les fortes consommations d'espace par le développement résidentiel, · les espaces urbanisés de faible compacité, · l'évolution des espaces précédents... Auteur : CETE de Lyon ; DELEAZ (Dominique) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes - Mission Études Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, fév. 2008.- non pag., tabl., fig., cartes, ann. Thèmes : Urbanisme/aménagement ; Habitat/logement Sous-thèmes : Urbanisation ; développement résidentiel ; observatoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace 47 Retour au sommaire État initial de l'occupation du sol du territoire de la DTA de l'aire métropolitaine L'Agence d'urbanisme de Lyon a établi la carte de référence de l'occupation des sols du territoire couvert par la DTA, comme indicateur objectif des formes de l'artificialisation du territoire métropolitain . L'utilisation de l'outil SPOT THEMA pour cette observation à partir de 11 indicateurs a permis de chiffrer la part des espaces artificialisés à 20,32% en 2005, tandis que la part des surfaces occupées par l'agriculture était de 53,8%. Des territoires à enjeux particuliers ont été mis en évidence, d'une part dans le cadre de la nomenclature des espaces naturels et agricoles majeurs, d'autre part, dans un périmètre d'1 kilomètre autour des gares et dans un rayon de 2 kilomètres autour des diffuseurs autoroutiers. Le cahier des charges du dispositif de suivi et d'évaluation pour la réalisation de l'état initial de l'occupation de l'espace de la DTA est annexé à l'étude. Auteur : Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mars 2007.- 45 p., tabl. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; occupation du sol ; aménagement de l'espace Périmètre géographique : Aire métropolitaine lyonnaise Étude exploratoire des conséquences de la DTA dans les territoires de prescriptions. Version novembre 2005 L'objectif de cette étude confiée au CETE de Lyon était d'explorer les conséquences des prescriptions de la DTA de l'Aire Métropole Lyonnaise sur les territoires de l'Arbresle et Mornant en matière de capacité d'accueil résidentiel, et sur le territoire de Saint-Exupéry pour les capacités d'accueil économiques. Pour les deux premiers secteurs, les zones urbanisées et urbanisables ont été identifiées afin de calculer les capacités d'accueil résidentiel à l'horizon 2015-2020 : sur le territoire de l'Arbresle, les zones labellisées DTA pourraient accueillir à terme 14 000 habitants supplémentaires soit une densité moyenne de 26 logements à l'hectare. Le territoire de Mornant pourrait accueillir une nouvelle population de 14 000 habitants également sur les zones identifiées par la DTA, avec une densité moyenne de 73 logements à l'hectare. Sur le territoire de Saint-Exupéry, le développement de l'aéroport, avec une hypothèse de croissance de 6 à 14 millions de passagers à l'horizon 2020, conduirait à la création de 8000 emplois directs supplémentaires, et de 8 à 24 000 emplois indirects. Les disponibilités réelles pour l'accueil d'activités se trouvent principalement dans les réserves foncières existantes de l'Est lyonnais et de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau. Ainsi, la DTA ne bloque pas le développement des territoires de prescription et la marge de négociation entre l'État et les collectivités reste importante dans son application, Auteur : CETE de Lyon ; BORDERE (Florence) ; (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, CETE de Lyon, novembre 2005.- 53 p., plans, graphes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : DTA ; développement économique ; densité résidentielle ; prospective Périmètre géographique : Aire Métropolitaine Lyonnaise ; L'Arbresle ; Mornant ; St-Exupéry 48 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace Retour au sommaire Évolution de la consommation de l'espace. Département de l'Ardèche La consommation d'espace connait des évolutions très différentes selon les territoires et la nature des pressions qui s'exercent sur ces derniers. La connaissance de ces évolutions au cours des dernières périodes permet aux acteurs de l'aménagement de prendre la pleine mesure des phénomènes pour accompagner voire canaliser les changements attendus. À partir de la BD Carto© de l'IGN, la DDE de l'Ardèche présente une démarche d'observation de la consommation de l'espace du département. La première partie de la présentation « évolution et constitution d'une base de données » montre une cartographie départementale de l'occupation de l'espace, et permet de détecter les évolutions d'une année sur l'autre, de quantifier les changements ainsi que leur rythme afin de repérer les secteurs à enjeux. Une deuxième partie restitue l'occupation du sol en 2002 en identifiant 17 classes différentes caractérisant : (liste non exhaustive) les centres historiques, les zones périurbaines, l'habitat diffus des villages et hameaux, les infrastructures, les vergers, prairies et cultures, les forêts, maquis et garrigues... La troisième partie du dispositif d'évaluation de la consommation de l'espace du département a consisté à traiter les images de l'occupation du sol pour les années antérieures suivantes 1979, 1986, 1991 et 1997. Les images d'une année sont alors superposées à l'orthophotographie de l'année de référence antérieure. Des analyses des évolutions du phénomène d'étalement urbain par territoires et principales aires urbaines ou d'évolution de l'espace urbain de 1979 à 2002 par unité territoriale sont présentées. En dernier lieu sont précisées les différentes formes de valorisation possible de la base de données. Auteurs : GÉOSCAN, GÉOSAT Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, juil. 2008.- 26 p., tabl., fig., graph., cartes Thème : Aménagement Sous-thèmes : Occupation du sol ; consommation d'espace ; étalement urbain Périmètre géographique : Ardèche Assistance à l'observation partenariale de l'urbanisation de Métropole Savoie Présentation détaillée des 11 objectifs d'urbanisation du SCOT : construire 1500 logements par an ; refaire la ville sur la ville ; privilégier l'urbanisation des deux agglomérations (Aix-les-bains et Chambéry) ; miser sur le développement des 4 petites villes ; mettre l'accent sur 20 pôles préférentiels d'urbanisation assez denses ; renforcer le confluent Arc/Isère ; maîtriser le développement des communes rurales/péri-urbaines ; développer l'habitat intermédiaire ; favoriser la mixité sociale et la construction de logements sociaux ; offrir une gamme de zones d'activités large ; rééquilibrer la desserte commerciale. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Annecy, DDE de Savoie, octobre 2005.- 82 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; urbanisation ; observation ; économie Périmètre géographique : Savoie Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace 49 Retour au sommaire Étude de définition du potentiel de renouvellement urbain du territoire de la Côtière. L'espace urbanisé sur le département de la Haute-Savoie En Haute-Savoie, l'urbanisation, les transports, l'économie, l'agriculture et l'environnement génèrent en maints endroits des conflits d'usage. Une meilleure connaissance de la consommation de l'espace devient une nécessité dans toutes les réflexions d'aménagement qui ont lieu sur le territoire. C'est dans ce sens que le Service Prospective et Connaissance des territoires de la DDE 74 a travaillé sur une méthodologie qui utilise les systèmes d'information géographique - en l'occurrence la couche bâti de la BD Topo© de l'IGN - pour identifier les espaces urbanisés, à une date donnée. Le présent document aborde les concepts d'espaces urbanisés au travers de la réglementation et de différents exemples, il décrit la démarche globale et la méthode utilisée pour délimiter « les taches urbaines ». Enfin, il conclut sur les premiers indicateurs mis en évidence : surface bâtie, densité nette de population, espace consommé par habitant, prise en compte du phénomène touristique dans le calcul de l'espace consommé par habitant, coefficient de dispersion et taux d'espace bâti. Auteur : DDE de Haute-Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, mars 2008.31 p., cartes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Consommation de l'espace ; occupation du sol ; étalement urbain ; formes urbaines Périmètre géographique: Haute-Savoie Document de synthèse ­ Volet 1 et volet 2 La DDE de l'Ain a confié à la Société Gaudriot une mission de réflexion sur le potentiel de renouvellement urbain des quartiers dégradés existants dans le secteur de la Côtière. Le dossier de synthèse comporte deux volets : · un premier volet définit d'une part les espaces qui composent le secteur d'étude, et d'autre part les critères pour l'évaluation de la dégradation des espaces, · un second volet identifie les espaces délaissés et apprécie leurs potentialités de reconversion. Les 11 sites les plus aptes à accueillir des opérations mixtes d'aménagement favorisant la structuration de la ville ont été sélectionnés et étudiés plus précisément. Auteur : GAUDRIOT Concepteurs d'environnement ; DDE de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, septembre et décembre 2004.- 15 p. + 15 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Étalement urbain ; urbanisation ; évaluation Périmètre géographique : la Côtière ; Ain 50 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Consommation de l'espace Retour au sommaire L'habitat intermédiaire Entre individuel et collectif, une réponse aux enjeux du 21 ème siècle Plaquette de présentation pour promouvoir les formes d'habitat intermédiaire comme réponse aux enjeux de développement durable (réduction de la consommation de l'espace) dans nos sociétés. Sont énumérés les outils de planification du territoire tels que les SCOT, les PLU afin de prévoir des prescriptions relatives à la diversification et la densification de l'habitat. Différents croquis illustrent la notion d'habitat intermédiaire. Formes urbaines Auteur : CAUE du Rhône Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Source : Lyon, DDE du Rhône, sept. 2007.- 6 p., phot. coul. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Planification urbaine ; habitat intermédiaire ; consommation d'espace Périmètre géographique : Rhône (nombreuses communes) Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité Présentation, par les CAUE de la région Rhône-Alpes, de 80 opérations de logements ou d'équipements collectifs réalisés entre 1995 et 2005 . Chaque réalisation est présentée par une fiche descriptive reprenant le lieu, le nombre de logements, le coût, les programmes associés le cas échéant, le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage de la construction. Des plans et des photographies des opérations décrivent leur intégration au sein du territoire. Ces 80 références ont été sélectionnées par les CAUE de la région dans l'intention de promouvoir la créativité des équipes de conception et de maîtrise d'ouvrage. Elles ont été présentées lors du séminaire du 2 juin 2006 « Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité ». Auteur : Union Régionale des CAUE de Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRAC Rhône-Alpes, DRE RhôneAlpes, Région Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, avril 2007.- 1 cd-rom. Thème(s) : Aménagement/urbanisme ; habitat/logement Sous-thèmes : Logement ; architecture ; qualité environnementale ; logement social ; paysage ; évaluation Périmètre géographique : Région Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines 51 Retour au sommaire La densité des formes du développement résidentiel. Extensions urbaines à vivre. Volet 1 et volet 2 Afin de contribuer à l'aménagement durable du territoire du département de l'Ain, le CAUE, la DDE et le SDAP ont réalisé une plaquette pour permettre d'optimiser les extensions urbaines. Pour réussir un projet, chacune des étapes est importante. Il faut se poser les bonnes questions au bon moment, lors de l'élaboration ou de la révision du PLU, lors de la conception d'une opération d'aménagement et lors de sa construction. Les principes de base à respecter consistent, entre autres, à favoriser mixité et densité, à penser les limites d'urbanisation et à organiser les circulations, à s'adapter au lieu, à maintenir la continuité spatiale et la cohérence urbaine. Pour illustrer ces conseils, 20 fiches techniques présentent des exemples d'extensions urbaines réussies dans le département de l'Ain. Chaque fiche est conçue de façon à rappeler les principes d'aménagement retenus avec plans et photos à l'appui et à décrire la mise en oeuvre de la démarche suivie. Auteur : DDE de l'Ain ; CAUE de l'Ain ; SDAP de l'Ain Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, avril 2006.8p, photos, 20 fiches couleur. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Urbanisation ; développement durable ; forme urbaine ; occupation du sol Périmètre géographique : Ain Mise en évidence de 5 formes urbaines-densité et de 4 formes de développement des communes de Haute-Savoie Cette étude explore sur le territoire de Haute-Savoie les formes urbaines produites par le développement résidentiel récent et leurs densités associées. Partant de l'analyse de 4 opérations retenues par la DDE de HauteSavoie, l'étude s'étend ensuite à l'ensemble des espaces urbanisés des 4 communes, puis à tout le département. Une typologie de 5 formes urbaines distinctes a été mise en évidence, leur densité variant de 5 à 100 logements par hectare. L'analyse statistique à l'échelle du département montre que la forme urbaine du développement résidentiel est fortement corrélée à la taille de la commune avec un recours marginal aux formes denses en dessous de 3000 habitants. La méthode suivie constitue également un résultat de l'étude en permettant la transposition des analyses à d'autres territoires. Elle permet d'approcher la consommation d'espace par l'habitat sur un territoire. Auteur : CERTU ; CETE de Lyon (DVT/HUC) ; DDE de Haute-Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, avril 2004.- 46 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Forme urbaine ; étalement urbain ; extension urbaine Périmètre géographique : Haute-Savoie 52 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines Retour au sommaire Étude sur des nouvelles formes de développement urbain durable pour le Bassin annécien. Rapport final phase 1 : construire un argumentaire pour réorienter le développement urbain Dans le cadre de l'association de l'État au projet du SCOT d'Annecy, la DDE de Haute-Savoie a souhaité conduire une étude pour aider les élus à mettre en place une politique volontariste d'aménagement spatial et d'urbanisme. Son objectif est de définir les conditions préalables à une démarche plus cohérente d'urbanisme durable sur le territoire du SCOT en prenant en compte : · les spécificités des différentes situations urbaines, périurbaines et rurales, · les incidences d'un urbanisme rural sur le mode opératoire, la forme urbaine et architecturale et les filières construction, · les problèmatiques en ce qui concerne le foncier, le logement, les déplacements et la topographie. Des visites sur le terrain et des entretiens avec les acteurs clés locaux ont permis de construire un argumentaire pour un développement urbain plus durable, en phase avec les enjeux spécifiques du Bassin annécien et le grenelle de l'environnement. Auteur : (Frederic) DELLINGER ; (Olivier) COMMON ; (Heinrich) THIELMANN Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, DDE de Haute-Savoie, juin 2008.90p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; prospective ; développement durable ; formes urbaines ; éco-quartiers ; éco-cités Périmètre géographique : Annecy ; Bassin annécien Forme du développement résidentiel et consommation de foncier en Savoie L'étude consiste à une caractérisation globale des formes urbaines liées à l'espace qu'elles consomment dans le département de la Savoie (selon l'inscription au permis de construire en forme d'habitat individuelle pure, individuelle groupée, collective). La méthode employée s'inspire de celle du CETE de Lyon et du CERTU qui se sont livrés au même type d'étude sur le département de la Haute -Savoie. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007- 8 p bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Consommation de l'espace ; foncier ; formes urbaines Périmètre géographique : Savoie ; Avant pays savoyard Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines 53 Retour au sommaire Critères de définition et de forme urbaine pour une ville passante La DDE de l'Ain a demandé à l'École Polytechnique de Lausanne et à l'Institut d'Urbanisme de Lyon de réaliser deux études complémentaires sur ce sujet afin : · d'apporter des éléments de définition sur les notions de « ville cloisonnée » et de « ville passante » et de mener une réflexion sur les formes urbaines qui produisent ces phénomènes, · de définir des critères pour comprendre, mesurer et si possible modifier les projets urbains de caractère cloisonné, · d'apporter des éléments d'aide à la communication et à la décision pour guider les commanditaires. L'étude décrite ci-dessous est celle de l'Institut d'Urbanisme de Lyon. Six secteurs situés dans le département de l'Ain (Le PréBailly à Gex, le lieu-dit Bellevue à Prévessin-Moëns, le lotissement La Résidence du Clos de Bacchus à St-Genis-Pouilly, les communes de Replonges, de Meximieux et de St-Marcel-en-Dombes) ont été analysés avec une grille commune et ont fait l'objet d'études de cas approfondies : l'exploitation des « fiches territoire » réalisées dans ce cadre, a permis d'identifier finement le cloisonnement, de le rendre plus compréhensible. Il s'avère que le tissu urbain généré dans un contexte d'urbanisation rapide, produit un cloisonnement des ensembles d'habitation via l'implantation d'une barrière physique, une discontinuité du bâti et surtout l'accumulation d'opérations de logements sans liens entre elles . Cette organisation spatiale pose un certain nombre de problèmes à la cohérence globale du tissu urbain, et à l'accessibilité aux différents équipements. Une grille de points de vigilance à l'attention des élus et des aménageurs a été élaborée, le livret argumentaire comprend les thématiques suivantes : espaces collectifs et équipements, maillage de la voirie et des réseaux divers, typologie du bâti, intégration du projet dans le site et utilisation des outils réglementaires, notamment le PLU. La ville passante doit satisfaire l'ensemble des intérêts des acteurs. Les aménagements, résultats des compromis entre ces différentes attentes, permettront d'assurer une forme urbaine évolutive. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon ; DDE de l'Ain ; EPFL Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, 2008.- 111 p., tabl. