Liste complète des notices publiques
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- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - La commercialisation des logements neufs au 2e trimestre 2012
- Les mutations du parc de logements entre 1999 et 2011 - En Pays de la Loire, des mutations qui touchent particulièrement les logements vacants et le parc locatif privé
- 5e programme régional d'actions "nitrates" dans les Pays de la Loire - Les mesures du programme d'actions "nitrates" obligatoires dans les zones vulnérables de la région
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire au 1er trimestre 2014
- Marchés du logement - Système d'information et de collecte des loyers privés en Pays de la Loire - Bilan 2016
- Infrastructures de transport de gaz et de produits pétroliers Manuel des procédures pour l'octroi des autorisations applicables aux projets d'intérêt commun au titre du règlement (UE) n°347/2013
- Charte des villages Ă©tapes
- Projet de classement du cimetière de Montmartre (Paris 18e arrondissement) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 janvier 2023
- Atelier n°4 : construire un plan d'actions
- Rapport aux ministres de préfiguration de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM).
- Réseau national de surveillance de la qualité des eaux et des sédiments des ports maritimes. Bilan national du REPOM.
- Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art. Fascicule 3 - Auscultation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde.
- Accessibilité du cadre bâti : l'essentiel pour mieux vivre dans son environnement.
- Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 - Section Dordives - Cosne-sur-Loire.
- Lutte (La) contre l'habitat indigne.-
- Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques.
- Démarche (La) française de réduction du risque de catastrophes
- Rapport d'enquête technique : rupture de remorque à bord du remorqueur Tamanou survenue le 30 mars 2011 en baie de Boulari, Nouvelle-Calédonie (un mort, un blessé)
- Valorisation des matériaux alternatifs dans la construction des infrastructures et des bâtiments
- Pour comprendre les performances inégales des communes "SRU"