Liste complète des notices publiques
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- Demande de renouvellement du label Grand Site de France "Marais Poitevin" (79-17-85) - Rapport en CSSPP
- Label national anti-gaspillage alimentaire. Référentiel distribution. Partie 2 : plan de contrôle
- Le suivi de la construction en Pays de la Loire - Novembre 2014
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Avril 2016 : les ventes progressent pour le sixième mois consécutif
- Synthèse des rapports d'auto-évaluation des programmes CEE se terminant en 2025
- Rapport d'évaluation article 58 loi anti-gaspillage pour une économie circulaire.
- Logistique (la) en France : état des lieux et pistes de progrès
- Tableau de bord de mise en oeuvre de la feuille de route 2013 pour la transition écologique, février 2014
- Impacts socio-économiques des dépenses vélo des collectivités territoriales françaises
- Festival Marketplaces, entre postérités et discontinuités. Après la régénération urbaine
- Dossier de presse sur l'aléa sismique pour 6 régions françaises. Rapport final.
- Programme (Le) national de mobilisation des terrains publics en faveur du logement et de l'aménagement durable. Vol. 1 : Bilan 2006-2007.-
- Observatoire national des zones urbaines sensibles. Rapport 2008.-
- Guide TVB : Trame verte et bleue. Orientations nationales pour la préservation et la restauration des continuités écologiques. vol. 1 : Guide : enjeux et principes de la TVB.-. Version provisoire. Document arrêté à la date du 10 avril 2009.-
- Évaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD). Mission de cadrage.
- Compte du logement 2014 ; premiers résultats 2015.
- Transports (Les) de substitution : quelles réponses à la non-accessibilité des réseaux ?
- Rapport d'enquête simplifiée : naufrage du Nérée, le 25 septembre 2012 aux abords de l'archipel des Glénan
- Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
- Conception des routes et autoroutes. Révision des règles sur la visibilité et sur les rayons en angle saillant du profil en long.