Liste complète des notices publiques
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- The methodological assessment report on the impact and dependence of business on biodiversity and nature's contributions to people
- Partie a : évaluation de l'état des eaux marines au regard des 11 descripteurs de la DCSMM.
- Tableau de bord du social - Transports routiers de marchandises - Édition 2014
- La conjoncture des transports dans les Pays de la Loire - La hausse des prix de l'énergie freine la reprise de la demande de transport
- Métropole (La) sous observation environnementale. L'observatoire climat urbain et qualité de l'air à Dijon
- Gestion des ressources naturelles ; rapport d'activité des services déconcentrés, 2009.
- Rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'Environnement.
- Révision (la) des classements de protection des cours d'eau ; un outil en faveur du bon état écologique et de la biodiversité.
- Audit de sécurité des sections de route à forte pente.
- Parti d'aménagement de la RN2 entre A26 et la frontière belge.
- Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
- Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes.
- Stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées.-
- Gouvernance (la) en matière de biodiversité
- Analyse économique des espèces exotiques envahissantes en France. Première enquête nationale (2009-2013).
- Rapport d'enquête simplifiée : naufrage du chalutier Aphrodite le 2 avril 2013 au large des Sables d'Olonne
- Rapport d'enquête technique sur le heurt d'un pousseur par l'automoteur BUCENTAURE sur la Seine à Amfreville-sous-les-Monts (27) le 13 octobre 2011
- Rapport d'enquête technique sur le déraillement d'une cabine du téléphérique de la Grande Motte survenu le 3 décembre 2011 à Tignes (73)
- Enquête technique sur la chute d'un passager du télésiège "2300" survenue le 11 mars 2014 à Peissey-Vallandry (73). Décision de clôture de l'enquête
- Rupture d'une digue d'un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l'Escaut - Éléments d'analyse et suites à donner