Liste complète des notices publiques
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- L'énergie en Pays de la Loire - Eolien : 480 MW installés au 1er janvier 2013
- Transformation des bureaux et autres bâtiments en logement : les nouveautés introduites par la loi du 16 juin 2025
- Note de conjoncture régionale - Environnement - 4e trimestre 2016
- Plan d'action pour la préservation des sols forestiers
- État de l'environnement en France : rapport 2024
- Rapport particulier sur l'adaptation au changement climatique : Enjeux économiques et politiques publiques
- Sobriété énergétique : un an après on continue
- Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval.
- Organisation du remorquage portuaire.
- "Homeless service policies in the European Union. Report submitted to the French Minister of Housing by Julien Damon."= "Politiques (Les) de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne". Rapport au ministre du Logement par Julien Damon.
- Comment les chercheurs peuvent-ils répondre aux enjeux de REACH ? Rapport des travaux menés en 2008 et 2009 dans le cade de l'expertise collective du CNRS et l'atelier de réflexion prospective de l'ANR sur REACH
- Transition énergétique pour la croissance verte
- PLUi, un outil pour l'avenir des territoires
- Note sur la crise des concessions d'autoroutes fin 2014 - début 2015 (lettre technique de la DGITM n°1)
- Rapport d'enquête simplifiée : abordage entre les chalutiers Vivaldi et Le Baron, le 5 août 2012 au sud de l'Irlande (un blessé grave)
- Rapport d'investigation préliminaire : Kevin II
- Bilan social 2016
- Délivrer et contrôler les autorisations d'urbanisme
- Sensibilisation et formation des élus locaux à l'approche paysagère
- Évaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)