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Formes urbaines ; impact sur l'urbanisation ; tissu urbain Périmètre géographique : Ain ; Gex ; Prévessin-Moëns ; Saint-Genis-Pouilly ; Replonges ; Meximieux ; SaintMarcel-en-Dombes 54 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Formes urbaines La ville cloisonnée. Étude de cas dans le Pays de Gex La DDE de l'Ain a demandé à l'École Polytechnique de Lausanne et à l'Institut d'Urbanisme de Lyon de réaliser deux études complémentaires sur ce sujet afin : · d'apporter des éléments de définition sur les notions de « ville cloisonnée » et de « ville passante » et de mener une réflexion sur les formes urbaines qui produisent ces phénomènes, · de définir des critères pour comprendre, mesurer et si possible modifier les projets urbains de caractère cloisonné, · d'apporter des éléments d'aide à la communication et à la décision pour guider les commanditaires. L'étude décrite ci-dessous est celle de l'École Polytechnique de Lausanne. Elle a pour objectif de mettre à jour les mécanismes qui poussent les acteurs à négliger l'enjeu des maillages dans les opérations d'habitat, et l'incidence du cloisonnement des opérations en termes de mobilité douce, de cohésion sociale et de qualité urbaine. Une première étape d'analyse territoriale a consisté à situer le Pays de Gex dans le contexte général dans lequel il s'inscrit, et à mettre en évidence ses atouts particuliers. Une vingtaine d'entretiens approfondis ont ensuite été réalisés auprès de différents types d'acteurs (politiques, institutionnels, économiques, habitants...) sur le thème de la ville cloisonnée. L'exploitation de cette enquête a permis de dégager huit pistes d'actions à développer pour agir à court terme sur la périurbanisation dans le Pays de Gex : · démontrer aux maires et aux promoteurs que la périurbanisation en impasse n'a pas d'avenir à long terme, · développer du "benchmarking", · développer une vision commune aux différents acteurs sur leur territoire, · fournir aux élus une vision quantitative et qualitative, · investir dans le développement des transports publics, · anticiper l'urbanisation à long terme afin de réserver des emplacements pour les équipements publics et les voiries, · négocier lors de la réalisation d'opérations la rétrocession immédiate des voiries à la collectivité, · développer des préconisations adaptées dans le SCOT (coercitives et précises). Auteur : École Polytechnique de Lausanne (LaSur) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Sources: Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, juin 2008.- 33p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Urbanisation ; étalement urbain ; formes urbaines ; occupation du sol Périmètre géographique : Ain ; Pays de Gex Retour au sommaire Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse. Annexe 1 variables de contexte Annexe 2 indicateurs Diagnostics territoriaux Un observatoire régional aménagement et habitat a été mis en place à partir de 2006 à l'initiative de la DRE Rhône-Alpes avec les huit DDE de la région. Le réseau des trois agences d'urbanisme de Rhône- Alpes a été missionné pour l'assister dans la mise en place de cet observatoire. Les objectifs assignés sont rappelés en préambule du document. Il s'agit de : · fournir aux services du MEEDDAT une aide à la décision dans leurs actions (l'association aux SCOT/PLU et aux PLH, la mise en oeuvre du Plan de Cohésion Sociale, la mise en oeuvre des projets de l'État, l'orientation des moyens et des crédits d'études,...), · mutualiser des connaissances territoriales et élaborer d'une vision régionale du territoire qui permettent de comparer les situations territoriales dans les différents départements, d'avoir une vision régionale sur des bases homogènes, · mutualiser un ensemble de données géolocalisées à la commune. La mutualisation de l'information et de la connaissance s'effectueront notamment sur les sujets suivants : · comment concilier les objectifs de production de logements et les objectifs de maîtrise de l'étalement territorial ? · le suivi des aides au logement, · les liens entre l'urbanisation et la mobilité. Le livret d'analyse est organisé en deux parties : un document principal et des annexes. Le document principal présente différentes informations pour chaque indicateur retenu (18). Il est structuré à partir des questions d'observation définies dans la première phase de la démarche. Le document des annexes comprend deux volumes : · le volume 1 présente les variables de contexte (14) représentées sous la forme d'un tableau renseignant leur valeur sur les différents types de communes et sous la forme d'une carte régionale, · le volume 2 reprend les cartes relatives aux indicateurs testés pour les différents types de communes. Auteurs : Réseau des agences d'urbanisme de RhôneAlpes R3A ; DRE Rhône-Alpes ; DDE de Rhône-Alpes ; CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, juin. 2008.- 101 p., cartogr. coul., tabl., ann. Thème(s) : Habitat/logement ; Urbanisme/habitat Sous-thèmes : Observatoire ; Construction ; Logement ; aménagement du territoire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 55 Retour au sommaire Diagnostic territorial du Diois Cette étude proposée par la DDE comme thème de travail de fin de cycle à un stagiaire de Lyon II vise à améliorer la connaissance globale d'un territoire dont le fonctionnement et les enjeux étaient jusqu'alors peu connus par les services. Elle s'inscrit dans la politique d'étude visant à explorer l'ensemble des territoires drômois et à améliorer leur connaissance globale. Cette étude dresse un état des lieux général de la situation du Diois, tant d'un point de vue du milieu naturel qui le caractérise que du point de vue de l'activité humaine (démographie, logement, économie...). A l'issue du diagnostic, l'étude pose les principaux enjeux de ce territoire, à la fois riche et fragile. Auteur : DDE de la Drôme - Service Aménagement Risques ; Université Lyon II ; ROBERT (Sébastien) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- 150 p., fig., tabl., ann. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Diagnostic territorial ; démographie ; logement ; économie Périmètre géographique : Drôme ; Diois Le territoire des subdivisions Dans le cadre de sa réorganisation, à travers de nouvelles missions et un nouveau maillage de ses implantations territoriales, la DDE de la Drôme a souhaité se doter d'un outil de synthèse de la connaissance territoriale. Il s'agissait de créer un document qui permette à chaque subdivision d'acquérir et de développer une culture générale commune de la connaissance de son territoire d'intervention. L'objectif était de réaliser un document de connaissance du territoire, sous forme d'un mémento de données-clés et indicateurs, visant à appréhender le territoire et à connaître ses caractéristiques et son fonctionnement. Les cinq documents synthétisent en les organisant, les éléments de données pertinentes de connaissance du territoire, notamment dans les domaines de la sociodémographie, de l'économie, de l'habitat, de l'agriculture, de l'environnement, des risques, des déplacements et de l'organisation fonctionnelle des territoires. Pour chaque thématique, l'étude présente une carte ou un graphique et des chiffres-clés ou des données comparatives. Chaque subdivision dispose d'un atlas spécifique (5 tomes : Valence, Romans, Die, Montélimar, Nyons). Auteur : DDE de la Drôme - Service Aménagement et Risques ; CORIOLIS Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- n.p. + 5 atlas Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Diagnostic territorial ; socio-démographie ; économie ; habitat ; déplacement ; agriculture ; environnement ; risques Périmètre géographique : Drôme ; Valence ; Romans ; Die ; Montélimar ; Nyons Six grandes familles de cantons en Rhône-Alpes Les 313 cantons de Rhône-Alpes présentent des profils socio-économiques très différents et l'application des politiques publiques doit tenir compte de cette diversité des territoires. Six grandes familles peuvent être distinguées : · les cantons alpins touristiques, · les cantons ruraux, · les banlieues de cadres, · les centres de grandes unités urbaines, · les cantons ouvriers, · ceux de la « couronne résidentielle ». Ces catégories sont assez proches de celles que l'on pouvait déterminer en 1990, même si quelques évolutions se sont dessinées, avec notamment la modification des zones rurales et ouvrières. Auteur : INSEE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Bourg-en-Bresse, DDE de l'Ain, La Lettre Analyse n°30, nov. 2004.- 4 p., tabl., fig. Thème : Économie Sous-thèmes : socio-économie Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; cantons de l'Ain 56 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Mécanisme et état du phénomène de péri-urbanisation du secteur Sud de l'agglomération de Lyon Ce dossier répond à une commande de l'Agence d'Urbanisme de Lyon pour le développement de l'agglomération lyonnaise et de la DDE du Rhône. Inspiré d'une étude existante (« Processus et dynamique de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier » réalisé par un atelier de l'IUL pour le compte de la DDE de la Loire, juin 2004) il consiste à analyser la mise en oeuvre du processus de péri-urbanisation résidentielle sur le Sud de l'agglomération lyonnaise. Le dossier ne traite pas de l'exurbanisation des entreprises. Par ailleurs ce travail permet de tester la méthodologie antérieure sur un territoire autre pour en améliorer la pertinence. La vocation de ce travail est double : · caractériser l'état actuel de la péri-urbanisation au sein du périmètre, · comprendre les mécanismes initiateurs (manifestation de la péri-urbanisation, origines, impacts du processus sur le fonctionnement de la startégeie locale) Il s'agit de proposer aux élus des pistes de régulation susceptibles d'atténuer les impacts négatifs du phénomène sur les communes. L'étude est composée de 4 parties : · méthodologie : cheminement intellectuel adopté par l'équipe, choix effectués : cibles, statistiques, sources... · cadrage théorique et territorial : fondements de l'étude (d'une part le processus, d'autre part le territoire), · l'analyse : comprendre les origines et facteurs déclencheurs du processus depuis les années 1960, ses impacts sociaux, et territoriaux, complexité du processus, dimension systémique, · Les propositions de pistes de régulation qui consistent à caractériser la péri-urbanisation à l'échelle de chacune des communes. Présentées sous forme de fiches synthétiques, elles cherchent à sensibiliser les élus locaux quant aux dysfonctionnements du territoire. Des pistes de régulation sont proposées pour munir les collectivités locales d'outils simples mais efficaces à mettre en oeuvre, dans l'optique d'encadrer davantage le processus. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon ­ atelier Master Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Source : Lyon, DDE du Rhône, 2008.- 4 tomes 275 p., tabl., graph., fig. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Planification ; péri-urbanisation ; méthode ; évaluation ; sociologie Périmètre géographique : Rhône ; Lyon ; sud de l'agglomération lyonnaise de Vénissieux à Vienne Étude sur la péri-urbanisation dans l'arrondissement de Montbrison L'arrondissement de Montbrison est le seul arrondissement de la Loire à avoir actuellement un solde migratoire positif. Quelle est l'ampleur du phénomène de péri-urbanisation sur ce territoire et quelles sont les logiques de ce phénomène parfois qualifié d'étalement urbain du fait des pressions et consommations foncières qu'il induit ? L'étude repose sur la réalisation d'une série de diagnostics communaux explicités dans des fiches synthétiques par commune décrivant les processus d'étalement urbain, leur traduction sur le territoire d'étude pour ensuite aborder la question des déplacements. La méthode utilisée est identique à celle mise au point dans une précédente étude sur les coteaux de Rives de Gier (distinguer les trois phases d'avancée d'une commune dans le processus de péri urbanisation). Outre les renseignements sur l'état d'avancement dans la péri-urbanisation, les fiches communales permettent de prendre en compte la problématique des déplacements pour laquelle le territoire a été découpé en 15 zones homogènes. La connaissance et la description de l'étalement urbain permettent d'en prévoir l'évolution. L'anticipation du phénomène est aussi utile pour assurer la cohérence territoriale, l'objet étant de contrôler l'étalement urbain. Le fait de cartographier le phénomène à grande échelle permet encore de comparer les différentes communes et leurs logiques d'évolution. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon, (stagiaires), DDE de la Loire Financement : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, sd.- cartes Thème : Urbanisme/aménagement ; Foncier Sous-thèmes : Péri urbanisation ; consommation d'espace ; marché foncier ; marché immobilier; déplacement domicile travail Périmètre géographique : Arrondissement de Montbrisson Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 57 Retour au sommaire Processus et dynamiques de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier À l'occasion de la mise en oeuvre d'un outil de caractérisation et de suivi de la péri-urbanisation, la démarche engagée en partenariat avec l'université, avait un triple objectif : · affiner les études préalables au projet de DTA de l'aire métropolitaine lyonnaise sur la question de l'étalement urbain dans l'espace inter cités Lyon-Saint-Étienne, · participer à l'exercice de planification du Sud-Loire (SCOT alors en cours), · être acteur des projets de territoires locaux. En réponse, la proposition : · définit une méthodologie d'analyse dynamique (dans le temps) et compréhensive (processus, acteurs) du phénomène de péri-urbanisation, pour aller au delà du seul constat de la consommation d'espaces, · élabore des indicateurs simples, pérennes et partagés du phénomène, · montre comment la péri-urbanisation se territorialise dans l'espace inter cités. L'étude distingue trois « temps types » de la péri-urbanisation pour lesquelles elle explicite l'évolution foncière et immobilière, l'étalement urbain, la pression résidentielle et l'évolution des zones urbanisables. Auteur : Institut d'Urbanisme de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, juin 2005.- non pag., tabl., fig., graph., phot. Thème: Urbanisme/aménagement; foncier Sous-thèmes: Péri-urbanisation; pression foncière ; étalement urbain ; méthode Périmètre géographique : Vallée du Gier Analyse du phénomène périurbain autour de Bellevillesur-Saône. Rendu statistique Rendu terrain Cette étude répond à une demande de connaissance territoriale sur l'étalement urbain autour de Belleville-surSaône. Elle a comporté une approche du territoire et des phénomènes par les chiffres à travers une analyse statistique, ainsi qu'une approche sensible par la visite et l'analyse du terrain. La première phase s'est attachée à décrire le dynamisme démographique des communes (le rajeunissement), la provenance des nouveaux habitants, la dissociation entre lieu de travail et lieu d'habitation, les formes du développement résidentiel et le marché foncier. La seconde phase a abouti à la formalisation d'une typologie de communes ainsi, trois formes de noyaux villageois historiques et quatre formes de développement urbain ont été identifiés. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources: Lyon, DDE du Rhône, décembre 2006 et juillet 2007.-non pag. + 42p. Thème(s) : Urbanisme / aménagement Sous-thèmes : Occupation du sol ; étalement urbain ; péri-urbanisation ; marché foncier Périmètre géographique : Belleville-sur-Saône ; Rhône 58 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Analyse géosystémique. intégration raisonnée des risques dans l'aménagement Présentation d'une étude exploratoire de type « analyse géosystémique », technique qui consiste à cumuler des informations sur le fonctionnement géographique et économique en intégrant les risques naturels et technologiques d'un territoire pour en faire son diagnostic. La première partie a pour objet de décrire la méthode, définir ses atouts et ses inconvénients. La seconde partie est une application à la Basse Tarentaise pour une étude sur l'intégration raisonnée des risques en matière d'aménagement. Le travail s'est appuyé sur plusieurs cartographies réalisées à l'aide du SIG. Auteur : Université de Savoie ; BOIXIÈRE (Florian) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007 Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Risques ; économie Périmètre géographique : Savoie ; Tarentaise Étude diagnostic interdépartemental Montmélian-Pontchara Diagnostic territorial (socio-économique, transport, institutionnel...) dont l'objectif est d'une part de créer une solidarité territoriale sur un territoire à la rencontre de deux SCOT (agglomération Grenobloise et Chambéry Métropole) et de deux départements (Isère/Savoie) ; et d'autre part de préparer l'arrivée du chantier Lyon Turin en contribuant à l'adhésion des élus à ce grand projet. Auteur : INDIGO Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie, DDE d'Isère Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007 Thème(s) : Urbanisme/Aménagement Sous-thèmes : Diagnostic ; SCOT Périmètre géographique : Savoie ; zone de Montmélian-Pontchara Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux 59 Retour au sommaire Stations des Aravis. Facteurs limitant le développement et points de vigilance Dans le cadre de son association au Schéma de Cohérence Territoriale Fier-Aravis, la DDE de Haute-Savoie souhaitait avoir une connaissance fine des conditions dans lesquelles vivent et se développent les stations des Aravis. À partir des entretiens réalisés avec les divers acteurs du territoire, sept thématiques de vigilance à plus ou moins long terme ont été inventoriées : · la ressource en eau et son partage, · l'énergie, la consommation et les infrastructures, · la question foncière et le logement, · la question de l'accessibilité et des déplacements, la circulation et le stationnement, · l'agriculture dans sa relation avec le tourisme, · les formes du développement touristique, · les enjeux liés à la protection du massif. A travers ces préoccupations, l'étude identifie les enjeux principaux qui permettront un développement raisonné des stations, du tourisme et de l'économie de la région tout en prenant en compte les problématiques locales de protection du massif et des ressources (eau, énergie...). Annexes : 1. comptes-rendus des entretiens, 2. la question du logement dans les stations des Aravis, 3. stations des Aravis quelle fréquentation ? Estimation de la population touristique en haute saison. Auteur : CETE de Lyon/Département Villes et Territoires. LEGRAND (Michel) ; GIRAUD (Emmanuel) ; Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2006.- 31 p., 3 ann. (88 p., 17 p., 13 p.), fig., tabl. Thème(s) : Économie ; Tourisme Sous-thèmes : Foncier ; urbanisation ; transport ; accessibilité ; développement économique ; tourisme Périmètre géographique : Haute-Savoie, stations des Aravis Atlas socio-économique de l'Ardèche L'Atlas socio-économique de l'Ardèche est un document général réalisé en régie en 2004, présentant la situation démographique et socio-économique du département. Il a vocation à rassembler l'essentiel de l'information statistique sur le territoire départemental, de façon synthétique et illustrée par des tableaux et graphiques et par des cartes. En partie inspiré de l'"Atlas du Conseil général de la Drôme" (2002), il regroupe les chiffres-clés caractérisant le département et le situant par rapport à la région Rhône-Alpes et au territoire national. Cet atlas trouve ses sources dans les données de l'INSEE, en particulier celles des recensements de population 1999. Les thèmes abordés sont la géographie, la démographie, les revenus, le logement, l'économie. Auteur : DDE de l'Ardèche - SUAE/Etudes générales Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, décembre 2004 - 80 p., tabl., graph., cartes, commentaires Thème : Aménagement Sous-thèmes : diagnostics territoriaux Périmètre géographique: Ardèche Unités et aires urbaines Ce document caractérise les aires et unités urbaines ardéchoises telles que définies par l'INSEE en 1990 puis 1999. 44 communes ardéchoises appartiennent à une unité urbaine et sont considérées de ce fait comme « communes urbaines » (7 de plus qu'en 1990). La plupart des unités urbaines sont situées en Vallée du Rhône. Quatre d'entre elles (Saint-Vallier, Tournon, Valence, Montélimar) s'étendent sur les départements de l'Ardèche et de la Drôme. Aucune ne dépasse les 30 000 habitants. L'unité urbaine d'Annonay est la plus importante en terme de population avec 25 618 habitants. Un tiers des unités urbaines d'Ardèche ne compte qu'une seule commune. L'unité d'Aubenas est la plus étendue en englobant 10 communes. Par ailleurs, l'Ardèche compte 6 aires urbaines dont trois sont exclusivement ardéchoises (Aubenas, Annonay, Privas) et trois sont bi-départementales (Tournon, Valence, Montélimar). Selon les données du recensement de 1999, 97 communes (soit 30 %) sont comprises dans une aire urbaine, couvrant 22 % de la surface du département. Elles regroupent environ 150 000 habitants soit 53 % de la population ardéchoise (13 % de plus qu'en 1990). Auteur : DDE de l'Ardèche Maître d'ouvrage : DDE de l'Ardèche Source : Privas, DDE de l'Ardèche, 2004 - 25p, cartes, tableaux, graphiques Thèmes :aménagement, habitat Sous-thèmes : diagnostics territorial, démographie, aires urbaines, unités urbaines Périmètre géographique : Ardèche 60 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Avis de la DDE de l'Ain sur les projets de développement économique. Discours, méthodes de travail, actions Économie territoriale La DDE de l'Ain souhaitait mieux appréhender les projets de développement économique sur son territoire pour apporter des conseils et des avis aux collectivités sur le champ de l'économie territoriale. Elle a, pour ce faire, missionné le CETE de Lyon pour apporter une méthodologie sur les éléments quantitatifs et qualitatifs à mentionner dans les avis donnés par la DDE. Ce document qui témoigne de la collaboration entre la DDE et le CETE, apporte des éléments de discours, des repères quantitatifs (de type ratios) sur 5 sujets du conseil en aménagement et liste : l'offre territoriale de sites d'implantation d'activités, la consommation d'espaces, les déplacements, l'organisation de l'urbanisation, les coûts et les recettes (partie 1), la méthode de travail (partie 2) et mode d'action (partie 3) permettant d'enrichir les avis portés par la DDE sur les projets de développement économique du département. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) ; BORDÈRE (Florence) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Lyon, DDE de l'Ain, déc.2007- 54 p., ann., ill. Thème(s) : Économie ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Développement économique ; projet d'aménagement ; conseil ; méthode Périmètre géographique : Ain Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale 61 Retour au sommaire Observatoire « zones d'activité économiques-Métropole Savoie » Cette démarche s'insère dans le cadre de la mise en oeuvre du SCOT de Métropole Savoie et rassemble les principaux acteurs ayant vocation à en assurer le suivi (DDE, Métropole Savoie, Agence Économique, MDP, CCI). Engagée en 2007, elle s'inscrit dans une réflexion sur le rapport entre l'offre foncière et le développement économique de ce territoire qui s'impose comme une échelle territoriale de référence. Les principaux axes de travail sont de : · procéder à un diagnostic quantitatif et qualitatif de l'offre foncière en repérant les servitudes d'utilité publique et les contraintes diverses qui affectent les principales zones d'activité ainsi que les objectifs des documents de planification existants, · favoriser une efficacité foncière plus grande liée à l'anticipation sur les contraintes, · développer une stratégie économique différenciée en fonction de la ressource et des besoins. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008, - ppt 21 p. cartogr., tabl. Thème(s) : Urbanisme - aménagement Sous-thèmes : Zones d'activité ; SCOT Périmètre géographique : Savoie ; SCOT Métropole Savoie Sud-Drôme: une économie de plus en plus résidentielle Malgré une vocation agricole et industrielle encore affirmée, l'économie du Sud-Drôme tend à devenir de plus en plus résidentielle, tournée vers les services à la population. L'emploi agricole diminue depuis 1982 et la filière viticole subit depuis quelques années une baisse de la production et des prix du vin. Les effectifs industriels se maintiennent mais c'est le secteur tertiaire qui est le principal moteur de la croissance de l'emploi. Le déséquilibre des échanges domicile-travail, l'apport migratoire de retraités, qui représentent un tiers des ménages, ainsi que le développement du tourisme sont aussi des signes du caractère plus résidentiel de ce territoire. Ces évolutions se traduisent par une pression foncière accrue, avec la construction de nombreux logements et des prix de transactions élevés. Dans cette étude, le Sud-Drôme est composé des cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, de Grignan et de la communauté de communes du Val d'Eygues (Nyonais). Une plaquette (4 pages) synthétise le contenu de l'étude (60 pages). Auteur : INSEE Rhône-Alpes ; DDE de la Drôme ; FRICOTTEAU (Eric) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme ; INSEE RhôneAlpes Source : Valence, DDE de la Drôme, la Lettre-Analyses, n° 83, nov. 2007.- 4 p.+60p., tabl., fig., graph. Thème : Économie Sous-Thèmes : Emploi ; économie ; foncier ; tourisme Périmètre géographique : Drôme ; Saint-Paul-TroisChâteaux ; Grignan ; Val d'Eygues 62 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale Retour au sommaire Construction d'une méthodologie simplifiée d'approche de l'économie résidentielle dans le département de la Loire L'économie résidentielle, c'est l'économie locale vue sous l'angle du territoire local et de ses revenus (revenus tirés de la production, revenus salariaux des habitants ou dépenses effectuées par les touristes). L'ensemble des revenus entrant dans un territoire participe à sa cohésion sociale grâce aux sommes injectées dans l'économie domestique, elle-même créatrice d'emplois locaux. L'économie résidentielle à travers les revenus entrants n'a pas fait l'objet jusqu'à présent d'approches micro-locales, c'est la raison pour laquelle, on s'attache ici à construire une méthodologie simplifiée à une échelle fine, pour caractériser au mieux la nature et les potentialités économiques des petites villes et des territoires ruraux de la Loire. La première partie du document est consacrée à la méthodologie de calcul et d'agrégation des revenus entrants. La seconde partie du document livre les résultats globaux de l'application de la méthode sur le territoire du département. La troisième partie est consacrée à l'analyse des perspectives de l'économie résidentielle dans les cantons qui vivent majoritairement de ce type d'économie. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) ; LEGRAND (Michel) ; GIRAUD (Emmanuel) ; BUSIGNY (Marie-Françoise) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Lyon : DRE Rhône-Alpes, oct. 2005.- 37 p., tabl., ann., bibliogr. Thème(s) : Économie ; Méthode Sous-thèmes : Rural ; revenu ; attractivité ; territoire Périmètre géographique : Loire Bilan des zones d'activités de la plaine de Valence. Fiche de valorisation Étude commandée par la DDE de la Drôme dans le cadre de la réflexion de l'État sur l'organisation de la Plaine de Valence. L'objectif est de connaître les caractéristiques des zones d'activités dans le périmètre considéré. À cet effet, l'étude fait le point sur la localisation et le fonctionnement, à travers un inventaire exhaustif et chiffré, des zones d'activités pour chacun des bassins économiques composant la plaine de Valence. Elle met en perspective cet état des lieux avec le contexte économique et institutionnel local et met en évidence les dysfonctionnements et les incohérences. Elle dresse le bilan de l'offre de surfaces disponible dans les zones existantes. Elle apporte enfin des préconisations pour améliorer, bassin par bassin et sur l'ensemble de la Plaine, la gestion des zones d'activités. Auteur : ADELE Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Source : Valence, DDE de la Drôme, 2000.- 120 p., cartes. Thème(s) : Économie Sous-thèmes : Planification ; zone d'activité Périmètre géographique : Plaine de Valence Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale 63 Retour au sommaire Impact économique des nouveaux habitants sur les collectivités territoriales de l'avant-pays savoyard Le territoire a accueilli un grand nombre d'habitants supplémentaires au cours des dix dernières années (le gain démographique est approximativement de 5000 habitants, le territoire dénombrant environ 28 500 habitants au 1er janvier 2008). S'agissant d'un territoire rural où le phénomène de péri-urbanisation progresse, avec des structures intercommunales récentes et non consolidées, un travail de caractérisation des compétences des EPCI et de leur budget a été réalisé ainsi qu'un recensement des principaux équipements et des nouvelles infrastructures crées au cours de cette période pour absorber cette population supplémentaire. Dans ce cadre les communes de différentes typologies (bourg-centre, communes rurales à fort développement et communes du rural profond) ont été rencontrées afin d'avoir une vision exhaustive de la gestion des budgets communaux consacrés effectivement à des travaux d'aménagement ou de réalisation de projets de toute nature orientés dans le but d'accueillir de nouvelles populations. L'estimation approchée du coût de l'accueil d'un habitant supplémentaire pour les collectivités a fait l'objet d'une tentative d'approche, cependant le travail (élaboré dans le cadre d'un stage de fin d'étude de « Master systèmes territoriaux, développement durable et aide à la décision ») n'a pas pu tirer de conséquences plus abouties. Auteur : Université Savoie ; VATTEPIN (Isaline) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, mai 2008.- .43p , bibliogr. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Péri-urbanisation, finances locales ; dépenses des collectivités Périmètre géographique : Savoie ; Avant Pays Savoyard Évaluation du potentiel local Saint-Étienne métropole du design. Étude préliminaire comparative de 4 villes : Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow Mémoire produit dans le cadre d'un Master 2 Intelligence économique et gestion de l'innovation, dont le but est d'évaluer le potentiel de la ville de Saint-Étienne en tant que métropole du design. Une définition et un historique de la notion de design sont tout d'abord dressés. Les auteurs comparent ensuite 4 villes (Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow) à travers des indicateurs communs : présentation de la ville (histoire, démographie...), structure de la profession, formations offertes, institutions existantes, événements et manifestations liées au design. À partir de cet état des lieux, un tableau comparatif pondéré en fonction des tailles des villes a été établi, et une synthèse comparative des points communs et des spécialités de ces métropoles est ensuite dressée. En conclusion, quelques pistes pour favoriser l'émergence et le développement de l'activité du design à Saint-Étienne sont avancées. Auteur : HOU (Shuyi) ; DUNIS (Nathalie) ; LECERF (Cécile) ; Université Jean MONNET Saint-Étienne, ISEAG Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 64 p., fig., tabl., bibliogr. Thème(s) : Économie Sous-thèmes : Design, développement économique, formation professionnelle, offre culturelle Périmètre géographique : St-Étienne, Nancy, Nîmes, Lyon, Glasgow 64 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Économie territoriale Retour au sommaire Développement durable et démarches professionnelles. Mémoire de DESS « Conseil en développement » Organisation/gouvernance La question du développement durable se pose pour tous les territoires. La mise en place de cette notion au niveau local, et précisément dans les administrations déconcentrées de l'État, ne sera efficace que par l'appropriation de nouvelles démarches professionnelles, permettant le changement. La réflexion menée dans ce mémoire de DESS « Conseil en développement » propose de nouvelles méthodes de travail portant à la fois sur le territoire et sur l'organisation interne de la structure. La mesure de la sensibilité des acteurs et des agents y est particulièrement approfondie. De plus, l'exemple d'un système de management environnemental semble être une conduite intégrant à la fois les objectifs du territoire, ceux de la structure et ceux de développement durable. Des exemples pour de nouvelles démarches de travail sont proposés. Ainsi pour la démarche d'analyse d'un territoire, l'État souhaite construire avec les collectivités locales une vision commune de la dynamique de la Moyenne Vallée de l'Arve (MVA) à partir des mutations urbaines, économiques, de ses caractéristiques, des risques inhérents et des enjeux du territoire naturel et agricole. Pour illustrer l'émergence du système de management environnemental dans les pratiques professionnelles, un chapitre est consacré aux DDE du Territoire de Belfort et de Haute-Savoie. Auteur : Université Jean Monnet de Saint-Étienne ; Institut Supérieur d'Economie d'Administration et de Gestion (ISEAG) de Saint-Étienne ; VEJUX (Sébastien) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, 2003.- 78 p., tabl. Thème(s) : Planification-aménagement; développement durable Sous-thèmes : Management environnemental ; État ; DDE ; aménagement de l'espace Périmètre géographique : Haute Savoie ; Moyenne vallée de l'Arve ; Territoire de Belfort Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Organisation/gouvernance 65 Retour au sommaire Création d'une agence d'urbanisme sur le grand bassin chambérien : quel positionnement pour la DDE 73 ? Mémoire de thèse professionnelle de l'ENPC Cette réflexion a été menée dans le cadre d'une thèse professionnelle de l'ENPC. Ce document développe une réflexion sur la gouvernance territoriale locale, l'opportunité de création d'une agence d'urbanisme et propose à la DDE 73 un positionnement sur cette question. La DDE 73 est attentive à la manière dont s'organisent les coopérations techniques dans le champ institutionnellement complexe de l'aménagement du territoire. Le cadre des agences d'urbanisme est suffisamment souple pour permettre une configuration qui respecte les contraintes et les critères posés par le contexte particulier de la Savoie. La DDE 73 a tout intérêt à soutenir la démarche de création d'agence, dans laquelle elle est attendue : l'action publique se construit au travers des moyens au moins autant que par les fins. Les auteurs invitent donc la DDE à s'investir dans la dynamique en cours pour apporter des réponses aux questions techniques. Cette approche permettra de porter au débat les questions qui demandent de vrais choix politiques. Auteur : ENPC ; CREISSELS (Corinne) ; GALLOUËT (Emily) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE73, mai 2008.- 37 p., bibliogr. Thème(s) : Urbanisme - aménagement Sous-thèmes : Agence d'urbanisme Périmètre géographique : Savoie ; Bassin chambérien 66 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Organisation/gouvernance Retour au sommaire Les effets d'une autoroute sur un territoire : principaux résultats des analyses des observatoires autoroutiers Articulation aménagement/transport Document destiné aux membres du comité d'accompagnement de la construction de l'A41 Nord (entre Annecy et Genève) pour leur transmettre les expériences et les informations concernant les interactions infrastructureterritoire issues des observatoires autoroutiers. L'étude se focalise sur sept enseignements tirés de l'analyse des différents observatoires : · une vigilance nécessaire dans l'analyse de la relation automatique cause-conséquence, · les effets sur le développement économique d'un territoire, · les conséquences du chantier de construction sur le développement économique d'un territoire, · les effets de polarisation et d'extension des bassins de vie découlant de l'arrivée d'une autoroute, · les conséquences d'une autoroute sur le tourisme, · les impacts sur l'agriculture et sur les paysages, · l'importance des actions d'accompagnement intercommunales. En conclusion, les analyses des observatoires autoroutiers amènent à relativiser fortement la notion d'effet induit. Une autoroute n'a pas d'impact mécanique et n'engendre pas spontanément un développement économique. Elle joue plutôt comme un révélateur des forces et faiblesses d'un territoire. Auteur moral : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Annecy, DDE de Haute-Savoie, nov. 2005.- 32 p., tabl., bibliogr., ann. Thème(s) : Économie ; Infrastructure Sous-thèmes : Autoroute ; observatoire ; tourisme ; agriculture ; paysage Périmètre géographique : Annecy ; Genève Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 67 Retour au sommaire Les territoires de Maurienne et la liaison ferroviaire LyonTurin Ce document est la formalisation de productions issues de la formation-action destinée aux agents des services études des DDE 73 et DDAF 73 avec l'appui du CETE de Lyon et de la DRE Rhône-Alpes : exercice de prospective réalisé à partir de l'exemple de la traversée du territoire de la Maurienne par la liaison ferroviaire transalpine. Cette démarche permet d'imaginer l'avenir de la Maurienne à partir des caractéristiques de son territoire, les effets induits par le projet de la ligne Lyon-Turin, les conditions pour que la Maurienne tire profit de ce grand projet... Les différentes étapes du travail de prospective mettent en valeur la nécessité de cartographier, dessiner pour montrer. Le travail de formation-action illustre précisément à quel point les scénarios peuvent être positifs ou non, la nécessité de repérer les éléments moteurs puis d'en faire un diagnostic plus poussé qui amène à la reformulation des différents scénarios. Enfin des indicateurs de veille sont nécessaires pour suivre l'évolution du territoire et comprendre quel scénario est susceptible de se réaliser. Six scénarios sont présentés, avec notamment, pour chacun d'eux, une présentation du contexte, des perspectives, des enjeux et questions clés qui s'y rattachent : · le coeur alpin et les aires métropolitaines de croissance, · la diversité régionale «puzzle», · la médiation nord-sud, · les réseaux, couloirs, éléments de maillage, · l'ouverture et élargissement, · le positionnement: nous et les autres. Auteur : DDE de Savoie ; CETE de Lyon ; DRE RhôneAlpes Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie ; DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2007.- 5 documents correspondant aux 4 ateliers., tabl., ann. Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Diagnostic économique ; liaison ferroviaire ; formation-action ; scénario d'aménagement ; prospective Périmètre géographique: Vallée de la Maurienne ; Lyon-Turin Mise en service de l'autoroute A51 au sud de Grenoble. Des effets perceptibles mais d'ampleur limitée Les cantons desservis par l'ouverture en 1999 de la première section de l'autoroute A51 ont connu un dynamisme démographique plus fort que leurs voisins. L'évolution de l'emploi y a aussi été plus favorable. Les déplacements domicile-travail se sont amplifiés mais pas forcément vers Grenoble et ils ne concernent pas plus les cantons desservis que les autres. Toutes ces évolutions ne peuvent cependant pas être imputées seulement à la nouvelle autoroute. D'autres phénomènes plus généraux comme les mutations des industries traditionnelles ou la tendance à la péri-urbanisation ont également joué un rôle. Auteurs : DDE de l'Isère ; INSEE-Rhône-Alpes ; Privas (Christophe) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : La lettre Aménagement du territoire-Analyses, n°97, nov. 2008.- 4 p., fig., graph. Thème : Aménagement Sous-thèmes : Économie ; autoroute ; déplacements ; péri-urbanisation Périmètre géographique : Isère ; A51 68 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport Retour au sommaire Évolutions des déplacements routiers sur le territoire du corridor Lyon/Saint-Étienne. Quels éclairages peuvent être apportés par l'évolution des territoires ? Avec 315 000 habitants, l'agglomération stéphanoise est la troisième de Rhône-Alpes. Située à 60 kilomètres de Lyon, elle fonctionne de plus en plus en synergie avec la métropole régionale, son développement ne pouvant plus se fonder uniquement sur des ressources autonomes. Ainsi débutait en 1998 le rapport intitulé « Amélioration des liaisons entre Saint-Étienne et Lyon ». Du fait de cette intégration croissante, les déplacements entre ces deux agglomérations prennent une importance particulière dans leur propre fonctionnement ainsi que dans celui des territoires situés entre elles. Mais cette intégration n'est probablement pas l'unique explication des évolutions qu'ont connu les déplacements dans le corridor Lyon-Saint-Étienne. À l'approche de la construction de l'A45, qui vise à remédier aux difficultés régulières de circulation et aux problèmes de sécurité auxquels est confronté l'A47, il peut sembler utile de se pencher sur les évolutions connues par les déplacements, notamment routiers, depuis 1990. Les deux recensements généraux de population de 1990 et 1999 sont susceptibles de nous fournir des éléments d'éclairage sur l'évolution des territoires. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: · évolution des déplacements routiers dans le périmètre d'étude entre 1990 et 2003, · évolutions démographiques sur le périmètre d'étude, · évolution des liaisons domicile/travail sur le périmètre d'étude, · habitudes de déplacements des habitants. En annexes sous forme de tableaux et de graphiques: · valeur de comptage, · récapitulatifs des évolutions démographiques, · matrice des liaisons domicile/travail de 1990 et 1999, · diagramme de répartition des destinations de travail. Auteur : CEARD (Florian) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2004.- 130p., tabl., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Trafic routier ; démographie ; déplacement domicile-travail Périmètre géographique : Loire ; Rhône ; Corridor LyonSt-Étienne Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire. Rapport méthodologique de la modélisation des déplacements Dans le cadre de l'étude APS du projet de liaison A89-A6, le rapport décrit les méthodes et outils utilisés afin de réaliser les prévisions de trafic selon les différents scénarios envisagés, à l'horizon 2020 pour mesurer les conséquences du projet en termes de charges de trafic (étude de trafic) et à l'horizon 2035 pour évaluer l'impact environnemental du projet (étude environnementale). Le principal outil utilisé est le modèle de déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise développé au CETE de Lyon. Ce modèle de calcul de la demande des déplacements permet d'élaborer des simulations de trafic à un horizon déterminé, à partir de scénarios de voiries choisis. Le périmètre du modèle urbain d'affectation englobe l'agglomération lyonnaise et ses environs, il couvre un territoire compris, du nord au sud, entre Quincieux et Givors, de l'ouest à l'est , entre Grézieu-La-Varenne et Crémieu. Auteurs : CETE de Lyon (DVT/GDU) ; FEREY (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrages : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, déc. 2005.- 25 p., ill., cartogr. coul. Thème : Transports/déplacements Sous-thèmes : Modèle de déplacement ; trafic ; prospective ; autoroute ; étude d'impact ; environnement Périmètre géographique : Liaison A89-A6 ; Lyon Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 69 Retour au sommaire Bahn.ville2 Favoriser le développement d'un urbanisme orienté vers le rail Le projet franco-allemand Bahn.ville2 recherche-action vise à promouvoir un urbanisme orienté vers le rail, il trouve un terrain d'application en région stéphanoise. Cette plaquette fait brièvement le bilan de la première phase (Bahn.ville1), et définit les objectifs du programme Bahn.ville2. Pour promouvoir concrètement un urbanisme orienté vers le rail, il faut offrir du foncier accessible, intégrer les gares à la ville, amener les habitants vers le train et tourner le territoire vers le rail. Chaque action a un objectif précis mais s'inscrit dans un canevas d'ensemble en veillant à ce que l'urbanisme et le transport soient traités de façon combinée Auteur : Région Rhône-Alpes ; Saint-Étienne Métropole ; EPORA ; EPA Saint-Étienne ; SNCF ; DDE de la Loire Maîtrise d'ouvrage : Région Rhône-Alpes ; SaintÉtienne Métropole ; EPORA ; EPA Saint-Étienne ; SNCF ; DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 8 p. Thème(s) : Urbanisme/aménagement ; transport/déplacements Sous-thèmes : Accessibilité ; foncier ; économie ; gare Périmètre géographique: Saint-Étienne La route nationale 75, enjeux stratégiques pour l'entrée de Varces et de la région urbaine de Grenoble Le Nord de Varces apparaît comme un territoire à fort enjeu, non seulement pour la lisibilité et le fonctionnement de la Porte Sud de la région urbaine de Grenoble, mais aussi pour l'image même de Varces. Il est contraint par : · une dynamique de développement économique, · des enjeux environnementaux et paysagers, · un rabattement autoroutier. La question posée se résume ainsi : Comment remettre en adéquation le niveau de service et les caractéristiques de la RN75 avec son contexte routier, urbain et paysager ? Le diagnostic met en évidence : · une fonction de rabattement autoroutier à faire évoluer, · des transversales est-ouest à affirmer, · des zones d'activités à requalifier et à ouvrir sur l'extérieur, · une identité à redonner à la RN75. L'identité passée de la RN 75 et la hiérarchisation nouvelle du réseau routier, compte tenu de l'A51, poussent à différencier fortement la RN75 de l'autoroute en renforçant son caractère de route de vie péri-urbaine et en réduisant sa capacité à 2 voies (non dommageable aux trafics actuels). Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source: Grenoble, DDE de l'Isère, 2003.- 63p., tabl., cartes., phot. coul., bibliogr. Thème(s) : Transport/déplacement ; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Traversée d'agglomération ; accident ; entrée de ville ; transport collectif Périmètre géographique : Varces ; Allières ; Risset ; Grenoble 70 Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport Retour au sommaire Un billet aller-retour pour la gare de Rives. Analyse de l'articulation des politiques d'urbanisme et de transport autour de la gare de Rives Cette étude a été réalisée dans le cadre d'un programme sur l'interface urbanisme/déplacement, elle prend la forme d'un aller-retour pour la gare de Rives. L'aller répond à la question suivante : comment la gare de Rives existe-t-elle à travers les différentes échelles territoriales ? Les 6 échelles retenues sont : la commune, le Voironnais, le Schéma Directeur, l'étoile ferroviaire, le Département, la Directive Territoriale d'Aménagement. Le retour explore différents éléments de l'interface, les freins et les leviers pour une gestion intégrée de l'urbanisme et des déplacements : le système d'acteur (inscription des différents acteurs et projets autour de la gare), le cahier des charges pour l'aménagement des gares (dans le cadre d'une mise en cohérence de l'urbanisme et des déplacements), la traduction en concept urbain des notions de rabattement et de proximité. Auteurs : CETE de Lyon / DVT ; CREISSELS (Corinne) ; BORDERE (Florence) ; MISSERI (Anne) ; PERRIN (Emmanuel) ; DEKKIL (Guillaume) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Isère Source : Grenoble, DDE de l'Isère, 2003.- 57 p., cartes. Thème(s) : Transport/Déplacements Sous-thèmes : Gare ; urbanisation ; pôle d'échanges ; Directive Territoriale d'aménagement Périmètre géographique : Isère ; Rives ; Voironnais ; DTA Des études pour dire les territoires >2008< Aménagement / Articulation aménagement/transport 71 Déplacements Transports · Diagnostics thématiques · Diagnostics territoriaux · Observatoires · Économie des transports · Logistique 74 78 81 86 89 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports 73 Retour au sommaire La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Diagnostics thématiques 74 Politique régalienne et action publique partenariale L'objectif est ici d'analyser les prérogatives des différentes administrations espagnoles en charge du secteur des transports routiers de marchandises, d'identifier les acteurs, d'analyser les pratiques professionnelles et les relations que les acteurs administratifs entretiennent avec les partenaires de la profession. D'une région à l'autre (Communauté Autonome), l'organisation institutionnelle varie fortement en Espagne, les pratiques d'animation et de dialogue sont différentes en France. L'enquête s'attache au cas de deux régions, la Catalogne en Espagne et la région Rhône-Alpes en France pour permettre une analyse comparée des pratiques. Le choix de la région Rhône-Alpes découle du travail réalisé à la Direction Régionale de l'Équipement. Auteur : FORMEQUIP/AITPE ; ORT Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources: Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, 2000.- 138p. Thème : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport routier ; régulation ; réglementation ; administration Périmètre géographique : France ; Rhône-Alpes ; Espagne ; Catalogne Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques Retour au sommaire Flux et parts modales sur les liaisons inter cités en Rhône-Alpes Estimation de la part modale du ferroviaire sur les déplacements de voyageurs entre les principales agglomérations de la région Rhône-Alpes, un jour moyen de semaine des années 2003 et 2005. Cette prestation (2007) vient compléter la précédente de décembre 2006, mais avec une méthode différente. Le nombre d'occupants des véhicules n'est plus estimé, mais compté. Il ne s'agit plus de trafics en moyenne annuelle, mais en moyenne des jours ouvrables, reflétant ainsi mieux le fonctionnement quotidien des modes routiers et ferroviaires. Les données sources, qu'elles soient routières ou ferroviaires, donnent des déplacements de voyageurs de commune à commune. Elles regroupent ensuite toutes les communes appartenant à une communauté d'agglomération (périmètre institutionnel). Les flux de voyageurs sont associées à un couple communauté d'agglomération d'origine / communauté d'agglomération de destination. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, 2007.- 14p., tabl., graph,,ann. Thème : Transports/déplacements Sous-thèmes : Flux de circulation ; déplacement ; enquête ménage ; intermodalité ; origine-destination Périmètre géographique : Rhône-Alpes L'offre du TRM en Région Rhône-Alpes. Perspectives et évolutions L'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes a souhaité faire réaliser une étude sur la filière Transport Routier de Marchandises (TRM) afin de disposer d'une meilleure connaissance du secteur, pour éclairer les débats et enrichir les réflexions conduites par l'observatoire, et au-delà, par les principaux acteurs de ce secteur économique. L'étude a pour objet de produire une connaissance aussi fine que possible de l'offre du TRM, des relations entre les entreprises, mais aussi avec les donneurs d'ordre, les clients, et des principales tendances d'évolution dans le cadre de la stratégie de développement des entreprises (alliances, formes de regroupement, relations aux marchés...). Elle vise à déterminer les caractéristiques des entreprises de TRM et leurs perspectives d'évolution dans les prochaines années. Ce rapport présente la deuxième phase de l'étude, c'està-dire l'approche qualitative mise en oeuvre à travers des entretiens avec des chefs d'entreprise du secteur TRM de la Région Rhône-Alpes. Auteur : CAP'LOG Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon DRE Rhône-Alpes ECT, septembre 2008.47 p., tabl. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport routier ; prospective ; entreprise Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques 75 Retour au sommaire Transport de conteneurs maritimes dans le Bassin RhôneSaône Le marché du transport fluvial de conteneur est un marché stratégique en fort développement, il constitue un enjeu économique important pour la région. Cette étude a été engagée dans le cadre des réflexions sur la politique des transports à mener dans la Vallée du Rhône et l'Arc Languedocien (VRAL), elle vise à établir les flux actuels d'échanges en tonnes sur le bassin RhôneSaône, et à examiner leur évolution future . Le flux de conteneurs maritimes sur l'ensemble du Bassin Rhône-Saône était d'environ 17 millions de tonnes en 2001. L'offre est en plein essor et fait l'objet d'une forte mobilisation des acteurs, notamment pour le port de Marseille qui tente d'accroître sa part de marché sur le bassin. Deux scénarios de perspectives de croissance des flux à l'horizon 2025 ont été élaborés (scénario tendanciel et scénario bleu). Même si le transport fluvial de conteneurs reste modeste par rapport aux flux de marchandises transportées par le ferroviaire et le routier, le développement des tonnages conteneurisés pourrait constituer un élément de rééquilibrage des modes, en contribuant à une moindre augmentation des trafics routiers dans la Vallée du Rhône. Auteur : OITC du Sud-Est DRE ; Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, Bulletin de liaison no 1, juin 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; offre de transport ; transport fluvial ; voie navigable ; conteneur ; prospective Périmètre géographique : Bassin Rhône-Saône Le transport de matériaux sur chantier de travaux publics Le chantier et son déroulement répondent à des logiques complexes que l'on qualifie de logiques de projet tant chaque ouvrage est souvent unique ou reproduit en très faibles quantités. L'étude approche l'organisation du transport de matériaux (approvisionnements, déblais) pour identifier les moments les plus importants et les pratiques indispensables à une bonne logistique sur chantier. Elle fait le point sur un certain nombre de pratiques, de la plus simple (envoyer par fax la commande...) à la plus compliquée (éviter les immobilisations anormales des camions) et rappelle que les gains de productivité et/ou de qualité passent aussi par une meilleure organisation collective. La confrontation hors chantier des intervenants, maîtres d'ouvrage, entreprises de travaux publics, maître d'oeuvre/bureaux d'études, transporteurs, fournisseurs, montre la richesse et la complexité de l'organisation collective sur chantier. Certaines bonnes pratiques énoncées, portées à la connaissance d'un plus grand nombre, pourraient être généralisées afin d'améliorer les relations entre intervenants. Au-delà d'une série de bonnes pratiques, cette étude met en évidence les problèmes de compatibilité entre réglementation, l'application de la réglementation et la pratique. Auteur : Cellule économique Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes, Service ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, avr., 2002.- 41 p., fig., tabl., bibliogr., ann. Thème : Transport/déplacements Sous-thèmes : Construction ; méthode ; chantier ; logistique Périmètre géographique : Rhône-Alpes 76 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques Retour au sommaire Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes. Stationnement des poids lourds Réflexion sur les conditions d'accueil des conducteurs sur les grands axes de Rhône-Alpes. Évaluation qualitative et quantitative de l'offre de stationnement permettant d'envisager le nombre de places à créer à court et moyen terme. Cette évaluation forme la base d'un dispositif d'accompagnement des gestionnaires de réseau dans le cadre de la planification logistique régionale. Auteurs : DRE Rhône-Alpes ECT ; OITC du Sud-Est ; THEBAUD (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources: Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, mars. 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Stationnement ; aire de stationnement ; poids-lourds ; accueil Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics thématiques 77 Retour au sommaire Les politiques de déplacements urbains dans l'aire métropolitaine lyonnaise. Mise à plat des démarches de planification existantes Diagnostics territoriaux 78 Parmi les démarches de planification des déplacements urbains à l'intérieur du périmètre de l'AML, six PDU ont été retenus pour l'étude : les PDU des agglomérations de Lyon, St-Étienne, Vienne, Villefranche-sur-Saône, Givors et celui de l'agglomération Nord Iséroise. Trois autres démarches territorialisées, correspondant davantage à des réflexions sur l'organisation des transports et des déplacements, ont également été analysées, il s'agit du Schéma de Cohérence Transport Déplacements Côtière-Val-deSaône Sud, du Schéma multimodal des transports et des déplacements en Nord-Isère et de l'étude de desserte de l'Ouest lyonnais. Pour comparer entre eux ces documents issus de différentes démarches locales et analyser leurs interrelations éventuelles, un cadrage général a été réalisé à partir de la chronologie de ces démarches, et d'une cartographie des périmètres de transport urbain (PTU). L'étude proprement dite des démarches s'est ensuite faite en confrontant les périmètres d'action, les hypothèses et scénarios retenus, les principales dispositions et projets inscrits dans chaque document, et susceptibles d'avoir un impact à l'extérieur du périmètre de planification stricto sensu. C'est à partir de ces éléments que les cohérences, lacunes ou éventuelles contradictions ont pu être dégagées, en matière de gestion des déplacements au sein de l'AML . Auteur : CETE de Lyon(DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, février 2006.- 77 p., cartes. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : plan de déplacements urbains ; planification ; schéma de cohérence territorial ; DTA Périmètre géographique : Aire Métropolitaine Lyonnaise ; Lyon ; Saint-Étienne ; Vienne ; Villefranche-surSaône ; Givors ; Nord Isère Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Étude de faisabilité d'un modèle multimodal sur le bassin franco-genevois Les déplacements dans l'agglomération de Genève sont de plus en plus nombreux en particulier entre la France et la Suisse. Dans ce contexte, il est apparu intéressant d'étudier la faisabilité d'un modèle de déplacement multimodal fonctionnant sur l'ensemble du territoire. À partir de l'outil de modélisation appartenant au canton de Genève, le CETE de Lyon a mené une expertise et a mesuré l'intérêt de l'étendre sur le territoire français (Annemasse, Pays de Gex). En première partie du rapport, les objectifs et enjeux de l'étude sont détaillés, afin de définir les attentes des futurs utilisateurs du modèle. En deuxième partie, données et outils existants sont présentés à savoir le modèle de Genève et les données disponibles françaises et suisses au niveau du bassin franco-genevois. En troisième partie, la cohérence multimodale et territoriale des projets à tester est explicitée et il y est défini le périmètre de la modélisation en fonction des problématiques transports-déplacements du territoire. En quatrième partie, sont exposées les différentes propositions techniques de modélisation retenues, avec l'inventaire pour chacune d'entre elles des enquêtes à réaliser ainsi que des possibilités et limites du modèle proposé. En cinquième et dernière partie l'échéancier et le coût d'élaboration des enquêtes ainsi qu'une proposition de gestion du modèle sont précisés en s'appuyant sur des expériences similaires menées sur d'autres agglomérations. Auteurs : CETE de Lyon (DVT/GDU) ; FEREY (Jean-Baptiste) Maîtrise d'ouvrages : DRE Rhône-Alpes ; Région Rhône-Alpes ; Office des Transports et de la Circulation Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, mai 2005.- 174 p., cartogr. coul., ann. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Bassin de vie ; modèlisation ; transports en commun ; transport multimodal ; modélisation Périmètre géographique : Genève ; Annemasse ; Pays de Gex Assistance technique pour la préparation d'une étude déplacements sur la moyenne vallée de l'Arve Le CETE De Lyon intervient en AMO auprès de la DDE de Haute Savoie dans la préparation d'une série de réunion en vue de convaincre les élus à conduire une étude de déplacement à l'échelle de la moyenne vallée de l'Arve et afin d'aboutir à un périmètre de transports urbains élargi. Les 3 documents élaborés par le CETE sont une notice argumentaire s'appuyant sur des données comparatives, un document de présentation support du débat avec les élus, et enfin une note d'éclairage à destination des élus intégrant des éléments juridiques pour conduire cette étude et pour mettre en oeuvre un PTU. Auteur : DDE de Haute-Savoie ; CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute Savoie Sources: Annecy, DDE de Haute Savoie, mars 2006.- 8p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Transport public ; connaissance des flux ; formes urbaines Périmètre géographique : moyenne vallée de l'Arve Plan de déplacements des administrations de l'État dans l'Ain (Pré-diagnostic) Pré-diagnostic réalisé à partir de comptages des trajets domicile-travail des agents des services déconcentrés de l'État dans le département de l'Ain. Les principales villes à partir desquelles les déplacements sont comptés sont Trévoux, Ambérieu, Bellegarde et Nantua. Des éléments de synthèse sont dégagés sur l'offre de transport en commun. Auteur : CETE de Lyon Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ain Source : Valence, DDE de l'Ain, n.d..- 20 p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacement Sous-thèmes : Administration ; État ; PDA ; Mobilité Périmètre géographique : Ain ; Trévoux ; Ambérieu ; Bellegarde ; Nantua Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux 79 Retour au sommaire Les déplacements domiciletravail. Espace Métropole Savoie étendu L'étude des déplacements domicile-travail de l'espace Métropole Savoie étendu se base sur une Enquête Déplacements Grand Territoire selon la méthode CERTU et présente une évolution entre 1993 et 2007. La mobilité générale dans l'espace Métropole Savoie étendu montre des flux se concentrant dans et entre les principales agglomérations que sont Aix-les-Bains, Chambéry et Montmélian. Les déplacements s'effectuent en voiture même si c'est un mode de déplacement moins utilisé depuis 14 ans, du fait d'une baisse de la mobilité dans cet espace d'étude. Les déplacements domicile-travail correspondent à des trajets entre le lieu de résidence et le lieu de travail ou d'étude. Ils génèrent une mobilité journalière selon une distance horaire régulière. Ils s'effectuent selon des logiques d'accessibilité et de distance-temps. Ce mémoire a pour but de mieux connaitre les déplacements domicile-travail dans l'espace Métropole Savoie pour que de nouvelles interrogations émergent pour établir les orientations futures des politiques de transport. Auteur : Université de Savoie ; DILIBERTO (Jérôme) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 54p. + annexes., tabl., graph. Thème(s) : Transport/Déplacements Sous-thèmes : Économie ; mobilité Périmètre géographique : Savoie ; Espace métropole Savoie ; Aix-les-bains ; Montmélian PDU d'Annemasse. Définition d'un programme d'étude et de recueil de données adapté L'agglomération d'Annemasse doit réaliser un PDU rendu obligatoire par la loi. Dans cette optique, la DDE de Haute-Savoie a sollicité le CETE de Lyon pour l'assister dans son rôle de conseil à l'élaboration de ce PDU. La réflexion porte en amont sur ce que pourrait être un programme de recueil de données et d'études adapté à l'agglomération d'Annemasse, des éléments de ce programme pouvant être repris lors de l'élaboration du porter à connaissance de l'État. Un balayage des différents types d'enquêtes, d'études et de recueils de données complémentaires qui pourraient être utiles à l'élaboration du PDU est réalisé à partir de l'existant. Ce programme prend en considération les différents points sur lesquels doit porter un PDU, afin de faire des propositions permettant de répondre à l'ensemble des exigences légales tout en s'adaptant aux enjeux locaux. Il s'accompagne d'une estimation sommaire du coût représenté par ces propositions, la question du coût ayant été par ailleurs prise en compte dans la définition même des études et recueils de données proposés. En fin de rapport, un tableau synthétise l'ensemble du programme en indiquant l'état actuel des connaissances, les propositions d'approfondissement et le coût des différents éléments proposés. Auteur : CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Source : Lyon, DDE de Haute-Savoie , 2005.- 40p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : PDU ; déplacements ; sécurité routière ; stationnement ; circulation Périmètre géographique : Annemasse 80 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Diagnostics territoriaux Retour au sommaire Atlas régional des transports. Contribution pour le dossier thématique 2004. Tarification et coûts des déplacements sur la région Rhône Alpes Dans le cadre du volet « études intermodales » du contrat État-Région 2000-2006, la DRE et la Région Rhône-Alpes ont engagé une action afin de capitaliser, d'organiser et d'homogénéiser les données transport sur l'ensemble du territoire régional. La nécessité d'apporter une vision multimodale élargie s'est traduite par la volonté de constituer un capital commun de données, solide et pérenne, ainsi qu'un vecteur de diffusion : l'atlas régional des transports. Une des composantes de cet atlas consiste en un dossier thématique, dont le sujet varie chaque année. Pour 2004, le thème était « coût et tarification des déplacements » Une première partie du rapport est consacrée à l'organisation institutionnelle : plusieurs éléments de connaissance actualisés sur les autorités organisatrices de transports en Rhône-Alpes. Dans la deuxième partie sont détaillées les données de coûts et de temps de déplacements en voitures particulières et en transports collectifs, données calculées pour plusieurs liaisons intercités et péri-urbaines de RhôneAlpes déterminées par la DRE. Auteurs : CETE de Lyon (DVT) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Bron, DRE Rhône-Alpes, juin 2004.-35 p., tabl., fig., graph., ann. Thème : Transport/déplacements Sous-thèmes : coût ; organisation des transports ; transport collectif Périmètre géographique : Rhône-Alpes Observatoires Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 81 Retour au sommaire Atlas régional des transports Rhône-Alpes. Actualisation 2005 Cet atlas actualise et complète certaines données sur les transports régionaux parues en 2004. Il met en évidence les principales évolutions constatées en 2004 et 2005 dans le transport de voyageurs (voiture particulière, transports collectifs départementaux, transports collectifs urbains, réseau ferré et TER, transport aérien) et dans le transport de marchandises, y compris dans leurs aspects économiques (sécurité routière, congestion) et environnementaux (pollution de l'air), De plus, un feuillet donne quelques résultats synthétiques de l'enquête ménages déplacements menée en 2002 sur l'agglomération grenobloise. Auteur : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE ECT, 2006.- 11 p., tabl. Thème : Transport s Sous-thèmes : Déplacement ; statistique ; enquête ménages Périmètre géographique : Rhône-Alpes ; Grenoble Définition d'indicateurs et organisation des données sur les déplacements et les transports Cette note est le résultat d'une recherche d'indicateurs de connaissance et de suivi des déplacements et des transports en Haute-Savoie. Elle est un préalable à la constitution d'un SIG D/T. Ces indicateurs ont été validés au cours des différentes réunions de travail. Les indicateurs portent sur les 10 thématiques identifiées par la DDE : · caractérisation du territoire au regard des déplacements et des transports, · transport individuel routier de personnes, · transport collectif routier urbain et non urbain, · transport ferroviaire de voyageurs, · vélo, · transport lacustre, · transport aérien, · intermodalité, · transport spécifiquement touristique, · transport de marchandises. La recherche d'indicateur s'applique à trois niveaux d'échelles géographiques (communal / intercommunal / départemental) et sur les deux principaux types de suivi retenus, à savoir l'offre et l'usage des différents modes de transport. Les indicateurs retenus correspondent plus particulièrement à la période de suivi de la "vie quotidienne", c'està-dire la période d'automne, hors week-end et hors vacances scolaires. Cette liste pourra être adaptée pour le tourisme d'hiver ou d'été. Les différents indicateurs correspondent à des données existantes ou pouvant être constituées. Le document indique où trouver les données. Auteur : CETE de Lyon (DVT/GDU) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources : Annecy, Haute-Savoie, 2008.- 73 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : indicateur ; transport collectif ; intermodalité ; transport marchandises ; transport voyageurs Périmètre géographique : Haute-Savoie 82 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires Retour au sommaire Enquête cordon de l'agglomération lyonnaise En septembre 2005, la DDE du Rhône a interrogé plus de 85 000 conducteurs de voitures (VL) ou de poids lourds (PL) sur 36 postes d'enquête en sortie de l'agglomération lyonnaise. Ces postes délimitent un « cordon » virtuel qui ceinture l'agglomération. Cette enquête cordon a été cofinancée par l'État, le Grand Lyon et la Région RhôneAlpes. Ses résultats doivent permettre de mieux comprendre les déplacements dans l'agglomération lyonnaise. Auteur : ORT Rhône-Alpes ; Grand Lyon ; Région Rhône-Alpes ; DDE du Rhône ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, nov. 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports/déplacements Sous-thèmes : Enquête cordon ; flux de circulation ; trafic Périmètre géographique : Agglomération lyonnaise Tarentaise, observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier Le territoire Tarentaise-Vanoise, qui totalise près de 50 000 habitants, est profondément marqué par la présence des grandes stations de montagne. L'observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier en Tarentaise a pour but de suivre l'évolution des lits touristiques et des flux routiers hivernaux sur les principaux axes d'accès aux stations. En effet, si le développement de l'offre d'hébergement en stations est un signe de vitalité économique, il doit d'une part tenir compte de certaines limites, dont la capacité des infrastructures de transport, et il doit d'autre part se faire de façon équilibrée à l'échelle de la vallée. L'État reste très attentif à l'équilibre urbanisation/transport pour le massif de la Tarentaise-Vanoise. Le bilan carbone réalisé par certaines stations a montré à quel point c'est un enjeu environnemental majeur que d'intégrer la question du transport à celle de l'urbanisation touristique. C'est aussi un enjeu économique quant à la compétitivité à long terme des stations, et un enjeu social du fait du coût du transport pour les touristes et aussi des contraintes subies par les habitants de la vallée. Cet outil, dans sa nouvelle présentation est mis à disposition de l'ensemble des acteurs du territoire pour les aider à mieux identifier les évolutions en cours sur la vallée, et ainsi mieux prévoir les actions à mener au niveau de l'hébergement touristique et du transport, tous modes confondus. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 9p., graph., phot. coul. Thème(s) : Tourisme, transport/déplacements Sous-thèmes : Modes doux ; trafic routier ; accessibilité ; station de sports d'hiver ; hébergement touristique Périmètre géographique : Vallée de la Tarentaise Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 83 Retour au sommaire Enquête Déplacements du Grand territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard. Premiers résultats La planification des grandes infrastructures de transport ou encore l'élaboration des Plans de Déplacements ne peuvent se faire sans une connaissance fiable et précise des déplacements de la population. L'Enquête Déplacements Grand Territoire (E.D.G.T.) a été réalisée en 2007 sur le territoire de Métropole Savoie et de l'avant pays savoyard. 163 communes sont concernées par l'enquête et 5 900 personnes ont été intérrogées. Ce document présente les premiers résultats de l'exploitation standard définie par le CERTU. Ces données constituent une base technique valable pour dix années environ. Le document est structuré en volets géographiques : · le grand territoire : caractéristiques des ménages, mobilités, modes, distances et temps de parcours, · les territoires urbains: caractéristiques des résidents, mobilités, modes, motifs, usage des modes, intermodalité, opinion, · les territoires ruraux: caractéristiques des résidents, mobilités, modes, motifs, usage des modes, opinion, · le fonctionnement du territoire: flux de déplacements (internes, échanges), volumes et répartitions modales. Auteur : Conseil Général de Savoie ; Région Rhône Alpes ; Métropole Savoie ; CALB ; Chambéry Métropole ; APS ; DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : Conseil Général de Savoie ; Région Rhône Alpes ; Métropole Savoie ; CALB ; Chambéry Métropole ; APS ; DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 112p., tabl., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Trafic ; économie Périmètre géographique : Savoie ; Métropole Savoie ; avant pays savoyard Observatoire de la Voie Rapide Urbaine de Chambéry Compte tenu du caractère très stratégique de la VRU pour l'agglomération, cet observatoire a été créé au début des années 2000. Son objet principal est de mesurer l'évolution des trafics et, plus particulièrement, de mieux appréhender les phénomènes de pointe (diminution des vitesses moyennes). Après une période de très forte croissance (4 à 5 % par an) jusqu'en 2003, l'évolution du trafic est aujourd'hui stabilisé. On trouve également dans cette plaquette des informations sur les répartitions de trafics entre les tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus. Auteur : DDE de Savoie Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007.- 7p., tabl. Thème(s) : Transport/déplacements ; économie. Sous-thèmes : Trafic ; sécurité routière ; observatoire Périmètre géographique : Chambéry 84 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires Retour au sommaire Enquête cordon Chambéry 2007. Rapport de synthèse L'État et le Conseil Général de la Savoie ont souhaité mesurer les trafics de transit et d'échange sur le territoire de l'enquête Déplacements Grand Territoire, et ainsi assurer la complémentarité avec cette dernière et les autres enquêtes en la matière. Dans ce but, des enquêtes par interview des conducteurs de véhicules ont été réalisées, en 26 points d'entrée sur le territoire. Par ailleurs, un recensement manuel de tous les véhicules (VL, PL) étant passés sur chaque poste pendant la période d'enquête a été réalisé ainsi que, sur certains postes, un recensement du transport de matières dangereuses. Enfin, des comptages automatiques ont été réalisés sur l'ensemble des postes d'enquête, excepté sur autoroutes, pendant 2 semaines comprenant le jour d'enquête. Ce sont ainsi plus de 37 000 personnes qui ont été interrogées sur leur origine, leur destination et le motif de leur déplacement. Cela représente une base de données essentielles pour bien connaître et comprendre les trafics entrant sur ce grand territoire et ceux le traversant. Auteur : Municipalité Service Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie ; Conseil Général de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 18p., tabl., graph. Thème(s) : Économie ; transports/déplacement Sous-thèmes : Trafic ; sécurité routière ; enquête cordon Périmètre géographique : Ville de Chambéry ; massif des Bauges Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Observatoires 85 Retour au sommaire Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes. Économie des transports 86 Fiches liaisons inter-cités en RhôneAlpes, infrastructure et développement économique du territoire, régulation des vitesses en milieu urbain L'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes a été créé en 1993 par la DRE et constitue un dispositif partenarial d'observation du secteur des transports. Ce 4ème bulletin de l'ORT propose 3 fiches techniques. La première intitulée « flux et parts modales sur les liaisons inter-cités en Rhône-Alpes » réalisée par la DRE de Rhône-Alpes a pour objet l'estimation de la part modale ferroviaire sur les déplacements de voyageurs entre les principales agglomérations de la région Rhône-Alpes, un jour moyen de semaine. La deuxième fiche « quels sont les effets d'une infrastructure de transport sur le développement économique du territoire ? » apporte des éléments de réponse à deux grandes questions : existe-t-il, à un niveau agrégé (national ou régional), des relations entre les transports et la croissance économique ? Comment se répartissent sur le territoire les effets socio-économiques d'une infrastructure de transports ? La dernière étude « régulation dynamique des vitesses en milieu urbain » s'inscrit dans les préoccupations et les débats actuels : Grenelle de l'environnement, loi LAURE (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996), expérimentation sur l'A7 par ASF. Elle suscite toutefois de nombreuses interrogations des catégories d'usagers (voitures particulières, poids lourds) et des utilisateurs de la voirie. Auteur : DRE Rhône-Alpes ECT (ORT) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes, ORT, juin 2008.