Liste complète des notices publiques
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- Délégations (les) de pouvoir et de signature en matière d'autorisation d'urbanisme
- Appels à projets Ecoquartiers - Panorama des projets candidats de 2009 à 2011 en Pays de la Loire
- Bulletin hydrologique mensuel Pays de la Loire - Avril 2015
- Les immatriculations mensuelles de véhicules neufs en Pays de la Loire - Mars 2018 : les ventes croissent pour le onzième mois d'affilée
- Bilan énergétique de la France en 2023 - Données définitives
- Logistique (la) : tour d'horizon.
- Produits chimiques : tour d'horizon des nouveaux pictogrammes de danger
- Propositions de réforme de la fiscalité locative : Appui à Mme Annaïg LE MEUR, députée du Finistère.
- Conditions de réalisation des opérations de chargement et déchargement de la marchandise par les conducteurs routiers
- Exécution et contrôle des contrats de concession d'autoroutes et d'ouvrages d'art : Rapport d'activité 2016
- Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues du Rhône
- Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées). Gestion des ressources en eau
- Plan national d'actions en faveur du Phragmite aquatique ( Acrocephalus paludicola) 2010-2014.-
- Vers une filière intégrée de la forêt et du bois.
- Corridors de fret.
- Réforme des commissions consultatives locales
- Quel devenir pour les infrastructures de l'Aérotrain ? (Loiret). Inverser le regard
- Enquête technique sur la collision entre un TER et un autocar le 3 février 2009 à Nevers (58)
- Renouvellement du label Grand Site de France du Puy de Dôme et son extension à la Chaîne des Puys (département du Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021
- Code de procédure pénale annoté : Dalloz 2022.