Liste complète des notices publiques
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- Document stratégique de bassin maritime de Guyane : évaluation stratégique environnementale
- Suivi des Plans Climat Énergie Territoriaux des collectivités obligées des Pays de la Loire - État des lieux au 15 février 2015
- feuille (La) de route de décarbonation de la filière maritime : proposition de plan d'action pour décarboner le maritime national, assurer la souveraineté d'approvisionnement de la France
- Coût et financements des logements locatifs sociaux en région Pays de la Loire depuis 2005 - Bilan 2015
- Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Novembre 2016
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Octobre 2018 : les ventes retrouvent de la vigueur
- Opération n° BAR-TH-174 : Rénovation d'ampleur d'une maison individuelle (France métropolitaine)
- Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux
- Contribution des autorités françaises sur la consultation de la feuille de route publiée par la Commission européenne relative à la « Stratégie durable dans le domaine des produits chimiques (pour un environnement de l'Union européenne exempt de substances toxiques) »
- Feuille de route interministérielle 2024 - 2034 Prévention et réduction de l'antibiorésistance, lutte contre la résistance aux antimicrobiens
- Surface (La) utile. Réglementation. Mise à jour
- Organisation des opérations de repeuplement d'anguilles en France
- Rapport d’enquête: Heurt de deux ponts par le navire fluvio-maritime ANDRE-MICHEL 1, le 2 octobre 2021, sur le canal de dérivation du Rhône à Donzère (Drôme), une victime
- Jurisques : prévention des risques naturels, jurisprudence commentée
- Changement climatique et énergies 1. Promotion et amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments. Mesurer la performance énergétique des équipements solaires thermiques. Un exemple en Rhône-Alpes.
- Marchés publics : Principes généraux d'organisation des mises en concurrence en matière d'études d'aménagement, d'urbanisme et de déplacement. Circulaire du 21 avril 2008.-
- Mobilités et dynamiques des localisations. Où en est la modélisation. Les entretiens du Certu, le 11 janvier 2011.
- Réforme des commissions consultatives locales
- Comment mieux observer les performances de la logistique en France ? Mieux connaître les performances pour mieux agir
- Mobilité dans les espaces périurbains et vulnérabilité énergétique des ménages en région Centre-Val de Loire