Liste complète des notices publiques
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- Empreinte écologique, retour sur expériences territoriales.
- Le Canada se prépare au réchauffement climatique
- Qualité des cours d'eau dans la région des Pays de la Loire - Eléments marquants de l'année 2008
- Quelques points de repères sur un site naturel et paysager remarquable : le lac de Grand-Lieu
- Note de conjoncture régionale - Environnement - 2e trimestre 2016
- Schéma départemental des carrières de la Sarthe approuvé le 16 novembre 2017
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire - 4e trimestre 2016
- Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d'un parc national - Rapport de visite de site - n°6 Site de la Dombes
- Habilitation - commissionnement et assermentation : propositions de simplification des procédures et de cohérence territoriale.
- MOBILITES : FAITS ET CHIFFRES. Fiche n°1. Les transports publics guidés en France. Données 2005 - métropole hors Paris / Ile-de-France
- Solidarité intercommunale : partager richesse et pauvreté ?
- Guide des dispositifs d'hébergement et de logement adapté : "répondre aux besoins des personnes sans domicile ou mal logées".-
- Comptes (les) des transports en 2011. Tome 1, 49e rapport Ă la Commission des comptes des transports de la Nation.
- Agir pour les plantes messicoles : l'essentiel du plan national d'actions 2012-2017
- Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien.
- Communauté urbaine de Dunkerque. Plan local de l'Urbanisme. Association des services de l'Etat. Propositions en vue de l'application de la Loi Littoral
- Mission d'expertise sur la négociation de la nouvelle génération des conventions d'utilité sociale
- Rapport d'enquête technique : naufrage du fileyeur Gaëlle-Nolwenn survenu le 27 mai 2005 au large de l'île de Batz
- Extension du classement du site de la vallée de la Vézère. Communes : Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies de Tayac Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac le Moustier, Plazac, Rouffignac Saint Cernin, Saint André d'Allas, Saint Cirq, Saint Léon sur Vézère, Savignac de Miremont, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
- Grande (La) Arche de la DĂ©fense. RĂ©novation partielle - Janvier 2016