Liste complète des notices publiques
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- Stratégie de façade maritime : [Document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest] Annexe 2 : synthèse scientifique et technique relative à l'évaluation initiale de l'état écologique des eaux marines et de l'impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (article R.219-5 du Code de l'environnement). Partie b : analyse économique et sociale - Coût de la dégradation
- Rapport d'enquête technique sur l'incendie survenu au sein de l'unité HDT du Pôle Pétrochimique de Berre opéré par LyondellBasell et situé à Berre-l'Etang (13) le 20 janvier 2025
- Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Mars 2012
- Atlas des diatomées des rivières des Pays de la Loire et de la Bretagne
- Le fonds vert : aménagements cyclables
- Guide relatif à la mobilisation du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
- Catalogue des programmes CEE août 2024
- Plan Comptable Forestier National de la France incluant le Niveau de Référence pour les Forêts (FRL) pour les périodes 2021?2025 et 2026?2030
- Cahier des charges PAPI 3
- Evaluation des actions menées par l'Etat dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008.
- Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16: section concédée: L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16: section non concédée: Boulogne - Frontière Belgique.
- Réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme. Entrée en vigueur depuis le 1er octobre 2007. Ensemble des questions et des réponses publié sur internet du 1er octobre 2007 au 31 mars 2008.-
- Risques naturels et technologiques. Aléas, vulnérabilité et fiabilité des constructions: vers une formulation probabiliste intégrée des risques. Apports récents de projets de coopération et recherche partenariale-
- Français (les) et la mobilité durable : quelle place pour les déplacements alternatifs à la voiture individuelle en 2016 ?
- Approvisionnement (l') en gaz naturel de la Corse
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime survenu le 28 novembre 2013 à bord du navire catamaran-ferry Condor Rapide lors d'une manoeuvre portuaire à Saint-Malo
- Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
- Plan d'actions pour améliorer la sécurisation des passages à niveau
- Transport (Le) routier de marchandises européen en 2017
- Rapport de l'ASN sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2018
