Liste complète des notices publiques
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- Étude prospective sur les besoins en logements à 20 ans dans les Pays de la Loire - Indicateurs de suivi 2005-2008
- Activités maritimes & Biodiversité marine : rapport de synthèse des réflexions conduites dans le cadre du Groupe synergie « Economie maritime et biodiversité marine »
- Plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019 - Bassins de la Loire, de la Sèvre niortaise et des côtiers vendéens
- Recherche du sympétrum noir (Sympetrum danae) et du leste des bois (Lestes dryas) en Mayenne - Année 2019
- COMMISSION INTER-FILIERES DE RESPONSABILITE ELARGIE DES PRODUCTEURS DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 DELIBERATION A DISTANCE (DU LUNDI 28/10/2024 AU MARDI 5/11/2024) : COMPTE RENDU
- Rapport de l'évaluation de la règlementation environnementale 2020
- Avenant à la convention du 28 octobre 202 : Programme Génération Vélo
- Enquête sur une partie de la patte avant et les autres nouvelles lauréates du concours "Repenser notre relation à la nature à l'heure de la sixième extinction"
- Transport de marchandises à travers les Alpes et les Pyrénées.
- Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations.-
- Statuts d'occupation et mobilité résidentielle. compte-rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimestrielle de l'ONMI du 2 février 2011.-
- Unités (Les) et structures paysagères dans les Atlas de paysages.-
- Guide "Espèces protégées, aménagements et infrastructures". Recommandations pour la prise en compte des enjeux liés aux espèces protégées et pour la conduite d'éventuelles procédures de dérogation au sens des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement dans le cadre des projets d'aménagements et d'infrastructures.
- Efficacités énergétique et environnementale des modes de transport
- Accidentologie des tramways : analyse des événements d'exploitation déclarés année 2013 et évolution 2004-2013
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le caseyeur Sokalique et le cargo Ocean Jasper ayant entraîné le naufrage du caseyeur, survenu le 17 août 2007 à l'entrée de la Manche (une victime)
- Mobilisation exceptionnelle du foncier public Ă court terme
- Opérateurs (les) de transport urbain et interurbain de voyageurs
- Aménagement des fortes pentes
- Autorité environnementale : rapport annuel 2021