Liste complète des notices publiques
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- The methodological assessment report on the impact and dependence of business on biodiversity and nature's contributions to people
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La commercialisation des logements neufs au 1er trimestre 2011
- Appel à projets Life 2025 : SAP-Clima
- L'incidence déterminante des effets de structure sur la surcroissance du loyer des locataires à bas revenu du parc privé, 1973-2013 - Conséquences quant à l'effet inflationniste des aides personnelles au logement
- Échouements de sargasses sur les côtes de Martinique et de Guadeloupe : état des lieux 2024
- Qualité acoustique des établissements d'accueil d'enfants de moins de 6 ans : crèches, haltes-garderies, jardins d'enfants - Recommandations
- Charte d'engagement volontaire de la filière du bâtiment pour la construction numérique OBJECTIF BIM 2022. Charte 6
- Conjoncture énergétique. Premier trimestre 2024
- Lauréats 2013-2014 des belles pratiques et des bons usages en matière d'accessibilité dans la cité
- dépenses (les) vélo des collectivités françaises et leur impacts
- Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
- Catalogue des programmes CEE terminés fin 2021 et fin 2022
- Rapport d'enquête technique sur le heurt d'un piéton par un train, survenu le 8 novembre 2021 sur le passage à niveau pour piétons n° 27a à Héricy (Seine-et-Marne) - Affaire n° BEATT-2021-12
- Traitement des copropriétés en difficultés en opérations programmées.
- Ramsar et la gestion des zones humides en France.- (1)
- Droit au logement opposable : bonnes pratiques des commissions de médiation.-
- Prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les SCoT.-
- Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille. Un « péage positif » innovant à consolider
- Plan national d'actions en faveur de la Tortue d'Hermann Testudo hermanni hermanni 2018-2027
- BIM meets lean - Logistics study of a long tunnel using BIM and lean methods = BIM und Lean im Doppelpack - Logistikuntersuchung eines langen Tunnels mit Methoden von BIM und Lean.