Liste complète des notices publiques
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- Enquête Descartes 2025 sur les références européennes en matière de gestion des transports : le transport devient de plus en plus stratégique
- Document stratégique de façade Méditerranée. Stratégie de façade maritime. Annexe 4.2 : fiches techniques détaillées des objectifs environnementaux
- Les allocataires logement de la CNAF en Pays de la Loire en 2013
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Mai 2018 : la croissance des ventes faiblit mais reste positive
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Avril 2022 : l'industrie automobile tourne toujours au ralenti
- Feuille de route : numérique intelligence artificielle
- Contrat d'objectifs 2007-2010 entre l'Etat et l'Ademe. Rapport de performance 2008
- Comité national de pilotage du plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte. Rapport du comité de filière énergies renouvelables. Avril-octobre 2010- seconde phase
- Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
- Mobilité (La) et le périurbain à l'impératif de la ville durable, ménager les territoires de vie des périurbains. Appel à propositions de recherche (vol.1), Premier bilan (vol.2).
- Grenelle de la mer. Vol. 1 : rapport de synthèse du Groupe 1: "La délicate rencontre entre la terre et la mer"
- Grenelle (Le) de la Mer : rapport d'Ă©tape 2009-2010.-
- Unités (Les) et structures paysagères dans les Atlas de paysages.-
- Qualité du "dire" de l'État au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports.
- Enjeux (Les) atmosphériques. Etat des lieux France-Région pour l'élaboration des schémas régionaux climat, air, énergie (SRCAE). Corse
- Véhicule à délégation de conduite et politiques de transports, synthèse bibliographique
- Diagnostic et conception des renforcements de chaussées - Mai 2016.
- Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan
- Rapport d'enquête technique : naufrage du chalutier Jericho le 22 août 2010 en baie de Seine (une victime)
- Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014