- 13 p. Thème(s) : Transports/déplacement ; Économie Sous-thèmes : Transport routier ; transport ferroviaire ; transport multimodal ; infrastructure ; régulation ; trafic ; vitesse Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports Retour au sommaire La mobilité professionnelle des salariés des transports en Rhône-Alpes La mobilité est-elle plus forte dans le secteur des transports que dans d'autres secteurs économiques ? Où vont les salariés qui quittent le domaine ? D'où viennent ceux qui intègrent la branche ? Existe-il un profil des « migrants » du transport ? Pour répondre à ces questions, l'étude s'attache principalement à deux catégories de salariés : les conducteurs et les manutentionnaires. Dans les domaines du transport routier et de la logistique de la région Rhône-Alpes, sur la période de forte croissance économique (19962000), l'effectif des conducteurs et manutentionnaires a augmenté de 23 %. Chaque année, environ 18 % des salariés sont nouveaux dans le secteur et 15 % le quittent. Ce sont des ratios comparables aux autres secteurs économiques, qui placent les transports entre l'industrie et les services. La mobilité professionnelle diminue avec l'âge. Les conducteurs sont moins « mobiles » que les manutentionnaires. En particulier les manutentionnaires, plus jeunes, ont une plus grande tendance à changer de secteur économique, mais aussi de métier. Les liens avec l'intérim sont importants, en particulier pour les manutentionnaires, que ce soit en entrée ou en sortie du secteur des transports. Enfin, la mobilité professionnelle ne s'accompagne pas forcément d'une augmentation de salaire. Auteur : INSEE Rhône-Alpes ; CARRIER (Sophie) ; DRE Rhône-Alpes GILBERT (Axel) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, avr. 2003.- 37 p., tabl. Thème(s) : Transports/déplacements ; Emploi Sous-thèmes : Transport routier ; recrutement ; mobilité professionnelle ; conducteur ; manutention ; salarié Périmètre géographique : Rhône-Alpes Salaires et conditions de travail Cette fiche technique traite du volet salarié du secteur du transport routier de marchandises et de voyageurs. Les données recueillies ont vocation à alimenter un tableau de bord économique et social des transports, afin de permettre une analyse annuelle comparative des principaux indicateurs (effectifs des entreprises et des salariés, niveau des salaires, féminisation du secteur...). En faisant le point sur l'évolution du marché de l'emploi entre 2000 et 2005, sur les effectifs salariés dans les établissements de Transports Routiers et de la Logistique en Rhône-Alpes, on constate une forte augmentation du nombre de salariés, tandis que la féminisation du secteur reste faible. En 2003, les salaires des conducteurs se situent entre 1320 et 1400 net par mois, les écarts entre TRL et autres secteurs sont relativement faibles. Les accidents du travail sont assez nombreux et particulièrement graves. Le temps de travail moyen se situe entre 44 et 48 heures par semaine. Auteur : OITC du Sud-Est ; Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Sources : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT , Fiche technique, mars 2006.- 4 p. Thème(s) : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport de voyageurs ; durée du travail ; emploi ; salaire Périmètre géographique : Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports 87 Retour au sommaire Tableau de bord économique et social du transport et de l'entreposage en Rhône-Alpes L'Observatoire Régional des Transports Rhône-Alpes publie depuis 2007, un tableau de bord économique et social du transport et de la logistique afin de donner un outil d'information synthétique aux professionnels et aux institutionnels du secteur. Ce document est divisé en 3 grandes parties : · une vision d'ensemble sur les entreprises, les emplois, la situation économique et les conditions de travail du monde des transports, · un point sur le transport routier de marchandises : flux et répartition modale, situation des entreprises (taille des établissements, évolution du nombre de salariés, pyramide des âges), conditions de travail (évolution des salaires, des accidents du travail), · le transport de voyageurs : flux et répartition modale, situation des entreprises et de l'emploi, conditions de travail, manutention et entreposage. Auteurs : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, fév. 2008.- 9 p., tabl., fig. Thème(s) : Transports/Déplacements Sous-thèmes : Statistique ; économie ; logistique ; conditions de travail ; évolution ; transport de marchandises ; transport de voyageurs Périmètre géographique : Rhône-Alpes Les transports touristiques durables en Savoie Le tourisme en Savoie est un des moteurs de l'activité économique du département. Cette activité est cependant à l'origine d'un certain nombre de problèmes environnementaux, qui impactent les domaines de l'eau et des paysages, et également celui des déplacements. En effet, l'accès aux sites des stations de sports d'hiver est marqué par des phénomènes de congestion qui ont des impacts sur l'environnement. Ce travail propose de s'interroger sur les transports touristiques durables notamment avec la mise en place d'une offre de transports en commun efficace en améliorant l'accessibilité aux sites touristiques pour maintenir et renforcer leur attractivité. Le document se décompose en trois parties : · un état des lieux qualitatif et quantitatif de l'hébergement touristique, ainsi que du parc des remontées mécaniques, · l'accessibilité des stations de sports d'hiver par les transports en commun, avec les possibilités d'intermodalité, · la proposition d'un certain nombre de recommandations pour améliorer l'accessibilité des stations par les transports en commun. Auteur : Université de Savoie ; KIOUDJ (Zouhir) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2008.- 57p., graph. Thème(s) : Transport/déplacements Sous-thèmes : Accessibilité ; développement durable ; intermodalité ; offre touristique ; station de sport d'hiver ; tourisme Périmètre géographique : Savoie 88 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Économie des transports Retour au sommaire Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes Bulletin de l'Observatoire Régional des Transports, piloté conjointement par la DRE et l'Office Interconsulaire des Transports et des Communications (OITC), relatant les principaux résultats statistiques d'une enquête menée auprès des professionnels de la logistique en région Rhône-Alpes. Cette enquête a permis de dresser un rapide état des lieux du marché logistique dans la région, de faire ressortir les principales caractéristiques de l'entrepôt (nature de l'occupation, superficie et modularité, typologie des emplois), et d'analyser les flux routiers liés à cette activité : volume, rythme horaire et hebdomadaire de ces flux, rayonnement géographique... Enfin, une mise en lumière de la sous-utilisation du mode ferroviaire en complément est réalisée à partir des réponses des différents entrepôts enquêtés (même lorsque le sondé dispose d'un quai ferroviaire). Auteur : ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, nov. 2007.- 6 p., tabl., Thème : Transports Sous-thèmes : Logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; entrepôt ; économie ; enquête Périmètre géographique : Rhône-Alpes Logistique Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique 89 Retour au sommaire Les flux logistiques en RhôneAlpes. Enquête auprès d'établissements de surface supérieure à 5 000 m² Rapport final L'Observatoire Régional des Transports, piloté conjointement par la DRE Rhône-Alpes et l'Office Interconsulaire des Transports et des Communications (OITC), a commandité une enquête auprès des professionnels de la logistique dont l'objectif était de mieux apprécier les réalités et les caractéristiques des flux liés à cette activité en Rhône-Alpes Le rapport présente tout d'abord la méthodologie utilisée (questionnaires courts et entretiens en face à face avec les acteurs), puis se penche sur la photographie du marché logistique dans la région. La typologie des entrepôts enquêtés est ensuite analysée : nature de l'occupation, superficie et modularité, caractérisation de l'emploi au sein de ces établissements, implantation logistique en fonction du territoire, utilisation d'autres modes que le mode routier. La seconde partie étudie et analyse les flux routiers générés par l'activité logistique : l'étude tente de mettre en relation le volume des flux de véhicules avec d'autres variables. A l'issue des entretiens réalisés et du dépouillement des enquêtes, il semble que les flux de véhicules soient générés en fonction de 4 grandes variables : la nature du produit traité, l'organisation du transport, la saisonnalité et les métiers au sein de l'entrepôt. Enfin, la provenance et la destination de ces flux, leurs rythmes horaires et hebdomadaires sont analysés. Cette étude a fait l'objet d'un 6 pages (bulletin de l'Observatoire Régional des Transports) qui présente de manière plus synthétique les résultats obtenus. (voir fiche « Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes). Auteurs : Interface Transport ; OITC ; ORT Rhône-Alpes ; DRE Rhône-Alpes ECT Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ECT Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes ECT, oct. 2007.- 36 p., tabl., fig., annexes. Thème : Transports Sous-thèmes : logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; entrepôt ; enquête Périmètre géographique : Rhône-Alpes 90 Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique Retour au sommaire Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 1 et 2 Définition du périmètre et typologie des flux La DDE de la Loire a lancé une étude de synthèse sur le positionnement logistique du secteur Sud-Loire, qui devait aborder les 5 phases suivantes : · définition du périmètre d'étude, · typologie des flux, · définition des potentialités et contraintes, · bilan des perspectives et propositions d'action, · conditions de mise en oeuvre. Ce rapport traite les deux premières phases concernant le périmètre et la typologie des flux. La première partie s'intéresse à la situation économique actuelle du bassin stéphanois et à la définition du périmètre pertinent pour l'analyse des flux logistiques, à partir des principaux résultats d'études antérieures. Afin de mieux cerner les enjeux du transport et de la logistique et les possibilités d'intervention des pouvoirs publics, la seconde partie établit une synthèse des évolutions récentes de la logistique et de la concurrence modale, puis fait un bilan de l'action publique dans le domaine de la logistique urbaine avant de s'intéresser aux « shortlines » ferroviaires. Les flux font ensuite l'objet d'une analyse quantitative, basée sur l'exploitation des données SITRAM (MEEDDAT) et HYRONDELLE (fichier d'informations sur les voies rapides urbaines de l'agglomération stéphanoise) pour le transport routier, et des données transmises par la SNCF et RFF pour le transport ferroviaire. Enfin, en dernier lieu, une réflexion sur l'attractivité du secteur de Saint-Étienne ainsi que sur les besoins des utilisateurs a été menée à partir d'une enquête auprès des chargeurs et transporteurs de la région. En conclusion, afin de préparer les phases suivantes de l'étude, les critères utilisés pour définir la position concurrentielle du secteur Sud-Loire pour les services logistiques ainsi que le périmètre des actions envisagées pour la mise en oeuvre de cette stratégie sont rapidement présentés. Auteur : CATRAM Consultants ; GEODE Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire - Service Transport Infrastructures Source : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 69 p., tabl., fig., bibliogr. Thème : Transports Sous-thèmes : Logistique ; flux ; transport routier ; transport ferroviaire ; prospective ; politique des transports ; stratégie Périmètre géographique : Loire, SCOT Sud-Loire Étude prospective sur les flux logistiques du secteur SudLoire. Rapport phases 3 et 4 A la suite de la phase de diagnostic, ce rapport présente les résultats des phases 3 et 4 de l'étude, consacrée à l'analyse des zones transport et au développement des recommandations pour des actions améliorant le positionnement logistique du Sud Loire. Le rapport se décline en quatre parties. Une première partie consacrée à un cadrage prospectif général puis décliné au cas stéphanois permet d'éclairer les trajectoires possibles à long terme pour le secteur Sud-Loire en matière logistique et transport. Une deuxième partie fait la synthèse : · du transport ferroviaire, · du positionnement logistique du secteur, · de la question des sites dédiés au transport. Une troisième partie est consacrée aux vocations des différents territoires composant le Sud-Loire et aux besoins en services logistiques. Des scénarios d'aménagement sont également développés. Une quatrième partie analyse le potentiel des sites alternatifs pouvant accueillir un terminal de transport combiné. A la suite de ces phases 3 et 4, la phase 5 conditionnelle, si elle est validée, devrait permettre d'approfondir ces préconisations sous la forme de fiches-actions. Auteur : CATRAM Consultants Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire / Service Transport Infrastructures Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2007.- 77p., tabl., cartes., phot. Thème : Transports Sous-thèmes : Transport de marchandises ; transport multimodal ; fret ; fer-routage ; logistique ; prospective Périmètre géographique : Loire ; SCOT Sud-Loire Thème n°6 : transports durables Des études pour dire les territoires >2008< Déplacements/Transports / Logistique 91 Environnement · Paysages · Diagnostic environnemental · Patrimoine 94 96 98 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement 93 Retour au sommaire Ardèche : quels paysages pour demain ? Le département de l'Ardèche est reconnu pour la qualité et la variété de ses paysages, mais son équilibre est fragile et les dynamiques auxquelles il est soumis le transfigurent et parfois, le défigurent. Les paysages de l'Ardèche sont marqués par l'empreinte : · de l'extension de l'urbanisation, · de l'abandon des terres les moins valorisables, · des équipements d'accueil touristique, · de l'extension des forêts. En ouvrant des pistes de réflexion et d'action parfois très concrètes, cet ouvrage invite chacun, dans la mesure de ses responsabilités, à tenir compte des capacités réelles et forcément fragiles du département. Par le biais de photographies, il illustre les différentes unités paysagères de l'Ardèche. Il repère et analyse les grandes évolutions du paysage, insiste sur les transformations en cours qui mettent en cause les équilibres environnementaux, économiques ou sociaux. Il propose les outils adaptés pour anticiper et accompagner les évolutions du paysage en précisant les problèmes et les enjeux propres à chacun des territoires. Auteurs : ITINÉRAIRE BIS, paysage et architecture (Bertrand RETF, Frédéric REYNAUD) Maîtrise d'ouvrage : DDE de l'Ardèche ; DIREN RhôneAlpes Sources : Privas, DDE de l'Ardèche, 2006.- 82p., phot. Coul., bibliogr. Thème(s) : Environnement/paysage Sous-thèmes : bio-diversité ; patrimoine ; développement durable ; protection ; paysage Périmètre géographique : Ardèche 94 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Paysages Paysages Retour au sommaire Annecy Loi littoral 2006. Étude paysagère de la plaine de Valence Cette étude a été commandée par la DDE dans le cadre de la préparation du Porter à Connaissance de l'État dans le cadre du SCOT « Plaine de Valence ». Son objectif est de connaître les caractéristiques paysagères, à travers l'analyse des paysages mais aussi au travers d'éléments environnementaux, afin de pouvoir construire le dire de l'État sur les enjeux paysagers dans le périmètre considéré. L'étude répond donc à cet objectif, et comprend trois phases : · la description des unités et des valeurs paysagères (18 unités paysagères; 4 valeurs de paysages et 3 types de constituants du réseau écologique), · la description des enjeux paysagers et des tendances observées et pressenties (4 types d'enjeux plus évolutions du paysage), · un ensemble de propositions (4 familles de préconisations). Son périmètre est celui du SCOT tel qu'il a été arrêté le 27 décembre 2005. Il s'étend de la vallée de l'Herbasse aux plateaux ardéchois, de la plaine de Valence aux contreforts du Vercors. Auteur : ATELIER DU TRIANGLE (71-Mâcon) ; MOSAÏQUE ENVIRONNEMENT (69-Villeurbanne) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007.- 55 p., phot. coul. Thème(s) : Environnement/paysage; Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : SCOT ; occupation du sol ; paysage ; dynamique économique Périmètre géographique : Ville de Valence ; Plaine de Valence Points de vue à partir du contour du lac (cartes) Cette étude a pour but de représenter, sous la forme d'un recueil de cartes grand format sans commentaires, la visibilité dont dispose un observateur situé en différents points des environs du Lac d'Annecy. Les représentations sont basées sur l'exploitation des données de la BD Alti© de l'IGN à l'aide du logiciel Vertical Mapper. Auteur : CETE de Lyon (DVT/HUC) Maîtrise d'ouvrage : DDE de Haute-Savoie Sources: Annecy, DDE de Haute-Savoie, (DVT/HUC), 2006.- non pag, cartes Thème(s) : Urbanisme/aménagement Sous-thèmes : Loi littoral ; occupation du sol Périmètre géographique : Annecy Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Paysages 95 Retour au sommaire Diagnostic environnemental 96 Aménagement de la liaison A89-A6. Étude de la qualité de l'air La déclaration d'utilité publique de l'autoroute A89 Balbigny/La-Tour-de-Salvagny a été obtenue sous réserve d'une mise en service concomitante d'une liaison entre A89 et A6. Cette liaison A89/A6 entre La-Tour-deSalvagny et Limonest se base : · sur la réutilisation de la RN7, · celle de la RN489, · la réalisation d'un tracé neuf entre la RN6 et l'A6. Cette liaison a pour objectif de relier l'A89 au réseau structurant de l'agglomération lyonnaise et de contribuer à un contournement de Lyon par le nord basé sur la liaison A89-A6 / liaison A6-A46 Nord et le projet A432 les Echets/La Boisse. Ce dossier constitue l'étude de la qualité de l'air du dossier de l'avant projet sommaire. L'étude évalue l'impact de l'autoroute du point de vue des émissions de polluants et des effets sur la santé. Elle conclut que, quelle que soit la variante retenue, la réalisation de l'A89 devrai avoir un impact positif sur la situation en 2030. Auteur : CETE de Lyon (DVT/AUE) Maîtrise d'ouvrage : DDE du Rhône Sources : Lyon, DDE du Rhône, 2003.