Liste complète des notices publiques
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- Publication et utilisation des données de mobilité. État des lieux et bilan des contrôles en 2025, recommandations et actions pour 2026
- Un quart des surfaces consommées entre 2011 et 2020 sont dédiées aux activités économiques
- Mapping of the Business and Biodiversity landscape for European Research & Innovation
- La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire au 4e trimestre 2011
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Décembre 2014 : les ventes de voitures chutent de nouveau
- Plan national d'actions en faveur de la Mulette perlière (Margaritifera margaritifera) 2012-2017.
- Perspectives financières d'Ile-de-France Mobilités
- Comité de suivi des dessertes ferroviaires Nantes - Lyon
- Comité de suivi des dessertes ferroviaires : lignes de nuit occitan & pyrénéen
- Repenser la périphérie commerciale : les enseignements acquis au terme d'un an d'accompagnement des six lauréats de l'appel à projets du réseau commerce, ville & territoire 2018-2019
- Les ressources minérales critiques pour les énergies bas-carbone : chaînes de valeur, risques et politiques publiques
- Prise en compte de l'activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d'inondation. Guide destiné aux acteurs locaux Volet activité agricole - version 2
- Hydrocarbures (les) de roche-mère en France. Rapport provisoire.
- Approche Environnementale sur l'Urbanisme : pour une prise en compte de l'environnement dans les opérations d'aménagement. L'AEU en 5 questions.-
- Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative.
- Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des métros et du RER (hors RFN) 2013
- Rapport d'enquête technique sur le déraillement d'un train survenu le 28 janvier 2015 à Paris-Gare-de-Lyon
- Rapport d'enquête technique : hommes à la mer à bord du navire de pêche Bara'Mann, accident survenu le 11 février 2010 en Mer Celtique (deux disparus)
- Homme à la mer à bord du caseyeur BELLE EPOQUE, le 10 janvier 2018 au large de Barfleur (une victime) : rapport d'enquête
- Robustesse du QAL2 de la norme EN 14151 : incertitude sur résultat donné par un AMS étalonné