Liste complète des notices publiques
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- Éolien terrestre - Recensement des espaces sous contrainte liés aux radars et aux aéroports
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Novembre 2016 : l'électricité ne profite pas de la reprise des ventes
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Novembre 2017 : les ventes progressent pour le 7e mois consécutif
- La conjoncture des transports dans les Pays de la Loire - La vente en ligne et l'inflation ont des effets contraires sur les flux de marchandises
- Audit de la politique du ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents handicapés
- Transport (Le) ferroviaire des céréales depuis la région Centre vers la Bretagne.
- DÉCRYPTAGE GRENELLE ÉNERGIE ET CLIMAT. Fiche n° 4 - septembre 2010 : Certificats d'économies d'énergie (CEE) (Article 78)
- Charte (la) 2010-2013 pour la promotion de l'égalité et de la parité femmes-hommes ; "un outil de changement et de dialogue".
- Evaluation d'expérimentations d'opérateurs ferroviaires de proximité. Prédit GO5. Convention ADEME-INRETS n°0866C0132. Rapport final (EvalOFP).
- Rapport sur les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations.
- Améliorer la prise en compte de l'environnement dans les PLU. Fiches pratiques.-
- Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes.
- Elu (L') et les déchets : l'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir
- Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
- Rapport d'enquête technique : échouement du chalutier Scuderia et pollution, le 28 août 2013 à Lankidden Cove (Cornouaille anglaises)
- Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
- Français (les) et les enjeux des transports de demain : sondage Ifop pour le Ministère de la transition économique et solidaire - Assises de la mobilité
- Rapport d'enquête simplifiée : accident du travail maritime à bord du palangrier franco espagnol Keroulan le 7 janvier 2013 au large de la pointe de Grave
- Enquête technique sur la chute du télésiège "La Logère" survenue le 22 mars 2015 sur la station de Crest-Voland-Cohennoz (73). Décision de clôture de l'enquête
- Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté