Liste complète des notices publiques
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- Les immatriculations de véhicules en PACA au 4e trimestre 2024
- L'éco-prêt à taux zéro en Pays de la Loire - La région des Pays de la Loire championne de l'éco-PTZ
- Consommation d'espace - Les parcelles bâties à vocation résidentielle ou économique
- Mise en oeuvre du droit au logement opposable (DALO) en Pays de la Loire - Activité des commissions de médiation en 2016
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs et d'occasion dans les Pays de la Loire - Juin 2025 : avec une sixième baisse de suite, le marché du neuf s'enfonce dans la crise
- Plan d'action pour la préservation des sols forestiers
- Bus au gaz naturel véhicule (GNV). Guide des bonnes pratiques d'aménagement des locaux et d'exploitation
- Evaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation, pouvoir de dérogation
- Résultats de l'appel à projets transports collectifs en site propre et pôles d'échanges multimodaux
- Le coût de la résilience des réseaux
- Intégrer la biodiversité dans les projets d'aménagement de la ville : qualifier les espaces pour contribuer aux choix d'aménagement
- Bio (le) accessible à tous.
- Etude de deux parcs et jardins : - dynamiques de valorisation paysagère et économique, - incidences sur le developpement local, VENDREUVRE (Calvados), LE MONT DE CERISI (Orne)
- Projets urbains durables : stratégies.-
- Apprentissage du développement urbain durable et changement des pratiques professionnelles : expériences à Lyon, Nantes, Reims, Grenoble.
- Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l'État affectée aux travaux de dragage, d'entretien et d'exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
- Durabilité de l'huile de palme et des autres huiles végétales
- Évaluation prospective de l'exploitation du tramway de Clermont-Ferrand
- Chavirage et naufrage du navire de pêche PETITE FANNY, le 05 octobre 2017 au large de La Turballe : rapport d'enquête
- Chute à la mer d'un marin du chalutier SEXTANT, survenu le 18 juin 2021 dans le nord-ouest au large de l'île d'Aurigny (une victime et un blessé) - Rapport d’enquête