- 14p., tabl., cartes., graph. Thème(s) : Environnement/paysage Sous-thèmes : Pollution ; qualité de l'air ; prospective ; développement durable ; santé ; autoroute Périmètre géographique : La Tour de Salvagny ; A6 ; RD73 ; Domaine de Bois Dieu Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Diagnostic environnemental Retour au sommaire Le schéma éolien de la Drôme, un outil au service d'un développement maîtrisé Diversification du bouquet énergétique, indépendance énergétique et surtout, réduction des émissions de gaz à effet de serre sont autant de raisons favorables au développement éolien en France. Depuis une dizaine d'années, le développement des énergies renouvelables en général et de l'énergie éolienne en particulier est encouragé dans notre pays. La Drôme bénéficie d'une ressource en vent importante. Celle-ci a attiré les développeurs éoliens et suscité de nombreux projets, parfois sans cohérence entre eux. C'est pourquoi la réalisation d'un schéma éolien départemental s'est avérée nécessaire, afin de favoriser le développement de cette énergie renouvelable sur le département, en accord avec les objectifs nationaux et dans les meilleures conditions possibles. En juin 2005, l'État s'est donc engagé dans la réalisation de ce schéma, accompagné par le Conseil Général qui a souhaité s'associer à la démarche. Le présent schéma éolien s'inscrit pleinement dans l'objectif national. S'il concerne avant tout les parcs de grandes éoliennes raccordées au réseau électrique, ses cartes et préconisations concernent également les éoliennes à usage domestique ou agricole (souvent appelées « petit éolien »). Ayant fortement impliqué l'association des maires de la Drôme, le document n'a cependant pas de caractère obligatoire, il n'a valeur ni de prescription, ni d'autorisation. C'est un document explicatif et pédagogique, un document de référence pour tous. Auteur : Préfecture de la Drôme ; Association des maires de la Drôme ; DDE de la Drôme Sources : Valence, DDE de la Drôme, 2007,- phot.coul. Thème(s) : Environnement Sous-thèmes : Développement durable ; énergie renouvelable ; énergie éolienne ; schéma de développement Périmètre géographique : Drôme Étude sur l'inondation de l'Isère et le développement du territoire. Région d'Alberville et de la Combe de Savoie Le périmètre de l'étude porte sur la région d'Alberville et de la Combe de Savoie avec une localisation des zones d'activités selon les communautés de communes suivantes : · Pays de Montmélian, · Gelon et du Coisin, · Haute Combe de Savoie, · Région d'Alberville. Les résultats sont donnés sous forme de tableaux avec pour chaque communauté de communes : · un zoom des zones d'activités, · une analyse de l'évolution économique, · un récapitulatif des zones d'activités. L'étude, encore à l'état de document de travail, fourni un plan de zone inondable pour chaque zone d'activité ainsi qu'une estimation de la consommation de surfaces pour les 10 ans à venir. Un document de même type existe sur Ugine. Auteurs : « Territoire »; « Prospective » Maîtrise d'ouvrage : DDE de Savoie Sources : Chambéry, DDE de Savoie, 2007.- 64 p., tabl., graph. Thème(s) : Environnement ; économie Sous-thèmes : Aménagement ; inondation ; zone d'activité Périmètre géographique : Alberville ; Combe de Savoie ; Montmélian Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/ Diagnostic environnemental 97 Retour au sommaire Étude patrimoniale sur le fleuve Loire. Inventaire (42) des projets naturels et culturels L'étude patrimoniale sur le fleuve Loire est réalisée dans le cadre d'une convention DDE-IERP (Institut des Études Régionales et des Patrimoines), son objectif à long terme est de motiver divers maîtres d'ouvrages à mener des actions de mise en valeur rendues possibles par le PLGN (Plan Loire Grandeur Nature). Le premier objectif de ce document est de retracer une histoire synthétique du fleuve dans le département de la Loire. Celle-ci ne peut être exhaustive, cependant l'objectif n'est pas d'écrire une histoire intégrale sur le fleuve mais d'avoir une approche synthétique sur la place et l'histoire du fleuve dans le département. Le deuxième objectif est d'identifier et inventorier le patrimoine du fleuve et de ses alentours. Le but est donc de lister l'ensemble des structures artificielles et des sites qui ont une valeur remarquable, mémorable et patrimoniale et en lien avec le fleuve. Le troisième objectif est de rencontrer les acteurs en présence, de connaître leurs projets autour du fleuve et de partager avec eux la démarche. Enfin, le dernier objectif est de proposer des pistes de valorisation pertinentes et en accord avec les actions déjà menées, d'identifier : les territoires, les acteurs, les objectifs, les modalités et les propositions de mise en valeur du fleuve. Auteur : ULTSCH (Justine) ; Institut des Études Régionales et des Patrimoines (IERP) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources: Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2005.- 51p., phot. coul., ann. Thème(s) : Environnement/paysage ; patrimoine. Sous-thèmes : Bio-diversité ; patrimoine ; fleuve ; histoire ; inventaire Périmètre géographique : Villerest ; Roanne ; Mably ; Commelle-Vernay ; Coteau ; Perreux ; Loire 98 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine Patrimonie Retour au sommaire Le patrimoine industriel. Promenade ludique dans le patrimoine industriel du bassin stéphanois Ce document est un état des lieux pour une vulgarisation du patrimoine industriel du bassin stéphanois, en sensibilisant les publics scolaires à l'environnement qui les entoure. Le bassin stéphanois possède un patrimoine industriel qui, par sa diversité et son étendue, offre à chaque école, collège, lycée la possibilité d'aller à la découverte d'un patrimoine de proximité. L'auteur présente un site industriel par commune, de Rive-de-Gier à Firminy pour encourager les échanges et la découverte du bassin. La reconnaissance des bâtiments qui font partie de l'environnement quotidien des élèves est un appui essentiel pour l'implication de chacun. La présentation du patrimoine industriel se décline sous forme de fiches : · fiches d'identité qui présentent succinctement 10 sites du bassin industriel entre Rive-de-Gier et Firminy, · entretiens avec des acteurs du patrimoine industriel pour en comprendre les enjeux, · ateliers qui proposent des jeux et des actions pour différents niveaux, · annexes, glossaire, bibliographie. Auteur : IERP; SALANÇON (Maud) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, sd.- 56p., phot. coul.. Thème(s) : Patrimoine Sous-thèmes : Environnement industriel ; Bâtiment/construction ; patrimoine architectural ; sensibilisation Périmètre géographique : Saint-Étienne ; bassin industriel stéphanois Atlas actif des vallées stéphanoises La région stéphanoise abrite un héritage important de monuments industriels, sites et infrastructures. Les vallées du Gier et de l'Ondaine de part et d'autre de SaintÉtienne ont été le théâtre d'une fantastique épopée industrielle, urbaine et donc humaine depuis le début du 19è siècle: mines, sidérurgie, métallurgie, armes, textile... Comme beaucoup d'autres régions en Europe, ces vallées connaissent depuis 30 ans une crise profonde entrainant des fermetures d'usines, et un déclin démographique. Plutôt que de porter un regard essentiellement négatif sur des espaces vus comme des friches industrielles et des quartiers dégradés qu'il s'agirait seulement de démolir et d'éradiquer au risque de banaliser le territoire et de perdre le fil de son histoire, un autre regard permet de déceler les qualités et l'intérêt de ces espaces pour ensuite les réhabiliter, en changer l'usage pour leur faire retrouver une attractivité originale. Cet atlas dresse un état des lieux et décrit les éléments paysagers et de construction singulière des vallées industrielles de la région stéphanoise, mais aussi les forces et les flux présents sur le territoire (symboliques, naturels, sociaux, économiques ou logistiques). L'atlas enregistre et transcrit les éléments économiques, écologiques et culturels qui structurent un territoire. Il constitue une base pour la reconfiguration de l'existant et les développements futurs, en rendant visible et intelligible le patrimoine industriel. En liant les informations naissantes à des cartographies existantes, il est un simulateur interactif des développements possibles. Cet atlas peut devenir rapidement un instrument de communication actif Auteur : LIA (Laboratory for Integrative Architecture) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire ; EPORA Sources : Saint Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 90p., graph., phot. coul. Thème(s) : Foncier ; patrimoine Sous-thèmes : Formes urbaines ; paysage industriel ; réhabilitation Périmètre géographique : Saint-Étienne, région stéphanoise Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine 99 Retour au sommaire Le gouffre d'Enfer. Un nouveau regard sur le paysage de Saint-Étienne Le Gouffre d'Enfer est un site patrimonial remarquable aux portes de l'agglomération stéphanoise, situé au sein du parc naturel du Pilat. Le site est constitué de plusieurs ouvrages hydrauliques importants réalisés au XIXème siècle dont notamment le barrage du Gouffre d'Enfer, actuelle propriété de l'État qui doit faire l'objet d'une cession à Saint-Étienne Métropole (SEM) Le complexe hydraulique devrait retrouver sa fonction initiale de barrage écrêteur de crue. Il fait l'objet d'une véritable attention des techniciens hydrauliques de l'État et des collectivités (ville et agglomération de Saint-Étienne) pour les aspects de prévention mais aussi de protection de la ressource en eau, fonction actuelle du barrage associée à celui du Pas du Riot, situé en amont et appartenant à la ville de Saint-Étienne. Le site se développant dans une gorge de la rivière du Furan, associé à la monumentalité du barrage lui-même et de ses annexes (premier barrage « poids» réalisé en France) a été conçu à l'époque comme une véritable mise en scène du savoir faire de l'ingénieur. Mais avec le temps, la lecture de cette véritable oeuvre de design industriel « avant l'heure » s'est quelque peu perdue. La DDE a décidé, en association avec la DIREN Rhône Alpes, de mettre en place un «atelier du paysage», dispositif original d'étude mobilisant 3 stagiaires de l'Ècole nationale du paysage de Versailles (ENSP) et associant l'ensemble des partenaires locaux, afin de retrouver les grands axes de lecture du paysage permettant de maintenir «l'esprit des lieux» initial, tout en adaptant le site aux nouvelles exigences actuelles et à venir. Cette valorisation doit être entendue comme participant à la redécouverte de la rivière du Furan dans la traversée de Saint Étienne et jusqu'à la Loire, et plus généralement à la reconnaissance du patrimoine historique et technique du Sud Loire. Auteur : CARRETTE (Emmanuelle) ; GERIN (Sophie) ; THOME (Anna) ; CHAZELLE (Claude) École Nationale du Paysage de Versailles (ENSP) Maîtrise d'ouvrage : DDE de la Loire, DIREN RhôneAlpes Sources : Saint-Étienne, DDE de la Loire, 2006.- 132p., phot. coul., graph. Thème(s) : Environnement/paysage ; patrimoine Sous-thèmes : Barrage ; paysage ; patrimoine Périmètre géographique : St-Étienne ; Parc Naturel du Pilat 100 Des études pour dire les territoires >2008< Environnement/Patrimoine Qualité de la construction Des études pour dire les territoires >2008< Qualité de la construction 101 Retour au sommaire Évaluation de l'application de la RT 2000. Démarche de contrôle et résultats en secteurs résidentiel et tertiaire Région Rhône-Alpes. Annexe : résultats détaillés La réglementation thermique vise à réduire les consommations d'énergie dans les constructions neuves des secteurs résidentiel et tertiaire. Des contrôles de la conformité des bâtiments à cette réglementation sont exercés dans le cadre de campagnes nationales, par les différents CETE. Pour ce faire, les services techniques du Ministère doivent disposer d'une méthode de contrôle efficace qui leur permette de vérifier l'application de cette réglementation au même titre que les autres règles. A travers ces contrôles, ils ont un retour d'expérience sur sa mise en oeuvre. L'étude s'organise donc autour de ces deux thèmes : la démarche de contrôle et les résultats observés. Elle propose une analyse des résultats de la campagne d'évaluation de l'application de la Réglementation Thermique 2000 menée par le CETE de Lyon de mi-2005 à mi2006, tant au niveau de la conformité à la réglementation, qu'au niveau de la méthodologie utilisée. Ces résultats reposent sur l'analyse de 28 dossiers disposant d'une étude thermique pour des maisons individuelles, des logements collectifs et des bâtiments tertiaires. L'annexe compile les tableaux des données chiffrées obtenues lors de l'analyse des études thermiques, puis lors des visites sur le terrain. Auteurs : CETE de Lyon-Département Villes et Territoires ; LECOINTRE (Wilhémine) ; CARRIE (FrançoisRémi) ; GARIN (Daniel) ; PATET (Roger) Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes ; CERTU Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2006.- 46 p. + ann. : 27 p., tabl. Thème : Habitat/logement Sous-thèmes : Bâtiment ; construction ; consommation d'énergie ; développement durable ; réglementation thermique ; évaluation Périmètre géographique : Rhône-Alpes Coût et performance énergétique des bâtiments - État des connaissances. Rapport final provisoire Cette étude dresse un état des lieux des connaissances relatives à l'efficacité réelle des opérations d'amélioration énergétique des bâtiments. Il existe un écart certain entre les investissements réalisés afin que les constructions neuves ou existantes soient plus efficaces d'un point de vue énergétique, et le gain à terme sur les économies d'énergie qu'ils devaient engendrer. L'analyse menée doit permettre d'avoir une vision objective de la réalité de ces retours sur investissements. Un recensement bibliographique des documents traitant de l'efficacité des opérations d'amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments a tout d'abord été effectué. Une analyse d'une partie de ces références a été ensuite réalisée, pour en extraire les éléments relatifs aux retours d'expérience sur la fiabilité et la rentabilité de ces opérations. La seconde partie de l'étude concerne des entretiens auprès des différents acteurs du domaine afin d'identifier les difficultés rencontrées et leurs attentes. Une présentation détaillée des opérations d'amélioration énergétique de constructions sélectionnées lors de l'analyse bibliographique est proposée : elle reprend les principales caractéristiques de l'opération et les retours d'expérience constatés, notamment en terme de surcoût et de consommation d'énergie effective. Ces présentations concernent différents types de constructions (tertiaire ou résidentiel, neuf ou existant), et différentes solutions techniques (bâtiment basse consommation, solaire thermique et photovoltaïque). Sont ensuite synthétisés les éléments de surcoût liés à l'efficacité énergétique et les sources de divergence entre les prévisions et la réalité des mesures, pour en extraire les enseignements à tirer dans le cadre de nouvelles opérations. Auteur : SOFT ÉNERGIE CONSULTANTS ; TRANSÉNERGIE Maîtrise d'ouvrage : DRE Rhône-Alpes Source : Lyon, DRE Rhône-Alpes, 2008.- 79 p., ann. Thème(s) : Habitat/logement Sous-thèmes : Développement durable ; économie ; construction ; construction ; évaluation Périmètre géographique : France ; Europe 102 Des études pour dire les territoires >2008< Qualité de la construction Sites internet et intranet Ce chapitre n'a pas pour vocation de lister de manière exhaustive les sites internet ou intranet existants dont les services du MEEDDAT sont à l'initiative ou partenaires. Les sites suivants ont été retenus pour ce document car ils présentent un intérêt en terme de connaissance des domaines d'études, de référence pour les producteurs d'études ou par leur aspect novateur. Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet 103 Retour au sommaire DDE 42 « Études et Observatoires » (site Internet) La DDE 42 a développé sur son site Internet un onglet « Études et Observation ». Cet espace est la concrétisation d'un choix de la DDE qui vise à mettre à disposition du plus grand nombre une grande partie de ses productions. L'internaute peut s'orienter vers : · les actualités, · les études, · les observatoires et systèmes d'information géographiques. Le public peut ainsi télécharger les documents, réagir en ligne (commentaires, demandes d'information, suggestions) et obtenir une réponse de la personne en charge d'une étude spécifique. www.loire.equipement.gouv.fr DDE 74 PROMETHEE (site Intranet) Le site PROMETHEE est le portail de la connaissance des territoires du département de Haute-Savoie. Il met à la disposition des services de l'État des informations territoriales à l'échelle, du département, des bassins de vie. Produites, par les services de l'État, ces données (cartes, analyses de données, notes d'enjeux) permettent de réaliser une analyse simple sur un territoire à l'aide des outils s'appuyant sur le SIG départemental (EPICURE). Le site est collaboratif (pour permettre toute contribution à son développement). Il doit permettre aux services de l'État d'assurer la cohérence de leurs décisions en apportant un ensemble de connaissances aux autres services. Les données départementales sont déclinées en 7 bassins territoriaux (Annecy, Arve, Avant-Pays, Chablais, Genevois, Giffre, Mont-Blanc) qui comprennent : · une fiche d'identité territoriale et des ressources thématiques (principales démarches ou projets d'aménagement et de transports/déplacements, éléments sur la démographie, les paysages, l'habitat, l'économie et les risques... · les documents de planification approuvés (SCOT, PLU, cartes communales), · le discours de l'État sur documents en cours. http://intra.ddea-74.i2/ DRE « Études et observatoire régional des territoires » (site Intranet) La Mission Études de la Direction Régionale de l'Équipement Rhône-Alpes a mis en place sur le site Intranet de la DRE un ensemble de documents visant à faciliter l'action des services du MEEDDAT dans le domaine de la connaissance territoriale, de la gestion des études et de leur valorisation. Ces pages s'articulent en quatre parties : · l'Observatoire Régional Aménagement Habitat : après avoir récapitulé les principaux objectifs et la démarche de ce travail partenarial (DDE/DRE/CETE/R3A), sont proposé des outils de catalogage (ADELIE) et de consultation en cartographie dynamiques (CARTELIE), des résultats de la démarche, · les programmes d'études (annualisés) présentent les comptes-rendus de réunions ou tableaux actualisés de la démarche de programmation des études AUH 2009, mais aussi un suivi du programme études AUH 2008 (études et financier) et un archivage de l'année 2007, · le volet ressources compile les supports d'actions menées par la Mission Études avec les services sur des actions précises (« journée études » du 29 mai 2008, approches de la consommation de l'espace MEEDDAT Rhône-Alpes...), · une base de consultation des études produites par les services du MEEDDAT Rhône-Alpes de 2003 à 2008. Ce référentiel n'est pas exhaustif mais représente un large volet des actions menées dans les domaines AUH. Un document communiquant (en cours de finalisation) présentera succinctement chaque document mis en ligne. Il permettra une consultation facilitée de la base. http://intra-test.dde-rhone.i2 104 Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet DRE « Économie et