Liste complète des notices publiques
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- Le parc de logements des personnes physiques en Pays de la Loire au 1er janvier 2009
- Étude sur la faisabilité d'une structuration de la filière chanvre-construction en Pays de la Loire
- COMMISSION INTER-FILIERES DE RESPONSABILITE ELARGIE DES PRODUCTEURS DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 DELIBERATION A DISTANCE (DU LUNDI 28/10/2024 AU MARDI 5/11/2024) : COMPTE RENDU
- Organismes de foncier solidaire et bail réel solidaire
- Cours, prix et marges des produits pétroliers en France et dans l'Union européenne
- Effets sanitaires du bruit
- Obligation Réelle Environnementale (ORE) : fiches de synthèse
- La transition écologique dans les contrats de relance et de transition écologique
- Sécurité du développement de la filière hydrogène
- Recherche (la) française en sécurité routière.
- Matières mobilisées par l'économie française. : Comptes de flux pour une gestion durable des ressources.
- Évaluation de la convention Equipement / ASCO-TP.
- Pétrole, gaz, énergies décarbonées : rapport sur l'industrie en 2011. Edition 2012.
- Plan de rénovation énergétique de l'habitat. Lancement de la phase opérationnelle. Dossier de presse.
- Évolution (l') de l'organisation régionale de l'État consécutive à la nouvelle délimitation des régions.
- Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des métros et du RER (hors RFN) 2012
- Rapport annuel sur les événements notables d'exploitation des Chemins de Fer Secondaires (hors RFN) 2008
- Pineraies des plaines du centre et du Nord-Ouest
- Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)
- Expérimentation de l'abaissement de la vitesse limite autorisée à 80 km/h ; bilan des observations des vitesses pratiquées