Liste complète des notices publiques
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- Code commenté des marchés publics.
- Flotte de commerce sous pavillon français : juillet 2024
- APPEL A PROJETS LIFE 2026 - PRIORITES LEGISLATIVES et POLITIQUES
- Potentiel et limites au dessalement de l'eau de mer en France
- Espèces exotiques et envahissantes des cours d'eau des Pays de la Loire - Synthèse des données invertébrés, macrophytes et diatomées 2007-2008
- Prospective territoriale - La boite Ă outils - Les outils mobilisables lors de travaux de prospective territoriale (mise Ă jour janvier 2015)
- Tableau de bord du social - Transports routiers de voyageurs - Édition 2015
- Organismes de foncier solidaire et bail réel solidaire
- Estimer la valeur future des services écosystémiques dans les analyses coûts-bénéfices
- Avis sur le bilan ex post de l'autoroute A75 Sud entre Sévérac-le-Château et l'A9
- Trajectoires 2020-2050 : vers une économie sobre en carbone.
- Référentiel des attendus relatifs à la formation obligatoire à l'accueil des personnes handicapées dans les établissements recevant du public et les réseaux de transports publics
- Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD).
- Evaluation à mi-parcours du plan de restauration et de concertation de l'Ours brun dans les Pyrénées françaises 2006 - 2009 et évaluation ab initio du plan de soutien à l'économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne 2006 - 2013.-
- SDAGE 2010-2015 des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". Document d'accompagnement N°1 : présentation synthétique de la gestion de l'eau dans le district Meuse et Sambre
- Phares (les), patrimoine des cĂ´tes de France
- Biocarburants (les) aéronautiques en France. Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020
- Atout risques. Des territoires exposés se réinventent
- Etude de l'offre locative du secteur des organismes d'HLM et SEM au regard des ressources des locataires en France métropolitaine. Rapport de l'analyse quantitative
- Évaluation du Service social maritime