développement des territoires » (site Intranet) Le service Économie de la Construction et des Transports de la DRE Rhône-Alpes a développé un espace sur le site Intranet de la DRE Rhône-Alpes pour héberger l'ensemble des productions de l'atelier inter-régional « Économie et développement des territoires » créé en 2003 afin de permettre aux agents en poste d'améliorer leurs connaissances économiques et d'aborder les questions posées par l'économie au niveau local. Le site s'articule en trois parties : · le développement économique des territoires (où se trouve la charte de l'atelier inter-régional), · l'atelier inter-régional "Économie et développement des territoires" avec calendrier, compte-rendu des séances et diffusion des supports présentés par les intervenants, · La démarche d'appui aux services départementaux sur le thème de l'évaluation des gaz à effet de serre à l'échelle d'un territoire (développée en 2008). http://intra-test.dde-rhone.i2 Retour au sommaire ORHL (Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement) (site Internet) L'Observatoire Régional de l'Habitat et du Logement est né en 1993, de la volonté de l'État et de la Région RhôneAlpes, conformément au Livre blanc de l'Habitat. Son but est de partager la connaissance du territoire régional et de définir le marché et ses évolutions afin de mieux répondre aux attentes des citoyens. Depuis plus de 15 ans, l'ORHL fournit les informations clefs permettant la réflexion sur les mutations du secteur. Celles-ci sont une aide à la décision pour les acteurs régionaux et locaux en matière d'interventions publiques. L'État et la Région ont souhaité que l'ORHL soit un lieu privilégié d'échanges et de débats. Conçu comme un point d'ancrage concentrant réflexions et savoir-faire, il encourage la confrontation et la mise en relation des différentes logiques existant sur le terrain. Les différents travaux de l'Observatoire sont aujourd'hui conduits et animés pas des chefs de projet définis au cas par cas, dans le cadre de comités de pilotage d'études ou de groupes de travail spécifiques. Le site Internet est une plateforme qui permet échanges et consultation de ressources en ligne. Une nouvelle version du site est en cours de développement et sera accessible dans le courant du premier trimestre 2009. www.orhl-rhonealpes.org ORT (Observatoire Régional des Transports) (site Internet) L'ORT Rhône-Alpes créé par la circulaire du 9 novembre 1993 constitue un dispositif d'observation du marché des transports et des outils de dialogue entre les partenaires, membres de ces observatoires. L'ORT a pour objectif de construire un socle d'informations communes à l'ensemble de ses membres dans le domaine transport-déplacements et à l'échelle régionale. Il est le fruit d'une double démarche, celle de la DRE et de la CRCI qui co-animent la branche du transport de marchandises et celle de l'État et de la Région pour l'aspect déplacements multimodaux. L'ORT est avant tout une instance de dialogue et d'échange avec les professionnels et institutionnels du transport. Depuis 2007, l'ORT Rhône-Alpes est piloté par un comité qui réunit les principaux acteurs institutionnels du secteur des transports. Ainsi sont membres du comité de pilotage : la DRE Rhône-Alpes et l'OITC (Office Interconsulaire des Transports et des Communications) du Sud-Est du Sud-Est, la SNCF, RFF, VNF, TLF, FNTR/FNTV, la DGAC, la Région Rhône-Alpes est invitée à participer au comité de pilotage. Le site Internet rassemble des productions, des données ainsi que des liens vers des partenaires, selon différents thèmes des domaines « transports et déplacements », susceptibles de fournir des informations complémentaires. www.ort-rhone-alpes.fr Des études pour dire les territoires >2008< Sites internet et intranet 105 Retour au sommaire Sommaire par service 007 009 010 011 019 026 028 035 050 052 054 054 056 061 079 DDE de l'Ain DDE 01 - Note de conjoncture sur le logement dans le département de l'Ain. Évolutions et tendances ­ mars 2008 DDE 01 - Évolution des taux d'accroissement de la population de l'Ain, de l'indice de jeunesse et du nombre de ménages par bassin d'habitat de 2010 à 2040 DDE 01 - Projection de populations et de ménages du département de l'Ain, ses bassins d'habitat et ses territoires DDE 01 - Cadrage de l'habitat de l'Ain DDE 01 - Diagnostic et enjeux habitat sur Oyonnax DDE 01 - Observatoire de la demande locative sociale dans l'Ain- Situation au 1er avril 2007 DDE 01 - Étude sur le logement des étudiants dans le département de l'Ain DDE 01 - Étude de définition du potentiel de renouvellement urbain du territoire de La-Côtière. Document de synthèse ­ Volet 1 et volet 2 DDE 01 - Extensions urbaines à vivre. Volet 1, volet 2 DDE 01 - Critères de définition et de forme urbaine pour une ville passante DDE 01 - La ville cloisonnée. Étude de cas dans le Pays de Gex DDE 01 - Six grandes familles de cantons en Rhône-Alpes. Rapport INSEE DDE 01 - Avis de la DDE de l'Ain sur les projets de développement économique : discours, méthode de travail, action DDE 01 - Plan de déplacements des administrations de l'État dans l'Ain (Pré-diagnostic) 007 011 012 017 022 023 024 025 025 034 038 045 049 060 060 094 DDE de l'Ardèche DDE 07 - Projections de la population en Ardèche à l'horizon 2030. Exploitation des projections réalisées par l'INSEE ­ Outil Omphale 2000 DDE 07 - Évaluation de la population en Ardèche en période estivale. Source INSEE 1999 et Comité départemental du Tourisme de l'Ardèche 2002 DDE 07 - Étude sur l'analyse des enjeux habitat du secteur d'Aubenas ­ document d'intention et plaquette de présentation DDE 07 - Bilan qualitatif des OPAH en vue de l'élaboration d'un référenciel d'évaluation de ces programmes DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : diagnostic DDE 07 - Étude des enjeux habitat sur le secteur d'Annonay : propositions DDE 07 - Les résidences secondaires en Ardèche. Exploitation du recensement de 1982 à 1999 DDE 07 - Pré-diagnostic du fonctionnement social et urbain de six quartiers d'Ardèche hors zone urbaine sensible DDE 07 - Connaissance de la pauvreté et des exclusions par le logement en Ardèche DDE 07 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de l'Ardèche DDE 07 - Prise en compte du risque inondation dans les stratégies urbaines - cas de Tournon-sur-Rhône DDE 07 - Évolution de la consommation de l'espace. Département de l'Ardèche DDE 07 - Atlas socio-économique de l'Ardèche DDE 07 - Unités et aires urbaines DDE 07 - Ardèche : quels paysages pour demain ? 007 014 017 020 023 031 035 046 056 056 062 063 106 DDE de la Drôme DDE 26 - Analyse des difficultés d'accès au foncier et au logement dans la Drôme. Fiche valorisation DDE 26 - Loyers privés libres dans la Drôme au 31 décembre 2005 DDE 26 - Cadrage habitat du département de la Drôme DDE 26 - Étude d'analyse des perspectives « habitat » de la plaine de Valence. Fiche valorisation DDE 26 - Assistance pour l'élaboration du porter à connaissance de l'État pour le programme local de l'habitat des communautés de communes du canton de Bourg-de-Péage DDE 26 - Évaluation de la mise en oeuvre de l'accord collectif départemental de la Drôme DDE 26 - Évaluation PLU DDE 26 - Diagnostic territorial du Diois DDE 26 - Le territoire des subdivisions DDE 26 - Sud-Drôme: une économie de plus en plus résidentielle DDE 26 - Bilan des zones d'activités de la plaine de Valence Des études pour dire les territoires >2008< Retour au sommaire 095 097 DDE 26 - Étude paysagère de la plaine de Valence DDE 26 - Le schéma éolien de la Drôme, un outil au service d'un développement maîtrisé 007 016 017 044 068 070 071 DDE de l'isère DDE 38 - Les loyers dans le parc privé de l'agglomération grenobloise au 1er janvier 2007 DDE 38 - Enquête « à dire d'experts » : marché locatif privé. Département de l'Isère (hors agglomération grenobloise) DDE 38 - Analyse du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné DDE 38 - Mise en service de l'autoroute A51 au sud de Grenoble : des effets perceptibles mais d'ampleur limitée DDE 38 - La route nationale 75 au nord de Varces, enjeux stratégiques pour l'entrée de Varces et de la région urbaine de Grenoble DDE 38 - Un billet aller-retour pour la gare de Rives. Analyse de l'articulation des politiques d'urbanisme et de transport autour de la gare de Rives 007 029 029 057 058 063 064 069 070 091 091 098 099 099 100 007 020 027 028 032 051 057 058 069 083 096 DDE de la loire DDE 42 - La mise en place de dispositifs d'observation liés aux PLH. Assistance à la DDE de la Loire DDE 42 - Mise en place d'un dispositif d'observation des mobilités et trajectoires résidentielles liées aux opérations de renouvellement urbain à Saint-Étienne DDE 42 - Étude sur la péri-urbanisation dans l'arrondissement de Montbrison DDE 42 - Processus et dynamiques de la pression résidentielle sur les coteaux du Gier DDE 42 - Construction d'une méthodologie simplifiée d'approche de l'économie résidentielle dans le département de La Loire DDE 42 - Évaluation du potentiel local Saint-Etienne métropole du design. Étude préliminaire comparative de 4 villes : Nancy, Nîmes, Lyon et Glasgow DDE 42 - Évolutions des déplacements routiers sur le territoire du corridor Lyon/Saint-Étienne. Quels éclairages peuvent être apportés par l'évolution des territoires ? DDE 42 - Bahn.ville2. Favoriser le développement d'un urbanisme orienté vers le rail DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 1 et 2. Définition du périmètre et typologie des flux DDE 42 - Étude prospective sur les flux logistiques du secteur Sud-Loire. Rapport phases 3 et 4 DDE 42 - Étude patrimoniale sur le fleuve Loire. Inventaire des projets naturels et culturels DDE 42 - Atlas actif des vallées stéphanoises DDE 42 - Le patrimoine industriel. Promenade ludique dans le patrimoine industriel du bassin stéphanois. DDE 42 - Le gouffre d'Enfer. Un nouveau regard sur le paysage de Saint-Étienne DDE du Rhône DDE 69 - Cadrage habitat dans le département du Rhône hors Grand Lyon et Villefranche sur Saône DDE 69 - Observatoire de la demande en logement social dans le Rhône (ODELOS). Synthèse au 01/07/2006 (état 12) DDE 69 - Exploitation de la base de données FILOCOM sur les quartiers sensibles du Grand Lyon. Quelles évolutions des niveaux de ressources ? DDE 69 - Le programme local de l'habitat de la Communauté de communes de Villefranche-sur-Saône. Porter à connaissance DDE 69 - L'habitat intermédiaire. Entre individuel et collectif, une réponse aux enjeux du 21 ème siècle DDE 69 - Mécanisme et état du phénomène de péri-urbanisation du secteur sud de l'agglomération de Lyon DDE 69 - Analyse du phénomène périurbain autour de Belleville-sur-Saône. Rendu statistique - Rendu statistique Rendu terrain DDE 69 - Liaison A89-A6. Avant-projet sommaire. Rapport méthodologique de la modélisation des déplacements DDE 69 - Enquête cordon de l'agglomération lyonnaise DDE 69 - Aménagement de la liaison A89 - A6. Étude de la qualité de l'air Des études pour dire les territoires >2008< 107 Retour au sommaire 007 043 045 045 053 059 059 062 064 066 080 083 084 084 088 097 DDE de Savoie DDE 73 - Enquête cordon Chambéry 2007. Rapport de synthèse DDE 73 - Analyse de la genèse du SCOT de l'Avant pays savoyard DDE 73 - Schéma de Cohérence Territoriale Arlysère Haut-Val d'Arly. Porter à connaissance de l'État DDE 73 - Forme du développement résidentiel et consommation de foncier en Savoie DDE 73 - Analyse géosystémique : intégration raisonnée des risques dans l'aménagement DDE 73 - Étude diagnostic interdépartemental Montmélian-Pontchara DDE 73 - Observatoire « Zone d'activité économiques-Métropole Savoie » DDE 73 - Impact économique des nouveaux habitants sur les collectivités territoriales de l'avant pays savoyard DDE 73 - Création d'une agence d'urbanisme sur le grand bassin chambérien : quel positionnement pour la DDE 73 ? Mémoire de thèse professionnelle de l'ENPC DDE 73 - Les déplacements domicile-travail. Espace Métropole Savoie étendu DDE 73 - Tarentaise, observatoire de l'évolution de l'hébergement touristique et du trafic routier DDE 73 - Enquête Déplacements du Grand territoire de Métropole Savoie et de l'Avant Pays Savoyard. Premiers résultats DDE 73 - Observatoire de la Voie Rapide Urbaine de Chambéry DDE 73 - Les transports touristiques durables en Savoie DDE 73 - Étude sur l'inondation de l'Isère et le développement du territoire. Région d'Alberville et de la combe de Savoie 007 009 016 021 026 036 038 046 049 050 052 053 060 065 067 079 080 082 095 DDE de Haute- Savoie DDE 74 - Étude des besoins en logements en Haute-Savoie ; 2005 à 2010 ; Évolutions, nouveaux découpages territoriaux, besoins des salariés du privé DDE 74 - Clés pour le logement transfrontalier. Guide des acteurs du logement Haute-Savoie Ain Canton de Genève DDE 74 - La situation du logement en Haute-Savoie DDE 74 - Comité d'accompagnement de l'A41. Rapport du groupe de travail sur le logement DDE 74 - Guide pour le logement des travailleurs saisonniers en Haute-Savoie DDE 74 - Étude de repérage quantitatif et géographique des logements relevant de la notion d'habitat indigne sur le département de la Haute-Savoie DDE 74 - Entre objectifs et réalisations, quel rôle des PLU dans la gestion économe des sols en Haute-Savoie ? DDE 74 - Assistance technique pour la préparation d'une étude déplacements sur la Moyenne Vallée de l'Arve DDE 74 - L'espace urbanisé sur le département de la Haute-Savoie DDE 74 - La densité des formes du développement résidentiel. Mise en évidence de 5 formes urbaines-densité et de 4 formes de développement des communes de Haute-Savoie DDE 74 - Étude sur des nouvelles formes de développement urbain durable pour le bassin annécien. Rapport final phase 1 : construire un argumentaire pour réorienter le développement urbain DDE 74 - Stations des Aravis : facteurs limitant le développement et points de vigilance DDE 74 - Développement durable et démarches professionnelles. Mémoire de DESS « Conseil en développement » DDE 74 - Les effets d'une autoroute sur un territoire : principaux résultats des analyses des observatoires autoroutiers DDE 74 - Assistance à l'observation partenariale de l'urbanisation de Métropole Savoie DDE 74 - PDU d'Annemasse. Définition d'un programme d'étude et de recueil de données adapté DDE 74 - Définition d'indicateurs et organisation des données sur les déplacements et les transports DDE 74 - Annecy Loi littoral 2006 cartes. Points de vue à partir du contour du lac 007 012 042 043 043 044 048 048 108 DRE Rhône-Alpes DRE AT - Importance et conséquences du vieillissement de la population en milieu péri-urbain DRE AT - Directive Territoriale d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise. Étude des secteurs de prescriptions : secteur de Mornant DRE AT - Analyse comparative des SCOT de la DTA aire métropolitaine lyonnaise DRE AT - Livre blanc des Alpes du Nord DRE AT - Aménagement de la moyenne vallée du Rhône. Réflexion sur la vocation et l'intérêt de l'État à accompagner la planification et le développement de ce territoire. DRE AT - État initial de l'occupation du sol du territoire de la DTA de l'aire métropolitaine. DRE AT - Étude exploratoire des conséquences de la DTA dans les territoires de prescriptions Des études pour dire les territoires >2008< Retour au sommaire 068 078 079 081 DRE AT - Les territoires de Maurienne et la liaison ferroviaire Lyon-Turin. Rapport. Grille synthètique DRE AT - Les politiques de déplacements urbains dans l'aire métropolitaine lyonnaise. Mise à plat des démarches de planification existantes DRE AT - Étude de faisabilité d'un modèle multimodal sur le bassin franco-genevois DRE AT - Atlas régional des transports. Contribution pour le dossier thématique 2004: Tarification et coûts des déplacements sur la région Rhône Alpes DRE ECT - La régulation du transport routier de marchandises en France et en Espagne. Politique régalienne et action publique partenariale DRE ECT - Flux et parts modales sur les liaisons inter cités en Rhône-Alpes DRE ECT - L'offre du TRM en Région Rhône-Alpes : Perspectives et Évolutions DRE ECT - Le transport de matériaux sur chantier de travaux publics DRE ECT - Transport de conteneurs maritimes dans le bassin Rhône-Saône DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes : stationnement des poids lourds DRE ECT - Atlas régional des transports Rhône-Alpes. Actualisation 2005 DRE ECT - Bulletin de liaison de l'Observatoire Régional des Transports de Rhône-Alpes DRE ECT - La mobilité professionnelle des salariés des transports en Rhône-Alpes DRE ECT - Salaires et conditions de travail DRE ECT - Tableau de bord économique et social du transport et de l'entreposage en Rhône-Alpes DRE ECT - Les flux logistiques en Rhône-Alpes. Enquête auprès d'établissements de surface supérieure à 5 000 m?. Rapport final DRE ECT - Les flux logistiques générés par les établissements logistiques en Rhône-Alpes DRE ECT - Coût et performance énergétique des bâtiments ­ État des connaissances. Rapport final provisoire DRE ECT - Évaluation de l'application de la RT 2000. Démarche de contrôle et résultats en secteurs résidentiel et tertiaire Région Rhône-Alpes DRE HLS - Évaluation des besoins en logements en Rhône-Alpes DRE HLS - Analyse de la pression foncière urbaine sur les espaces naturels et agricoles en Rhône-Alpes entre 1998 et 2005 DRE HLS - Péri-urbanisation des activités et péri-urbanisation résidentielle. Illustration des liens entre les deux phénomènes à partir de l'analyse de cas concrets de la région Rhône-Alpes DRE HLS - Le prêt à 0% en Rhône-Alpes DRE HLS - Dossier habitat et logement 2007 DRE HLS - Évaluation de cinq Programmes Locaux de l'Habitat en Rhône-Alpes DRE HLS - L'investissement locatif et le dispositif « De Robien » en Rhône-Alpes : secteurs préférentiels de localisation et impact sur les marchés immobiliers DRE HLS - Le logement social: du financement à la livraison. Rapport d'enquête sur le décalage entre décisions de financement et mises en service des logements locatifs sociaux sur la région Rhône-Alpes de 2001 à 2011. Synthèse DRE HLS - La prise en compte de l'habitat dans les documents d'urbanisme. Synthèse guide DRE HLS - Les foyers demandeurs d'hébergement en Rhône-Alpes. Lettre de la DRASS DRE HLS - Les plans départementaux d'action pour le logement des ménages défavorisés de la région RhôneAlpes en 2003 DRE HLS - Habitat indigne. État des lieux des premières expériences des départements pilotes DRE HLS - Habitat en Rhône-Alpes, qualité et diversité 074 075 075 076 076 077 082 086 087 087 088 089 089 102 102 008 013 014 015 019 021 022 030 031 033 034 037 051 018/55 DRE ME - Observatoire régional aménagement et habitat - Livret d'analyse ­ Annexe 1 : variables de contexte ­ Annexe 2 : indicateurs 047 DRE ME - Approche cartographique du développement résidentiel récent de Rhône-Alpes Des études pour dire les territoires >2008< 109 direction régionale de l'Équipement Rhône-Alpes 165, rue de Garibaldi BP 3203 69401 Lyon cedex 3 téléphone : 04 78 62 50 50 télécopie : 04 72 61 94 73 Document réalisé par : La Direction Régionale de l'Équipement Rhône-Alpes Mission Études - 04 78 62 11 41 Le Cete de Lyon - Service documentation Conception graphique et mise en page : Cete de Lyon - Groupe communication Photographies : Cete de Lyon - GÉOATLAS - Gilles GAROFOLIN Janvier 2009  INVALIDE)