Liste complète des notices publiques
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- Quels objectifs stratégiques du DSF pour un projet de construction, extension, réparation, démantèlement d'ouvrages portuaires ou de gestion du trait de côte. Document stratégique de façade Méditerranée : guide à destination des porteurs et instructeurs de projets (document d'accompagnement).
- La production de logements sociaux en région Pays de la Loire depuis 2011 - Bilan 2019
- Environmental Risk from Growth in International Biofuel Demand. Why burning food for land-hungry biofuels is fueling the climate crisis
- Mise en oeuvre du système de durabilité pour les biocarburants et les bioliquides : guide pratique
- Rapport d'activité Secrétariat général 2022
- Guide des opérations de revitalisation des territoires : Méthodologie pour redynamiser les centres-villes
- Stratégie nationale pour les aires protégées 2030 : plan d'actions 2021-2023
- Rapport de jury : examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur session 2006.
- DÉCRYPTAGE GRENELLE TRANSPORTS : Fiche n° 3. Octobre 2010 : Nouveaux modes de financement des transports (Articles 55 et 64)
- Décryptage Grenelle biodiversité. Fiche n°3: Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines (Article 165).-
- MĂ©thode d'Ă©valuation des PGT - Volume 1 - Conception, appropriation et fonctionnement.
- Application des Eurocodes par le maître d'ouvrage. : Programme (Le) d'un ouvrage d'art aux Eurocodes.
- Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat.
- Rapport d'audit du processus de paiement à échéance. Audit interne.
- Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer (DGITM)
- Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des métros et du RER (hors RFN) 2015
- Rapport STRMTG/CEREMA : éclairage des plates-formes tramway ; REX et préconisations
- Huîtres (Les) ? 60 clés pour comprendre
- Influence du changement climatique sur la stabilité des pentes en milieu montagneux : état de connaissances, programmes de recherche et réseaux d'observations
- Grande (La) Arche de la DĂ©fense. RĂ©novation partielle - Bleu-Blanc-Rouge