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Résumé

Préambule Point n°1 : Approbation du procès-verbal du CTPM du 17 novembre 2009 Déclarations préalables : CGT, FO, CFDT, UNSA Point n°2 : Projet de décret relatif à la création de l'école nationale supérieure maritime (ENSM)

Editeur

MEEDDM

Descripteur Urbamet

cadre institutionnel

Descripteur écoplanete

Thème

Administration publique

Texte intégral