Liste complète des notices publiques
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- 249 000 logements sociaux en Pays de la Loire au 1er janvier 2025
- Comprendre les submersions marines et leurs conséquences - L'apport du retour d'expérience Xynthia pour la définition des données à collecter suite à une submersion
- Le "PrĂŞt Ă Taux ZĂ©ro Plus" en Pays de la Loire - 4e trimestre 2014
- La fiscalité de l'aménagement - De la planification du projet urbain à son financement : les (bonnes) questions à se poser
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Juillet 2017 : les achats de voitures et de camionnettes s'envolent
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Août 2021 : le manque de composants électroniques affecte les ventes de voitures
- CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION, A LA GOUVERNANCE ET A LA GESTION DU PROGRAMME « FONDS DE GARANTIE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE (FGRE) »
- Comment construire la fiscalité environnementale pour le quinquennat et après 2022 ?
- Le réseau ville, commerce & territoire : un lieu de débat, de réflexion, d'innovation et d'action pour repenser l'aménagement commercial
- Plan d'action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique
- Rapport de jury : examen professionnel exceptionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de l'Equipement, session 2008.
- Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime.
- Réforme (la) de la réglementation de la pêche en eau douce.
- "Politiques (Les) de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne". Rapport au ministre du Logement par Julien Damon.
- Etablissements (Les) publics régionaux : Revue du Comité d'Histoire N° Hors-série de décembre 2012
- ELEMENTS D'UNE POLITIQUE DE DEPLACEMENTS URBAINS.
- Plan d'action pour le milieu marin : programme de mesures sous-région marine Manche-mer du Nord
- Décentralisation du stationnement payant sur voirie : guide de recommandations à l'attention des collectivités territoriales
- Huîtres (Les) ? 60 clés pour comprendre
- Plan bâtiment durable : rapport d'activité 2018