Liste complète des notices publiques
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- Fiche de synthèse sur le double carambolage survenu le 20 décembre 2016 sur le route départementale n°160 La Roche-sur-Yon/Les Sables-d'Olonne - Décision de fermeture de l'enquête
- Prospective territoriale - Le difficile passage de la réflexion à l'action - Synthèse bibliographique
- Déclinaison régionale du plan national d'actions en faveur du Phragmite aquatique en Pays de la Loire - Rapport d'activités 2016
- Évaluation ex-ante des émissions, concentrations et impacts sanitaires du projet de PREPA (Plan National de Réduction des Emissions de Polluants Atmosphériques)
- Convention relative à l'exploitation des Trains d'Équilibre du Territoire (TET) 2022-2031
- Réussite (La) industrielle des petites villes. Vitré (Ille-et-Vilaine), le territoire sans modèle
- Exode urbain, un mythe, des réalités ? Présentation des résultats
- Gestion des mesures non surfaciques du FEADER (hors Corse et Mayotte) - Suites du comité Etat-Régions du 10 novembre 2021 - et des mesures de gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres
- Bruit et vibrations dus aux tramways : Ă©mission et perception
- Procès-verbal du Comité Technique Paritaire Ministériel (CTPM) du 20 octobre 2009.
- Etat (L') de santé des eaux côtières et marines méditerranéennes. Conférence technique du 8 juin 2011 à Marseille
- Préservation de l'environnement, équité et accès aux services essentiels.-
- Panorama Ă©nergies-climat
- Principaux enjeux de la politique des transports terrestres et maritimes
- Temps de parcours de référence : phase A. Conception, réalisation et validation d'un moteur de calcul
- Résultats de l'état de conservation des habitats et des espèces dans le cadre de la directive Habitats-Faune-Flore en France. Rapportage «Article 17» Période 2007-2012
- Boîte (la) à outils pour mettre en oeuvre la charte 2010 - 2013 pour la promotion de l'égalité et de la parité femmes-hommes du MEDDTL "un outil de changement et de dialogue"
- Protection des points d'eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l'arrêté du 4 mai 2017
- Loup (le) et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d'actions 2018/2023
- Investissements dans le "smart airport" et qualité de service attendue