Liste complète des notices publiques
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- Tableau de bord du social - Transports routiers de voyageurs - Ădition 2011
- La situation de l'habitat et du logement en Pays de la Loire - Le parc locatif social au 1er janvier 2010
- Gestion des plantes exotiques envahissantes en cours d'eau et zones humides. Guide technique - Version 2012
- L'Ă©co-prĂȘt Ă taux zĂ©ro en Pays de la Loire - 4e trimestre 2015
- Impact économique des Ad'AP sur l'activité du bùtiment en Pays de la Loire - Bilan à mars 2017
- Mission flash en vue d'une meilleure compréhension des contrÎles exercés par l'Office français de la biodiversité (OFB) sur les exploitants agricoles et d'une amélioration des relations entre l'OFB et le monde agricole
- Annexe du groupe de travail n°2 sur le plan Transport Urbanisme Gaz à Effet de Serre
- Notice d'affichage et de calcul de l'indice de réparabilité pour les équipements électriques et électroniques
- Développement des communes rurales, accÚs aux services et nouveaux modes de vie
- Une voirie accessible à tous : cadre légal et rÚglementaire, conseils et recommandations, bibliographie
- Elaboration (L') du PAVE : plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics. Guide juridique et pratique à l'usage des maires.
- Démarche EcoQuartier. Rapport d'activité 2011. Un an d'activité 2011, des perspectives 2012.-
- Bilan des logements aidés, années 2009 (hors DOM). Bilan par région
- Protection (la) des mammifÚres marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises. Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifÚres marins. Rapport pour la métropole.
- Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Région Haute-Normandie
- Milieux humides et aménagement urbain. Dix expériences innovantes.
- Rapport d'enquĂȘte simplifiĂ© : Rapport d'investigation prĂ©liminaire. Chavirage du navire de pĂȘche Squale survenu le 31 aoĂ»t 2011 dans le Pertuis de Maumusson
- Rapport d'enquĂȘte technique sur la collision entre un train et le chargement d'un train croiseur survenue le 20 mai 2009 dans le tunnel de Livernant Ă Charmant (16)
- SociĂ©tĂ©s (Les) publiques locales dans le champ de la mobilitĂ©. Premiers retours d’expĂ©riences
- Plus grand que la Seine. Acteurs en réseau, paysages en projets
