Liste complète des notices publiques
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- Convention régionale sur la gestion durable du littoral en Pays de la Loire - Années 2012-2016
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Février 2016 : la hausse des ventes coïncide avec un pétrole bon marché
- PNACC : troisième plan national d'adaptation au changement climatique (2024). Mesure 37 : Accompagner les exploitations agricoles, les filières et l'industrie agro-alimentaire face aux aléas climatiques et engager la transition vers des modèles
- Sites et Sols Pollués. Actes du colloque des 10 et 11 mai 2017 : quelles innovations pour les outils et méthodes de diagnostic
- Transition énergétique. Collectivités, entreprises : passez aux énergies renouvelables et de récupération avec le fonds chaleur
- Rapport d'activité 2023 de la commission inter-filières REP (CIFREP)
- La recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR
- Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
- Eurocodes 0 et 1; application aux ponts routes et passerelles.
- Procès-verbal du Comité Technique Paritaire Ministériel du 15 avril 2010
- Intercommunalité (l') : un atout pour la prévention de la délinquance. Perspectives et prospective. Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance.
- Contrats (Les) de projets Etat-Régions.-
- Mission sur la gestion des populations d'oies cendrées aux Pays Bas du 27 au 29 mai 2009 : compte-rendu
- Gouvernance (la) locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité.-
- Economie (L') circulaire : l'urgence écologique? Monde en transe, Chine en transit.-
- Canalisations et câbles sous-marins. Etat des connaissances. Préconisations relatives à la pose, au suivi et à la dépose de ces ouvrages sur le Domaine public maritime français.
- Mission d'appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion .
- Contribution de l'auto-réhabilitation accompagnée au plan de rénovation énergétique de l'habitat.
- Mieux partager l'espace public : les règles évoluent ! Améliorer la sécurité des cyclistes en matérialisant son positionnement sur la chaussée. Prélude à une modification de l'arrêté de 1967 et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. Décret n°2015-808 du 02 juillet 2015
- Rapport d'enquête technique sur la collision entre une rame de tramway et une voiture survenue le 23 avril 2010 à Olivet (45)