Liste complète des notices publiques
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- La conjoncture des transports dans les Pays de la Loire - Le prix élevé de l'énergie fait reculer la circulation routière
- Stratégie nationale pour la réduction, le réemploi et le recyclage des emballages en plastique à usage unique (Stratégie 3R) : Présentation du bilan intermédiaire
- La loi climat et résilience et l'adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte
- Reconversion de la friche de la Belle Angèle. Répertoire d'orientations de long terme et d'actions à court terme. Suite Europan 16. Etude préliminaire sur la reconversion de la Friche de la Belle Angèle, Pont-Aven. Novembre 2022 - Atelier public de la Belle Angèle
- Décryptage grenelle bâtiments urbanisme : Fiche n° 4 Octobre 2010 : Les autorisations d'urbanisme (Articles 12,28,57)
- Guide pour l'évaluation des incidences des projets d'extraction de matériaux en mer sur les sites Natura 2000. 2. Guide méthodologique
- Rapport sur les accidents du travail maritime pour l'année 2008.
- Séminaire européen sur la prospective des territoires urbains sensibles. Retranscription intégrale.-
- Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°9 "Urbanisme" - Rapport au ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire présenté par le Sénteur Jean-Paul Alduy et le Député Michel Piron.-
- Evaluation de la réglementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées.-
- Plan submersions rapides. Submersions marines, crues soudaines et ruptures de digues
- Programme (le) mer. Etat des lieux et enjeux de la recherche et de l'innovation en sciences marines.
- Plomb et qualité de l'eau potable. Analyse et évaluation de l'efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10ug/l de plomb dans l'eau du robinet et propositions d'actions
- Manuel (Le) de la comitologie
- Aménager les territoires ruraux et périurbains.
- Rapport d'enquête technique : abordage entre le chalutier français Aventure III et le cargo sous pavillon Antigua-Barbuda Katharina survenu le 11 septembre 2010 dans le nord-ouest de Ouistreham
- Rapport d'enquête technique : dégagement accidentel d'ammoniac à bord du thonier-congélateur Le Titan survenu le 3 décembre 2008 à Port Victoria - Seychelles (dix victimes dont six décédées)
- Étude de l'instauration d'un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative
- Diagnostic et renforcement sismiques des ponts existants.
- Consommation conventionnelles de carburant et Ă©missions de CO2. VĂ©hicules particuliers neufs vendus en France