Liste complète des notices publiques
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- COMMISSION INTER-FILIERES DE RESPONSABILITE ELARGIE DES PRODUCTEURS DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 DELIBERATION A DISTANCE (DU LUNDI 28/10/2024 AU MARDI 5/11/2024) : COMPTE RENDU
- Enjeux de planification écologique dans le secteur de l'eau
- Centre de ressources : des exemples inspirants partout sur le territoire
- Evaluation environnementale stratégique de la programmation pluriannuelle de l'énergie : 2019-2023, 2024-2028
- Transition (La) énergétique pour la croissance verte
- Rapport d'enquête: blessure grave d'un matelot à bord du chalutier SAINTE MARIE DE LA MER II le 17 novembre 2023, au large de Calais
- Améliorer la qualité acoustique aux accueils des Établissements recevant du public (ERP) : une nécessité pour les personnes malentendantes, un bénéfice pour tous !
- Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques
- Le «FONDS VERT» : fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires : renforcement des aides apportées par les PAPI et appui financier aux collectivités, gestionnaires de digues, dans le cadre de la compétence GEMAPI
- ANRU : rapport d'activité 2008.
- Assistance pour la mise en oeuvre du plan séisme Antilles en Guadeloupe et en Martinique. Rapport d'étape de janvier à avril 2008.
- Livre blanc Jeunes et Sécurité Routière.
- Avis du CGEDD sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château.
- Séismes du Tricastin (moyenne vallée du Rhône en juillet et août 1873)
- Voies navigables de France : rapport d'activité et de développement durable 2015
- Rapport d'enquête technique : naufrage du ligneur Liberté survenu le 26 mai 2006 au large de l'île de Sein
- Mobilité et effet de serre
- Rapport d'enquête technique : naufrage et homme à la mer du caseyeur Entre Les Deux Caps, le 11 décembre 2016 à 1 mille au large du cap Gris-Nez
- Enquête technique sur la collision entre un TER et un poids lourd le 26 novembre 2007 à Saint-Médard-sur-Ille (35)
- Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021