Liste complète des notices publiques
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- Le logement en chiffres - Le coût de construction des maisons en Pays de la Loire pour les permis autorisés en 2006
- Le profil des candidats à l'attestation de capacité permettant l'exercice de transporteur routier ou de commissionnaire de transport - Centre d'examen de Nantes - Période 2000-2012
- Incendie suivi du naufrage du chalutier L'IMAGINE le 1er avril 2024, au large de Barfleur : rapport d'enquête
- Étude préalable à la mise en place de la filière de collecte et de traitement des navires de plaisance ou de sport hors d'usage sous la responsabilité des producteurs (REP). Rapport final
- Pour mémoire. Hiver 2009. : REVUE DU COMITE D'HISTOIRE DU MINISTERE
- Localisation des activités économiques et développement durable : une revue de l'état actuel des travaux
- Etat (l') et les enjeux de la biodiversité forestière en France : chapitre 6. In : Bio 2. Biomasse et biodiversité forestières. Augmentation de l'utilisation de la biomasse forestière : implications pour la biodiversité et les ressources naturelles.-
- Bâtiments, transports, biodiversité : les apports de la chaire d'éco-conception ParisTech - Vinci à la ville durable.-
- Avec le commerce mieux vivre ensemble. Pas de cité réussie sans commerce, pas de vitalité sans intérêt général.-
- Plan national d'actions en faveur du Phragmite aquatique ( Acrocephalus paludicola) 2010-2014.-
- Projet urbain autour de la gare Matabiau à Toulouse.
- Choix du périmètre d'application d'un marché de permis d'émissions européen dans le transport maritime, pistes d'analyse et de recommandations. Enjeux, périmètre, assiette. Phase 1 et synthèse 2.
- Projet "Eco-taxe" : synthèse du recensement des compétences en matière de télépéage
- Urbanisme et mobilité
- Réseau autoroutier concédé, programme de construction et d'aménagement
- Nouveau (le) Grand Paris
- Covoiturage courte et moyenne distance : Retour d'expériences, freins et leviers
- Rapport d'enquête technique sur la descente intempestive du bac du plan incliné de Saint-Louis-Arzviller (57) survenue le 4 juillet 2013
- Plan séisme Antilles : Bilan de la 1ère phase du plan (2007-2013) - Etat des réalisations et projets en cours
- Synthèse du scénario de référence de la stratégie française pour l'énergie et le climat . Version provisoire du projet de stratégie nationale bas carbone (SNBC) et du projet de programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE)