Liste complète des notices publiques
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- L'éco-prêt à taux zéro en Pays de la Loire - 3e trimestre 2010
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire en 2013
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire - 1er trimestre 2016
- La conjoncture des transports dans les Pays de la Loire - La mobilité des voyageurs demeure très touchée par la crise sanitaire
- Fos-Berre Provence, un avenir en débat. Compte-rendu établi par la commission particulière du débat public du 2 avril au 13 juillet 2025. Bilan du président de la CNDP du 13 septembre 2025
- Aides à l'exploitation des services de wagons isolés : Appel à manifestation d'intérêt pour recenser les trafics de l'année 2025
- Forfait Mobilités Durables:
- Proposition de feuille de route de décarbonation de la filière véhicules lourds
- Impact (L') des transitions écologique et numérique sur l'évolution des métiers et des compétences. Secteur logistique
- Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
- Outil pratique; Cahier des clauses administratives applicables aux marchés de maîtrise d'oeuvre dans le domaine de la construction.
- Livre (Le) des projets. PREDIT, mai 2008.-
- Droit au logement opposable : bonnes pratiques des commissions de médiation.-
- Bassin de Corse : schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, programme de mesures, documents d'accompagnement, rapport d'évaluation environnementale. 2010-2015.-
- Habitat à vocation sociale : sortir de la précarité énergétique. Un guide pour les bailleurs, collectivités et associations.
- Evaluation des dispositifs d'accompagnement des personnes présentes dans les campements.
- Rapport d'enquête technique : talonnage du navire à passagers Guillemot survenu le 31 juillet 2012 à la pointe du Champ du Port (commune d'Erquy - Côtes-d'Armor), (16 blessés légers)
- Rapport d'enquête simplifiée : naufrage du coquillier Ti Pierre le 12 février 2013 au nord du cap Fréhel
- Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes
- Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion